LE PARTAGE DES TERRES

en d'autres termes, à décrire ce qu'on a appelé le partage des terres entre les Romains et les Barbares. J'emprunterai cet exposé à MM. Cailleraer et Jul. Havel :

Lorsqu'une troupe romaine devait séjourner dans un lieu où il n'y avait pas de camp, et qu'on ne jugeait pas à propos d'en improviser un, l'autorité militaire romaine recourait, comme aujourd'hui la notre, à la voie des billets de logement. A chaque propriétaire elle envoyait un certain nombre de soldats qu'il devait recevoir et loger. Ces soldats étaient appelés les « hôtes » du propriétaire qui les hébergeait; et ce mode de casernement était désigné par le nom à' hospitalitas .

Le soldat avait droit au tiers de la maison du Gallo-Romain : toutefois, si l'hôte était un illusfrisvir, sa part était d'une moitié et non d'un tiers*. Cette division de la maison ne portait que sur la jouissance. Le Gallo-Romain était toujours propriétaire de la totalité de l'immeuble, et, au départ du soldat, il en recouvrait la libre disposition.

L'installation des Burgondions et des Wisigoths dans les Gaules donna lieu à un cantonnement assez analogue. Toutefois, l'établissement de tout un peuple dans une contrée ne put s'opérer aussi simplement que le casernement d'une troupe de passage. Il fallait non seulement loger les nouveaux venus, mais aussi les nourrir; l'administration pouvait se charger de ce soin pour une armée, mais non pour tout un peuple. D'autre part, on devait songer à occuper les bras de tous ces Barbares; or on sait que les habitants des provinces romaines ne suffisaient plus à cultiver leurs terres. On dut donc trouver tout naturel de donner aux Barbares de la terre à cultiver pour en tirer leur nourriture. Pour cela il n'y eut qu'une chose à faire, ce fut

' « Duas dorainus propriae domus , tertia hospiti depulala, ea tenus inirepidus ac « securus possideal porliones, ul in 1res domo divisa partes primam eligendi doraio nus babeal facullatem, secundam hospes quam voluerit exsequatur, lerlia domino « relinquenda... Illustribus sane viris non terliam partem domus, sed mediam lios- « pitalitalis gralia deputari decernimus : ea duntaxat condicione servata, ul alter '■ ex bis quijibet, quive maluerit, divisionem arbitrii œquitate faciat, aller eligendi n habeat oplionem a Code de Théodose, VII, vin, Demelalis, 5).

L'étranger élail Ibôte, hospes, et réciproquement le propriétaire était appelé aassi l'a hôte » du soldat qu'il logeait.

d'étendre les obligations de V hospitalitas et d'obliger les propriétaires à céder à leurs hôtes, non seulement une part de leurs maisons, mais encore une part de leui-s champs : comme l'établissement était déûnitif, la cession le fut aussi. C'est là ce qu'on appelait donner aux Barbares une province à partager avec les habitants; c'est là le sens des expressions de Prosper Tiro : « Sabaudia Burgundionum reliquiis clatur cum indigenis « dividenda', »

On donna aux Barbares ki terre « à partager; » on ne la leur partagea pas immédiatement. Une telle opération ne pouvait se faire d'un jour à l'autre et en bloc. Aussi voyons-nous que le partage réel n'a eu lieu que plus tard.

Chez les Wisigolhs, il semble même que le partage ne fut pas ordonné. On se borna à donner au Goth un droit de copropriété sur la terre du Homain, el on laissa à la volonté des parties de garder ainsi la terre en propriété indivise, ou de la partager quand ils voudraient : on fixa seulement le rapport des parts qui devait «Hre de deux tiers pour le Goth et d'un tiers pour le Homain *.

Chez les Burgondions, il est probable qu'on resta quelque temps aussi dans cet état d'indivision; mais, plus tard, il semble qu'on ait ordonné un partage général des terres arables et des esclaves : le droit des Burgondions sur les terres fut des deux tiers; on leur attribua, en outre, un tiers des esclaves. Les prairies, les landes, les bois demeurèrent indivis, jusqu'à ce qu'un des propriétaires voulût les défricher \

A mon sens, le droit attribué à l'hôte burgondo fut un véritable droit réel, héréditaire et transmissiblc; ce fut une sorte de propriété, mais une propriété d'ordre inférieur cl secondaire*. Le droit du Wisigoth sur sa part ne semble en aucune façon inférieur au droit du Homain.

• Dom fW>uquel. I. I*', p. 639 c.

* lAti det Wuiqoik», X. i, IH dtvitionibu* et territ ai plccUiim itlii, 8, 9.

< Lex Kwrçiflid., Ut. 13, 54. 55, 61, 107. art. H (dan* PerU, Ug$4. t. III, pp. r48, 557.558. 561, 577 >.

■ Argument tir«^ d« /.rx Hurg . lit. ':,, tri. I. 2; Ut. 84; lU. 79. Lire : Léooioole-DttC, Le régiwu dt l'hoipUt •<■ '^>"- i*t Bur^vndtt dan* \nurfU* rttvt Mil., I8U. pp. 23S-S48.