nenses, 35; Rozière, n° 445; Zeumer, p

… 2 Nec mansionem facere (Marculfe, [, 3; 1, 4; Diplomata, n° 58, 258, 303 — 291, 556, 367, 403, 428, 456, 465, 482, 486, 487, 495, 507, 515, 529 É #6 568). : ; À Ts in ce qu’on appelait hospitium, ou melatum. Voir Ulpien, au Je … Digeste, L, 4, 5, $ 13 et 14; J, 16, 4; I, 18, 6, $ 5; L, 5, 10. — Code Théodosien, VII, 8 : De metatis; NII, 9 : De salgamo hospilibus non præ-

sg — Code’ Justinien, XII, 40; XII, 41. |

prononce l'énorme amende de 60 solidi contre celui qui

aura refusé sa maison à un envoyé du roi, « à moins qu'une immunité royale ne l'ait déchargé de. celle obligation ‘», \

Au droit de gîte se joignait presque toujours ce que

nos diplômes appellent paralæ, littéralement le repas

pr DA ou plutôt toutes les fournitures nécessaires au repas”. Or nous devons bien penser qu’à cette époque

un envoyé du roi, un missus, un due, un comte, ne. voyageait pas seul. Il avait sa suite d'agents subalternes

et de soldats. Il fallait nourrir tous ces hommes, des r VER défrayer de tout, nourrir aussi leurs chevaux et souvent. leur en fournir. Nous savons par une formule de Mareulfe que le gouvernement'essaya d'établir une sorte de. tarif. Tout envoyé du roi devait être porteur d’une lettre … qui marquait ce qu'on devait lui fournir chaque jour, | . «tel nombre de pains blancs, tant de mesures de in, …

tant de livres de viande de bœuf et de porc, tant d'agneaux, tant de poulets et de faisans, telle quantité É d'huile, de miel, de poivre et d’épices, tel nombre enfin” S de voitures de foin pour ses chevaux* ». Nous re à à | un peu qu'un tarif régulier ait été appliqué. Le puis ‘sant fonctionnaire élait à peu près le maître de ae MR

ton

| 1 Lex Ripuariorum, LXN : Si quis legalariam reges vel Po: E ulilitalem reges pergentem hospicio suscipere contempserit, nis nitas regis hoc contradixerit, sexaginta solidis culpabilis jud REA CF. Capitularia, I, 39, dans Baluze, 1, 761 : De missis nostris kr renlibus vel celeri is hominibus propler utilitatem nostram iter

ul nullus eis mansionem contradicere præsumal. x

| 2 Neque paratas facere (Marculfe, I, 3; 1, 4). — Nec man ce paralas faciendum (diplôme de Childebert il pour Saint-Mau: d Diplomata, n°258, 291, 336, 567, 403, 456, 463, 486, 507, 5 Marculfe, I, 41 : Jubémus ul eis eveccio minislr elur, ho s sive paraveridos tantos, pane nidido modios tanlos, vino m lardo liberas tantas, carne liberas tantas, porcos tantos, vervik agnellus tantos, augas tantas, fasianos tantos, pullos ns ]

L'INMUNITÉ. 391

ce qu'il voulait. Grégoire de Tours nous montre un due

arrivant en Anjou avec une suite nombreuse, cum magna potentia; il ruine les habitants en leur prenant tout ce qu'il trouve, grains, fourrages, vins, et le reste;

et il interprète son droit de gîte de telle façon que,

pour peu que les clefs se fassent attendre, 1l brise les portes'. Ces déprédations légales se renouvelaient à chaque visite d’un missus, au passage de chaque ambassadeur, à chaque tournée administrative ou judiciaire du comte ou du vicaire. On peut remarquer dans Grégoire de Tours que les fonctionnaires mérovingiens se déplaçaient bien souvent. Chaque déplacement leur donnait le droit de vivre aux dépens des populations. C'était peut-être, avec les amendes, le plus clair des revenus de leur emploi”.

