Hérédité des charges. — Grands fiefs

Un des traits caractéristiques de la féodalité , c'est l'hérédité générale des tenures et des charges, hérédité qui n'est jamais franche, car il s'y m^le toujours quelque souvenir de l'état de choses primitif. Au début, tout est précaire, tout est fragile; puis, peu à peu, tout se consolide, tout se solidiQe ; car il en est des charges comme des terres : ici et là, le droit ferme et l'hérédité prennent la place de l'instabilité et de la précarité. Nous avons vu qu'à l'origine la fonction de comte n'était probablement conférée que pour un nombre d'années déterminé'. Chez les Ostrogolhs, les gouverneurs n'étaient nommés que pour un an* : ce système a subsisté fort longtemps à Home; car, en 875, au temps de l'empereur Louis II, un pape se plaint encore de la permanence des magistrats impériaux et rappelle la vieille lui de rannalité'*.

C'est au ix' siècle et dans la seconde moitié de ce siècle, que l'hérédité des charges su révèle en France comme un fait à peu près constant. Nous sommes par là comme invités à chercher dans la période antérieure des symptômes précurseurs. Malheureusement les textes sont en fort petit nombre et risquent souvent d'être mal compris. On peut les diviser en deux catégories : ceux qui nous mettent en contact avec les influences locales; ceux qui ont trait ou peuvent avoir trait à la stabilité des charges.

Je pa-se tout d'abord en revue le premier groupe de textes. En 614, le roi Clotaire II s'engage à ne pas nommer de fonctionnaires étrangers au pays qui leur est confié*; soixante ans plus tard, après la chute d*EI)roïn, Childéric II est obligé de faire la mtîme promesse*. Voilà bien, a-t-on dit, l'indice des

• Grég. de Tour*, IV, 42.

> Casaiodore, t'ar., VII, form. prxtld., 2, édil. Gtrct., t. I*', p. 103. Cf. ci-dcMiu, p. 63.

1 Deutdedil. CoUectio canonum. IV, 103 (édil. .\f triioucd , pp. 417, 418) (JtlTù WatleoUcb, n° 30 M).

» Bdil de 614. art. 12, daot Boreliui. Cap., l. !•', p. 22.

' « El ne de un« proviocit rectore» lo alitm iolroircnl • (Vita i. LêOiUg,, auctore anonymo, S 4. daoïi D. Bouquet, l. Il, p. G13).

l'hérédité des charges. 449

ambitions de l'arislocratie locale qui lient à exercer chez elle son action, son autorité, son influence. Sans rejeter cette explication, je la reléguerai au second rang et je n'hésiterai pas à donner la première place au motif beaucoup moins détourné et moins politique qu'allèguent les textes; les maîtres venus du dehors sont avides et pillards; les chefs locaux sont plus bienveillants et plus doux; ils ont, d'ailleurs, sur les lieux mêmes, un patrimoine qui peut répondre pour eux'. Cette explication officielle me paraît sincère. On en disait autant en Orient. Nous possédons, en efl'et, une novelle de Justinien {nov. 149), qui est le pendant exact de l'édit de 614. Dans l'empire grec comme en France, on ne veut pas confier les gouvernements à des étrangers, parce que ces étrangers deviennent de petits tyrans locaux'. Ceci, d'ailleurs, n'est pas spécial aux fonctionnaires royaux ou impériaux ; nous savons, qu'en 614, on imposa aux évêques et aux patentes qui avaient des possessions éloignées, une règle analogue : ils durent, eux aussi, faire gérer ces biens par des gens du pays'.

La sincérité des motifs allégués par l'édit de 614 et par la novelle 149 de Justinien n'exclut pas, bien entendu, l'existence des influences et des ambitions locales. Elles sont, en Orient comme en Occident, redoutables au pouvoir : « il y a trois « catégories de personnages, dit Justinien, qui font échec à c( l'autorité publique : les ducs militaires, les administrateurs « du domaine impérial, les chefs des grandes maisons*. »

^ o Ut nullus judex de aliis provinciis aul regionibus ia alia loca ordinetur; ut si et aliquid mali de quibuslibet condicionibus perpetraveril, de suis propriis rébus « exinde quod maie abslolerit juxla legis ordine debeat restaurare » (Edit de Clo- « tiire H de l'an 614, art. 12, dans Boretius, Cap., t. l»"", p. 22). Cf. une interprétalion diflérente de .M. Fustel de Coulanges, La monarchie franque , pp. 622, 623. Elle ne me parait pas absolument inadmissible.

