RUE DES GRÈS , 14, PRÈS DE LA SORBONNE

MAISON , place Bauphsne , 29.

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AVANT-PROPOS

Ce travail est la continuation naturelle , et peut-être nécessaire , de celui que nous avons déjà publié , il y a deux ans , sur les Institutions mérovingiennes.

Le premier traitait de rétablissement des sociétés barbares et du gouvernement des rois mérovingiens ; le second expliquera la nature et le développement, les conséquences rationnelles et les résultats historiques des institutions qui prévalurent après l'édit de 645. Tous deux, nous l'espérons, conduisent la question de nos origines à un point où la solution n'est plus douteuse , et où il sera facile à un autre de la reprendre; soit qu'on adopte nos idées ou qu'on préfère les réformer.

Nous savons qu'un ouvrage , quelles que soient* les difficultés du sujet et la nouveauté des conclusions , ne peut jamais être mieux défendu que par lui-même , et qu'un livre qui a besoin d'explication a déjà besoin d'apologie. Nous n'avons pas la prétention de croire que le nôtre ne soit pas précisément dans ces conditions , et nous avons , au contraire , des raisons plausibles de penser que les appréhensions et les scrupules habituels des auteurs, et surtout des auteurs d'antiquités nationales, n ont jamais été plus légi-

Il AVANT-PROPOS.

limes. Chacun sait que dans ces sortes de discussions, aux difficultés ordinaires de la composition historique viennent se joindre les difficultés plus dangereuses encore de la rivalité des systèmes; et qu'il se rencontre telle circonstance où Ton n'est jamais plus sûr d'avoir mal réussi, que lorsqu'on a réussi à mettre la vérité de son côté.

11 en résulte que s'il est toujours fâcheux d'être dans Terreur, il n'est pas toujours utile d'être dans le vrai ; et qu'en

tout état de cause , il est bon de laisser au livre le soin de

s'expliquer , et, s'il y a lieu, de se défendre.

Nous ne dirons donc que quelques mots de l'idée qui a

présidé à notre travail , et de la manière dont nous l'avons

réalisée.

L'établissement de la féodalité au Xe siècle, et les causes qui ont présidé à cette grande révolution politique , ont été , depuis la Renaissance, mais surtout dans le dernier siècle et dans le nôtre, l'objet d'une étude persévérante, où la sagacité et la finesse des aperçus le disputent souvent à la profondeur des vues et à la richesse de l'érudition. Mais, tout en admirant les grands travaux qui ont été entrepris sur la matière, et sans vouloir rien enlèvera la juste réputation qui leur est acquise , il nous a toujours semblé ( et nous demandons pardon pour ce langage) , que la question n'avait été prise généralement ni d'assez loin, ni d'assez haut, et que personne encore peut-être n'avait suivi d'assez près les développements successifs de l'institution, depuis le moment où elle s'annonce pour la première fois dans les écrits de

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César et de Tacite, jusqu'à celui où elle s'empare presque universellement des faits et des idées vers la fin du xe siècle, à l'avènement de la troisième race. 1 nous a paru que cette trame féodale, dont la plupart des auteurs ne commencent à former les premiers nœuds qu'après la mort de Chai lemagne, était déjà très-avancée de l'autre côté du Rhin; et surtoutque le travail n'avait] amais été interrompu depuis l'invasion, ni par Clovis, ni par Gharlemagne, ni paraucun de leurs successeurs, jusqu'à l'ère des royautés modernes.

Nous ne pouvons nous dissimuler que cette manière d'envisager la question ne nous mette dans un très-grand péril , en nous mettant en contradiction avec la plupart de ceux qui l'on t traitée avant nous ; mais nous n'avons pas été libre d'adopter, à cet égard, une autre conviction que celle qui nous était inspirée par uneétude patiente, impartialeet complète des documents ; et nous avons le ferme espoir que si notre théorie parait audacieuse à quelques-uns, chacun du moins nous rendra la justice de nous absoudre du reprocl^e que nous tenons avant tout à écarter, celui de témérité et d'irrévérence. D'ailleurs, si nos idées sont nouvelles, notre procédé ne Test pas; car, jusqu'icichacun a usé sans scrupule du droit de prendre la question où il a cru qu'elle commençait; les historiens le plussouvenlau ixe siècle, les feudistes aux xe et xi% le petit nombre à l'invasion. Montesquieu luiniênie, qui, du reste, ne s'est généralement arrêté ni aux mêmes données, niaux mêmes conséquences que nous, n'en a pas moins, comme nous, déplacé la borne fatale à laquelle

IV AVANT-PROPOS

la plupart de ses devanciers s'étaient arrêtés avec crainte, en ravivantla tradition germanique et en allant la chercher jusque par delà le Rhin et le Danube. Aussi son livre fut-il d'abord envisagé presque comme un scandale 5 mais c'est surtout de nous qu'il sera vrai de dire que nous finissons le traité des fiefs où la plupart des auteurs l'ont commencé (i).