On comprend donc que ceux qui demandaient aux rois, des chartes d’immunité aient tenu à y faire inscrire

l'exemption du droit de gîte et des prestations. C'était

s'affranchir de frais, de gênes, d’abus de toute sorte.

Toutefois 1l ne doit pas nous échapper que ce droit de

gite et ces prestations, suivant les idées et les pratiques

du temps, faisaient partie des impôts publics. Les faire

{antas, qaro liberas tantas, mel lantum, cimino tantas, piper tantum,

cinamo tanto.…. em victu ad caballos, fæno carra lanta, etc. Marculfe ne donne pas les chiffres; ceux-ci variaient, bien entendu, suivant le rang des personnages. Comparer un capitulaire de 829, dans Baluze, I, 671.

1 Grégoire de Tours, Historia Francorum, NII, 42 : Multa mala gessil, ila ul annonas, fænum, vinum vel quicquid repperire poluisset in domibus civium, nec exæpeciatis clavibus, disruplis osleis, devaslarel. — Il va sans dire que les rois avaient aussi le droit de gîte et que leur

. suite abusait aisément de ce droit; c’est ce que fait entendre Grégoire de

+ Re £:

DE

Tours, VI, 51: Ubi cum resedisset rex, magnum dispendium rerum

incolis intulit.

? Notons bien que, par les termes de ces chartes d’immunité, le roi

enlève le droit de gite et les prestations à ses fonctionnaires, n mais non pas

à lui-même.

disparaître sur les terres privilégiées, ce m'était pas seulement écarter un abus, c'était abohr, sur ces terres, une des formes des contributions d'État. Les rois ne gardèrent pas mieux les autres É

« Nul de nos officiers n’entrera sur ces terres pour y faire aucune réquisition‘, pour y lever aucune des redevances auxquelles le fisc royal avait pu jusqu'ici avoir : droit”. » Nos diplômes sont très clairs sur ce point. Quelques-uns emploient l'expression functiones publicæ qui, depuis plusieurs siècles, désignait les contributions. publiques”. D’autres emploient le mot tributa ou lémot. inferenda qui avaient le même sens‘. La plupart, sans

‘désigner les impôts par leurs noms, se servent d'une

périphrase très nette et qui ne prête à aucun malen- pe

tendu : « Tout ce qui avait pu jusqu’à présent revenir

au fisc royal »; « tout ce que nos fonctionnaires ayaiént perçu jusqu'ici »; « tout ce qu'il avait été d'usage de ee rendre à notre fisc” ». Ainsi, ce que le roi interdit à ses.

Sa et nt = F AE |

4 Nulla Judiciaria poteslas… ad aliquid exactandum ingredi pre ; sumat (diplôme de 635, n° 270). — Nec aliquid exigendum (diplôme de 661, n° 541). — Nullam requisitionem nec injunctionem (diplôm de 683, n° 402). — Nec judiciaria potestas ullam requisitionem exinde requireret (diplôme de 705, n° 463). — Nec nulla redibutione requirendum (Marculfe, IF re — Nec ETS TONNES Ébciare Pa

RE n° 402, 403, 417, 495, 507, etc.

2 Quicquid fiscus undecumque potuerat sperare . à Quod fiscus noster exinde accipere aut sperare potuerat (il Childebert IIT pour Tussonval).

5 Tam freda quam reliquas functiones (diplôme de 673 Nullas functiones publicas requiratis (diplôme de 682, n°400). ullas functiones, requirendas (diplôme attribué à Clovis, n° be Chlotarii constitutio, ce. 11: Ecclesiæ vel clericis rullam agentes publici functionem qui immunitatem meruerunt.

4 Diplomata, n° 144, 168, 372; Gesta Dagoberti, 81. Le renda est encore rare dans les documents mérovingiens. de 5 Quidquid fiscus noster poterat exactare (diplôme de.63 ,n

L'IMMUNITE. 393

agents, ce ne sont pas seulement les perceptions abusives et arbitraires, c’est la perception des véritables impôts publics, des impôts les plus réguliers.

