CHAPITRE PREMIER La villa gallo-romaine

Il nous est impossible d'expliquer le régime rural (lu moyen âge sans présenter d'abord celui qui était en vigueur à la fin de l'empire romain. Il se peut que cela surprenne ceux qui aiment à se figurer le moyen âge comme naissant tout à coup et tout d'une pièce. Cela n'étonnera pas ceux qui sont arrivés par une observation plus complète et plus juste des faits à concevoir la règle de la continuité historique.

D'ailleurs, l'historien doit se demander jusqu'à quel point la propriété franque a différé de la propriété romaine ou lui a ressemblé, et il n'y a que les faits mis en parallèle qui puissent résoudre la question.

Notre point de départ est le quatrième siècle. Nous nous plaçons vers l'année 350. La Gaule fait encore partie de la Société romaine; mais elle est à la veille d'être envahie par les barbares. H (aut constater l'état du sol et la nature de la propriété foncière avant ces invasions.

l** LE DROIT DE PROPRIÉTÉ DANS LA SOCIÉTÉ ROMAINE.

Le droit romain reconnaissait la propriété privée et individuelle du soi. Il est vrai que dans le droit antique

celle pleine propriété avait été le privilège du ci loyer romain, doimnium ex jure Qmritium; mais à la dat( où nous nous plaçons, il y avait longtemps que tous lei Gaulois étaient citoyens romains. Pendant deux siècle: les jurisconsultes avaient enseigné que la terre provinciale n'était pas objet de pleine propriété. Ils avaien dit que sur ce sol le dominium appartenait, en verti du droit de conquête, à l'Etat romain, et que les parti entiers n'en pouvaient avoir que « la possession et Tusu fruit ». Mais Tensemble des faits donne à penser qu'i y avait là une simple théorie de juriste, une fictioi légale, plutôt qu'une réalité*. En tout cas, cette distinc tion du sol provincial et du sol italique avait dispari au quatrième siècle^ Cela se voit dans les Codes eux mêmes, qui appliquent le terme de dominium au: propriétés provinciales^.

Il est important pour ujs études ultérieures d'obser ver les termes par lesquels la langue de ce temps dési

* Gaius, InstiL, II, 7 : In provinciali solo dominium populi romar\ est vel Gsesaris ; nos aulem possessionem tantum vel usumfruclum haber videmur. — Remarquez dans ce texte l'expression habere videmur, et no pas habemus. Remarquez aussi le contexte; Gaius ne présente pas ce] comme une règle de pratique. H n'en parle qu'incidemment. Ayant k dir que le sol provincial n'est pas apte à devenir religiosum^ il cherche l'ei plication de cela, et il la trouve ou croit la trouver dans cette théorie qu le dominium sur le sol n'appartient pas aux particuliers. La phrase de Gaii est donc seulement une explication théorique, rien de plus.

2 Les deux termes subsistaient encore ; des lois de 516 et même de 55 contiennent encore les termes de fundi iialici, fundi provinciales ou sU pendiarii ; mais ces mêmes lois ont pour objet de faire disparaître toul distinction de fait entre les deux catégories de terres. Voyez Code Théod( sien, VllI, 12, 2; Code Justinien, V, 15, 15 et VII, 51. '

3 Voyez, par exemple, une loi de 259 au Code Justinien, VIII, 15, 9, o une question de dominium est jugée par le prœses provincise. Voyez en core une loi de 551, au Code Juslinii^n, TTI, 19, 2, où le propriétair d'un prœdium in provincia est qualifié dominus. Voyez surtout une coi stitution de 542, au Code Théodosien, XII, 1, 55, où il est parlé des curiale qui pt ivato dominio pos&ident

gnait le droit de propriété. Les mots dominium et do- ?m?iws restaient usités comme au temps où ils s'étaient appliqués spécialement à la propriété quiritaire* ; le mot doininatio se trouve déjà dans le Digeste avec le sens de droit de propriété*. On employait également les termes proprietan ei propiielarius^. Il faut surtout noter que les mots possessio et posses^or n'avaient plus le sens étroit qu'ils avaient eu dans le droit ancien*. La langue usuelle et même la langue des lois appliquaient au moi possessio le sens de pleine propriété, au moi possessor le sens de propriétaire^ L'idée de propriété s'exprimait aussi par le moi potestas^, et le jurisconsulte définissait la pleine propriété par. l'expression plena in

* Code Justinien, VII, 25 : Nullam esse differentiani palimur inter dominos.... Sit plenissimus et legitimus quisque dominus.

- Digeste, XXIX, 2, 78 : Frater qui superest, cavere débet ne qua in re plus sua parte dominaiionem interponerei .

5 Avec cette nuance que proprietas s'opposait d'ordinaire h usus fructus. Digeste, VII, I, 25 et 72; Gaius, II, 30-35; Code Justinien, iV, 19, 4, loi de 222.

* Possessio est, ut définit Mlius Gallus, usus quidem agri, non ipse fundusaut ager. Festus, édit. Muller, p. 233. Cf. Digeste, L, 16, 115.

5 Voyez Macer, au Digeste, II, 8, 15. — Callistrate, au Digeste, XL VII, y, 1 : A domino possessionis. — Pline le Jeune, sur le point d'acheter une propriété, appelle possei'sor celui qui la lui vend. {Lcltre$, III, 19.) — Voyez une loi de 391, au Code Théodosien, XI, 3, 5, où le même homme oui dominium consequitur est appelé ensuite possessor. — Le mot possessio est surtout employé pour désigner le tonds de terre ou le domaine (|ui est objet de propriété privée. Exemples ; Jules Capitoliu, Verlinax^ *ii: Omnibus possessioncs suas rcddidit. — Digeste, II, S, 1.'), ^liQui possessionem ve?ididit; XXXIII, 7, 27 : Coloni ejusdem possessionis. — Code Théodosien, II, 31, 1 : Dominos possession uni; VI, 3, 1: Senaloriie possessiones, expression synonyme de senatorii fundi (jui se trouve au paragr.iphe suivant; X, 8, 1, .loi de 313 : Possessionem donatam cum adjncentibus et mancipiis et pecorihua et fructihus et omni jure suo. — Code Justinien, XI, 48, 23 : l\)s.'iessionum domini. — Fragmenta Vaiicana,'2i: Possessionem venditam esse. — Corpus inscr. lat.j ill, n" 3l)2() : Qux ara posita est in possessioiic Vettiani.

^ Digeste, L, 17, 5'.): ILredcm quidcni [jutcstidis jurisque esse i'*///<.« fini defunctus, constat.

4 I/AUEll ET LE DOMAINE RURAL.

re 'p/)lefit(u\ Tous ces termes, domininm, dominatio, proprietan, possessio, potestas se retrouveront au moyen âge.

La propriété foncière au quatrième siècle n'avait plus le caractère religieux qu'elle avait eu dans les vieux âges. On n'adorait plus le dieu Terme. Mais l'usage des termes subsistait. Chaque propriété était bornée par une ligne de limites*. La loi permettait encore au propriétaire de contraindre son voisin au bornage, et cette opération appai'tenait encore aux agrimemores, qui n'étaient plus des prêtres, mais qui étaient en beaucoup de cas des juges ^ Les limites ainsi tracées étaient inviolables ; si la violation n'était plus réputée sacrilège et punie de mort, elle était réputée délit et punie par la loi.

Ce droit de propriété ne s'appliquait pas seulement aux terres cultivées, mais à toute espèce de terres. Si les modernes font volontiers dériver la propriété du travail, et s'ils aiment à justifier l'appropriation du sol parla fiction d'une longue accumulation de labeurs mis dans ce sol, les jurisconsultes romains n'ont pas eu recours à cette théorie. Pour eux, la propriété était un droit antique et indiscutable qui n'avait pas besoin d'être justifié. Aussi s'appliquait-elle aux terres incultes aussi complètement qu'aux terres cultivées. Les forêts et les pâquis étaient des objets de propriété privée*.

* Institutes de Juslinien, II, 4, i, § 4.

2 Gaius, IV, 42. Ulpien, XIX, 16. Digeste, XLII, 8, 21 ; XVIII, 1, 18. Code Théodosien, II, 26. Code, Justinien, III, 59, o.

