‹ Histoire des institutions polititiques et administratives de la France (volume 3)Chapitre 82 sur 129 · MUNICIPALITÉS ROMAINES · texte numérisé non relu

MUNICIPALITÉS ROMAINES

forment avec les jeunes rachimbourgs et les jeunes éclievins une façon de doublet. En effet, les curies, bien affaiblies, bien amoindries sans doute, n'ont pu s'évanouir, comme par enchantement, le jour fatidique où Romulus Augustule perdit l'empire. Nous les retrouvons donc. Les noms de cui'ie, d'ordo\ se lisent dans les documents. Nous avons aussi des mentions de pî'incipalis , de prmcipales' , de curator^, de defensor\ Les enregistrements dans les gesta municipalia^ persistent assez

1 Lex Bomana Visig., I, x; XII, ( (édlt. Haenel, pp. 26, 234); II, iv, Interpretatio de la loi 2 (Haenel, p. 36). Interpretatio, pp. 24, 62, 156. Form. de Sirmond, 20 (édit. Zeuraer, p. 146). « Defensore vel cuncta curia » (Beyer, Urkundenbuck zur... Coblenz und Trier, t. I*', 1860, p. 49, n" 42). « Clerus, ordo et plebs Catalaunica » (Document de 868, dans Baluze, Cap., t. II, col. 612). « Clerc et plebi et ordini sanctae « Bituricensis Ecclesiae » (Lettre de Jean VIII de l'an 876, dans Aligne, t. 126, p. 690) « clerus, ordo et plebs » (Zeumer, Form., p. 552).

2 « Deffensor, principalis simul et omnis curia publica » [Form. Andec, 1, dans Zeumer, Formulse, p. 4) « una cum honoralis principalibus suis » {For-m. Turon., 3, dans Zeumer, p. 136). Pour principales à Cordoue et à Ravenne voyez Form. Visig., 25, édit. Zeumer, pp. 587, 588; Spangenberg, Jur. rom. lab. negot. solcmn., p. 250.

3 Formule d'Angers, 1, dans Rozière, Recueil général, t. I^', n» 260, dans Zeumer, p. 4. Acte passé à Angers, en 804, dans Beyer, Urkundenbuck zur... Coblenz und Trier, t. I", p. 49, n» 42.

* Le defensor fi^jure dans la, Lex Romana Burgund., lit. 22, art. 4, tit. 36, art. 8 (Perlz, Leges, t. III, pp. 610, 618); dans la Lex Romana Visig. (voy. ci-dessus, note 1); dans les formules d'Auvergne du vi» siècle {Form. Arvern., \ (b), 2 {b), apud Zeumer, Formulx, p. 28; il existe, à Bordeaux, au vi« siècle (Fortunat, X, 19, édit. Nisard, p. 250; cf. X, 18); il apparaît dans les formules d'Angers, 1 (Rozière, Recueil général, t. I"", n» 260); dans un acte passé à Angers en 804 (Beyer, Urkundenbuck zur... Coblenz und Trier, t. !«', 1860. p. 49, n» 42). Voyez, pour rilalie, Spangenberg, Tabulx, p. 253; Cassiodore, Var., VII, 11, 12 (édit. Migne, t. 69, col. 716, 717).

Le defensor et le curator figurent, avec de très précieux détails, dans un texte d'une très basse époque publié par Spangenberg et qui mérite d'être lu [Rhein. Muséum fiir Jurisprudenz , t. V, p. 139). D'autre part, il faut méditer les très graves objections que M. Martel oppose à la curie, au defensor et au curalor de l'acte de 804 que je viens de citer plusieurs fois (.Martel , Etudes sur l'enregistrement des actex de droit privé dans (es gesta municipalia, pp. 124-126).