Encore faut-il faire attention que les chartes d’immunité n'abolissent pas précisément ces impôts Elles ne disent pas que les terres privilégiées n’en payeront plus. Elles disent seulement que le fonctionnaire royal n’entrera plus sur ces terres pour les percevoir.

Qui donc lèvera désormais ces contributions? Cela est sous-entendu dans la plupart des chartes, etexprimé formellement dans quelques-unes; ce sera le grand propriétaire, c’est-à-dire l’évêque ou l’abbé, par ses agents. « Que l’évêque ou ses agents lèvent les 200 solidi d'inferenda et 200 autres sohidi d’aurum pagense qui revenaient à notre fisc du fait de cette villa et de ces

mourtes".:»

Quelquefois les rédacteurs des actes prennent soin de

- stipuler que le produit de l'impôt ainsi perçu sera porté - au trésor public. Nous lisons dans un diplôme de 705 : « Le vénérable homme Théodebert, abbé du monastère

Quod ad nostrum fiscum sperari videtur (diplôme de 713, n° 486). —

Quidquid fiscus nosler exinde poterat exactare (diplôme de 716, n° 495).

— Quod judices requirere poterant (diplôme de 697, n° 444).— Quod

partibus fisci nostri fuit consuetudo reddendi (diplôme de 627, n° 242).

— Quod fisci nostri dilionibus debuerant inferre (diplôme de 683,

n° 402). — Remolis et resecatis omnibus petitionibus de partibus fisci = (diplôme de 675, n° 367; de 683, n° 403).

4 Ipse pontifex aut agentes sui il. CC inferendales el alios ducentos awri pagensis, quod ad fiscum nostrum de ipsa villa vel de ipsis curtis … suis vel ecclesiis suis et monasteriis reddebantur, debeant transsolvere … (diplôme de 713, n° 486). — Ipse Berarius pontifex aut agentes sui CC . inferendales et alios CC auri pagensis quod a fisco noslro de ipsis villulis vel de curtis suis reddebantur, ipse vel successores sui debeant … reddere (diplôme de 722, n° 522).— Quidquid exinde fiscus noster potucrat | sperare, per manus agenlium eorum.…. (diplôme de 743, n° 568). — … Homines ingenui qui in mundeburde monasterü… ab actoribus præfali Dr impendant (diplôme de 683, n° 402). Se

de Saint-Serge, est venu en notre présence et nous a fait savoir que les curtes appartenant à cette basilique, à savoir les domaines appelés Marentius, Silviliacus, Taunucus, Noviliacus, Sénona et Généthonnus, rendaient au fisc, chaque année, à titre d'enferenda, six solidi et six autres solidi à titre d’aurum pagense; mais notre aïeul Clovis et notre père Thierry ont accordé au monastère par lettres signées de leur main qu'aucun fonctionnaire public n’entrât dans ces curles pour y faire aucune perception; et ils ont voulu que cette contribution fût portée chaque année au trésor publie par l'abbé ou par ceux qu'il en chargerait. Nous renouve- : lons cette faveur, et voulons qu'aucun de vous ni de vos subordonnés ne se permette de rien percevoir de ce qui était dû à notre fisc, mais que les douze solidi soient. portés à notre trésor par l'abbé ou par son envoyé!.» CR Quand cette clause se trouve dans un diplôme,ilest … ; visible que la terre privilégiée n’est pas exemplée. de l'impôt. L'impôt publie subsiste; seulement, au lieu d'être perçu par le fonctionnaire du roi, il est perçu Ne. par le grand propriétaire, qui en verse le produit aux

: mains du roi. à s À Se Mais cette clause, qui a pu être fréquente, se ren" ie contre rarement dans les diplômes qui nous ont été conservés. Elle a disparu et a été remplacée pa une Le. clause absolument contraire, qui est conçue en Le termes lels que ceux-ci : « Tout ce que notre fis coutume de percevoir sur leurs hommes € 1 ceux qui habitent leurs terres, nous, par n