5 Sur Vactio finium regundorum. Digeste, X, 1 ; Code Ttiéodosien, II, 26; Code Justinien, III, 39. — Sur les agrimensores, Digeste, II, 6, 1-5; Code Théodosien, II, 26, 1 ; Gromalici veteres, édit. Lachmann, p. 10, 24, etc.

* Les textes abondent; voyez, par exemple, Paul au Digeste, XIII, 7, 18 ; Ulpien au Digeste, L, 15, 4 ; Code Théodosien, IX, 42, 7.

Elle s'appliquait même aux eaux cournnles. Ulpien dit expressément qu'il y a des rivières qui sont du domaine public, etd'aulres qui n'en sont pas; il ajoute que les règles qui régissent la propriété des eaux courantes sont les mêmes qui régissent les fonds de

Le droit de propriété ne s'exerçait pas seulement sur la surface du sol. On peut voir dans les Codes romains qu'il s'exerçait sur les carrières, sur les salines, sur les mines. En fait, la plupart des mines appaj"tenaient à l'Etat; mais il y en avait quelques-unes dans les mains des particuliers, et le Droit reconnaissait expressément cette sorte de propriété*. Le maître du sol était légalement le maître de tout ce qui était sous le sol. C'est en vertu de ce principe que les trésors trouvés appartenaient au propriétaire, intégralement s'ils avaient été trouvés par lui-même, par moitié s'ils avaient été trouvés par un autre ^. Ainsi les Romains comprenaient la propriété comme un droit essentiellement foncier, par lequel le pouvoir de la personne s'implantait dans le sol aussi avant que le besoin et l'intérêt pouvaient aller.

* Ulpien au Digeste, XLIII, 42, 1 : Flumina qusedam pnhlica sunt, quœdam non. — Ibidem : Si flumen privattim est. — Ibidem : Pslhil differt a céleris locis privaiis flumen privalum

'•^ Ulpien, parlant de l'enfant en tutelle, dit qu'il peut avoir dans sesi biens lapidicinas vel quse alla melallu, crelifodinnx, argent ifodinas (Digeste, XXVIf, 9, 3). Ailleurs, parlant de l'usufruitier d'un domaine, il dit qu'il peut exploiter des carrières, des mines d'or, d'argent, i\o soufre, coumie f(;rait le propriétaire (Digeste, VU, 1, 15, § 5). Voyez encore Digeste, XXIV, 3, 7, § 13-14. - Tacite, Ann., VI, 19 (25) parle d'un Espagnol qui était propriétaire de mines d'or. Cf. Corpus insrriplionum lalinarum, 11, n" 3280 a.

' Code Justinien, X, 15, 1. Code Théodosien, X, 18, 2 et 3; la loi première du même litre nou* j)araît s'a|)pliquer au cas où le trésor a été trouvé dans une terre du lise, iu(pud cas l'Klat a droit à la moitié comme l)ropriétaire; voyez une constitution d'Hadrien auDigcst(\\lilX. 14,3, § 10, Cf. Digeste, XLI, 1, 31 et 63 ; Inslitules.W, 1 , 59 ; Sparticn, Hadriantis, 18.

FusTioi. i)K CotJLANGKS. — I/alleii et le doniaino rural.

De ce droit de propriété on pouvait détacher quelques attributs. Par exemple, le propriétaire pouvait se dessaisir de l'usufruit et de la jouissance. 11 pouvait se dessaisir de la superficie et donner à un tiers, même à perpétuité, la possession superficiaire. Gela ne Tempêcliait pas de rester le maître du fonds, dominus fundi.

La construction d'une maison n'entraînait pas un droit sur le sol où elle posait. C'était au contraire le propriétaire du sol qui devenait en droit le propriétaire de la maison bâtie par un autre. Ainsi la propriété du fonds entraînait celle de la surface; superficies solo cedit, dit le jurisconsulte*. Toutes ces règles sont significatives; on y voit la conception que les Romains se faisaient du droit de propriété foncière et l'extrême puissance qu'ils attachaient à ce droit.

Cette propriété, ou cette attache du sol à la personne humaine, n'avait pas de limites de temps. Elle n'était ni temporaire ni viagère, elle était perpétuelle. L'homme mourait, mais son fils ou son plus proche parent continuait sa personne et par cela seul succédait à la propriété, succedit in dominium^.

Tous les enfants étant regardés comme ayant droit égal, la terre était également partagée entre eux. On peut saisir dans le plus ancien droit romain la trace d'une règle qui excluait les filles de la succession paternelle. Cette règle était venue d'une conception d'esprit qui attribuait la propriété plutôt h la famille qu'à l'individu, et qui ne permettait pas que la fille en se mariant portât la terre à une autre famille. Mais à l'époque dont

* Gains, II, 73 : Id quod in solo nostro ah aliquo œdificaUim est, 'jure naturali noslrum fit, quia superficies solo cedit. — Digeste, XLIII, 18, 2 : Superficiarias œdes appeUamus quœ in conducto solo posiise sunt ; quarum proprieias et naturali et civilijure ejus est cujus est solum,

2 Paul, au Digeste, L, 16, 70.

nous nous occupons ici, il y avait longtemps que cette règle avait disparu. Au quatrième siècle on ne voyait aucun motif pourque la femme ne fût pas aussi pleinement propriétaire que l'homme.

La terre pouvait aussi se transmettre par testament. Le droit du propriétaire sur elle allait jusqu'à disposer d'elle pour le temps même qui suivait sa mort. Le testament, dégagé des règles antiques, était devenu simple et facile. On pouvait le faire de vive voix devant témoins, ou par écrit, per tabulas. L'autorité publique ne demandait pas autre chose au testateur que de faire connaître clairement sa volonté.

Le propriétaire pouvait aussi, de son vivant, aliéner sa terre. La vente n'était plus soumise, comme aux temps anciens, aux formalités de la mancipalio. La simple tradition, avec la constatation de la volonté de livrer la chose, suffisait*. La donation se faisait de la même manière. La terre pouvait aussi être mise en gage et hypothéquée pour garantir le payement d'une dette. En un mot, toutes les façons de disposer du sol étaient permises au propriétaire*.

Toutes les terres n'appartenaient pas à des particuliers. Les corporations pouvaient posséder le sol. Les temples étaient ])ropriétaires de terres nombreuses ^ Les villes avaient chacune un domaine*. Il y avait

* Inslilutes, JI, 1, 40: Nihil tant conveniens est naturali voquilall .uam volunlalem domini, volenfis rem suam in alium tranxfeire, rulam lidberi, etideo.... pnedid ({uœ in proviriciis sunt, ita alienaniur.

- Code Justinien, IV, 2i; cf. Gaius, au Diueste, XX, 1, 4; Scajvola, au Digeste, XVIII, i, 81.

^ Sur les propriétés (l(»s temples, voir l'lpi(Mi, XXll, 6 : Dcox hcredcs insliluere, etc. Digeste, XXXII, 7)8. t^ « ; XXXIII, 1,20; Code Juslinieu, XI, 70, Deprœdiia urhania et rusticistemplorum. Gromaticivcteres, edil. Lachmann, p. 1 17.

* Lcx Molacilana, 65 et 64. Lex de controversia inlcr Germâtes et

enfin le domaine de l'État ou du Prince. Ce qu'il importe de noter, c'est que, pour ces communautés ou pour ces puissances, le droit de propriété ne différait pas essentiellement de ce qu'il était pour les particuliers. L'État, les villes, les temples, les corporations jouissaient ou disposaient de leurs terr<i;s suivant toutes les règles qui régissaient la propriété privée. La vente, la donation, la location s'opéraient sur ces terres comme sur toutes les autres*. L'État et le simple citoyen étaient propriétaires de la même façon.

Était-il dans les pratiques et dans le droit des Romains qu'il y eût des terres communes à tous*? Il es! certain que les textes signalent des terres qui sont dites aaer communis, communia, communiones, pro indiviso, com/pascua^ . Si l'on observe ces textes, on voit qu'ils se rapportent tous à trois cas. 1** Il s'agit d'une terre qui est commune à des cohéritiers ou à des associés ^ 2° Il s'agit d'une forêt ou d'un pâquis que plusieurs propriétaires voisins ont acheté à frais communs pour faire paître leurs troupeaux et qu'ils laissent dans l'indivision*. 5° Enfin, il se peut agir de terres vagues qui, au moment de la fondation d'une colonie, ne sont pas entrées dans le partage des terres en propre et ont été données indivisément aux propriétaires de

Viturios aaCo7'/?Ms inscr./aL,V, n° 7749; Wilmans, n°872.CodeJustinien, XI, 71 : De localione prœdiorum civilium. Ulpien, XXIV, 28. Code Théodosien, X, 5, 1 ; XV, 1, 8. Aramien Marcellin, XXV, 4. Grom'atici vetereSj p. 35-56.

