PIÈCES JUSTIFICATIVES

Nous les supprimons pour ne point augmenter outre mesure le volume de ce livre.

EÏIRATA.

Page 34. Régime dotal , lisez l'usage de la dot.

Page 64, note, Caesar, Comment, vi, lisez Caes. Comment, v. 14. Page 116. 836, lisez 817.

LIVRE I". — DE LA FAMILLE ET DB LA PROPRIÉTÉ GERMANIQUES. — PENSÉE DU LIVBE, p. 1.

Chapitre Ier. — Des génies germaniques. — Leurs limites légales. — Différence avec les clans celtiques, p. 7.

Chapitbe n. — Du mundium considéré comme base de la famille. — Du principe de la responsabilité civile chez les Germains. — Origine du droit d'aubaine. — Du rôle de la propriété dans le système général de la responsabilité civile. — Du piège ou caution judiciaire, p. 11.

Chapitre III. — Des divers éléments de la famille germanique. — In- "infériorité civile de la femme, 1° dans la maison de son mari, 2° dans la maison de son père. — Du mariage germanique. — De la dot et du Morgengab. — Du Reipus. — Du Faderfium. — De la part de la femme germanique dans la communauté , p. 27.

Chapitbe IV. — Origine de la propriété germanique. — La propriété mobilière est antérieure à la propriété immobilière. — Celle-ci flotte long-temps entre le principe de la communauté et celui de l'appropriation. — Traces de la communauté primitive dans les monuments du moyen-âge, p. 42.

Chapitbe V. — De la transmission de la propriété chez les Germains. "~

— Succession des collatéraux concurremment avec la ligne directe.

— Tous les membres de la famille étaient copropriétaires des biens de la famille. — Du testament et de la donation chez les Germains. — Origine et raison du retrait lignager. — Solidarité de tous les membres de la famille dans la [aida , la composition , et en général dans tous les actes de la vie civile. — De la valeur des théories modernes sur la communauté des biens , p. 52.

Chapitbe VI. — La succession germanique se restreignit pen à peu aux héritiers directs, à l'exclusion des proximi. — Époque de la révolution chez les Francs. — Alors même les mâles, sur toutes les lignes, conservèrent long-temps un droit de propriété à la succession de la terre. — Discussion et interprétation nouvelle du titre lxii de la Loi

Salique. — Les femmes jouissaient , pour la succession des meubles , d'une priorité semblable à celle des mâles pour la succession de la terre. — Gradations par lesquelles ont passé les droits successifs de la femme avant d'arriver à l'égalité absolue , p. 69.

Chapitre VII. — L'égalité de partage entre frères était de droit commun chez les Germains. — Du droit de représentation et du principe de la capacité. — Origine du droit d'aînesse , p. 94.

Chapitre VIII. — De la bâtardise. — Principes et dispositions des lois barbares sur les mésalliances. — Raison de l'infériorité domestique et civile des enfants illégitimes. — Quel était le véritable caractère de l'illégitimité aux yeux de la loi civile- — Variations du principe de l'admission des enfants illégitimes au partage des successions royales sous les deux premières races, p. 1 19.

Chapitre IX. — De la seconde division de la famille germanique ou des vassaux. — Ils étaient dans le Mundium du seigneur, et le seigneur participait à leur composition , comme il participait à celle des proximi. — L'état de vasselage et l'état de domesticité se confondaient dans les idées des Germains , et le bénéfice n'était qu'un salaire. — Les conditions essentielles de l'union du vassal et du seigneur au x« siècle existaient déjà à l'origine de l'institution. — D'une clause particulière de cette espèce de contrat.— Du devoir d'ost et du devoir de cour chez les premiers Germains, p. 131.

Chapitre X. — De quelques espèces de censitaires au moyen-âge. — Des Hospite*. — Des emphythéotes. — De la prœsiaria ou censive.

— Des coloni. — Leur condition dans l'Empire. — Sous les Barbares.