î Sov. 149, c. 1.

' « Episcopi vero vel polentes qui in alias possèdent regionis, judicis vel missus '( discursoris de alias provincias non instituant, aisi de loco, qui Justicia percipiant « et aliis reddant « (Edil de Clotaire II, dans Boretius, Cap., I, p. 23).

' Sov. 102, c. i. J'emprunte le résumé entre guillemets à .M. Lécrivain, Le ténat romain depuis DiocUlien, p. 97. Joignez sur l'aristocratie féodale italienne que des lieos fort lâches rattachaient à l'empire byzaulin : Diehl, Eluder sur l'adminittration byzantine dans l'exarchat de llavenne, pp. 302, .103 el passim {Bibl. des Ecoles d'.\thines et de Home , fasc. 53j.

i-oO LIVRE III. PÉRIODE FRANQUE.

Au milieu du viii' siècle, les grands fonctionnaires de l'empire frauc ressemblaient déjà aux feudalaires du x' siècle. Non seulement le duc d'Aquitaine, le duc des Bavarois, le duc des Alamans et les princes bretons formaient une ceinture gênante et entraient souvent en pleine révolte, mais des comtes beaucoup plus rapprochés du centre du gouvernement s'alliaient volontiers avec le duc d'Aquitaine et luttaient ouvertement contre le roi '. Si les vertus guerrières et la grande puissance militaire des Charles Martel, des Pépin et des Charlemagne n'étaient venues briser un moment ce réseau et suspendre le mouvement commencé, la féodalité eût triomphé au viii* et non ■lU X" siècle. L'éphémère elTort des premiers Carolingiens arrêta l'histoire uq moment. Après eux, le flot montant reprit son oours : nous voyons clairement sous Charles le Chauve une aristocratie hautaine et sûre d'elle-même qui traite avec l'empe- :'eur de puissance à puissance.

J'arrive à l'examen des textes qui intéressent directement la stabilité des fonctionnaires.

En 587, le traité dWndelot assure aux églises et aux fidèles (jui ont reçu des grâces du roi, la stabilité du don : « Quic- «< çm/(/ antefati reges ecclesiis aut fidelibus suis conlulerunt aut « adhuc conferre cum justitia, Deo propitiante, voluerint, stabi- « liter conservelur*. » L'idée primitive de révocabilité et de précarité est évidemment battue en brèche par celte décision. Par son édit de Gli, le roi Clotaire II promet aux fidèles et leudes le renouvellement des faveurs obl(MJUes du gouverneraent précédent : « Kt f/ua^ unus de fidelibus ... visus est perde- « disse, prajcepimus revestire'. »

Ces mots vagues f/idc/juid, rjux , peuvent facilement être

' Continuaieur de Fridégaire , 125 (D. Bouquet, l. V, pp. 4, 5). Voyei ce qui Ml dit In Blandin, comle d'Auvergno cl d'un autre coinle appelé CbuniberL Ce* év6nemeala •« passent vers l'an 7C1.

* Boretioa, Cay.. I, p. 14.

' « El qui! UDUB de fldelibuf ac leodcbus, tua ilde m i ^hd'iuih •iomino legitiroo, « interrigna faci^nle , visus est perdedisse , generalilcr absque aliCA incoraroodi) dn • rfbus sibi juste debetis prac'-pirnusrevealire • (Edil de Clotaire li de 614, art. 17, (iaiis Uorcliu», (^ap., l. 1", p. JJ;.

l'hérédité des charges. 451

eiilendus des charges et des fonctions, aussi bien que des générosités et dons.