* Il.était fait quelques réserves pour le droit d'aliéner.

2 Frontin, De conlroversiis ayrorum, édit. Lachmann, p. 15: Ea cornpascua multis in locis in Italia communia appellantur, quibusdam provinciis pro indiviso.

^ Digeste, X, 5, De communi dividundo. Code Justinien, III, 57.

♦ Scsevola, au Digeste, VIII, 5, 20 : Plures ex municipibus qui diversa prœdia possidebant, saltum communem, ut jus compascendi habeient, mei'cati sunt; idque eliani a successoribus eorum observaium est.

cette colonie *. Dans ces trois cas également, les terres dites communes sont en réalité la propriété de quelques personnes déterminées*; dans aucun cas, les terres ne sont communes à tous. L'idée de communisme agraire était absente de l'esprit romain, et rien de pareil ne se voit dans la pratique romaine?.

Ici se pose une question que je ne puis pas laisser de côté. On a soutenu que la pi'opriété foncière chez les Romains avait été une pure concession de l'État, une émanation de la propriété publique, et qu'en conséquence l'Etat s'était réservé toujours une sorte de domaine éminent sur le sol. Les particuliers n'en auraient été propriétaires que sous la réserve des intérêts et des droits de la communauté. « Au pouvoir souverain seul, a-t-on dit, appartenait le vrai domaine du soP. » « La propriété n'était qu'une concession de rÉtat, dit encore M. Accarias, et l'Elat retenait le dominium^. » Que la propriété foncière ait été, à l'origine première, une concession de l'Etat, c'est une

* Frontin, De controv., p. 15: Est et pascuorum proprietas pertinens ad fundoSy sedin conunmie. — Siculus Flaccus, De condilionibus aijroruni, p. 157 : Inscrihuntur et compasvua quod genus est qudsi suhsecivorum, sive loca quœ proximi qitique vicini.... — Hypin, De limilibus constilueridis, p. 201 : Proxirnis possessoribits datuin est in commune, nomine conipascuorum. — Uygin, Decondit. agronini, p. 117 : Compascua, quœ pertinerent ad proximos quosque possessores.

* FroiUiu, p. 48 : Certis personis dala sunt depasccnda. — Aggenus Urbicus, p. 15 : Pascua certis personis data smil depasccnda.

' Giraud, Reclterclies sur le droit de propriété chez les Romains, p. 235, 207, 252; Histoire du droit français, t. I, p. 151 : « La propritUrt territoriale n'était chez les anciens (qu'une concession du pouvoir, auquel seul appartenait le vrai domaine du sol, »

* Accarias, Précis du droit romain, 3* édit., t. I, p. 485 et iOi ; 4* édit., p. 510 et 527. L'auteur appuie sa théorie sur un texte mal interprété de Varron, et sur la fictiou juridique de l'</f/t'r provincialis. (jn^'iit an dominium, loin que l'Etat l'ait retenu pour hii, il est trop vi>il)le par tout le droit romain (ju'ij ap|)arl""'*'i «uxuarticuliers.

assertion qui n'a jamais été prouvée historiquement; mais je ne la discuterai pas ici, parce qu'elle ne touche pas à mon sujet. Mais que TÉtat ait conservé jusqu'au hout un droit supérieur sur les terres des particuliers; qu'il y ait eu ainsi sur le même sol, au-dessus de la propriété de l'individu, la propriété de l'Etat ou du Prince, c'est ce qu'il importe d'examiner. Car si cela était vrai, il serait possible que la distinction que le moyen âge a faite entre les deux domaines, domaine éminentet domaine utile*, eût son origine dans les conceptions d'esprit et dans le droit de la société romaine.

Constatons tout d'abord que cette idée n'est jamais exprimée dans les documents anciens. Prenez les ouvrages de Gicéron ou ceux des agronomes, ou encore ceux des agriniensores, vous n'y voyez jamais que la terre possédée en propre, ager privatus, fût soumise à un domaine supérieur de l'Etat. La théorie de Gains sur le dominium de l'Etat ne s'appliquait qu'au sol provincial et n'a jamais eu d'effet pratique. Dans les codes qui renferment les lois du ni% du iv% du v® siècle, il n'y a pas une seule ligne qui implique que, sur les terres autres que celles qui étaient la propriété de l'État ou du Prince, l'Etat ou le Prince s'attribuât une sorte de propriété supérieure. L'expression de cette théorie ne se rencontre dans aucun des monuments du droit romain.

On a cherché des preuves indirectes. On a allégué l'usage et même l'abus des confiscations sous l'empire. Mais la confiscation était une peine; elle était prononcée par des juges en vertu de lois déterminées ; elle faisait

* Nous employons provisoirement ces deux expressions parce qu'elles sont dans la langue ordinaire : la suite de nos études montrera qu'elles ne sont pas tout à fait exactes.

partie du droit criminel. Commune à tous les peuples anciens, elle n'impliquait nullement que la propriété privée fût subordonnée à celle de l'Etat.

On a allégué les nombreuses lois agraires de la république et de l'empire. Mais, si Ton regarde de près ce qu'était une loi agraire, on verra que c'était un acte législatif par lequel l'Etat, précédemment propriétaire de certaines terres, faisait cession de ces terres-là à des particuliers, c'est-à-dire les transformait de propriété de l'Etat en propriété privée. Or nous avons sur cette sorte d'opération des textes assez longs et assez précis pour être certains qu'en faisant cession de ces terres l'Etat ne se réservait aucun droit sur elles. 11 y fondait, au contraire, la propriété pleine et complète de l'individu sans rien garder pour lui-même.

L'Etat n'avait jamais le droit de reprendre ces terres. Cherchez dans les codes romains un droit de retrail eu faveur de l'Etat, vous ne le trouverez pas. Vous ne trouverez pas davantage un droit de préemption. Même l'expropriation pour cause d'utilité publique ne tut jamais inscrite dans le Droit. Ce n'est pas qu'elle n'ait été admise en pratique; mais, à regarder le droit strict, l'Etat n'avait pas la faculté de déposséder un propriétaire de son champ, fût-ce dans l'intérêt supérieur du public. Un écrivain qui était contem[)orain de Tiajaii et (pii connaissait bien les lois sur la matièie, [)uis(pi'il était directeur des aqueducs, ciwalor aquarum, .lutins Froutinus, aflirme que « l'Etat n'a pas le dioil (l('(li'j>.>>séder un particulier même pour le profit conimun .11 ajoute (|ue tous les terrains nécessaires yonv l'claldissenuînt des aqueducs furent achetés; et il douiie menu» ce détail (]ue, ^c si te [)i'opriélaire se refusait à vendre la j)elite bande tie terre cpi'on lui demandait, l'Etat était

forcé (l'acheter le domaine entier* ». 11 ne dit pas si le propriétaire était tenu de vendre, et ce point de droit ne fut jamais éclairci. Tite-Live rapporte que, les censeurs ayant voulu établir un aqueduc, ils ne le purent pas, par cette seule raison qu'un particulier refusa de laisser passer l'aqueduc sur sa propriété^ Nous devons tenir pour constant que ce droit rigoureux du propriétaire ne fut pas toujours respecté. Mais ce qui est digne d'attention, c'est que cette expropriation ne fut jamais formellement écrite dans le Droit ^ On ne voit pas que le législateur ait jamais dit que l'Etat pût déposséder un propriétaire en vertu d'un domaine éminent qu'il aurait exercé sur le sol.