— Le cens était le caractère essentiel et distinctif de ces diverses tentures. — Les corvées se joignaient communément au cens. — D'une clause particulière du bail à cens. — Le censitaire n'était qu'un usufruitier comme le vassal. — Comme le vassal , il faisait partie de la famille du seigneur, p. 177.

Chapitre XI. — Des juridictions domestiques chez les Germains. — Elles sont une dépendance et une annexe du Mundium. — Elles sont déjà indiquées dans Tacite. — Dans les monuments contemporains de l'invasion. — Elles sont avouées et reconnues par le roi. — Leur compétence embrassait à la fois les colons et les vassaux , mais était bornée aux causes mineures. — Du véritable objet des chartes d'immunité. — Conclusion, p. 218.

Chapitre I". avènement des carolingiens. — Suite de l'histoire des Mérovingiens depuis l'édit de 615 jusqu'à la chûte de la dynastie,

— Règne de l'aristocratie austrasienne. — Rois fainéants. — Chlotaire II. — Dagobert I. — Régences de Nanthilde et de Bathilde. — Mairie d'Ebroin. — Deuxième lutte entre l'Austrasie et la Neustrie.

— La bataille de Testry (687) la termine, comme la première, au profit de l'Austrasie. — Mairie de Pépin de Herstal. — A sa mort, troisième et dernière lutte entre l'Austrasie et la Neustrie. — Charles-Martel y met fin par la victoire de Soissons (716), p. 257.

Châpitbe II. — Du caractère germanique et aristocratique de la royauté carolingienne. — Cette royauté n'est qu'un simple patronage, une Mainbournie. — Du plaid général sous les Carolingiens, et du rôle de l'aristocratie , 1° dans les institutions centrales , 2° dans les institutions locales, p. 291.

Châpitbe III. — De la royauté carolingienne dans ses relations avec les papes. — Précédents historiques. — De la situation des papes , 1° a l'égard des Barbares de l'Occident et du Nord , 2° à l'égard des Grecs , 3° à l'égard des Lombards. — Intérêts communs de la papauté et la maison de Herstal , p. 312.

Châpitbe IV. — Sacre de Pepin-le-Bref et de la dynastie. — Conséquences et premières difficultés qui en résultent. — Cette alliance est cimentée, 1° par la destruction du royaume des Lombards , 2° par l'extension de l'autorité pontificale sur l'Église des Gaules , 3* par la conversion des Barbares , 4<> par la restauration dé l'Empire d'Occident. — Du véritable caractère de l'autorité impériale dans ses relations avec les papes. — Charlemagne a-t-il été intentionnellement pour quelque chose dans la résurrection de l'Empire d'Occident? p. 328.

§ l«r. Destruction du royaume des Lombards , p. 333.

§ 2. — Extension de l'autorité pontificale sur l'Église des Gaules, p. 543.

§ 3. — Conversion des Barbares du Nord , p. 347.

§ 4. — Restauration de l'Empire d'Occident , p. 351.

Châpitbe Y. — De la F aida, ou défi chez les Germains. — Des progrès de la paix publique. — De la composition ou weregild. — De l'assignation devant le juge.— Des assises du comte. — Des boni liomines.

— Des Scabini et Rachimbourgs. — De la compétence du tribunal du comte. — Des assises des mûri. — De la cour du roi. — Du comte du palais. — De ses assesseurs. — Des peines, p. 370.

Châpitbe VI. — Du service militaire sous Charlemagne.— L'obligation féodale existait à côté du service public. — La première obligation tenait à l'essence même et à la constitution de la famille ; la seconde «tait artificielle , mal nouée et déjà sur son déclin. — Du ban du roi et du rassemblement de l'armée- — Armes et bagages. — De la répar-

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tition du contingent. — La propriété territoriale en était la base. — On descendait quelquefois jusqu'à la propriété mobilière. — De l'hériban. — Peines disciplinaires. — Autres détails, p. 413.