Cette vue nouvelle du sujet et les faits incontestables à l'aide desquels nous croyons l'avoir surabondamment justifiée, nous ontconduit à l'examen d'une question plus haute encore, car elle domine la première, savoir : quels ont été à l'origine, et dans leurs modifications essentielles, les principes et les maximes par lesquels se gouvernaient la famille et la propriété germaniques avant l'invasion,et dans les premiers siècles qui l'ont suivie?End'aulres termes, quelle fut la loi générale et la dépendance mutuelledes personnes et de la terre dans cette période de transition qui sépare le régime des sociétés d'outre-Rhin de celui des gouvernements qui naquirentdelaruinedu système carolingien?— Nousnous sommes ainsi placéau cœur même des questions les plus débattues et des dilïicultés les plus hautes que présente ledroit barbare; et néanmoins, telles étaient les conditions et les exigences du problème, que nous avons dûessayer de l'embrasser dans toute son étendue. Au lieu de nous borner à constater le fait, nous avons donc voulu remonter jusqu'aux principes ; et puis encore, au sein de cette vaste unité, ratta

1 Esprit des Lois, xxxi, 33, in fin.

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cher non seulement les conséquences ù leurs principes, mais aussi les principes les uns aux autres. En un mot, ce n'est pas tant la loi germanique que nous avons voulu retrouver (d'autres l'avaient déjà cherchée et trouvée avant nous) , que la raison de la loi, et si ce mot n'était pas trop compromettant, fcsprit même de la loi barbare.

C'est là du moins l'objet que nous avions en vue ; mais nous prions le lecteur de ne chercher dans ce livre que ce que nous avons eu dessein d'y mettre , c'est-à-dire le droit barbare. Il n'y trouvera rien , ni sur la partie romaine , ni sur la partie celtique de nos origines. Pour ce qui est de la première, nous croyons lui avoir assigné ailleurs 4 la place qui lui appartient dans la constitution politique de la France mérovingienne (car nous n'avions pas à nous occuper de celle qu'elle peut réclamer dans notre droit civil) ; et quant à la seconde, d'un côté, M. deCourson vient de donner un fort bon livre sur la matière2; de l'autre, M. Laferricre prépare sur le même sujet un grand travail où la question sera remaniée de fond en comble. Nous n'avons donc point à nous en occuper.

Du reste, nous croyons que la tentative que nous hasardons ici est la première de ce genre; car on peut dire que jusqu'ici le droit germanique n'a été étudié que par fragments, c'est-à-dire chez tel ou tel peuple, et jamais dans

1 Instit. méroving.

2 Histoire des Origines vi des fnslit. de la Bretagne armoricaine. 1 vol. in-8% Paris, Joubert, 18Û3.

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son ensemble. Montesquieu seul fait peut-être exception : nous disons peut-être , et nous le disons avec respect; car, en parlant des lois barbares , il ne s'est guère préoccupé que du point de vue politique et historique, sans doute parce que cette fois il a plus suivi sa querelle avec l'abbé Dubos que son sujet4 . Or, il faut faire au préalable une observation capitale; c'est que les lois politiques de la féodalité ne sont en réalité que des lois civiles , ou pour mieux dire des lois domestiques (car ce mot est le véritable), et qu'on ne peut comprendre l'histoire et le gouvernement des deux premières races, et surtout de la seconde , qu'autant que l'on s'est fait des idées exactes sur l'histoire de la famille et de la propriété chez les Germains. Jamais , en effet , à aucune époque et chez aucun peuple, le gouvernement ne s'est tenu plus près de la famille; et c'est dans la démonstration de cette vérité que consiste l'originalité, car nous ne saurions dire le mérite de ce livre. Et comme c'est la première fois que le problème est envisagé sous cet aspect, nous en faisons la remarque pour excuser à nos propres yeux les imperfections de notre ouvrage , et pour ne négliger aucun de nos titres à l'indulgence.