Mais poursuivons cette revue chronologique. Warnachaire , maire du palais en Burgondie, fit jurer à ce même Clotaire II de ne jamais lui enlever sa charge'. En 641, Flaochat, maire du palais de Burgondie, promit aux ducs et évoques la possession perpétuelle de leurs titres et dignités^ Dans la seconde moitié du môme siècle, un hagiographe atteste que l'impopularité d'Ebroïn était due, en partie, à de nombreuses destitutions d'agents royaux^ Au ix' siècle, nous voyons les fonctionnaires, préoccupés sans doute de la même éventualité, se faire donner des garanties par Charles le Chauve : ce prince promit, en 843, de ne pas les destituer, « nisi justitiœ judicio c( et ratione atque aequitale dictante*. » Pris isolément chacun de ces faits est peu de chose en soi; car, en aucun temps, les fonctionnaires n'ont goûté une situation trop précaire, trop fragile; mais ces indications acquièrent par leur ensemble une valeur considérable. Je remarque qu'elles sont comme encadrées entre deux points extrêmes dont l'opposition est bien frappante : d'une part, la temporalité des charges royales qui semble avoir existé au début de la monarchie mérovingienne; d'autre part, l'hérédité habituelle de la charge de comte qui se révèle à nous, en l'an 877. Je fais ici allusion au célèbre capitulaire de Quierzy. Par ce capilulaire, Charles le Chauve n'a pas établi en principe, comme on l'a dit si souvent, l'hérédité des fonctions de comte, mais il a promulgué quelques décisions relatives au remplacement des comtes et vassaux qui viendraient à décéder pendant son expédition en Italie. Nous apprenons, à cette occasion, que l'hérédité est déjà le fait

' Frédégaire, 42, dans D. Bouquet, l. II. p. 4:50.

* (( Flaochatus cunclis ducibus de regno Burgundim seu et ponlificibus per episto-

lam eliam et sacraraentis firraavil, unicuique gradum honoris et dignilatera seu et « amiciliam perpétue conservare » (Frédégaire, 89, dans D. Bouquet, t. II, p. 441). Il me parait infiniment probable qu'en principe, les pouvoirs d'un fonctionnaire étaient éteints par la mort de celui qui l'avait nommé. Celte considération explique en partie les confirmations auxquelles je fais allusion.

' Ex actit martyrii $. Kagneberli, dans D. Bouquet, t. III, p. i,\<.),

' Capil. de s;n. ,irl. :j, dans F'ertz, Leges , l. I«f, p. 377.

ordinaire el à peu près conslanl'. Il est clair que ce caractère en apparence nouveau du comtat ne s'est pas créé en un jour : nous relevons ici les résultats obtenus par un très long et très persévérant effort. Ces puissants maires du palais d'Austrasie qui, au milieu du viu" siècle, réussirent à prendre la place des Mérovingiens, n'élaient-ils pas déjà, eux aussi', des fonctionnaires héréditaires? C'était une hérédité de fait, non une hérédité de droit. Un père, jaloux de l'avenir, prenait soin d'assurer la succession à son fils, en le faisant nommer, de son vivant, maire du palais^. (Les empereurs et les rois, non moins vigilants, surent prendre plus tard la même précaution.)

Cette tendance à l'hérédité dont il faut chercher les premières racines dans la nature humaine elle-même (on en trouve des traces importantes et trop peu remarquées dans le monde romain dégénéré et vieilli)* ne fit que se consolider au x° siècle. « Toute fonction publique et toute délégation tlu pouvoir ten- « dit à se transformer en fief héréditaire*. » Les ducs, les comtes, obtinrent peu à peu ce résultat convoité. Les agents lies ducs et des comtes se perpétuèrent et se fèodalisèrent euxmêmes. Tout devint , tout se fit héréditaire. Une réinvestiture qui bientôt se confondit avec l'hommage accompagna seulement chaque mutation de suzerain ou de vassal. Toutefois les grandes charges telles que celles de duc et de comte ne furent peut-être pas assimilées en tous points à des fiefs, car il ne semble pas que le droit de relief ait été acquitté par tous les grands vassaux de la couronne. Nous pouvons ajouter que l'hérédité des charges