Chapitre VII. — origines de la noblesse. — De la distinction fondamentale entre l'homme libre et le colon chez les Germains. — L'ingénuité était un premier degré de noblesse. — De la noblesse héréditaire et des noms patronymiques. De celle des honneurs et des emplois. — De celle du comilaius ou vasselage. — Influence de l'institution romaine sur l'institution germanique après l'invasion. — Les charges domestiques et les charges publiques , c'est-à-dire le vasselage et le pouvoir , donnent à l'institution sa forme définitive. — Mais la noblesse, alors même qu'elle devenait héréditaire, restait toujours personnelle. — La propriété, l'ingéuuité et le droit de propriété, étaient trois choses corrélatives sous les deux premières races. — Ces trois notions se résumaient dans le mot miles. — Des chevaliers.

— Autres détails, p. 442.

Chapitre VIII. — Du Cursus publicus. — Du droit de gîte et du droit de pourvéance. — Des diverses corvées publiques en usage sous les deux premières races. — Du tonlieu et des péages , p. 467.

§ 1er. Du Qursus publicus et du droit de gîte , p. 467. § 2. — Des corvées publiques sous les Carolingiens, p. 474.

Chapitre IX. — de l'église sous les carolingiens. — Origine de la propriété ecclésiastique. — Ses immunités et privilèges sous les empereurs. — Établissement de la dîme. — La gestion économique appartenait à l'évêque. — Institution des chanoines. — De la milice ecclésiastique. — Sa double division en clergé séculier et en clergé régulier. — L'autorité disciplinaire de l'évêque s'étendait à toutes les deux. — Les chartes d'immunités opéraient en même temps un mouvement en sens contraire. — L'autorité épiscopale elle-même revêtit peu à peu les apparences de la suzeraineté féodale. — De la juridiction ecclésiastique. — Sous les empereurs, — sous les Barbares.

— L'appel était de droit sous les Carolingiens — De la prépondérance de l'Église dans les affaires d'état , p. 482.

Chapitre X. — Séparation primitive de l'Église et de l'État. — Causes et conséquences d'un premier rapprochement, 1° sous les Empereurs, 2° sous les Barbares. — L'Église , dans cette seconde période , entre dans le régime bénéficiaire , et par suite dans le régime féodal. — A ce titre elle était sujette envers le prince à toutes les obligations féodales , el notamment au devoir d'ost cl au devoir de cour. — Origine de In n gale et de la pairie ecclésiastique. — Ces relations féodales existaient entre rKiili.se el le prince, et entre 1 Kglise et les seigneurs.

— La sécularisation et V appropriation du culte en devinrent la coe-

séquence. — Ce système atteignit ses dernières limites sous Charles- Martel. — Réaction sous ses enfants. — Établissement des précaires ecclésiastiques. — Il amena une rupture définitive entre l'Église et TÉtat , p. 515.

Chapitbe XI. — Causes de la dissolution de l'Empire carolingien, 1° la persistance des divisions géographiques et ethnographiques de l'Empire , 2° la constitution même du pouvoir politique sous les Carolingiens , 3° les principes de la loi germaine sur les partages et les successions. — Règne de Louis-le-Débonnaire , p. 554.

Chapitre XII. — Aperçu des principales divisions ethnographiques de l'Empire carolingien. — La bataille de Fontanelum prépare la dissotion. — Le traité de Verdun la consomme. — L'Empire n'avait jamais été qu'une illusion. — Établissement de l'hérédité des bénéfices et des offices. — Antécédents de la question. — Disparition graduelle des hommes libres. — Impuissance du pouvoir pour les défendre contre la féodalité et contre les Barbares. — Résistances locales. — Tours et donjons féodaux. — Déposition de Charles-le-Gros. — Conclusion , p. 586.

Rmdm, Typo^pbl. d« A. MARTEVILLH «t L2FA6, ru. R074U, 8.