Qu'un propriétaire meure, son fils ou son héritier prend sa terre sans avoir rien à demander à l'État. Il est propriétaire à son tour, non par une concession, mais de son plein droit. Je voudrais montrer l'idée qui s'attachait à l'hérédité, et j'en trouve l'expression dans Pline le Jeune. Il montre que l'Etat avait essayé d'établir un impôt sur les successions, mais qu'il n'avait pas pu soumettre à cet impôt les successions en ligne directe, ce parce que les héritiers n'auraient pas toléré qu'on

* Frontin, De aqnœductibus, c. 6 : Majores nostri, admirabili œquitate, ne ea quidem eripuere privatis quœ ad modum publicum pertinehant. Sed cum aqiias perducerent, si difficilior possessor in parte vendenda fuerat, pro toto agro pecuniam intulerunty et post determinata necessaria loca eum agrum vendiderunt.

- Tite-Live, XL, 51 : Impedimento operi fuit Licinius Crassus qui per fundum suum duci non est passus. Deux faits analogues sont signalés par Cicéron, De lege agraria, II, 30, et par Suétone, Augustus, 56. Ajoutez un texte d'Ulpien relatif aux carrières (Digeste, VIIÏ, 4, 13) : Si constat in tuo agro lapidicinas esse, invito te, nec privato nec pùblico nomine quisquam lapident cœdere potest.

5 Les textes que cite M. Accarias, Code Théodosien, XV, 1,50 et 53, Frontin, De aqiiœd., 6, ne marquent nullement que le propriétaire pût être exproprié sans son consentement. La question reste donc douteuse.

entamât des biens auxquels les liens du sang et du culte domestique leur donnaient un droit absolu, des biens qui, même avant le décès du père, leur appartenaient déjà, et dont ils étaient comme en possession dès leur entrée dans la vie* ». Et il ajoute « qu'il eût été monstrueux et impie de placer un impôt entre un père et son fils, et que cette intervention d'un percepteur de l'État était une sorte de sacrilège qui rompait les liens les plus sacrés* ». Ainsi l'esprit d'un Romain avait de la peine à admettre que l'Etat pût frapper une succession d'un impôt, loin qu'il admît que l'Etat eût quelque droit sur cette succession. Nul n'avait besoin du consentement de l'Etat pour hériter.

Le testament était absolument libre, et aucune autorité publique ne se plaçait à côté de la volonté du testateur. Si les actes de vente et de donation, ainsi que les testaments, étaient d'ordinaire présentés aux magistrats municipaux et inscrits sur les registres des curies, cela n'impliquait pas que l'autorité municipale eût le droit d'autoriser ou de rejeter l'acte; cette pratique n'avait d'autre objet que de constater publiquement la volont<3 du propriétaire et d'en garantir l'exécution pour l'avenir.

Nous pouvons donc tenir pour certain qu'il n'existait pas au temps de l'empire un domaine éminerjt exercé

* Pline, Panégyrique de Trajun, 37, édit. Keil, p. 546 : Viccsîma [hereditatium) reperla est, Irihulwii tolerabile Iicrcdibus diiiilii.val extraneis, domesticis grave... Non laluri hominesessent destringi aliquid et abradi bonis qufe sanguine, yentilitate, snci'orum socictatc meruissent, quœqiie non ut aliéna, sed ut sua sempcrque possessa repissent.

^ Ibidem : Improbe et insolenter ac p.rne impie his nominibux (le nom du père et celui du fils) inscri puJdicanutn ncc sine piaculo quodam sanctissimas nccessitudines inlcrcedenlc viccsima scindi. — Nous n'avons pas pu rendre dans notre traduction toute INMicr^ic de ce style ; cette énergie, qui n'est ]);is li;i!)ilin'll(> cIk»/ IMiiic, ni;ir(|Ut' «|ut'llt> rinil encore la puiîssaucc de ces idotîs daus l'esprit îles lionnues de sou temps.

par rÉiat ou par le Prince sur les terres des particuiiers L'impôt et le service militaire étaient des charges publiques; ils étaient répartis proportionnellement à la fortune de chacun ; mais ils n'étaient pas des charges essentiellement issues de la propriété; moins encore étaient-ils, comme on l'a dit, la condition de jouissance et comme la rente de cette propriété*. La terre en propre, ager privatus, n'était assujettie ni à des redevances ni à des services ayant le caractère d'une rente foncière.

Cet ensemble de règles juridiques et de conceptions d'esprit paraît être, à première vue, tout l'opposé des institutions qui régneront au moyen âge et semble n'avoir aucun rapport avec elles. Et pourtant, si l'on observe les faits avec attention, si l'on ne se borne pas à regarder la surface des choses, on reconnaîtra que cette conception romaine de la propriété foncière n'a pas disparu. Elle se retrouvera vivante encore et vigoureuse sous les dehors des institutions féodales.

* Cette théorie est encore soutenue par M. Accarias, § 208 ; miais les textes sur lesquels le savant auteur l'appuie ne sont pas exacts. La phrase qu'il attribue à Aggenus Urbicus ne se trouve pas chez cet écrivain. Hygin parle plusieurs fois à'agri veclùjales, mais il ne dit pas que toutes les terres fussent de cette condition. Il est clair qu'il y avait beaucoup de terres dont la propriété appartenait à l'Etat ou aux villes et dont les détenteurs payaient la rente. On peut alléguer aussi un texte deCicéron, in Verrem, 111, 6, où l'on voit que sous la république l'Etat, souvent propriétaire \u sol des vaincus, en faisait payer le vectigal. Mais il n'en est pas moins rrai que de tout temps, et surtout sous l'empire, il a existé un grand nombre de terres privées, agri privaii, dont les propriétaires ne payaient pas le vectigal. 11 y avait même une sorte d'incompatibilité entre ager privatus et ager vectigalis, ainsi que le montre la loi relative aux Getiuates et aux Vilurii : Qui ager privatus Vituriorum est, quern agritm eos vendere heredemqiie sequi licet, is ager vectigalis ne siet [Corpus inscr. lat.^ V, 7741); WiUnans, 872.)

U VILLA GALLO-IIOMAINE. 15

2* LE DOMAINE RUPAL.

Après avoir constaté le droit de propriété sur la terre, il faut voir comment ce droit s'exerçait. Il faut chercher ce qu'était le domaine rural chez les Romains, en quoi il consistait, comment il était cultivé, quelle population y vivait.

La première chose à observer, ce sont les termes de la langue. Le mot propre pour désigner un domaine était fundus, terme qui contenait en soi l'idée de pleine et absolue propriété. On employait de la même façon le mot prxdium. Un bien foncier se désignait aussi par le mot ager;Ge terme, qui avait plusieurs significations assez distinctes, était appliqué le plus souvent à l'ensemble d'une exploitation rurale. Gaton appelle ager une propriété de 100, 200, 240 ar[)onts*. Varron et Golumelle emploient le mot dans le même sens. Pline appelle ses grands domaines des agri^. Dans le langage du droit, ager est un domaine'. Un ager ne compienait pas seulement des cham[)s; Catou parle d\tgri qui sont ru vignes, en oliviers, en heibages, en forêts. Ulpien nous dit que sur les registres du cadastre chacjue ager était décrit, c'est-à-dire que l'on y marquait ce qui était en vignes, ce qui était en céréales, ce qui était en forets ou

• Caton, De re rusiica, 1 et 10.

^ l'iine, Lettres, III, 19; X. 0, odit. Koil. — Do iikmik^ Cict'ron parle (l'un rtr/er qui est si étendu, qu'où l'a divisé en centuries; pro Tiillio, ."> : Est in eo agro centuria qu;v Vopuhnia nominnlur.

' Paul, au Dii^esfe, XVIII, 1, il), emploie dans le iiièine article les uiots fii/er ci fundus jtour dési^nier un nièine (ioniaine. — Au Dii^csle. Dr si<i.nfiratiom verhoruni, L, II», -MI. il csl dit exprei-sénieul i|ii'on désii:ne par le ni:i flf/rr loiiles les terres d'iui douiaïue. \ijcr est sMiouvuie d«î (undus au Di^M'sle, WIII, 1, -40, et de piwdium au Code Ju>liuie.ii, V!. Vi>, 0, loi de t>2-'.

eni)rdi\vïesWagellus d'Ausone, ïager de Sidoine co^^iprennent des vignes, des prairies, des forêts. Il faut donc nous déshabituer de traduire ager par un champ, bien qu'on rencontre quelquefois cette signification ; le plus souvent, c'est un domaine. Quant au terme villa, il ne s'appliqua d'abord qu'à la maison qui s'élevait sur le domaine et où le maître habitait; mais d'assez bonne heure il s'étendit au domaine tout entier\ Il en fut de même du mol cortis, qui n'avait d'abord désigné qu'une cour de ferme et qui au cinquième siècle désigna un domaine. Nous voyons un personnage de ce temps-là qui possède « plusieurs coi^tes très riches et de bon produit, contenant bois, eaux et cours d'eau, moulins, pêcheries, chacune cultivée par quelques centaines d'esclaves »\ Fundfis, prxdium, ager^ villa, cortis, ces termes étaient synonymes, et c'est une chose que nous devons noter pour la suite de nos études.