< Capitula proposita cum retpoittit, art. 9. iO; AilHuntiatio, art. 3 (l'ertt, l.egei , l. I", pp. 539, 542y. Cf. Ualdamus, l'eber die mhtliche Anerkennung dtr ErblicHkeitder (iraftchafltn und Lehn durch Karl d>-n Kahlen im Jahre 877, dau» lias llttrvcelem unltr dm tpaleren Karolinqern . 1S7», \u 90 et suiv.; lk)urg«oia, Le capilulaire tie Kiertyiur-Om, 188.^, p. 127 et suiv.

« • Jain velut heredilario , » dit fort bieo Egiohard v^giobard, (^dil. Teul«l, t. 1'', p. iO).

' Gtila Ttijum Francomm, 49, 50, 51, dana D. Bouquet, t. Il, pp. 570, 571.

* Voyez quelque» |)age< Tort curieune* dam Louis-Lucaa, Ktude lur la rfnattte d»tck*rg0t <( fo»ct%oiu publique* , t. l", p. .'«UG el nuiv.

* Luchair«, 1. 1*'. p. 190. Sur Mtle imperfection du caractère d'h^rédiU au x* tiède, voves ibtl.. I. II. p. 7.

Li:S GRANDS VASSAUX. 453

publiques s'établit dans l'empire bien plus lentement que dans le royaume de France '.

Le roi se trouva suzerain de deux catégories de vassaux directs.

La première catégorie se compose de très nombreux vassaux que le souverain s'est lui-même constitués et qui n'ont originairement exercé aucune charge. Parmi les plus importants et les plus en vue, figurent quelques riches immunistes qui peu à peu ont absorbé, la plupart, quelque chose de la dignité coratale. Citons l'archevêque de Reims, l'évêque de Langres, l'abbé de Corbie, l'évêque de Beauvais, etc.^.

Dans la seconde catégorie je réunis eu bloc les grands vassaux. La plupart sont d'anciens fonctionnaires royaux qui ont conquis une position quasi-princière , se sont élevés au-dessus de leurs collègues amoindris ou même entièrement supprimés. Nous voyons, en effet, apparaître d'immenses comtés où semblent s'agglomérer, se concentrer plusieurs circonscriptions franques. L'une des explications qu'on peut donner de ces groupements, c'est que des comtes ambitieux ont su se faire attribuer plusieurs comtés , aussi bien que les abbés plusieurs abbayes. C'est ainsi qu'au ix'' siècle, Robert le Fort fut comte d'Autun, de Nevers et d'Auxerre; Eudes, comte de Paris, de Blois et d'Orléans, sans parler d'autres possessions considérables'. Les plus importants des anciens administrateurs devenus feudataires, sont, à la fin du x* siècle, le comte de Flandre,

I '( Qui de marchia, vel comitatu, vel ducatu vel aliqua regali dignitate fuerit « investilus per beneficiura ab imperatore . ille tanlum débet habere, non etiam he- '< res ejus. Hères enim hujusmodi benefîcium jure cessionis habere non polest; si " tamen ipse quoque ab imperatore fuerit inveslitus, habet et leneat, sicut ejus « pater fecil » (Capitula l'gonis de Gambolado , art. K"^, publié en appendice aux l.ibri feudorum, dans Osenbrùggen, Corpus juris civilis, l. III, Lipsi*, 1875, p. 87;<). • f. Wailz, Deutsche Verfassungsgeschichte , t. VII, pp. 9, JO, 109.

Au IX» siècle . il est assez souvent question de comtés donnés en bénéfice : cette f'inne de langage nous révélerait déjà, si nous ne le connai-ssions par d'autres voies, le mouvement qui s'opère. Cf. Baldamus, Uas Heerwesen unler den spdteren harolingern, p. 31, noie 84, p. 30, note 79.

» Cf. LoDgnon, Allas hist. de la France, Texte, 3» liv., pp. 213-217.