: Diplôme de Childébert Ill, n° 463. — Vo de mên de 713, n° 486: Quod in sacello publico fuit consuelr do

encore le diplôme de 722, n° 299, qe plus haut.

nous le remettons et concédons aux moines, afin que cela serve à l'entretien du saint lieu’. » Il est clair qu'ici l’État fait réellement abandon de l'impôt. Seulement, il importe de remarquer’ que cet abandon de l'impôt n’est pas général. La clause-qui le constate ne se trouve pas dans la majorité des diplômes*. Là où elle se trouve, elle est placée à la fin de l'acte, et elle . semble une addition. Elle n’est pas de l’essence de limmunité; elle s’ajoute à l’immunité. Par l’immunité proprement dite, le roi a écarté seulement le percepteur royal en se réservant le produit net de l'impôt. Puis, par une faveur distincte et peut-être postérieure, il a fait don au monastère de ce produit de l'impôt. Tenons pour certain que les rois francs n’ont aboli - volontairement aucune des contributions que le gouvernement romain avait instituées. Mais il leur est souvent “arrivé d'abandonner, par une faveur toute personnelle, les fruits de l'impôt à un évêque, à un abbé, même à

4 Marculfe, 1, 3 : Quicquid exinde aut de ingenuis aut de servientibus - ceterisque nâtionibus qui sunt infra agros vel fines seo super lerras pre- = diclæ ecclesiæ conmanentes, fiscus aut de frela aut undecumque poluerat sperare, ex nostra indulgentia pro futura salulæ in luminaribus ipsius ecclesiæ per manu agentium eorum proficiat in perpeluum. - — Idem, I, 4: Quidquid de freciis aut de reliquiis fiscus augmentare potueral, ad ipsos pauperes proficiat in augmentis (diplôme de 635 en faveur des malricularii de Saint-Denis). — Quidquid fiscus de eorum hominibus aul ingenuis aut servientibus aut in eorum agris con-. manentibus poterat sperare, ex indulgentia nostra, in luminaribus ipsius sancli loci vel stipendia servorum Dei debeant cuncta proficere {diplôme de 635, n° 270).— Quidquid fiscus polerat sperare aut solebat - suscipere, ex indulgentia nostra, ipso sanclo loco remiltimus et concedimus (diplôme de 661, n° 341). — Ipse abbas.. hoc habeat indultum … alque concessum (diphime de 682, n° 400). — Quod fisci nostri dilionibus debuerant inferre, hoc ad ipsam congregationem concedimus ut | hoc habeant concessum alque indultum (diplôme de 685, n° 402). — Voir encore les diplômes n°° 242, 281, 557, 456, 444, 495, 542, 568. … ? L'abandon du jus fisci se trouve nettement exprimé dans 16 de nos Jéihines Dons.

et Onenheim, quantumcunque ipsi ad partes fisci nostri re

un laïque. Nous avons un “diplôme par légal un roi décide que les habitants de deux villages, lesquels 2 avaient jusqu'alors payé au fisc les freda et les functiones, les payeront désormais à l'abbé d’un monastère voisin", Il y a lieu de penser que cette sorte de conces- < sion n’a pas été rare. r | On fit de même pour les impôts indirects. Le tonlieu

romain était passé aux mains des rois francs?, ainsi que les droits de passage, qui étaient compris sous les | noms de transitus publicus, de rotaticum, de pontali- : cum. Rien de tout cela ne disparut du nouveau royaume; mais les rois en firent des dons par une série de. faveurs E particulières. Il faut d’ ailleurs, au sujet de ces impôts indirects, distinguer trois sortes de concessions. Quelquefois le roi se contente de dire que ses officiers n’en= : treront pas sur les domaines privilégiés pour y lever le tonlieu*, ce qui implique la suppression de cet impôt : dans l’intérieur des domaines de l’immuniste. D’autres . fois, le roi exempte l’immuniste et tous ses hommes, agents ou serviteurs, de payer aucun tonlieu ni a HS droit de passage, pour eux ni pour leurs marchandises, | dans tout le royaume. Ici le privilège est. Le cor p