Un usage essentiellement romain était que chaque domaine rural eût un nom propre. Regardez le titre du Digeste qui est relatif à l'impôt foncier, vous y lirez que sur les registres du cadastre chaque propriété était

* Ulpien, au Digeste, L, 15, 4- : Forma censuali cavelur ut agri sic in censum veferaniur : arvum quoi juger um sit,.. vinea... pratum... pascua... silvse.

2 Villa est employé dans le sens ancien par Caton, Varron, Columelle; par Ulpien, Digeste, Vif, 4-, 8: Villa fundi accessio est; par Pline le Jeune, III, 19. — Mais on le trouve aussi employé dans le sens plus général de domaine. Tacite, Annales, III, 53 : Villarum infinita spatia. — Pline, Hist. nat., XXXII, 25, 42 : Villas ac suburbana. — Digeste, L, 16, 198 : Prœdia quœ sunt in villis. — Corpus inscr. lat., X, 1748 : Villa Lucullana. — Stace, Silvse, II : Villa Surreniina. — Sidoine, Lettres, I, (), édit. Luetjohann, p. 9 : Excolere villam.

^ Ainsi un certain Tertullus possédait 18 cortes en Sicile {VitaPlacidi, 16-18, dans Mabillon, Acta Sanctorwn, I, 52-5-5). L'écrivain nomme la cortis Mirazanus^ la cortis Plazamis, la cortis Calderaria, la cortis Peirosa, etc. — Ibidem : Dédit... corics boitas valde et magnas cumportubus suis, silvis, aquis, piscariis, molendinis... cum servis septem millibus.

inscrite « par son nom » et non pas seiilemenl par le nom du propriétaire*. Regardez le titre qui traite du legs et où les jurisconsultes citent quelques clauses testamentaires, vous remarquez qu'un testateur écrivait rarement: «la propriété que j'ai en tel lieu » ; ilécrivait plutôt: « ma propriété qui porte tel nom* ». D'où l'on peut conclure que l'usage le plus habituel était de désigner un domaine, non par la localité où il était situé, mais par le nom qu'il portait. Il est visible aussi que ce nom lui était attaché d'une manière assez constante pour suffire à le désigner clairement.

Les inscriptions donnent lieu à la même remarque. Dans l'une d'elles, qui est du temps de Domitien, un homme fait donation de quatre propriétés; il les appelle par leur nom * Junianus, LoUianus, Percennianus. Statuleianus^ Dans une autre, un personnage parlant d'un aqueduc qu'il a fait construire pour amener de l'eau à sa villa Carvisiana, énumère toutes les propriétés que cet aqueduc traverse : TAntonianus, le llalbianus, le Phelinianus, le Petronianus, le Volsonianus. le Serranus, le Fundanianus, le Capitonianus, le Scirpi-

* Digeste, L, 15, 4 : Forma censuali cavetur ut aqri sic in censum referantur : nomen fundi cujusque, etc.

- Digeste, XXXH, 35 : Funduni Trehatianum. . . Fundum Satrionum dari volo. — Ibidem, 38 : Fundum Cornelianum... Fundum Titianum. — Ibidem, 41 : Fundum Garcjilianum legavit. — Ibidem, 78 : Fundo

Semproniano cum suis iniKihilanlihus Peto ut fundum mexun Cdmpa-

nianum Genesiœ adscrihatia. — Ibidem, 91 : Prœdia Seianu, ptn'dia Gnhiuiana do, lego. — XXXIII, \, \% : Ex rediiu fundi Spernliani. — Ibidem, 32 : Usumfructum fundi Vestigiani lego. — Ibidem, 38 : Fundi JFhuiiani reditus dari volo. — XXXIII, 4, 9 : IJsori inciv fundum Cornelianum.— Ibidem, 18 : Mivvio fundum Scianum ; 19 : Patnphihr fundum Tiliamim.... Tyrannae fundum mcum Grœcianum ; 27 : Fundum Cornelianum Titio dari volo... Semjjronio fundum Cassianum.

^ Wilmans, Exempta inscr. latin., n" 1)5; lieiizeu, n" 6(lS5 : Ihmitlns... fundum Junianum, et Lollianum cl Percennianuvi ei Stututeiamim suos cum suis viliis ft».ihtisQue atlribuit.

nianus*. D'autres inscriptions encore nous donnent des Mstes de propriétés rurales. L'une d'elles présente la longue nomenclature de plus de trois cents immeubles de la petite cité de Yéléia en Cisalpine; chacun d'eux a son nom\ Une autre nous donne cinquante-deux noms de terres pour une petite ville de Campanie, et la liste est fort incomplète^. Une inscription de Yulceii énumère par leurs noms soixante-deux propriétés rurales*. Notons que, parmi ces propriétés, il en est de très petites. On en voit dont la valeur, marquée par l'inscription, ne dépasse pas 15000, 8 000 sesterces. Elles ont pourtant leur nom propre comme les autres.

Ces noms de terres ne sont presque jamais des noms géographiques. Jamais ils ne sont empruntés à une rivière, à une montagne, à un accident du terrain ^ Ces noms ne sont même pas pris à l'agriculture; jamais ils ne sont tirés d'arbres, de plantes, d'animaux. Ils sont toujours, à très peu d'exceptions près, formés par un radical qui est un nom d'homme, auquel on ajoute la. désinence d'adjectif qui marque la possession. Par exemple, ces domaines s'appellent Manlianus, Cornelianus, Terentianus, Sempronianus, Postumianensis, Junianus, Lollianus, Clodianus, Propertianus, villa Surdiniana, villa Lucullana, praedium Herennianum^

* Corpus inscriptionum latinarum, t. XI, n° 3005, Orelli-Ilcnzen, n<» 6G54.

2 On la trouvera dans le recueil de Wilmans, n° 2845, dans le Bulletin de V Institut archéologique de Rome, 1844', et dans l'ouvrage d'Ern. Desjardins sur les Tables alimentaires.

^ Tahida Ligurum Bœhianorum, dans Mommsen, Inscr. Neap, n° 1354; Wilmans, n° 2844; Corpus inscr. lat., IX, n° 1455.

* Corpus inscriptionum latinarum, X, n°407.

^ 11 y a quelques noms tirés de noms de peuples, comme le Laurentianus et le Tuscus de Pline ; mais le cas est rare.

® Corpus inscriptionum latinarum, IX, n°' 1455, 5845; X, n"' 407, 444, 1748, 4734, etc.

Il est visible d'ailleurs, dans les inscriptions où ils sont cités, que ces noms ne sont pas ceux des propriétaires actuels. Car, à côté du nom de chaque terre, l'inscription porte le nom de celui qui la possède, et les deux noms sont toujours différents*. C'est que le nom de la terre vient de plus loin. 11 est le nom d'un propriétaire primitif. Il a été donné au domaine par celui qui a constitué ce domaine le premier, par celui qui y a fait les plantations et constructions utiles, par celui qui en a tracé et consacré les limites. Il y a eu comme une sorte de fondation, et, dans les idées anciennes, ce premier propriétaire ressemble quelque peu à un fondateur de ville. Aussi son nom reste-t-il attache à cette terre. Ce nom subsiste, même quand la terre a passé à une autre famille. Nos inscriptions laissent voir que le propriétaire actuel est rarement le descendant de celui qui a donné le nom. La famille de Tancien propriétaire n'est plus là, mais son nom est resté. Ce n'est pas qu'aucune loi interdît à un nouveau propriétaii-e de changer le nom du domaine'; et l'on trouve quelques exemples de cela; mais ces exemples sont rares; la persistance du nom ancien est la rèj^le ordinaire.

