Hisio.. de Fr., t. XV, p

Capct, Robert et peut-être Henri F"" ont bénéficié de cette prérogative clans des évèchës avec lesquels Louis le Gros et Louis VIT paraissent n'avoir conservé aucune relation seigneuriale directe. Il ne serait pas impossible en elTet que, jusqu'à une époque assez avancée du xi** siècle, les Capétiens, à 1 exemple de leurs prédécesseurs, eussent exercé sur quelques territoires épiscopaux du Poitou, de la Normandie et de la Flandre certains droits utiles qu'ils perdirent ou abandonnèrent par la suite, lorsque le pouvoir royal se fut localisé et concentré dans le domaine particulier de la dvnastie.

Un seul point paraît incontestable : c'est que jamais les rois de la troisième race n'ont, pendant la période qui est l'objet de nos études, usé du droit de régale dans les provinces excentriques, comme la Bretagne, l'Aquitaine proprement dite et le Languedoc'. Déjà en 1091 Philippe P"" est obligé de reconnaître que rarclievèché de Rouen relève non de la couronne, mais du duc de Normandie. Sous Louis le Gros et sous Louis le Jeune, abstraction faite de la réunion éphémère du Poitou et de lAquitaiue, l'autorité royale ne s'exerce plus, à cet égard, que dans le ressort des provinces de Reims, de Sens, de Tours, de Bourges et de Lyon. Encore n'atteint-elle pas, même dans ces régions, les diocèses que leur éloignement, leur situation sur la limite d'un pays étranger ou d'autres circonstances particulières ont rendus presque indépendants ou soumis au pouvoir de la haute féodalité.

Laféodaiiié Dans les pavs immédiatement contio-us au domaine capétien,

dispute , . . . . . .

le droit de régale quelqucs barous émirent des prétentions qui obtinrent parfois

à la loyautr. '^ '■ l i. 1.

1. Brussel, Usage des fiefs, t. I, p. 292, et t. II, ch. xvii et xx. Cf. la piéface du tome IV des Ilislor. de Fr., et Boutaric, Saint Louis cl Alphonse de Poitiers, p. 435 et 43G. Il est regrettable qu'on ne puisse, faute de documents, dresser pour chaque règne la liste des diocèses soumis à la régale. M. Pfistcr, dans ses Ktudes sur le règne de Robert le Pieux, p. 134 et suiv., a essaye- de déterminer les diocèses qui relevaient de l'autorité du roi Robert.

une satisfaction temporaire, grâce à la mauvaise politique ou à l'impuissance des souverains. Ces réclamations n'aboutirent jamais d'ailleurs à faire douter sérieusement du droit de la royauté. Henri P"" eut ainsi la faiblesse de donner l'évéché du Mans à GeofTroi, comte d'Anjou, seulement, il est vrai, à titre viager; concession dont abusèrent, cela va de soi, le comte et ses héritiers^. De même les comtes de Blois et de Chartres ont essayé de tout temps de disputer à la couronne la régale de l'évéché de Chartres. En 1159, à la mort de l'évèque GeofTroi, le comte Thibaud IV écrivit au régent Suger et à Raoul, comte de Vermandois, pour leur représenter que la régale de Chartres était sa propriété légitime et qu'il la tenait du roi au même titre que tout son fief^. C'était l'application naturelle de la théorie féodale, qui n'admettait pas que la royauté eût conservé, en dehors de son domaine propre, aucune prérogative de l'ancien pouvoir public carolingien. Nous ignorons quelle fut la réponse de Suger ; mais il est certain que le gouvernement garda la régale, puisqu'il en donnait mainlevée quelque temps après au profit du nouvel évêque, Joscelin. Dans le règlement qui fut rédigé par son ordre sur la régale de Chtdons-sur-Marne, Louis VII ne tint non plus

1. Uist. de Fr., t. XI, p. G34 : « Videns vei-o prœsul (Gervasius) suum (ccnomancnsem) episcopatum nec per regem, nec pcr se ipsum a Baccone posse defcndi, petivit quidem a rege Henrico, quod utinam non petisset, scilicet ut daret episcopatum Gaufrido Andcgavorum comiti, solummodo dum vivcret, ut liberius a comité cenomanico, illum defcnderet; illo etenim mortuo, in regiam manum rediret. » Voir sur ce point Freeman, Norman Conquesi, t. III, p. 193 et

2. Ibid., t. XV, p. 507, lettre de Thibaud à Suger : « Relatum est nobis quod exigitis ab episcopo carnotensi capiceriam carnotensis ecclesiae , quia eam de regali esse asseritis, quam Gaufredus, bonœ memoriae episcopus, in manu sua tcnebat, quando a seculo migravit. Unde vobis notum fieri volo fjuod regale carnotensis episcopatus de rege in feodum teneo cuni alio feodo meo, ita quod, decedente episcopo, regale episcopatus meum proprium est, quousque altus substituatur. Et ideo vos rogo ut pro regali quod meum est capiceriam ab episcopo non requiratis ; sed si eam precibus ab episcopo quaesieritis, inde me non intromitto. » Voir, sur ce différend, d"Arbois de Jubainvillc, Uist. des comtes de Champagne, t. II, p. 388.

aucun compte des réclamations du vidame de cette église. Les prétentions de ce feudataire furent de nouveau condamnées, au commencement du xiii" siècle, par un arrêt solennel de la cour de Philippe-Auguste ^

Le droit Ui^ usage fort ancien, crui tenait de près h l'exercice du droit

de dépouilles. o a i

de régale, permettait à celui qui avait autorité sur l'évêché de piller les propriétés épiscopales aussitôt après la mort du titulaire, d'enlever non seulement l'or, l'argent, les céréales et le vin, mais les bestiaux, les récoltes, les meubles qui se trouvaient dans les maisons et jusqu'aux lambris. Il en résultait que l'évêque ne pouvait disposer de ses propres biens par testament. Le droit de dépouilles était la conséquence logique de la situation de l'évêque, simple usufruitier de biens meubles et immeubles qui, à sa mort, devaient retourner au domaine public.

Cette coutume barbare, naturellement odieuse à tout Tépiscopat, commençait à être abandonnée par l'opinion vers la fin du xi'' siècle^. Nombre de seigneurs furent moralement obligés d'y renoncer, et la royauté donna l'exemple. Déjà Ive de Chartres, en 1105, avait obtenu de Philippe P"" qu'il confirmât l'acte par lequel le comte de Chartres se désistait du droit de dépouilles 3. En 1120, l'évêque de Senlis, Clairambaud, eut le même succès auprès de Louis le Gros. Ce roi approuva une renonciation semblable de son sénéchal et de son bouteiller^.

1. Léopold Delisle, Catal. des actes de Philippe- Auguste, appendice, acte n° 746. Philippe-Auguste, conformément à une enquête et à un jugement, déclare que le vidame de Châlons n'a pas eu le droit de mettre la main sur la régale de Châlons à la mort de l'évêque Rotrou : « Privilegium patris nostri bonœ memoriae régis quondam Ludovici, quod super regalibus illis factum fucrat, similiter contra ipsum manifeste faciebat. »

2. Sur l'exercice de ce droit dans le Midi, voir A. Molinier, Etude sur l'admin. fêod. dans le Midi [Hist. de Lang., nouv. éd., t. VII, p. 167 et suiv.) Il montre que certains évoques de cette région pouvaient tester dès la fin du x° siècle. Le comte de Toulouse renonça à son droit par un acte de 1084.