Nous nous hâtons d'ajouter, pour rassurer le lecteur sur le mérite des résultats obtenus, que la témérité de cette tentative a été considérablement diminuée par le choix

1 Cela est vrai même du livre xxvni , où il traite de l'origine et des révolutions des lois civiles chez les Français.

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VU

et l'abondance des travaux préparatoires que nous avons trouvés sous notre main à l'entrée même de la route. Je ne parie pa6 du livre , d'ailleurs si raisonnable , d'Heineccius 1 ; parce que , en brisant pour ainsi dire son sujet sur la forme des Institutes de Justinien , il en a mal a propos dérangé les proportions, et par cela même altéré le sens et détruit l'harmonie ; ce qui Ta privé de la lumière la plus précieuse de son sujet, celle des rapports. Je ne parle pas davantage des traités spéciaux et des considérations générales qui ont paru sur la matière, avec une fécondité vraiment merveilleuse, en France et à l'étranger, dans ces trois derniers siècles ; parce que c'est là comme un fonds commun où chacun est venu puiser à son tour, et sur le mérite duquel tout le monde est d'accord depuis long-temps. Je parle surtout de quelques publications nouvelles qui ont dignement continué les premières, et qui tendent à maintenir l'érudition et la critique françaises dans le rang élevé dont elles ont paru vouloir déchoirtm moment. Au nombre de ces écrits, le public a distingué l'Histoire du droit de propriété foncière en Occident, par M. Edouard Laboulaye*. L'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres a fait mieux encore : elle Ta couronnée. Les amis de l'auteur n'auraient donc rien à désirer, si , non content d'exposer les faits avec une netteté et une^simplicité qui méritent de faire école, il les avait dominés de plus haut,

1 Elcmenta Juris Germanici. (Dans les œuvres complètes. ) 21 vol. in &. Paris, 1839.

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en remontant un peu plus souvent jusqu'aux principes. Il en est un surtout dont l'absence nous a vivement frappé dans son travail; à savoir, le principe même et l'origine de la propriété germanique, sur lesquels les lois barbares et les Capitulaires nous fournissent pourtant des indications si curieuses1. M. Giraud, que l'Institut vient tout récemment d'appeler dans son sein, et qui déjà à cette époque disputait avec ardeur ses plus belles couronnes, avait senti, en traitant le même sujet , la nécessité de l'éclairer en le rattachant h une théorie de la propriété, basée en même temps sur la philosophie et sur l'histoire, et nous sommes heureux de nous prévaloir ici de son exemple. Ses Recherches sur le droit de propriété chez les Romains* ne sont qu'un fragment détaché d'un vaste ensemble qui devait comprendre à la fois l'antiquité et les temps modernes jusqu'au xvie siècle. Si l'auteur avait rempli ce large cadre, l'ouvrage que nous donnons aujourd'hui aurait été superflu; mais, distrait sans doute par d'autres soins , il s'est arrêté trop tôt dans la carrière , au grand détriment de la science et de tous ceux qui s'intéressent aux progrès des études historiques dans notre patrie.

Nous n'adresserons pas le même reproche à un travail plus récent, et aussi plus complet de M. Laboulaye, sur la condition civile et politique des femmes depuis les Romains jusqiC à nos

1 V. infra. 1. i. c. h.

2 1 vol. in S'. 1838.

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jours*. L'Académie des sciences morales et politiques a accordé 5 celui-ci l'éminente distinction que l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres avait déjà accordée au premier ; mais il est facile de voir qu'entre ces deux productions l'esprit de Fauteur n'est point resté slationnaire , et que la distance qui les sépare est tout 5 l'avantage de la science. Nous regrettons sincèrement que les Reclierches sur la condition civile el politique des femmes ne nous soient parvenues qu'à une époque où nous ne pouvions plus en faire usage pour contrôler nos propres recherches; quoique nous soyons forcé d'avouer que nous ne saurions restreindre l'étendue et la portée du mundium aux limites que l'auteur semble lui assigner ; car , dans notre opinion , le mundium était la base même de la famille germanique dans sa plus grande extension , et cette extension ne comprenait rien moins que l'État et la famille. M. Laboulaye ne vetft le voir , je crois, que dans la famille. •

L'Histoire du Droit français de M. Laferrière date déjà de plusieurs années , et dès son apparition , elle a conquis dans la science une place d'autant plus belle , que jusqu'ici elle était restée inoccupée 2. M. Laferrière est encore un lauréat de l'Institut; et son livre est certainement un de ceux où il y a le plus de choses à apprendre , el peut-être celui où l'histoire est venue le plus heureusement en aide à la doctrine. 11

1 1 vol. én-8°. Paris, Joubert, Î8Û3.