Cet usage des noms de terre, qui paraît avoir été fort ancien dans la société romaine, s'est conservé pendant les cinq siècles qu'a duré l'empire. On le retrouve encore au moment où cet empire finit. Les lettres de Symmaque montrent qu'au cinquième siècle chaque domaine' a

* Par exemple, dans l'iiiscriplion de Henzen ()(K)i, la villa (îalvisiana apiKutient à Muininius Niger, l'Anloiiianus à Varron, le Hall)iaiuis à l'Ii-eiis Coinmodus, le Volsoniauus à II(MTimiiis Polyhius, etc. Voyez do iiuMiie les inscriptions de Véléia et des Ba.'l)iaiii. Dans le n" 95 de Wilinans, un cim-tain Doinitius fait don de qnairo [k/kH dont aucun ne porle son notu.

- Le jurisconsulte Poniponius dil rorinolleniont que le nom du domaine dépend de la volonté du propriétaire : Nostra dcstinatione funUorum nomtna, îion nalura, consiiluuniur, Digeste, XXX, 'Ji, § 5.

20 L'ALLEU ET LE nO^L4lNE RURAL,

encore un nom pro])i'e. Plus tard, on retrouve la même chose dans les lettres de Grégoire le Grand, dans les chartes de l'église de Ravenne, dans le Liber pontificalis de Téglise de Rome. Nous devons faire grande attention à cette hahitude qu'avait la société romaine d'attacher à chaque propriété rurale un nom propre. Ce nom donna au domaine une sorte de personnalité. W en fit un corps hien complet en soi, bien distinct de ce qui n'était pas lui, bien individuel. Nous verrons plus tard les conséquences.

Sous ce nom persistant, l'unité du fnndus se maintenait à travers les générations. Le changement de fortune du propriétaire n'y changeait presque rien. S'enrichissait-il par l'acquisition du domaine voisin, son domaine ne s'étendait pas pour cela; l'homme devenait propriétaire de deux domaines, qui restaient distincts. L'inscription de Véléia jette une vive lumière sur ce côté des usages ruraux. Nous y voyons plusieurs propriétaires qui ont groupé deux, trois, quatre et jusqu'à sept fundi; ces propriétés ne se confondent pourtant pas en un seul domaine: chacune d'elles conserve son nom distinct, ses limites, et pour ainsi dire sa vie propre*.

Un autre cas se présente. Il peut arriver qu'un propriétaire vende une partie de sa terre*. Il peut arriver aussi qu'une succession fasse échoir une terre à plusieurs cohéritiers^. Que se passe-t-il alors? Le domaine sera-t-il brisé et morcelé? D'une part, le droit romain autorise ce morcellement. Le droit ne contient aucune

* Toutefois le droit permet d'agrandir un domaine par l'adjonction de nouveaux champs (Digeste, XXXI, 10).

- Digeste, XXX, i, H : Si ex loto fundo legato testator partemalienasset, reliquam duntaxat partem deberi.

* Digeste, XXX, 54, 6^ 15 : Si quis ila legel : Titio fundum do, lego ut

irgle qui o])lige à maintenir l'unité du domaine rural ; il permet à l'acheteur de le couper en deux; il n'obliue jamais les cohéritieis à rester da^is l'indivision. Nous ne pouvons donc pas douter que le pai'tage du domaine ancien en deux ou trois domaines nouveaux ne fût possible en droit. Mais, sur ce point, les usages ruraux étaient assez différents du droit, et cette sorte de division paraît avoir été assez rare. Le plus souvent le domaine gardait son nom uni(jue et son unité, tout en a])partenant à plusieurs copro])iiétaires. Il se formait ainsi, non pas de nouveaux domaines, mais ce qu'on appelait des parts, portiones. Cette dénomination de « part » restait attachée à la petite propi'iété (|ui s'était formée dans la grande. On devenait à tout jamais propriétaire d'une c( part »; on léguait, on vendait, on louait « sa part ». Ces expi'essions, déjà visibles dans quelques inscriptions de l'époque impériale*, deviennent surtout fréquentes dans les chartes du sixième et du septième siècle; on les trouve à tout moment dans les actes de l'église de liavenne*; nous les verrons aussi dans les actes mérovingiens.

Ainsi se maintenait l'intégi'ité du domaine. Le nouveau propriétaire l'élait pour « une moitié )>, [)our u un tiers », pour « un (juart ». L'usage s'établit en llnlic de compter par douzièmes. Nous savons que celle nia-

eum pro parle habeul. XXX, 110 : Si fnnthis Icifalns ail hcrcài cl (lunJnix cjiraneis. Cf. XXXI. 41.

^ AVilin;uis, n" (ilK) : Partem fuiuli Ponipeiaiii. — Itiscriptioii do \(''léi;i, ihid., u" 1Si5 : Fiindum Liciniutn pro parle dimidia... coloniani

V('llia)iam pro parte qiiarta Qit;v pars fuit Mti ISepolis. — Cf. Codo

Jiislinioii, IV, l)'2, 7).

- Faiiluzzi, Monumenli Havemmli^ p. 4 : Porlio in fiindo Ariniano. Ibidem, p. '2, A-i, (li, de. — (iivgoiir le firand, Lrltres. I\. .'>7 : Dl' pnrlioîiihiis iibi compcUmlibus in iMassalcna et Sarnantcria; Mil, ."» ; Porliones tuas in fundu Fulloniaco,

FusTKL DK CouLAMiis l,;ill(Mi (>i lo ilouiaiiio pural. >'

nière de diviser les unités était familière aux Romains. Le douzième s'appelait une once, uncia. De même que Tas qui était l'unité de poids, et le pied qui était l'unité de mesure, se partageaient en nncix, ainsi se partageait le fundm, qui était l'unité de propriété foncière. Dans les testaments, dans les ventes, dans les baux, nous voyons qu'on cédait une uncia, cinq uncix, dix uncix d'un fundus. Ces usages et ces expressions ne sont pas dans les lois; mais ils faisaient partie de la coutume rurale et de la langue vulgaire*. On les trouve mentionnés dans la correspondance épistolaire des hommes du cinquième siècle. On les trouve encore dans les chartes et les actes de location du sixième ^ Or ces chartes et ces baux reproduisent manifestement les formules d'une pratique plus ancienne et toute romaine.

Nous voudrions savoir quelle était l'étendue ordinaire et moyenne du domaine rural des Romains. Cela revient à nous demander si c'était la petite ou la grande propriété qui régnait. 11 y a sur ce sujet quelques citations qui sont toujours répétées ; nous commencerons par les rappeler. Tout le monde connaît le passage où Cokimelle parle de « ces grands propriétaires qui possèdent le territoire de tout un peuple et qui ne pourraient pas

* Voyez sur ce point un article de Mommsen, Die itaîische Bodentheilung, dans V Hernies, 1884; et une étude de M. Ch. Lécrivain sur le partage oncial du fundus romain, dans les Mélanges de VÉcole de Rome, 1885.

2 Marini, Papiri diplomatici, n° 89 : Dono quatuor uncias trium fundorum. — Fantuzzi, Monumenti Ravennati, p. 4 : De sex unciis fundi; p. 5 : Sex unciœ fundi: p. 64 : De duobus unciis et scripulis quatuor in ((undo C<issiano; p. 78 : Donatio quam fecit V alerta, id est sex uncias in domibus, mancipiis, moniibuSf silvis, pascuis, omnibusque quse ad prœdictas sex uncias pertinent. — Grégoire le Grand, Dialogi, III, 21 : Pater nihil aliud ei nisi sex uncias unius possessiunculse largiius est*

faire en un jour, même à cheval, le tour de leurs domaines ». Tout le monde cite aussi le mot de Pline sur les latifundia « qui ont ruiné Tllalie ». Il y a encore ' dans Tacite un mot sur « les villx qui s'étendent à , l'infini », et Sénèque affecte de plaindre ces hommes ; opulents ce (jui ont des domaines aussi vastes que des » provinces ».