5 Enregistrpments à la curie du Mans en 615, 642 (Pardessus, Diplomata, chartx, t. I»', p. 197, no 230; l. H, p. 69, n" 300). Ces deux testaments qui nous sont parvenus par une source on ne peiil plus suspecte, les Actus episc. Cenom., paraissent aux juges les plus compétents — j'invoque notamment le témoignage de M. Julien Havet — parfaitement authentiques. Cf. Form. de Rourges du viii" siècle, 5, dans Z/îumer, p. 170; formule de l'an 805, dans Rozière, Recueil général, t. I", n" 262; Quicherat, De l'enregistrement des contrats à la citrie, dans Dibl. de l'Ecole des char-

•"^lô LIVRE III. PÉRIODE FRANQUE.

longtemps, et puis, peu à peu, ces souvenirs se dissipent; les curies sont comnoe des ombres qui fuient*. Au viii'^ ou au ix* siècle, dans la Lex Romaiia Rœtica Curiensts, les cu/'ia/es sont fréquemment cités; mais que sont-ils et que font-ils? C'est un problème bien compliqué, bien difficile à résoudre. Je crois apercevoir sous cette appellation vague de ciiriales des officiers fiscaux et, en outre, toute une classe de personnes soumises à certaines redevances et à certains services\

Au x" siècle, à Nîmes, nous voyons encore apparaître un defensor, des curiates, des honorati : vains fantômes, suivant M. Martel, dont les critiques pénétrantes ne semblent pas avoir été assez lues ou assez méditées; on a copié, dit-il, de vieilles formules qui ne répondent plus à des réalités. Ce defensor de Nîmes, par exemple, nous savons à n'en pas douter que c'était tout simplement un missus co}7îitis^.

tes, 5" série, t. l"', p. 4Î0 et suiv.; Martel, loco cilalo, pp. 112, li:{; Renaud dans Revue de Uyisl. ancienne el moderne, 1872, p. 255.

A mesure qu'on descend dans l'ordre des temps, ces formules d'enregistrement deviennent suspectes : on a souvent cité un acte de 928 du carlulaire de iNtmes n»» 32, 33). .Mais comment ne pas admettre avec M. .Martel, quand on l'a lu , qu'il n'y a ici qu'une apparence, des mots el non des réalités? La comparaison du n" 32 du carlul. de Nîmes avec le n» 403, § 2 du Itecueil général de Rozière , est très instructive : on peut constater, en rapprochant les deux textes, que précisément la formule d'enregistrement à la curie manque dans l'acte de 928. Joignez Renaud , loco cUalo, p. 396.

« Parmi les lémoignaRPs inL^essants il faut citer horm. de Sirmond, 23 (t^dit. Zeumer, pp. 147. 148); Ansogise, II, 29 (Pcrlz, Leget , t. II. p. 297. Joignez Martel, ibid., pp. 108. 118 el suiv.) el enfin Hincmar dont le texte bien curieux est beaucoup moins connu : «... in Remensi parochiœ , sicul et alia raunicipia quœ hodicque « ibidem consislunl, municipalera locum tenait » Jlincmar. Ilincmaro l.audunenti, ch. 16, édiL Sirmond, t. Il, p. 431). Il faudrait étudier de Irés prés l'histoire des villes de la province de Reims pour y chercher celle persistance, celle conlinuilé des municipaités romaines.

* La Lex flomana Curiensii (on disait autrefois itinemii) est édilée dans C*nciâni, Ilarbarorum leget antiqur . t. IV, p. 469 et suiv. Sur ce texte voyez notaraœenl L. R. von Salis. Lex Itomana Curientit dans /.eiltchrift der Sttvigny-Stiftung , L VI, Germ. AbtheU.; Zcumcr, ibid.. l. I.\, 1" part., lierm. Abtk., p. 19. M. Zeumer relève en cel endroit, note 1, les passages de la loi auxquels je fais allusion; cel eicellenl critique date la Lex du vin' siècle (pp. 46-50).

Le curialit est devenu, dans plusieurs villes d'Italie el peut-élre sur d'autres points, le tabellion public : « Dofûinicus tabeltione et curialc hujus civltatis Ravenne •> {Monum. Itatenn., t. I", p. 106, n" 10). Cf. Rrunnrr, /i/r llechtigetchichle der r»m. und germ. Irk., pp. r.6. 144).

' (ierroer-Durand, CartMlairt de Sotrt-Dowu de Mmei. pp. 56. 57. n» 32. A .Mmcs.

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