NOMS ET BEMARQCES HISTORIQUES
Années.
Jourdain de Copiac , vers l'an 1200.
Sicard d'Alaraan. 1207.
Etienne de Fenouillet , peu de temps après. Raymond de Becaldo, en 1210 et encore en 1215.
G. de Chameniac , sénéchal pour le comte Simon de Mont-
fo^'t; 1216.
André de Calvet , nommé par le roi de France. 1228-1230.
Pons de Villeneuve , surnommé le grand capitaine , nommé
par le comte Raymond VH. 1234-1240.
Hugues d'Arcis. . 1254.
(1) Voir la liste pubUée par M. le baron de Lamotte-Langon , Biographie toulousaine, I. c 7 » r
me vol. 21
Années.
Pierre de Landreville. 1257.
Thihaud de Nongeville. 1270.
Louis de Vaugrineuse, sénéchal pour le comte Alphonse de
Poitiers et la comtesse Jeanne. 1271-1272.
— Confirmé par Philippe le Hardi.
Eustache de Beaumarchais. 1272-1297.
Guichard de Marziac ou de Marsiae , successeur du précédent, destitué après avoir exercé pendant près de quatre ans. 1297-1301.
Biaise Lupi ou Loup. 1301.
N. Piquenii , vidame d'Amiens. 1303.
Jean de Blainville, successeur du précédent, exerçait encore en 1315 et en 1318.
Guiraud Guidonis, jusqu'en 1323.
Jean de Trie était sénéchal en 1326.
Jean de Solignac. 1329.
Savaric de Vivone , sénéchal en 1331.
Pierre de la Palu. 1339.
Agout de Baux , sire de Plasian. 1342-1344.
Gérard de Montfaucon. 1344-1350.
Olivier de Lage. 1351.
•Aymeri de Rochechouart , sire de Mortemart. 1352.
Pierre d'Aubigny. 1356.
Renaud, sire d'Aubigny. 1359-1361.
Guy d'Azay. 1363-1366.
Pierre Raymond de Rabastens. 1368-1371.
Jean de Dueil ou de Bueil. 1378-1381.
Hugues de Froideville ou Frondeville. 1384-1386.
Colard d'Estoute^^lle. 1391-1400.
Jean Galeas, vicomte de Milan.
Roger d'Espagne. 1401.
Jean de Bonaevaut ou de Bonnay, en 1414, et destitué de ses fonctions en 1417.
N..., vicomte de Caraman, sénéchal en 1419.
Jean de Chabanel. 1440.
Galaubias de Vanassac , institué en 1442, meurt le 25 juillet 1461.
Hugues Mancip de Bournazel , nommé le 3 septembre 1461 , meurt en 1468.
Gaston du Lion ou de Léon , institué en 1469, meurt en 1485.
Charles , bâtard de Bourbon , marquis de Malauze , remplace le précédent. 1485-1509.
Antoine de Rochechouart, institué en 1510, conserve le titre jusqu'en 1539.
Jamme de Saint-Julien. 1546.
N... de Saint-Amans. 1540-1553.
Années.
Joachini de Chabanes se démet le 15 avril iS54.
Bernard de Vabres, baron de CasteInau-d'Estretefonds. 1354-1561. Gui de Castelnau, seigneur de Clermont. 1568.
Pierre de Saint-Lary, baron de Bellegarde, nommé sénéchal
le 8 février 1562 , meurt en 1570.
Jean Parisot de la Valette-Cornusson meurt le 26 décembre 1586, Jean de la Valette-Cornusson , fils du précédent, lui succède
et meurt en 1623,
N... de la Valette-Cornusson , fils du précédent, lui succède
en 1624, et meurt en 1647.
Louis de la Valette-Cornusson , fils du précédent, lui succède
et meurt en 1681.
N... de la Valette-Cornusson, frère du précédent, est nommé
en 1681.
N... de Chalvet lui succède ; il meurt en 1707.
N... de Chalvet, fils du précédent. 1707-1730.
