‹ Histoire des institutions polititiques et administratives de la France (volume 3)Chapitre 83 sur 129 · MUNICIPALITÉS ROMAINES · texte numérisé non relu

MUNICIPALITÉS ROMAINES

Il ne faut pas se hâter d'admettre, sur la foi de quelques mots, la persistance des municipalités romaines, au point de les croire simplement continuées par les communes du moyen ùge. Les vieux noms sont quelquefois bien tenaces. Au delà des limites chronologiques du présent livre, je rencontre, au xii" siècle, dans une ville de création moderne, à Montpellier, des curiales^ ; dans la Péninsule hispanique, en 1142, un defensarius^, fonctionnaire municipal. Mais il est dangereux, je le répète, de conclure de la persistance des mots à la persistance des choses. On ne saurait ici trop recommander la circonspection et la prudence. En fait, nous ne sommes pas, pour le moment, en mesure de prouver, sans contestation possible, sur un seul point donné du territoire français, la continuité des institutions municipales romaines du ix^au xii* siècle \ Ces vieilles institutions, atrophiées et mourantes*, avaient près d'elles de jeunes rivales, les unes germaniques — je les ai mentionnées plus haut — les autres chrétiennes — j'en parlerai bientôt. Nous connaissons, pour l'empire d'Orient, la date officielle de la disparition des municipalités"; elles s'affaissèrent lentement en Occident et aucun législateur ou chroniqueur n'enregistra leur décès. Toutefois , il peut se faire qu'elles se soient continuées exceptionnellement sur quelques points; l'érudition parviendra peut-être à faire un jour celte preuve.

le defensor étant tout simplement un missus comitis; il est très possible que les autres désignations romaines de cette charte nîmoise nous révèlent tout simplement qu'on a copié de vieilles formules. Voyez .Martel, Etude sur l'enregislrement des actes de droit privé dans les '.esta municipalia , pp. 126-129.

> Germain, Liber inslrum. mémorial., p. 400. Ce mol pourrait bien désigner les minitteriales de la cour ou curie du prince.

2 Fuero de Daroca de 1142, dans Helfferich, Enlslehung und Geschichie des Weslgothen Rechts, Berlin, 1858, p. 468. L'expression barbare defensarius elle caractère municipal de ce personnage me paraissent fort remarquables.

^ La thèse de Raynouard sur la persistance du régime municipal romain est aujourd'hui abandonnée par la critique; mais j'ai tenu à citer les textes qui peuvent lui être favorables; j'en ai même ajouté quelques-uns inconnus à Raynouard. Cf. Raynouard, Ilisl. du droit municipal en France, 1829, 2 vol.

* « Nunc autcm hoc defensorum nomen valde conculcatum est in multis nostr»' a reipublicae partibus, et ita contemptum ut in injuria quidem potius quara in qua- « libet jaceal honestatc » (A'oo. 15, prœm.).

, •' Léon le Philosophe, fiov. 46. Cf. Zepernick, De novellis Leonis earumque usu tt auct., Halle, 1779, pp. 277, 278.

En regard de ces vieux noms qui s'éteignent Jentement ou perdent leur valeur primitive, saluons un nom qui n'est pas nouveau mais qui prendra bienlot une importance et une valeur nouvelles. Je veux parler du mot latin commune qui dès le vu" siècle, apparaît dans le recueil de Marculf. Le commune en français le commun, le commun peuple d'une cité, écrit au roi pour lui demander un évêque' : commune, voilà un mot qui vivra. Déjà il se substitue dans certains actes à la formule traditionnelle : ordo et pieds.

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