'Cf. Luchaire. t. I«f, pp. 1, 5; A. de Barthélémy dans /îetue des 'lucflions historiques, t. XIII. p. J42.

ie vicomte de Bourges, le comte de Bourbon, le duc de Bourgogne, le comte d'Angoulème, le comte de Toulouse, le comte de Rouergue, le marquis de Gothie (ou Septimanie), le comte de Barcelone*.

Je n'ai pas cité le duc de Guyenne [Aquitania) , qui mérite une mention spéciale. Le duc des Aquitains se dessine, à la fin du vu" siècle, comme un personnage presque complètement indépendant : nous voyons même, dès Tan 718, apparaître un roi d'Aquitaine. L'Aquitaine, soumise par les premiers Carolingiens, obtint quelque temps le titre de royaume; ce royaume n'était guère qu'une grande division de l'empire. La position spéciale de l'Aquitaine est un des problèmes les plus intéressants, mais aussi les plus obscurs de la période franque. Les Francs, éloignés de cette province, y firent assez mal respecter leur autorité et l'on peut supposer que les influences wisigothiques, aidées peut-être par la persistance de vieilles traditions et de vieilles mœurs distinctes des mœurs gauloises, parvinrent, avec le secours des Basques ou Gascons, ù rendre à ce pays une vie propre. 11 joua, dans le Midi, au temps de la domination franque, un rôle très analogue à celui que jouèrent, dans l'Est, les duchés des Bavarois et des Alamans*.

D'autres grands vassaux ont une origine différente : ce sont moins des délégués devenus héréditaires que des chefs de peuples libres devenus vassaux du roi. Je veux parler des princes bretons', du duc de Gascogne, du duc de iNormandie. Je me suis déjà occupé de l'invasion bretonne : les Bretons, un moment

« Cf. I^ngnon. Allai hnl.. TexU, A" liv., pp. .;i.;-JI7 ; Uni. ijéntrale de Languedoc. l. II, p. 31b cl ikuiv.; p. 3i3 et suir.

* Cf. Le royaume d'Aquilaine, let comtet, im ducs et tei marquit, dans Uitl. géni' raie de Langue loc , nouv. •'•dit., l. II, p. 2G1 et «uiv.; Drapt-yron. Httai tur le carac- Ure de la lutte de l'Aquitaine et de l'Auitratte tou$ let M^rnoinqient et let Carolingiént, dans Séancet et tracaui de l'Académie dei iciencei morales, l. 104, p. Tlfi el »uiv.; t. 105, p. 2i7 «l «uif.; l. lOrt, p. 813 el »ui».; Perroud, Les origines du premier duckd d'Aquitaine, I). Chtmird. L'Aquita^n^ tout let demiert iHrotingi>'»i aus v,f el yiu* tUclti. daoa Hevue det qu*tt. hitt., !•' jaarier 1884, p. 5 «l ■uiv-

> Rn 863, Salonun . due dea Br«loDa , paye le ceaa auivaol raoeienn*- c «ututnc {AtusaUt de Saint- Uerlin, édit. Debiisaea, p. tlH,.

LES GRANDS VASSAUX. 4r)5

indépendants avec Xoraénoë* (mort en 831) et quelques-uns de ses successeurs, subirent ensuite mais très imparfaitement la suprématie franque. Après les Bretons, les Basques et très probablement sous ce couvert d'autres peuplades hispaniques chassées, sans doute, par l'invasion sarrasine, se taillèrent dans le Sud de la Gaule un beau domaine, le duché de Gascogne^. On connaît enOn l'histoire des Normands et de leur installation en Neustrie, au commencement du x* siècle. A la fin du même siècle, les Normands, ces tard-venus de la Barbarie, ne se distinguaient plus guère des Francs, leurs voisins : le duc de Normandie était un puissant vassal dont la fidélité ressemblait, en bien comme en mal, à celle des autres feudataires. On le voit, les derniers représentants de l'invasion sont venus prendre, sous le sceptre des rois Francs, à peu près la place qu'y occupèrent les premiers envahisseurs sous l'autorité des empereurs. L'hommage et la fidélité qui rattachent à la couronne un duc de Normandie ou un duc de Gascogne ressemblent « à une sorte « de traité d'alliance aussi souvent rompu que renouveIé^ »