2 2 vol. in-8\ Taris , Joubcrt , 1838.

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toqche, par ce coté de son talent, à celte école bretonne qui unit d'une manière si remarquable la théorie à la pratique , école dont M. Toullier est le maître et M. Richelot le disciple le plus lucide1. Mais , par une sorte de fatalité dont les conséquences sont toutes à notre désavantage, et à laquelle néanmoins nous n'avons pas été libre de nous soustraire, l'auteur n'a guère pris son sujet qu'au point où nous avons du quitter le nôtre , et quoique nous ayons travaillé sur la même ligne, nous sommes séparés par toute la distance qui se trouve entre nos derniers Codes barbares et nos premiers Coutumiers. Nous aurions été heureux, dans une route aussi longue et aussi difficile, de marcher constamment sur les traces d'un guide aussi éclairé que M. Laferrière ; mais il existe notamment un point de doctrine très-compliqué et fort incertain, sur lequel la science ne se prononce encore qu'avec hésitation , et que nous aurions voulu discuter plus amplement avec lui. Nous voulons parler de l'origine de 'a communauté, et de la solution nouvelle que M. Laferrière a donnée à ce difficile problème , que nous pourrions appeler le grand mystère de nos antiquités juridiques. Il la rattache à ces communautés rustiques sur lesquelles nos Coutumes renferment des dispositions si curieuses, et dont nous avons nous-méme rencontré quelques vestiges dans les monuments de l'époque qui a fait l'objet principal de nos études *. Ses idées sur ce point nous paraissent extrêmement

1 Principe» du Droit civil français suivant la législation aci utile, 1&Û3.

2 Voir notre chapitre du Colonat, et les pages 1$ et 48.

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plausibles , malgré les objections qu'on leur a faites dans un ouvrage tout récent *; et je vois d'ailleurs qu'elles ont été adoptées par M. Ed. Laboulaye, avec quelques restrictions d'abord 1 , et dernièrement de la manière la plus complète , dans ses Recherches sur la condition civile et politique (les femmes , couronnées par l'Institut. Quant à nous , nous n'avons point en ce moment d'opinion formelle à exprimer,

puisque la question sort du cercle dans lequel nous avons dû nous renfermer, et ne se produit véritablement qu'à une époque plus avancée de notre histoire; mais nous serions bien tenté de nous arrêter à celle de M. Laferrière , et de considérer la solution qu'il nous donne comme définitivement acquise à la science.

L'impression de notre ouvrage était déjà commencée lorsqu'à paru le grand travail de M. Pardessus sur la Loi Salique. Dans les lucides et savantes dissertations qui l'accompagnent, l'auteur a traité, avec l'autorité qui appartient à son savoir, les principales questions qui se rattachent à l'étude de nos origines, et par cela même quelques-unes de celles qui entraient nécessairement dans le pian de notre livre. C'est une bonne fortune dont nous avons profité avec empressement, mais avec discrétion , en vérifiant nos résultats sur les résultats obtenus par un homme d'une si haute érudition, mais en

1 Histoire du Régime dotât et de la Communauté en France , par Ch. Ginoulhîac , docteur en droit

2 Dans un article du journal us Droit (23 décembre 1842).

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respectant scrupuleusement les différences d'opinion toutes les fois que nous ayons eu le malheur d'être en désaccord avec lui. 11 existe notamment un point sur lequel il nous a été impossible d'être complètement de son avis ; nous voulons parler de Tordre qui a réglé dans |e principe la succession des femmes chez les Germains , et, par suite, de l'interprétation qu'il faut donner au fameux tit. 62 de la Loi Salique, surtout dans la disposition fondamentale qui le termine. Nous sommes forcé d'avouer que la nôtre diffère, particulièrement sur ce dernier point, non seulement de celle à laquelle M. Pardessus a cru devoir s'arrêter , mais encore de toutes celles qui , à notre connaissance , ont été essayées jusqu'à ce jour. Quels que soient les inconvénients et les dangers d'un aveu de cette nature , il ne nous est pas plus possible d'en décliner que d'en méconnaître les conséquences, et nous supplions le lecteur de peser nos raisons et nos motifs avec le même désintéressement et les mêmes scrupules que nous y avons apportés.