Nous avouerons franchement que ces phrases font peu d'impression sur notre esprit. Celle de Columellc, pour être comprise avec exactitude, doit être replacée nu milieu de son contexte. L'écrivain ne se plaint pas du <^vi\ïïd nombre des latifundia et ne pense pas à faire une satire contre les grands propriétaires. Il donne à ses lecteurs un conseil [)ratique, qui est de n'avoir pas de domaines trop étendus; et la raison de cela est qu'il 5' faut trop de bras et qu'on risque de s'y ruiner. C'est alors qu'il dit : « N'imitez pas ceux qui ont des domaines si vastes qu'ils ne peuvent pas en faire le tour; ils sont réduits à en laisser une moitié absolument inculte, et encore ne peuvent-ils mettre sur l'autre moitié qu'un mauvais personnel*. » On se méprend sur la pensée de l'auteui' quand on se sert de sa phrase pour prétendre que la grande propriété régnait en Italie de son temps. Les faits auxquels il fait allusion ne sont visiblement que des exceptions, et il se borue à niaiquer, en sage agronome, \vs inconvénients qu'il y aurait s'ils se multipliaient.

Quant à Pline, il est bien vrai qu'il dit que les latifvndia ont ruiné l'agriculture ilalieiinc"; mais ce qui diminue la portée de cette alfirmation, c'(*sl (ju'il

• Coliimollft, I, 3.

- IMino. Hi&t. uat,, XVIII, 6, 55 : Latifundia pcrdidcrc Ilaliam,jam vero et proviiicias.

dit ailleurs que cette même agriculture italienne est très florissante; il assure même (jue l'Italie lient le premier rang dans le monde par ses céréales comme par ses vignobles*. A peine est-il besoin de dire que la phrase déclamatoire de Sénèque ne doit pas plus être prise au sérieux que les plaisanteries de Pétrone sur les domaines de Trimalcion^ Au passage de Tacite" nous opposerons un autre passage de Tacite lui-même qui, deux chapitres plus loin, vante la diminution des grandes fortunes, « la sagesse de son temps )>, le retour « à 'la frugalité et à la simplicité antiques* ». Il est d'une mauvaise méthode en histoire de se décider sur quelques phrases isolées. Il faut tout lire, et établir une proportion exacte entre les affirmations contradictoires. A côté des brillants écrivains comme Tacite et Sénèque, consultons les modestes auteurs des traités d'arpentage, Siculus Flaccus, Frontin, Hygin. Ils nous diront que le sol de l'Italie est couvert d'une population serrée de petits propriétaires, densitas possessorum^ .

Quelques chiffres précis nous éclaireraient mieux que ces assertions en sens divers. On sait que l'empire romain possédait un cadastre fort complet de la propriété foncière. Il existait dans les archives des villes et

* Pline, Hist. tiat., III, 5, 41 : In Ilalia.... tam fertiles campi.... tanta frugum vitiumque et olearum ferlilitas, tam nobilia pecudi vellera.... — Ibidem, XXXVII, 77, 201-202 : Principatum naturœ obtinet Italia.... soli ferliliiate, pabuli tiberiate ; quidquil est quo carere vita non debeat misquam est prœstantius : fruges, vimim, oleum, vellera, Hna. — Voyez pour le détail de l'açrricultùre italienne les livres XIII, XIV, XYI, âVII.

2 Sénèque, De beneficiis, \II, 50. Pétrone, Satyricon, 55.

^ Tacite, Annales, III, 55 : Villarum infinita spatia,

t Tacite, III, 55.

^ Frontin, dans les Gromatici, édit. Lachmann, p. 56. Voyez aussi sur les (( parcelles » en Italie, Siculus Flaccus, Z)e condilione agrorum^ ibidem, p. 154 et 155.

dans les bureaux du [lalais impérial un nombre incalculable de plaques de bronze sur lesquelles était gravé le tableau de toutes les propriétés, avec l'étendue, le plan, les limites de chacmie d'elles \ Il existait aussi des i'egistres du cens où chacjue domaine était inscrit [)ar son nom, avec le nombre d'arpents, la nature du terrain, les variétés de culture, le nombre des cultivateurs qui y étaient employés ^ Les éléments d'une statistique sérieuse ne manquaient donc pas. Par malheur, tous ces documents ont péri, et il n'en est rien venu jusqu'à nous. Pour trouver quelques chiffres, il faut les chercher à grand'peine chez les écrivains et dans trois ou quatre inscriptions.

Caton et Varron, parlant des domaines ruraux d'une manière générale, donnent des chiffres de 100, '200, 300 arpents. C'est la moyenne propriété. Les mêmes auteurs donnent indirectement la mesure la plus ordinaire du domaine rural, lorsqu'ils disent qu'il faut de douze à dix-huit esclaves pour le cultivera Nous pouvons juger approximativement l'étendue de la propriété d'Horace, qu'il appelle une petite propriété, agellus; car nous savons que pour la mettre en vnl(Mu*

* Gromatici veieres, édit. Lachmann, |t. i."), -40, 47, 18, M. l^'idiiliii, [). -48 : Formse antiquse. — Aggeaus Urlticus. p. 88 : In tabulariis fornue plurimœ cxstant. — Uygin, p. Hi, 117. \''1\ : In œre, id est in formis. — Siculus Flacciis, p. 1;)4 : Fides vidcaliir quœ œreis Idhulis manifc.sluln est; quod si qiiis contradicat, ad sanctnarium Cwsiiris respiei solet ; omnium enim aqrorum /ornuisct divisinnemet commenlarios l'rincipatns in sancluario habet. I);ms la Iniii^Miiî du t(Mups sanctnarium drsaris est co que nous appollerioiis les bureaux de l'adiniiiisliiilioM cciilralo. — (If Digeste, Wj\[[[, \7),^ : Qui tabulam areani formauL aaruruni continentem refueril vel quid inde immutaverit.

^ Ulpien, au i)ig(îste, L. 15, \ : Forma censuali cavelur ut aqri sic in censum re/erantnr : nomen fundi enjusque, etquos duos virinos pro.vimos liaheai, et arvum quoi jnqerum sit, vinea quoi viles habeaty oliva quoL jmjerum, elc.

3 Catun, De re rustira^ 1, 10, 11; Vairon, De ra rust., I, 10.

il lui fallait un villicus, cinq métayers et huit esclaves, en tout quatorze paires de bras*.

Dans une inscription qui a été trouvée sur le territoire de Viterbe, et qui date du règne deTrajan, nous voyons qu'un aqueduc de 5 950 pas romains traversait onze propriétés. Si nous essayons un calcul sur ces données fort incomplètes, nous penserons que la longueur moyenne de chacune de ces propriétés était d'environ 800 mètres, et nous conjecturerons qu'elles avaient l'une dans l'autre une superficie d'une soixantaine d'hectares \ Les inscriptions de Yéléia et des Baebiani ne signalent aucun domaine dont la valeur dépasse 210 000 sesterces, ce qui suppose 150 ou 200 arpents^ ; et elles en mentionnent de beaucoup plus petits.

Il existait certainement des domaines plus considérables. Pline le Jeune, dans une de ses lettres, écrit qu'il est sur le point d'acheter une terre et qu'il la payera 5 millions de sesterces*. D'après des calculs que je ne puis donner que comme approximatifs, ce prix de vente me fait supposer une terre de 1500 arpents. Ailleurs, le même écrivain dit qu'il a fait donation à sa

* Horace, Satires, II, 7, 118.

2 Corpus inscriptionwn latinarum, t. XI, n° 3005. Uenzen, \t 6634. Le chiffre indiquant la longueur de l'aqueduc est VDCCCCL passus, ce qui ne peut signifier que 5 950 pas romains. Je n'ai pas compris pourquoi M. Garsonnet, dans son Histoire des locations perpétuelles, p. 126, allègue cette inscription comme une preuve de l'existence des latifundia. Il est vrai que dans l'intérêt de sa thèse il change le chiffre de 5 950 pas en celui de 60 000, arbitrairement.

"' Varron et Columelle évaluent le revenu annuel d'un arpent en labour à 150 sesterces et d'un arpent en pré à 100. Si nous multiplions ce revenu suivant le taux ordinaire de l'intérêt chez les Romains, lequel variait entre 6 et 8 pour 100, nous penserons que la valeur moyenne d'un arpent pouvait être de 2 000 sesterces.