Henri Auguste de Chalvet , institué en 1730, meurt en 1772.
André Antoine, marquis de Chalvet. 1789.
Jean Joseph François Thomas, comte de Portes, était sénéchal en 1785 ; il fit sa démission en 1790, Louis de Guibert fut pourvu pendant quelques jours ; il ferme
la liste des sénéchaux de Toulouse. 1790.
Le soin d'administrer la justice n'appartenant plus au sénéchal, c'étaient ses officiers qui la rendaient en son nom. Ils connaissaient des appellations des juges royaux et bannerets, et des causes des nobles en première instance. Depuis la suppression de laviguerie, en 1749, les habitants de Toulouse , ceux de la banlieue et de la viguerie plaidaient , en première instance , à la sénéchaussée ou siège présidial , sans être obligés de prendre des lettres de la chancellerie pour cette dernière juridiction (1). Ce fut en 1551 que le roi Henri H établit un présidial dans la sénéchaussée de cette ville. Les officiers de cette cour, qui étaient les mêmes que ceux de la sénéchaussée , jageaieut, soit par appel ou en première instance, toutes les causes qui n'excédaient pas deux mille livres ; et , en matière criminelle , ils connaissaient , en dernier ressort , des cas prévôtaux et les jugeaient conjointement avec le prévôt , même par préférence à lui , s'il avait décrété avant ou dans les vingt-quatre heures.
Les officiers de la sénéchaussée et du présidial étaient divisés en trois chambres : deux civiles et une criminelle. Le département s'en faisait tous les six mois,
A l'instant où tous les anciens tribunaux furent supprimés , le sénéchal et présidial de Toulouse était composé de :
(1) En 1557, la charge déjuge des appeaux avec celle déjuge des incours furent unies au présidial.
MM. de Lartigue, juge-mage, lieutenant général, (le Berrié, lieutenant principal.
Demont, lieutenant particulier.
Montané de Laroque, lieutenant particulier. ,
de Ruotte, assesseur du prévôt, de Sabalos, juge criminel.
Conseillers :
MM. de Bellegarde , écuyer , doyen.
Caries de Lancelot , sous-doyen. Riraailho de Lassale.
de Compayre.
Derrey de Belbeze.
de Perpessac.
de Martin-Bergnac.
d'Esparceil.
de Baric.
de Carratié.
de Corail, clerc.
Honoraires.
MM. dEspigat.
de Loubeau.
Les gens du roi étaient:
MM. delà Porte-Marignac , écuyer, avocat du roi. de Moysset, écuyer, procureur du roi.
Duroux fils , écuyer, avocat du roi.
Il y avait neuf greffiers pour les parties civiles , le criminel , les affirmations et présentations et la recette des domaines , en outre des huissiers ordinaires et de trois sergents royaux , et deux huissiers à la masse d'armes.
On sait que ce furent les membres de cette cour inférieure qui tous, à l'exception de M. Carratié, acceptèrent le titre de grands baillis, croyant remplacer pour toujours le parlement.
En 1790, le nombre des avocats postulants à la sénéchaussée était de quatorze (1) ; le nombre des procureurs de quarante-deux (2).
Les jours fériés de l'année, pour le présidial et le sénéchal, étaient les mêmes que ceux du parlement.
En outre de la ville de Toulouse et de la viguerie de celle-ci , le sénéchal et présidial avait, dans son ressort, les judicatures d'Aurignac, Beaumont de Lomagne, Boulogne, Bout-du-Pont d'Albi, Bout-du-Pont d'Auterive, Castelsarrasin et Montech ( unies ) , Cordes , Estampures , dans les quatre val-
(1) Ils n'étaient pas inscrits sur le tableau des avocats au parlement.
(2) Ils habitaient presque tous dans les rues voisines du palais du Sénéchal. Il en était de même des avocats postulants à cette juridiction.