Ce qui nous est arrivé pour l'interprétation du tit. 62 de la Loi Salique, nous est encore arrivé dans la manière dont nous avons considéré et jugé le gouvernement de Charlemagne et la constitution politique de l'empire carolingien. Sans vouloir rien enlever à la gloire impérissable dont ce grand nom est entouré, nous avons eu à cœur de le dépouiller de l'éclat mensonger et trompeur qui le rend méconnaissable, et de le restituer en quelque sorle à la vérité hislorique , en lui restituant ses véritables titres a l'admiration et

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à la reconnaissance des hommes. A part les belles leçons de M. Guizot, dontle premier talentestla justesse des aperçus, et quelques pages trop courtes de MM. Aug. Thierry et Michelet, on s'est fait généralement, sur la nature et l'étendue de son pouvoir, une opinion plus voisine du roman que de Thistoire, et nous espérons que les textes que nous avons invoqués à l'appui de la nôtre ne seront pas sans influence sur le choix de celle qui paraîtra mériter la préférence.

Enfin , nous croyons avoir émis sur les rapports de l'Église nationale avec le pouvoir politique sous les Barbares, quelques idées nouvelles quijettent unjourprécieux sur un sujet historiquement très-important par lui-même, et qui l'est devenu encore plus, à raison des grands intérêts religieux et sociaux qui s'y rattachent. Cechapitre , qui montre l'Église souflran te du moyen âge au milieu des entraves de la société féodale, est comme une préface au pontificat de Grégoire VII. Il aurait été inutile, si l'illustre écrivain qui est aujourd'hui à la tête de l'instruction publique en France, ne nous avait pas envié trop longtemps l'ouvrage qu'il avait annoncé sur cette grande époque de l'histoire.

Nous ajouterons quelques mots sur la méthode que nous avons suivie dans ce travail et dans celui qui l'a précédé. Nous avons pensé que si rien n'était plus commode que d'isoler l'histoire des institutions de l'histoire des faits, rien n'était plus compromettant pour la bonne foi de l'écrivain, ni plus dangereux pour la vérité. Nous les avons donc constamment associées dans notre livre, comme

XIV AVANT-PROPOS

elles le sont nécessairement dans la réalité ; de telle sorte que l'une est la vérification , et pour ainsi dire le contrôle perpétuel de l'autre.

C'est enco re pour rester fidèle à celte méthode de contrôle, dansdesmatièresoù rerreurestsifacileetl'arbitraire desinterprétations si fréquent, que nous avons voulu citer à chaqueassertion, et citer in extenso,z\x risque d'augmenter notre travail outre mesure, et peut-être le volume de notre livre. On trouvera ainsi au bas de ces pages le résumé de la législation sur chaque point important du droit public et du droit privé chez les Germains, jusqu'aux premières Coutumes; ce qui donnera au lecteur un moyen facile de vérifier nos assenions, et aidera quelque peu aux recherches des autres. Cette idée, qui paraît aussi avoir dirigé M. Foucher dans les savantes Notesqu'ila jointes à sa récente édition des Assises de Jérusalem, est plus propre que toute autre à répandre la lumière sur ces ténèbres, en introduisant une classification régulière et méthodique dans un ordre de faits qui semble avoir été disposé contre toute règleet toute méthode. — Nous nous sommes servi du texte de M. Pertz, préférablemenlà toutautre,pourlesmonumentsqu'iIareproduits,parcequil a respecté avec le plusgrand soin l'orthographe et la barbarie contemporaines; et pour la Loi Salique, de celui de M. Pardessus, à partir du momentoù le livre a étéenlre nos mains. Les mo ti fs de cette dernière préférence son t faciles à de vi ner . M. Pardessus a pu collationner jusqu'à soixante-cinq manuscrits de la Loi Salique, et son texte rectifie sur des points

ÀVAIST-PROPOS

très-importants ceux qui étaient connus avant lui. Les variantes qu'il nous a fournies pour l'interprétation nouvelle du tit. 62, en particulier , ne nous ont pas été inutiles; et quant aux textes inédits publiés par M, Pertz , ils nous ont donné les indications les plus précieuses pour le même objet.

CAROLINGIENNES .