Tous ces grands vassaux reconnaissaient, au moins théoriquement et avec des nuances très variées, l'autorité du roi; mais le roi ne les avait plus en sa main et sous sa main. Leur autorité était désormais en fait moins une délégation qu'une puissance propre. En haut, ils paralysaient le pouvoir royal; en bas, ils étaient eux-mêmes contenus et gùnés par une série de feudataires inférieurs ^

Je n'ai pas encore parlé de la puissante famille des ducs de France ou mieux des ducs des Francs, princes valeureux que leurs vertus militaires et leurs victoires sur les Normands firent

t II faut remarquer que Noroénoë était précisément un ancien fonctionnaire de Louis le Débonnaire qui se proclama indépendant. La Bretagne n'en doit pas moins être rapprochée de la Normandie et de la Gascogne, au point de vue qui me préoccupe ici.

* Cf. Risco, De la Vasconia anliijua, dans Espaita Sagratia , l. XXXII et ci-dessus. p. 454.

3 Flacb, Les origines de l'ancienne France. Le régime ieigneurial , I, p. l."il.

* Le» comtes ou quelques comtes envoyaient-ils encore au roi. au x« siècle, sa part sur les impôts? Peut-t}tre, mais c'est une question Lien embarrassante et bien obscure.

glorieux et populaires. Nous voyons les descendanls de Robert le Fort accumuler les charges et les dignités; mais nous avons une peine extrême à déterminer géographiquement leur domaine propre. Blois, Angers, Autun, Nevers , Paris, Le Mans, Poitiers et le duché de Bourgogne, passent par leurs mains. Leur titre de dux Franconim ne se réfère peut-être pas à une circonscription géographique déterminée : ils sont ducs des Francs, c'est-à-dire suivant M. A. de Barthélémy, chefs suprêmes des forces militaires du royaume*. C'étaient « comme des «i façons de rois et ils exercèrent, en dehors de leurs domaines, «< de leur gouvernement propre, une influence, une suprématie, « une suzeraineté quasi-royale*. » Leur situation rappelle celle tles maires du palais d'Austrasie, à la fin de la période mérovingienne. L'accumulation d'abbayes qu'ils réunirent en leurs mains fut pour eux un puissant moyen d'action et le secret peut-être de leur grande force militaire. J'expliquerai ma pensée en peu de mots. On sait qu'un abbé est le chef et comme le capitaine de ses hommes : il les convoque, les réunit, les conduit au rendez-vous militaire. Or, supposez qu'un ambitieux ait réussi à conquérir la direction des plus grandes abbayes du royaume; entreprise moins radicalement anticanonique' qu'on ne pourrait le croire, car le droit ecclésiastique n'exige pas encore que l'abbé ait reçu la tonsure : cet ambitieux sera, par là même, le chef et le général de milliers de soldats. Si, par ailleurs, il a déjà entre ses mains des forces militaires imposantes, le royaume sera traversé et comme haché par ses troupes : il aura partout des cavaliers prêts à obéir à un ordre, à un signal. Au x* siècle, le duc Bobert, celui qui fut élu roi des Francs en 922, était abbé de Saint-.Martin de Tours, de Saint-.\ignan d'Orléans, de Saint-Gerraain-des-Prés, de Saint-

• Cf. A. de Barthélémy dans f\ttut det quetl. hiil.. t. XIII, pp. 128-138. Si on rejelle ceUe ioUTprL^Utiun et qu'on tienne au ducbé de France , on songera k un territoire ayant pour limite à l'Ouest la Bretagne, au Sud la Loire et la Bourgogne, au Nord la Normandie et la Flandre , à l'Est l'empire.

> Marius Sepel, ibid., t. VIII. p. 126.

> Elle est d'ailleurs assez anlicanonique pour motiver les rives réclamations et les plaintes du clergé; voyei Tbomassio , AHcienite «t nouttlU dUcipUne de l'Eglùe. I. V, édit. André, p. 38 et suit.