KOTES ET PREUVES. 525
lées; Frontignan , Gail'.ac , Gaillac-Toulza , Galan , Gimont , Grenade , Huos, Isle-d'Albi , Ile-eu-Dodon , Lavaur, Marsiac et Beaumarchais f unies ) , Mas- Garnier, Muret, nobles curiaux de Rivière, Seaux, près de Huos, Rabastens , Rieunies , Rieux , Samatan , Siraorre , Saint-Gaudcns , Saint-Lys , Saint-Porquier, Saint-Sulpice de Lezat , Saint-Sulpice de la Pointe , Tournay, Trie, Valence d'Albi , Verdun.
On a vu que la juridiction nommée la viguerie fut supprimée en 1749. Les viguiers, ou vicaires des comtes de Toulouse, étaient en quelque sorte les représentants de ces princes. C'étaient eux qui commandaient les troupes levées dans le ressort de la viguerie pour les chevauchées ; ils exerçaient la haute police et faisaient saisir les malfaiteurs ; ils veillaient aussi à la garde du pays et des forteresses ; ils faisaient exécuter les jugements des consuls de Toulouse, et recevaient le serment de ces magistrats et des autres officiers; enfin , ils jugeaient , soit au civil , soit au criminel. L'époque de leur établissement dans le comté de Toulouse était fort ancienne ; mais on ne pouvait la déterminer avec exactitude. On assure, mais je ne l'affirmerai pas, que dans l'origine, ils prenaient les titres de baillis, de grands baillis et de sénéchaux. Voici la liste de ces officiers. On peut former quelques doutes relativement aux premiers.
" Années.
Rodegisile aurait , selon quelques-uns , été viguier du comte Fredelon en 850.
Aton , qui est inscrit aussi parmi les vicomtes de Toulouse, 867.
Bernard. 918.
Raymond , vicomte et viguier vers 932.
Raymond Aton, vers 1067.
Geraud Engelbert était viguier en 1123 et 1127.
Pons de Villeneuve , viguier et en même temps consul ou capitoul en 11 47-1 1 64 .
Raymond de Castelnau. 1183.
Pierre Royer. 1203.
Raymond de Realto. " 12....
Guillaume de Roaix. 1218-1219.
Hugues Guillaume. 1221.
Hugues Joannis. 1226.
Guillaume de Ventulio. 1233. '
Durand de Saint-Ibars. 1234-1235.
Pierre de Toulouse. 1235-1242.
Hugues d'Alfaro , que l'on met au nombre des viguiers de Toulouse en 1249, n'était, à ce qu'il paraît, que viguier du Lauraguais.
Berenger de Prorailbac. 1241-1249.
Hugues de Prorailhac. 1249.
526 ?{OTES ET PREUVES.
Années,
Gdet Ponpon. 1254.
Guillaume de Nantollet. 1264.
Pierre de Recone, chevalier. 1271.
Guillaume de Matiscone. 1277,
Raymond Arnauldy, chevalier. 1286.
Blasius Lupi. ' 1290.
Jean l'Archevêque, chevalier. ^ , 1295.
Guillaume Izarni. 1299.
Philippe de Fontanes (1). 1307.
Jean Macherin , damoiseau. ' 1310.
Jean Chantely, écuyer, commence les fonctions de viguier en 1313.
François d'Averniers. 1316.
Eustache Dufour, sergent d'armes du roi. 1320.
Gautier de Neuf ville, damoiseau. 1322.
Raymond" Després , damoiseau. 1326.
Odoard Merin , damoiseau , sergent d'armes da roi. 1330.
Galeot d'Arquier, chevalier. 1350.
Raymond de Canhas. 1355.
Bertrand de Canhas, chevalier. 1358,
Bertrand de Cazillac, chevalier. 1359.
Bertrand de Casnac. -1362.
Gaston de Parades , damoiseau, sergent d'armes du roi. 1367,
Bernard de Gresinhac , chevalier. 1372.
Hervé de Minion , ou Hermès de Lejmengueiu 1380.
Bertrand de Grezignan , chevalier. 1390.
Jean de Grezignais. 1392.
Bertrand de Grezignan (2). 1393.
