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avaient un. domaine particulier dont Us disposaient à leur gré; et, malgré l'arbitraire bien avéré du gouvernement des Mérovingiens, on n'a jamais été jusqu'à dire qu'ils dis* posaient absolument , selon leurs fantaisies , des biens de leurs sujets. Quelquefois, il est vrai , ils détachaient un certain nombre de cités ou de pagi de la partie des Gaules qui leur était échue , en faveur de leur mère , de leurs sœurs ou de leurs filles , à titra de dot , de douaire ou de morgengabe, eomme on le voit par le traité d'Andlaw ; mais ils n'en cédaient jamais que les revenus1 , et toute la différence consistait en ce que le tribut , au lieu d'être versé dans le trésor du roi , était perçu au profit de la personne qui avait obtenu la concession. Je trouve dans Grégoire de Tours un passage auquel personne , que je sache , n'a fait attention , et qui est d'autant plus concluant, qu'il met en opposition deux choses que tout récemment encore on a bien voulu confondre, le tribut public perçu au nom du prince , et les revenus particuliers du roi et des membres de la famille royale. Cbilpéric ayant rassemblé les grands de son royaume 2 pour assister au mariage de sa fille Rigonthe avec Reccarède , fils de Leuvigilde, roi des Wisigoths, chacun des convives , selon l'antique usage de la nation , fit un cadeau de noces à la fiancée. Les uns lui offrirent de l'or, les autres de l'argent , quelques-uns des chevaux , le plus grand nombre de riches tissus pour sa parure3. Mais la reine Frédégonde, sa mère , surpassa tous les autres par la magnificence et l'éclat de ses dons , et elle offrit à sa fille une si prodigieuse quantité
1 lis ne cédaient que le revenu des cités; mais ils cédaient quelquefois la propriété absolue des terres du fisc. Cette différence est capitale et ressort irtsnettement du passage suivant du traité d'Andlaw : «Ut quidquid domnus Gantehramnus rex, filiSB su© Chlotielde contulit, aut adbuc Deo inspirante coutnlerit , in omnibus rébus atquc corporibus, tam civitates quam agri, et redditi jn jure et dominatione ipsius debeat permanere; et si quid vel agris fiscal Ibus tel speciebus atque praesidio pro arbitrii sui vol un ta te facere aut cuiquam conferre voluerit, in perpetuo auxiliante domino conservetur, neque a quoeumque uUo auquam tempore convejlatur.
2 Greg. Tur. , VI , 5 : Convocatis mclioribus Francis reUquisque fideUbos...» ' l kL ibié. t Franci vero touita mimera obtulerunt : alii aurai» , alii arien* tum, nonnulli étroites, plariquevcatimenta.
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d'or, d'argent et de vêtements précieux, que chacun s'en émerveillait. Elle ajonta encore a rétonnement des spectateurs , en disant que tout cela était le finrit de son travail „ du revenm de «et krres, du produit de ses remit* ; tmr ii s'y m rie* dams U*Ucdm, rtfrii-elU, fnforfrdbfrôsrpuMtr*.
H en résulte qu'indépendamment des retenus particuliers des princes et princesses de la famille royale . 3 ensuit encore dans la Gaule mérovingienne un impôt mwklie perçu officiellement au nom du prince et versé dans son trésor. Il est imposable de donner une autre interprétation au passage de Grégoire de Tours.
IV. Il nous semble que le passage suivant du même historien, quelqu'idée que Ton se lasse «Tailleurs de la vérité du récit en hri-méme, prouve encore que. dans l'opinion de Fauteur, le tribut public sous les Mérovingiens ne différait pas du tribut public sous les empereurs. On en jugera :
« La fille de l'empereur romain Léon était tourmentée » de l'esprit immonde . et pendant qu'on la conduisait <f un
• lieu saint dans un antre, il ne cessait de crier : Je ne » sortirai point d'ici à moins que l'archidiacre de Lyon ne » vienne et ne me chasse lui-même de ce corps qui m'ap- » partient. L'empereur Payant appris envoie ses serviteurt
• dans les Gaules. Dès qu'ils eurent découvert le saint
• homme , ils le supplièrent humblement de vouloir bien se •rendre à Rome avec eux pour visiter la jeune fille. Comme
• il s'en défendait, et ne cessait de crier qu'il ne méritait » pas que Dieu opérât des miracles par son entremise , les
• conseils de son évéque parvinrent enfin à vaincre sa repu- »gnance, et il partit avec les messagers. L'empereur le re-
• çut avec les plus grands honneurs. Après s'être informé
• de la maladie de la princesse, H se rendit dans la basilique du bienheureux apôtre Pierre. Il y resta trois jours
1 Greg. Ton , IV, 2 : Omnia enim qoae cernitit, de me* proprietate oblata mut , quia mlbi gloriosiasimat rex molta largiUu e*L El <fo nouuulla de proprlo congregavl labore . et de domibas mifci omiccmU , Um de fracUba* qiuMS ac tributis, plorima répara?!. . .. tumluc ée UkaamrU pmHUU nihU hatoîur.