* Pline, Lettres, lll. 19.

ville natale d'une terre que cette même ville afferme 50 000 sesterces. 11 ne dit pas quelle est l'étendue de son beau domaine qu'il appelle Tusci; mais suivez la description qu'il fait des bois giboyeux et des forêts que ce domaine renferme, de sa plaine et de ses collines, de ses champs de blé, de son vignoble, de ses prairies, et vous aurez certainement ridée d'une grande propriété *.

Ainsi l'étendue du fundus ou du domaine variait à rinfmi. Il y avait alors, comme de nos jours, de petites, de moyennes, de grandes propriétés. Une loi de 585 distingue trois catégories d'hommes : en premier lieu les grands propriétaires, qu'elle a[)j)elle potentiores possessures; en second lieu ceux qu'elle désigne par le nom de curiales; et enfin les petits propriétaires, minores possessores *.

On ne peut pourtant méconnaître qu'il y eut dans la société romaine une tendance continue vers la grande propriété. Reprenons, comme exemple, l'insciiption de Véléia; nous y remarquons que, si le nombre des fundi est encore très grand, celui des piopriétaires l'est beaucoup moins. Pour 500 propriétés nous ne comptons que 51 propriétaires. Le même homme en a jusiju'à 10 ou 12 dans les mains. Trois d'entre eu . possèilent chacun pour plus d'un million de sesterces. Il est donc arrivé, et cela dans l'espace de moins de cent ans, (jue les cinq sixièmes des petits j)ropriétaires ont disparu: ils ont vendu ou abandonné leur terre. Quelques-uns sont restés, s'c^nric^liissant de la ruine des autres. Kncore entrevoit-on (jue |)arnu ces 51 propriétaires il en est quel(jues-uns, et des plus riches, qui son! dc^ étrang(M's vcmius d(;[)uis [)eu. Ils sont des spéculateurs

* VVmv, Lettres, V, (1.

« Code Tiiéodosioii, M, 7, 1t>.

qui ont pris la place des colons du siècle précédent. Nulle société, on le sait, ne spécula autant sur les terres que la société romaine.

Nous observons dans ces mêmes inscriptions que le plus souvent les petits domaines d'un même propriétaire sont situés en divers lieux ; il est peu probable qu'ils doivent jamais se rejoindre. Il arrive pourtant plusieurs fois que les quatre ou cinq fundi d'un même homme sont contigus. En ce cas l'inscription les groupe en une sorte de faisceau, c'est-à-dire que, tout en laissant à chacun d'eux son nom propre, elle fait pourtant de ces quatre ou cinq petits domaines un même corps et ne donne qu'un seul chiffre d'estimation pour l'ensemble. Ce petit détail est significatif. C'est le commencement et l'annonce du moment où ces quatre ou cinq petites propriétés se fondront en une grande. Un siècle après notre inscription de Yéléia, le jurisconsulte Papinien signale, comme chose assez fréquente, que plusieurs fundi soient réunis en une seule propriété*; et l'on observe qu'en ce cas chacun d'eux garde son ancien nom, mais tous se subordonnent au plus important d'entre eux. Le même usage se retrouvera plus tard.

Avançons d'un siècle encore, et nous voyons qu'eji Italie la grande propriété a ftiit un nouveau progrès. Un terme nouveau apparaît dans la langue de la vie agricole, le mot massa. Il signifie un groupe de plusieurs domaines ; chacun d'eux a conservé son nom individuel, mais l'ensemble a pris un nom unique, et constitue une nouvelle unité rurale. La massa est le très grand domaine formé de plusieurs domaines moyen s ^

* Papinien, au Digeste, XXXIV, 5, 1.

" Corpus inscriplionum latinarum, X, 80 7G : Conductrix massœ Ira-

Ces observations doiineiiL à penser (jue c'est par le groupement insensible et lent des propriétés petites et moyennes que la grande propriété s'est constituée. Elle est venue aussi d'une autre source. On sait qu'au début de la période impériale il se trouvait dans toutes les provinces et même en Italie de grands espaces de terre boisés ou montueux dont le sol était d'une culture difficile. On les appelait des saltus. Ils n'avaient à l'origine presque aucune valeur. Mais cette société romaine était hborieuse; elle se mit à les cultiver. L'Etat en garda pour lui un certain nombre et y plaça des colons. Les villes en prirent à leur compte et les affermèrent. Les particuliers en occupèrent et les mirent en valeur. L'inscription de Yéléia mentionne treize mlliis, qui sont devenus propriétés privées, sans compter ceux (|iii appartiennent à la ville. Les chiffres d'estimation que l'inscription place à côté de chacun d'eux permet de croire qu'ils sont cultivés. Quatre d'entre eux sont évalués plus de 500 000 sesterces chacun. Or, comme il s'agit ici de mauvaises terres à peine défrichées et qui étaient naguère de nulle valeur, ces chiffres donnent à penser que les quatre saltus étaient fort étendus. Nous ne nous tromperons guère en les comptant comme do

peianœ.^ — Novellcs d'Anthémins, tit. III, Hn'iiol, p. 5 il) : 6Vs-/a;m tnnssKi Donininge illuslri feniinn; rcsliliuilur. — iMarini, Pupiri diplomulici^ n" N'J, ili|ilôme de 489: Cerlos fundus excorpore massœ Pfp'ciniitnn.p; ii" 8<s (li|)l. (le 555 : Massa Fimiidiana. — Syiniiiaqiie, X,4l ("28), (mIiI. Soork, [). 50!2 : Massa desariaiia. — Cassiodoie, Variarum, V, lii : Ihilcntianam iiiassam; Xll, 5 : Conduclores massarum. — Grégoire le Gnind, Lclhi's, I, 41; V, 44; IX, 50; XIV, 14 : Massant quœ Aquœ Salviu' nuncnpaliir, cum omnibus fiindis suis, id est, Cella \ inaria, Ànloniano, villa l\'itusa, Cassiano, Corneliano, Tlicssclata, cum oinni jure suo et omnihus adeam pcrlinenlihus. — Liber ponliftcalis, in S. Silv('stro,cA\t. Ouchcsnt* : Massam Gariliantun, pr;rstanleni simiulis annis solidos (juadriniii'nhis. — Kiiiiliiz/i, Monu)ncnli liaventiali, i\° IIG, p. 5'J : De inoltcialc de massa Ausimana... cum medielate pcriinenliis ijjsius massiv.

grandes propriétés, dont la valeur ira croissant avec le temps. Nous pensons que, parmi les grands domaines de l'époque impériale, il en est beaucoup qui se sont formés de cette façon. C'est le défrichement qui en a été l'origine. Qu'on relise le passage où Golumelle parlait de ces vastes espaces dont le propriétaire ne pouvait pas faire le tour à cheval, on verra d'après sa phrase même qu'il veut parler de saltus et que ces saltus sont encore à moitié en friche. Les propriétaires dont il parle ici sont de grands entrepreneurs de défrichements. Golumelle donne à entendre que leur spéculation n'est pas toujours heureuse. Beaucoup se ruinent visiblement, parce qu'ils n'ont pas assez de bras à mettre sur ces grands espaces, et l'agronome prudent conseille de ne pas les imiter*. Mais ceux qui réussissaient pouvaient arriver, avec le temps et à force de travail, à constituer d'immenses et magnifiques propriétés. Tel est le saltus qui est décrit par Julius Frontin : « 11 appartient à un seul propriétaire, et il est pourtant aussi vaste que le territoire d'une ville; vers le milieu du terrain s'élève la demeure du maître; à distance et tout autour s'étend une ceinture de petits villages où habite tout un peuple de paysans et qui appartiennent au même maître*. » Frontin ajoute que les domaines de cette nature se rencontrent assez fréquemment en Italie, plus souvent dans les provinces.

La grande propriété, constituée sous Tempire, a survécu à cet empire. Les lettres de Cassiodore écrites sous la domination des Ostrogoths, les lettres du pape Grégoire le Grand et les actes de l'église de Ravenne écrits au temps de la domination des Lombards, nous mon-

* Coluinelle, I, 3.

- FronUii, dans les Gromalici veteres, édit. Lachmimn, p. 55.

trent que cette grande propriété s'est continuée. Les Germains ne l'ont pas fait disparaître. Au sixième et au septième siècle, nous trouvons encore dans toute l'Italie le domaine rural sous les noms de fundm, villa, ou cortis,