1 Diplôme de 675, n° 368 : Childebertus… cognoscat Wait Utilitas Vestra quia nos homines illos qui commanent in Mo

freda quam reliquas functliones, Valedio abbali visi sumus co Totum et ad integrum Valedio abbati omnes functiones redder

2 Edivtum Chlolarii, art. 9: De teloneo, per ea loca deb de specicbus ipsis de quibus pr æcedentium pri inci exaclum. Le

5 Diplomata, n° 258, 291, 367, 403. Nullus judex publicus exigenda ingredi audeat (n° 294). — Nullus judex publicus… : ticum infra urbes vel in mercatis extorquendum (n° 3 367). — C' RE remissio dont parle Flodoard, Historia eccle

11 , 4 Diplôme de 660, n° 137: Las nos s actoribus

-plus important, et l’on peut deviner à quelles conséquences il conduisait; le monastère immuniste pouvait

devenir une sorte de grand commerçant privilégié.

- D'autres fois enfin, le roi fait don à un monastère ou à

une église du droit de percevoir à son profit le tonlieu

et tous les droits de passage qui sont maintenus sur

une rivière, sur une route ou sur un pont’. En ce cas, Jimpôt subsiste, mais il devient la propriété particulière d’une église ou d'un couvent.

Aïnsi, la concession d'immunilé, sans être précisément l’abandon des impôts publics, a abouti naturellement à cet abandon. Il n’est pas besoin de dire qu’elle a porté le désordre dans toute l’adminisiration finan-

- cière que les rois avaient héritée de l'Empire romain.

monasleri præstilisse beneficium ut quoties monachi, missi, vel discur-

= sores ipsius monasleri, parlibus provinciæ vel per reliqua loca, ad

cappas comparandas aut reliquas opportunitales monasterii exercendum, seu cellarium fuerint egressi mercandum in quibuslibel locis, ubicunque

… teloneum, pontaticum, rolalicum ceterasque redibiliones fiscus noster a

. discursoribus seu ler agentibus exigere consuevit, habeant hoc monachi

indultum alque concessum. — Diplôme de Thierry Ill, année 681, aux Archives nationales, K, 2; Pardessus, n° 397.— Diplôme de Chilpéric II, pour Saint-Denis, 716, aux Archives nationales, K, 3, 18 : Tam in Massilia quam et per reliqua loca, ubicunque teloneus, porlalicus, ponla-

dicus, rolalicus… a judicibus publicis exigitur, Ds requiratur,

nec exigatur. CE. Flodoard, Historia ecclesiæ Remensis, I, 7. — La même immunité a été accordée quelquefois à des laïques. Voir je formule 45 de l'Appendix ad Marculfum (Rozière, n° 31; Zeumer, p. 201).

1 Diplôme de 562, n° 167, en faveur de l’église de Tournai : Teloneum de navibus super fluvio Scalt… de quolibet commercio.… vel de omnibus

. venalibus unde leloneus exigilur, … nostra gralia visi sumus concessisse.

Sur l'authenticité de ce diplôme, qui n’est pas à l'abri du soupçon, voir les Prolégomènes, p. 51. — C£. diplôme de 651, n° 319 : Teloneum quod ad portum Vetraria.… quod judices vel agentes nostri ad porlus ipsos dam quod navalis eveclic conferebal, aut undique negotiantum com

| mereia in leloneo aut ripalico in fisco nostro solebant recipere, … ad

monaslerium concedimus. Cf. Vita S. Remacli, c. 20 : Rex legavit

- emaclo quædam in Aquilania, pula lelonium in porlu Velraria, etc.

bu

__ ordine possidere et nostro fideliter parere imperio.