V. II
4Hf) LIVRE IV. PÉRIODE FRANÇAISE.
L'historien qui, n'ayant étudié qu'une partie des textes, s'ingénierait à deviner Fhistoire entière des justices seigneuriales en s'inspirant seulement des témoignages de cette dernière catégorie si hostiles à ces justices, croirait sans doute avancer une conclusion très sûre, en disant que, dès les derniers temps du moyen âge, le roi u de qui émane toute justice » a complètement cessé de démembrer sa souveraineté en constituant des fiefs avec droits de justice ou en concédant les droits de justice à des fiefs existants. Il se tromperait pourtant du tout au tout. Les concessions de ce genre se continuent, assez rares sans doute, mais se continuent, non seulement dans la seconde uériode du moven (i^e, mais même aux xvi'\ xv!!*"- et xviif siècles^ — L'histoire est toujours plus complexe que ne le supposent nos esprits simplistes.
Bibliographie du § ^*^^ — De La Lande, Traité du ban et de l'arrièrchan, Orléans, 167o, — G. -A. de La Roque, Traité du ban et arrière-ban, Paris, 167G; réimprimé dans G. -A. de La Roque, Traité de la noblesse, Rouen, 1734, in-4o. — Daniel, Histoire de la milice française, Paris, 1721, 2 vol. in-4°. — Warnkœnig et Slein, Franz. Staats-und Rechtsgeschichte, t. I*^"", Basrl, 1840, pp. 231-2o2. — Boutaric, Institutions militaires de la France, Paris, 1863. — Vitu, Histoire civile de l'armée, l'aris, 1868. — Dufourmantelle, La marine militaire au commencement de la guerre de Cent ajis (Extrait du Spectateur militaire, avril à juin 1878). — Quarrr de Verneuil,
exploiz sans commission. Et s'aucuns sont trouvez faisant le contraire, ils seront pugnis par amende arbitraire » (Bibl. nat., ms. fr. 5.3o3, fol. 2 t° et v°).
1 « Qu'il plaise à Sadite .Majesté revocquer toutes les hautes justices érigez depuis vingt ans et restablies » ^Doléances des états de Normandie de 1598, dans Robillard de Beaurepaire, Caldera des états de yonnandie sous le règne de Henri IV, 1. 1", 1880, p. 118}.
2 Edit du 13 août 1697. mentionné dans Mém. sur les domaines du roi, p. 11.
3 Ldits des 2 avril et 26 décembre 17U3 (Henrys, Œuvres, t. I^r, 1772, p. 323). Edit d'août 1708. Cf. Isambert, t. XX, p. 537. Lettres d^érection du marquisat de Craon, Nancy, 1712, pp. 7, 8 ^Archives nat., K. 616). Edit d'août 1717 (cf. isambert, t. XXI, p. 149). Edit du 5 mars 1718 (Xéron et Girard, Recueil d'édils, t. II, 1720, p. 515). En 1787, Galonné proposait encore à mots couverts la création de justices seigneuriales {Mémoire sur les domaines du roi, présenté aux notables en 1787, p. 26).
Enfin, le 10 mai 1788, Louis XVI autorisait l'établissement de fourches patibulaires avec pilori et carcan dans le marquisat de Courcy : il est expliqué que le seigneur de Courcy et son père, bien qu'ayant haute, moyenne et basse justice, avaient toujours négligé de faire élever des fourches patibulaires avec pilori et carcan : on répare cette omission (Archives nat., 01*. 341^^^
KIBLIOGRA.PHIE DU CHAPITRE III (nOKLESSe). if)7
L'armée en France depuis Charles VII jusqu'à la Rérolution, l'aris, I88<i. — liihiis, Handbuch einer Geschichte dei^ Kriegsjcesenfi von der Urzeit 6i.s zur Renaissance^ Leipzig, 1880. iii-4''. — Flammermont, De concessi.i legis et auxilii tertio decimo sxculo, l*arisiis, 1883. — Jourdain, Mémoire sur les commencements de la marine militaire sous Philippe le Bel, dans Eecursions hist. et philos, à travers le moyen dge, Paris, 1888, pp. 38.)-i-20. - - Luchaire, Manuel des instit. franc., Période des Capét. directs, Paris, 1892, pp. 104-201 ; (lOO-Gl.S. — (llassoii. Histoire du droit et des instit. de la France, Puris, t. IV, 18V)i,pp. 273-763. — Wanlers, Table des diplômes, t. VJ, pp. xxxiv-xL. — Paul Viollel, Droit privé et sources, Histoire du droit civil français, liv. H. cli. ii, Les nobles (2" édit., Paris, 1893, pp. 247-266); ch. III, Les clercs [ibid., pp. 27.')-280). — Jules Viard, La France sous Philippe de Valois, Etat géographique et militaire, dans Revue des questions historiques, avril 1896, pp. 337-402, — A. Spont, La milice des francs archers, dans Revue des quest. hist., P'" avril 1897, pp. 441-489. — Pirenne, Bibliographie de l'histoire de Belgique, n"^ 787 à 704.
BiBLioc.p.APiiir: DU ^i 2. — Bacquet, Traité des droits de justice, dans Œuvres, 1621; 162."l; 1030, etc. — Ch. Loysoau, Discours de Vabus des justices de village, Paris, lOOii; Paris, 1628; réimprimé dans (Euvres, Genève, 1636, 2 vol. in-fol. (nombreuses éditions]. — Champioanière, De
la propriété des eaux courantes ouvrage contenant Vexposé complet des
institutions seigneuriales, Paris, 1846. — Molinier, Etude sur l'administration féodale dans le Languedoc, Toulouse, 1870, pp. 58-61; 109-266; 313-3;I9 (Extrait du t. Vil de la nouvelle édition de ï Histoire générale de Languedoc). — Tanon, Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris, Paris, 1883. — Gasquet, Précis des institutions poliliques et sociales de l'ancienne France, 2" partie, ch. rr, Xoblesse^ Paris, 1881), t. Il, pp. 100-161. — Flach, Les origines de l'ancienne France, I, Le régime seigneurial (x^ et xi'^ siècles), Paris, 1886. — Beautemps- Beaupré, Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine, Seconde partie. Recherches sur les juridictions de l'Anjou et du Maine pendant la période féodale, t. I"'", Paris, 1890. — Luchaire, Manuel des institutions françaises. Période des Capétiens directs, Paris, 1892, pp. 204-'208 ; 331-3.)2. — Fournier de Flaix, L'impôt dans les diverses civilisations, Première série, Paris, 1897 (tome unique en 2 parties). — Esmein, Cours élémentaire d'histoire du droit français, 2"= partie, La société féodale; 3° partie, tit. Il, section ii. Abaissement progressif des juridictions seigneuriales, 3"^ l'dit., Paris, 1898, pp. 17:i-264; 413-424.
