‹ Histoire des institutions polititiques et administratives de la France (volume 3)Chapitre 117 sur 129 · BÉNÉFICE ET FIEF · texte numérisé non relu

BÉNÉFICE ET FIEF

terres; que le lien fragile qui unissait primitivement le client et le patron se solidifie et devienne héréditaire : voilà le ûef ou, du moins, l'un des aspects du fief.

Cette double transformation commença vite. Les influences romaines y contribuèrent. Non seulement la terre était chez les Romains, un objet ordinaire de vente, d'échange et de donation, mais, à Rome, dans le monde militaire, régnaient des habitudes assez analogues à celles des Germains. Ces soldats romains dits beneficiarii dont j'ai déjà parlé, recevaient des récompenses appelées bénéficia, récompenses dont la nature parait avoir varié, secours divers, exemptions de charge; certains vétérans reçurent des terres ^ Les droits d'un soldat romain sur son bénéfice n'étaient probablement pas ceux d'un propriétaire : sa possession était vraisemblablement précaire, du moins en droit pur'.

Les Germains, auxquels j'arrive, concevaient l'idée de donation tout autrement que les modernes. Dans leur esprit, comme dans l'esprit de l'enfant, un donateur peut toujours révoquer la donation qu'il a faite. Ainsi, à leurs yeux, tout acte de générosité n'est autre chose qu'un beneficium révocable. Ceci est

' Voyez les textes bien connus de Larapride et de Vopiscus que cite notammeut Lehuërou, Ilist. des instit. mérov., p. 356, noie 9, p. 357, note 3. Les beneficiarii des inscriplions ne paraissent pas avoir reçu de terres.

'■' << His enim tribus modis aliéna sumunlur : jure, beneficio, irapetu. idestdorain nio, precario, vi , dominio non suppetente »(Tertuliien, Adversus Hermogenem, c. IX in fine, dans TertuUien, Opéra, Paris, 1683. p. 491). Beneficium implique donc, d'après TertuUien, une notion de précarité et une absence de dominium. Ceci

ajoute beaucoup d'acuité et de force à ce fragment de Paul : h magis ad dona-

« tiones et beneficii causam quam ad negotii contracli spécial precarii conditio » (Digetle, XLIII. xxvi, 14). Le texte suivant confirme notre manière de voir et indique en même temps la tendance à la stabilité des bénéfices : « Quum ex instiluto « Tiberii omnes dehinc Caesares bénéficia a superioribus concessa principibus aliter « rata non haberent, quam si eadem iisdem et ipsi dédissent, primus prœlerita « omnia uno confirmavit edicto, nec a se peli passus est » (Suétone, Titut, 8. Cf. DioD Cassius, liv. LXVI, 10 et pour Uomilien , LXVII, 2, edit. Gros , t. IX, pp. 320, 340). Sur la tendance a l'hérédité des bénctices chez les Romains, joignez [du Buatj, Les origines de l'ancifn gouvernement de la France, t. !"•■, pp. 199 et suiv. Qu'on ne se méprenne pas sur la portée de ces rapprochements : je me transporte pour un moment sur le terrain de la grammaire et je constate qu'à Rome le mol beneficium, bienfait, est mêlé d'une idée de précarité. Voilà tout ce que J'entends tirer des citations qui précèdent.

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très net dans le droit lombard*; mais se laisse seulement entrevoir dans le monde franc et dans la législation wisigothique*.

Si la donation barbare est précaire et révocable du vivant du donataire, à plus forte raison elle est caduque, à la mort de ce donataire : elle ne passe, en principe, à ses héritiers que si cela a été expressément stipulé. On sent de bonne heure un courant favorable à la consolidation du don'; mais le triomphe définitif de cette conception nouvelle est lent, comme tous les triomphes juridiques, qui supposent une transformation dans les idées.

Ces donations des Barbares (ordinairement salaires de services rendus) sont souvent désignées par le mot latin benefîcium. Quant à l'expression franque, elle ne s'est pas conservée jusqu'.i nous; mais on peut affirmer que cette expression aujourd'hui perdue a donné, en bas-latin, fevum^ (on a dit aussi feodum ou feudum) et, en français, ^^'/. Ce mot d'origine germanique, feviim, apparaît assez tardivement dans nos textes; il se substitue lentement au mot ôene/icium. Dans plusieurs documents du xf et du xir siècle, les deux expressions sont accouplées et s'expliquent l'une l'autre. Un scribe du xi" siècle a pris la peine de nous laisser cette courte, mais précieuse oltserv;ilion : « be-

> lioth.. 173 PerU, Leges, t. IV, p. 41). Capit. lombard de 776, art. 3 (Boretiu , I, p. 188;. Cf. Luitprand. 43; Holk.. 22.1 (PerU, Leges, l. IV, pp. 126, 54).

* Ancienne compilation aUribuée à Euric, xiv, édil. Gaudcnti, p. 204. Pour le monde franc, il faut se reporter non pas i des textes juridiques nais à des fait» nombreux de révocation de donation qui ont été souvent relevés : les vues de M. Oaudenzi «'■clairent ces agissements d'un jour nouveau. Voyez les faits nombreux relevés notamment par .Naudet dans Mém. de Caradémie det Inscriptions, t. VIII, pp. 444, 445, et joignez Gaudenzi, in' antica compUazione di diritto romano e Vitigoto, pp. 1G7-I7.1. .VI. Gaudenzi explique pariaitement le launegiid lombard, en faisant intervenir cette conception primitive de précarité. Le launegiid est un contre-don qui produit l'irrévocabililé.

* Traité d'And^lot, dans Gri^goirc de Tours, IX, 20 (Uoretius, I, p. 14). Edit de OotAire II de 614, art. 17 (Boretius, I, p. 23).

' Cf. Zœpfl , AllerthUmtr des deulschen fleichs und Hechls , t. 1". p. 227. La racine germanique à laquelle se rattache fevum sigoine bétail : on • les formes saxonne, lombarde, haute-allemande, frisonne, anglo-saxonne, etc.; on n'a pas la forme franque Voyez von Inama-Sternegg, Ikuttehe Wirtkschaftigeschichtê bis sum Seklusi irr karoltnger Penode. t. I", p. 181 , note 1 ; mon l>roit pnré , p. 5.12, note I.

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