Guillaume Folcaudi , titré de noble et puissant seigneur
dans les actes ; il avait pour lieutenant, en 1406, Bertrand
de Nat. 1400,
Jean de Varagne, damoiseau. 1422.
Jean Delsigné, damoiseau. 1441.
Jean Amicy (3). 1446.
Tucol de Langlade. 1461.
Lacune à remplir depuis l'an Î481 jusqu'en 1503.
(1) C'est de la famille de ce P. de Fontanes , qui a d'ailleurs fourni plusieurs magistrats municipaux , que le célèbre marquis de Fontanes voulait descendre.
(2) M. le baron de Lamotte croit que ces trois Grezignans ne forment qu'un même individu. Cependant l'un des deux , ayant le prénom de Jean, ne saurait être le même que celui qui précède, et que celui qui suit. Raymond dAurival, chevalier, était lieutenant de Bertrand de Grezignan en 1498,
(3 J.ouis XI le nomma capitoul en 1460,
A iinées.
Barthelemi de Pins, chevalier. 1503.
Jean de Villeneuve. 1549.
Jean de Portai. Accusé d'avoir pris part à la révolte des huguenots en 1562, il eut la tête tranchée le 20 mai de cette année , et l'on abolit la charge de viguier : elle fut rétablie en 1568. 1555.
François de Saulsan, sieur d'Avenues. 1568.
Pierre de Rabaudy, nommé le 22 octobre 1597.
La charge de viguier devint héréditaire dans la famille de Rabaudy, qui était l'une des plus distinguées de Toulouse , et qui était entrée très souvent dans la magistrature municipale.
Jean de Rabaudy, nommé le 25 juillet 1624.
Bernard de Rabaudy, nommé le 24 novembre 1652.
Jean-François de Rabaudy, nommé le 3 avril 1700.
Il se démit en faveur de son fils, Pierre de Rabaudy, nommé en remplacement de son père le 9 octobre 1722.
Louis XV supprima la charge .de viguier en avril 1749, et la juridiction de la viguerie fut réunie à celle du sénéchal.
Les lieux ressortissants de la viguerie de Toulouse étaient, en deçà de la Garonne , ceux dont voici les noms :
La ville de Toulouse, ses faubourgs, sa banlieue et les paroisses qui y existaient, telles que Saint-Michel du Touch, Pouvourville , Croix-Daurade , La Lande , etc. ; plus , les communautés de Montaudran , Castelginest, Gaffelaze, Gratentour, Novital, Fenouillet, La Court-en-Sourt , Lespinasse, Gaignac , Bruguières , Saint-Sauveur, La Bastide-Saint-Saturnin , Montberon, Agassac, Pechbonieu, La Bastide-Constance, Saint-Loup, Launaguet, La Cour Naudric, Castelmoron, Lapeyrouse, Gragnague, Montdouzil, La Guitardie, Saint-Orens de Gameville, Lauzerville, Cairals, Labege, Escalquens , Gaure , Lentourville , Castanet , Pechabou , Corronsac , Rebigue, Mervilla, Auzeville, Ramondville, Le Fossat, Salvagnac le Blanc, Saint-Jean-des-Pierres , Belbeze ou Beauvais , Le Py, Balma , Montrabe , La Barthe, La Magdeleine , Paulel, Taulat, Mons, Flourens, Pechauriolle, Auzielle ou Auseville, Montauriol, Dremil, Lafage, Agrefeilhe, Saint-Martin de Ronssac, Quint, Fontsesgrives , Le Pujol, Vigoulet, Beaupuy de Gragnague, Puy-Daniel, Montbrun, Donneville, Vallegre, Saint- Geniés , Rouffiac , Beaupuy de Roais , Saint-Jean de Lherm , Montpitol , Bonrepos , Marcel , Verfeil , Goyrans , Lacroix-Falgarde , Auzil , Clarmont , Ayronville, Vieille-Toulouse, Pechbusque, Montausels, Saint-Martin de la Rivière, Montcabrier, Bourg-Saint-Bernard , Asas, Le Poy Saint- Pierre.