‹ Histoire des joyaux de la couronne de France d'après des documents inéditsChapitre 165 sur 220 · MINUTE DE DECRET IJMPEIUAL · texte numérisé non relu

MINUTE DE DECRET IJMPEIUAL

Au Palais des Tuileries, le 4 niars 1808, NAPOLÉON, Empereur des Français et Roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rliin. Nous avons décrété et décrétons ce (jui suit :

Article Premier.

L'administration de la Bibliothèque impériale remettra à notre Grand Maréchal du Palais, sur son récépissé, les pierres gravées énoncées en l'état joint au présent Décret.

Article 2.

Ces pierres seront annexées au mobilier de la Couronne, cl noire Trésorier en fera recette.

Article 3.

Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de rexéculiou (hi présent Décret.

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