LES REVENUS DE LA SEIGNEURIE

par exemple. Ce droit semble bien avoir une double origine : il est romain ; il est aussi germain ^

Mais voici des aspects historiques tout différents. Beaucoup de fiefs ou d'alleux sont de vastes domaines sur lesquels travaillaient autrefois des esclaves, lesquels ne peuvent plus être appelés que serfs et s'élèvent aujourd'hui graduellement vers la liberté. Le seigneur a gardé traditionnellement quelques-uns des droits du maître (j'estime que les droits de justice sont tantôt un démembrement des droits royaux — le roi les a souvent concédés explicitement avec le fief. — tantôt un prolongement des droits du maître). Enfin des terres ont été accensées ou inféodées à certaines conditions à des tenanciers, à des vassaux : les droits du seigneur dominant dérivent ici d'un contrat.

Mais le seigneur ne se préoccupe pas de l'histoire de sa fortune. Il en jouit. Nous donnerons une idée sommaire de cette fortune, sans préciser davantage les origines de chacun des droits qui la composent.

Cens" et redevances payés par les tenanciers, capitation [capitale, capitagiumy levée sur chaque serf, corvées* et prestations, telles sont les charges ordinaires de la population qui vit sur les domaines du seigneur. Il y faut ajouter les droits casuels tels que les lods et ventes, le quint et le relief% les impositions extraordinaires ou aides que, dans les premiers siècles du moyen âge, le seigneur levait un peu à sa guise, quand il avait besoin d'argent pour une guerre ou toute autre cause. Les chartes de franchise des xu" et xiii" siècles mirent fin dans une foule de loca-

J Cf. Flach, ioc. cit., pp. 347, 3i9, 350, 351, avec la note 4; W. Sickel, Zum Ursprung des mittel. Staates, pp. 32, 33, avec la note 1.

2 J'ai sous les yeux Irabart de La Tour, L'étolution des idées sociales au moyen âge du A/e au xm^ siècle^ dans Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, Compte-rendu, t. 146, Paris, 1896, pp. 395-437. Je lui emprunte quelques traits.

3 Du Gange, Glossarium, édit. de Niort, t. II, p. 131, vo Capitale {^).

* Cf. Flach, Les origines de l'ancienne France, Le régime seigneurial, I, pp. 355-366, 422, 423.

5 Cf. mon Droit privé, 2e édit., pp. 652, 653, 662, 677, 682, 688. Je ne prétends pas énumérer tous les droits casuels. Il faudrait ajouter notamment le droit de déshérence, le droit d'épave, le droit en cas de découverte de trésor, le droit sur les biens des aubains et des bâtards, etc.