» entiers en veilles et en prières, sans boire ni manger , et » le quatrième jour il chassa l'esprit immonde du corps de » la jeune fille au nom de Notre Seigneur Jésus-Christ , et » par le signe de sa croix. L'empereur, pour lui témoigner » sa joie , lui offrit trois cents pièces d'or. Mais l'homme de uDieu^ inspiré par des pensées plus nobles, et dédaignant » comme néant des richesses périssables : Si vous voulez » m'enricbir de vos dons , dit-il à l'empereur , accordez- »moi quelque grâce qui profite à toute la cité. Remettez, » ajouta-t-il , le tribut au peuple dans un rayon de trois
» milles autour des murs Quant à votre or , il ne m'est
» pas nécessaire. Distribuez-le aux pauvres pour votre bien » et celui des vôtres. L'empereur y consentit, distribua l'or »aux pauvres, et accorda à la cité la remise du tribut. Cesl » pourquoi aujourd'hui encore on ne paie au prince aucun tribut à » une distance de trois milles autour des murs * . »
V. Qu'on nous permette de citer encore une autorité, puisqu' enfin la question a paru douteuse à tant de critiques, et qu'au nombre de ceux qui l'ont résolue contre nous, se trouve le plus grand de nos publicistes.
Des évéques réunis en synode dans la cité d'Auvergne écrivirent à Théodebert , roi d'Âustrasie et petit-fils de CIovis, pour le prier de laisser la libre jouissance de leurs biens à ceux d'entre les sujets de ses oncles Chlotaire et Childebert, qui se trouvaient possessionnés dans ses états , à la condition de lui payer, comme au souverain de la terre, les tributs dont ces biens étaient frappés. Je traduis :
« A leur illustre et très- excellent seigneur et fils , le roi » Théodebert, Honoratus, etc., évéques : Comme nous nous » trouvions réunis , nous , vos serviteurs et évéques de vos » cités , dans la ville capitale des Arvernes , pour interpréter » les canons et pour expliquer la loi ecclésiastique à tous » ceux qui avaient besoin de nos conseils pour régler leur
1 Quod illc non abnuens.... tributum petitum cftitati concedit Unde usqne hodie clrca muros urbis illlus in tertio miUiario tribata non redduntur in pu* bllco- ( Greg. Tur. , de glor* confia. 03. )
» propre vie , nombre de personnes sont venues se présenter » devant nous pour chercher un remède à leur désespoir , » dans l'espérance que notre humilité, non moins pour la fé- » licite de votre royaume que pour leur propre consolation , » se chargerait de porter leurs prières à votre Piété , et que » par notre entremise votre piété et votre justice daigne- » raient ordonner que personne ne pût être dépouillé de ses » biens ni de ses propriétés ; de telle sorte que celui qui pos- » sède quelque chose dans un autre royaume que dans celui » du prince dont il est le sujet, ne soit pas exposé, comme » il arrive , à se le voir enlever par qui que ce soit. Pleins de » confiance dans la piété et la justice de votre Hautesse, nous » espérons que vous ne nous refuserez pas cette assurance ; » et que si , comme nous le croyons , nous demandons, dans » l'intérêt de plusieurs , des choses justes et agréables à Dieu ; «vous travaillerez de votre côté, en nous les accordant, à » augmenter la prospérité de votre royaume et à vous rendre » d'autant plus semblable à la divinité par votre clémence et » votre piété. C'est pourquoi nous vous adressons , avec tout » le respect que nous vous devons, nos très-humbles suppli- » cations, vous priant de vouloir bien nous accorder, en vue » de Dieu , ce que nous vous demandons , de telle sorte que » les recteurs des églises et en général tous les clercs , et même » les séculiers , qui demeurent dans les limites de votre » royaume et qui cependant relèvent de l'autorité de vos onucles1 nos seigneurs, ne soient pas dépouillés de ce qu'ils » possèdentdans votre lot, dece qui leur a appartenu en toute » propriété dans tous les temps ; afin que chacun , jouissant » en paix de ce qui lui appartient, n'ait à payer que le tribut » qu'il doit au prince dans le lot duquel sa propriété est située. » Pour nous , nous croyons que votre trésor ne peut qu'y ga- » gner , si la propriété respectée et mise par votre piété à » l'abri de toute violence , acquitte , comme de coutume , les » charges ordinaires qui pèsent sur elle ; et votre clémence sera
1 Le texte dit patrum vcstrorum, honoris causa , sans don te , car Chlotaircct Childebert , dont il est Ici question, n'étaient que les oncles de Tbéodcbert.
» pour nous-mêmes un sujet particulier de consolation, si j» votre Clémence daigne, en nous accordant notre demande, » nous fournir un nouveau motif de la bénir. »
(Ap. D. Ruinart. in append. oper. S. GregorU episcop. Turon. , p. 4334-5).
On voudra bien remarquer qu'il s'agit ici de propriétés patrimoniales (de quod kabere proprium semper vi*i sunt ) , et non de bénéfices ou de précaires ; et que par conséquent on ne saurait voir dans le débita tributa du texte une rente particulière.
Nous nous arrêterons ici. — Nous croyons avoir démontré :
4° Que l'impôt territorial et la cotation s'étaient maintenus dans la Gaule après la chute de l'Empire ;
2° Que la permanence du système financier des Romains était une conséquence naturelle du système général de gouvernement que les Francs avaient appliqué à la Gaule;
3° Que l'assiette et la répartition du tribut se faisaient de la même manière , par les mêmes agents, d'après le6 mêmes .principes et aux mêmes époques ;
4° Que les exemptions ou immunités étaient les mêmes, et s'accordaient aux mêmes conditions ;
5° Que l'impôt était exigé tantôt en nature", tantôt ^n espèces, selon les besoins du moment, comme du temps des empereurs ;
6° Que la responsabilité des recouvrements avait passé des curiales au comte de la cité;
7° Que le tribut sous les Mérovingiens n'était pas une rente, mais un impôt.
L'impôt survécut donc à la ruine de l'Empire , comme la loi romaine, comme la langue, comme la curie, comme le cadre de l'administration impériale elle-même. Essayons maintenant de retrouver les traces de cette savante combinaison administrative dans les monuments de la Gaule mérovingienne.
