LIVRE VI, CHA.PITRE IX

contrats «t titres qui leur seraient produits, ainsi qu'aux attestations qui serviraient à les appuyer, de n'y avoir pas légèrement confiance, de ne rien négliger pour reconnaître si ces pièces sont supposées ou falsifiées. On y expose ensuite les finaudes pratiquées au moyen d^anciens titres, et le soin que d'anciens souverains avaient pris de les repousser , en établissant un terme de prescription de trente ans. Le cadhi s'oblige de remplir strictement les devoirs qui lui sont imposés à cet égard, et reconnaît que s'il agit autrement, il méritera d'être châtié et destitué. »

Un autre édit eut pour objet d'ordonner qu'avant la vente d'im immeuble, le droit du propriétaire fut constaté; il était conçu en ces termes :

« Au nom de Dieu, etc. Par la puissance « divine, etc. Ordonnance de sultan Mahmoud « Gazan Khan.

a Savoir faisons aux commandants, préfets , c juges , officiers du fisc , intendants , notace blés , propriétaires et à tous nos sujets en « général , que selon la parole de David : a Nous traçons constitué notre lieutenant sur « la terre; juge entre les hommes a^ec équité; « et la sentence du Prophète : quune heure

458 HISTOIRE DBS MONGOLS,

<c de justice est plus méritoire que soixante'^ « dix années de prières; nous mettons toute « notre sollicitude à assurer le bien-être de c nos peuples, et désirons que Tombre de « notre justice se répande généralement; que « nulle part le puissant n'ait la faculté d'op- « primer le faible; que le droit ne puisse pas « être annulé par la mauvaise foi, et que « l'on voie disparaître la plupart des di£Férends « entre les particuliers. En portant notre at-. « tention sur les différents genres de désordrest « qui existent dans notre royaume , nous avons tr reconnu que nombre de contestations parmi « nos sujets proviennent de fausses réclama-* c tiens, que Ton fonde sur de vieux contrats « et d'anciens titres. Un individu, par exem^ « pie, possède une terre, et trouve bon d'ar «c voir deux exemplaires de l'acte qui constate « son droit de propriété; ce bien passe, dans « la suite, soit par vente, soit autrem^it, « en la possession d'autres individus. Cepen* « dant les titres sont restés, en totalité ou en « partie, entre les mains du vendeur ou de « son héritier; et long-temps après, le ven« « deur a la mauvaise foi de réclamer cette « propriété; il obtient le témoignage d'hommes « qu'il a persuadés de son droit par les ser-> « ments les plus solennels, ou bien il trouve

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« des geos sans foi qui lui servent de faux « ténK)ins. Si le vendeur lui-même n'a pas. « élevé une pareille prétention , ses héritiers p ^ trouvant ces titres dans la succession, s'ea (f servent pour réclamer la propriété, soit « qu'ils ignorent qu'elle ait été vendue, soit ce qu'ils le sachent. U est naturel que , lorsque; a de pareils titres originaux sont produits « devant le cadhi, et appuyés de l'attestation « de plusieui*s témoins, le juge prononce leur « authenticité; comment peut*il savoir que « les droits représentés par ces titres ont été « transmis légalement? Ainsi donc le meilleur « moyen de prévenir de pareilles erreurs , est « de statuer que dans les transactions de ce a genre, le vendeur et l'acquéreur se présen-*^ « feront devant le cadhi, et feront compa* « raitre en sa présence des témoins probes; « alors le vendeur, produisant ses titres, éta- •( blit son droit de propriété, et les tém<Mns « attestent que tel bien lui appartient, qu'il « ne leur est pas connu que personne ait « élevé une prétention légale sur cette pro-^ « priété; ces titres seront ensuite passés dans « l'eau; mais, si le propriétaire ne possède « pas de titres, les témoin^ attesteront que le « vendeur a été, depuis telle époque, en poser session de la terre , et celui-ci déclarera

46o HISTOIRE DES MONGOLS.

tf qu'il ne possède pas de titres, que s'il en « est jamais produit , ils doivent être consi- « dérés comme nuls. H sera dressé un acte « constatant son droit de propriété; les té- « moins y apposeront leur attestation par « écrit, et le cadhi l'authentiquera; au-dessous « de cet acte sera écrit le contrat de vente* a Si, dans la suite, l'on voyait paraître queU « que titre de cette terre dans les mains du a vendeur, ou de son héritier, ou de tout « autre individu, aucun cadhi ne l'admettra; « mais il s'en saisira et le passera dans l'emi* o Si le détenteur de ce titre refuse de le re- «c mettre au cadhi, celui-ci ^i fera son rap* « port au commandant de la ville, qui s'en « emparera , et cette pièce sera lavée dans le « tribunal. Les contrais de vente d'immeubles « seront dressés par les greffiers du tribunal. « Le cadhi aura auprès de lui un bassin d'eau « sur un tabouret; ce bassin sera nommé bas" « sin de justice {tassai adl); dès qu'un différend a de ce genre aura été jugé , les titres pro« cr duits seront lavés (i)*

(i) L'eaa £edt disparaître l'encre dont se serrent les orientaux, du papier de coton satiné sor lequel ils écrivent.

LIVRB VI, GBAPI.TRB IX. 4^1

« Si quelqu'un qui a attesté un acte de vente « ou d'hypothèque y élève dans la suite une « prétention sur ce bien vendu ou hypothè- « que; pareillement, si un individu vend une « partie de sa propriété qu'il avait déjà ven* « due ou engagée à un autre, il aura la a barbe coupée, et sera promené par la ville « sur un âne. Si quelqu'un a vendu ou en- « gagé une propriété et la vend ou l'engage « de nouveau, il sera puni de mort.

ff Les cadhis n'accepteront pas une obole « pour les contrats et les procès ; qu'ils se . « contentent des honoraires que nous leur « avons assignés. Le gre£Gier prendra une « drachme pour chaque acte (heudjet) qu'il a dresse, s'il s'agit d'une valeur de cent di- « nars, et un dinar, si la valeur excède ^ cent dinars; qu'il ne prenne absolument « rien de plus. Tout agent de police (i^ékil) , a qui prendra des deux côt^, sera fustigé, « destitué et aura la barbe coupée. Nous c avons d'aillairs rendu une ordonnance au « sujet des réclamations de plus de trente c ans. Nous voulons que dans tout le « royaume , le commandant , le préfet de cha* « que ville ^ mandent les cadhis, qu'ils pren* « i^ent leur engagement par écrit , confor- « mément au formulaire que nous avons en*

46a atSTOIRE DKS ttOlTGOLS.

a voyé f et nous Texpédient par cet exprès, n « Gazan nomma des commissaires spéciaux, chargés de rechercher et de lui Êûre connaître les individus qui faisaient métier d'at* taquer, au moyen de faux titres, les droits des propriétaires, et de veiller à ce qu'ils ne pussent être soustraits par des protections à la vindicte publique. Tous ceux qu'on lui signala furent mandés à la résidence, et après avoir été convaincus, ils subirent la peine de mort. ^ Monnaies* « Jamais, jusqu'à présent, les monnaies de la Perse n'avaient été frappées au même coin; car autrefois, cette vaste contrée était partagée en plusienrs États* Il n'y a pas long-temps que les sultans et les princes du Roum, du Fars, du Kerman, de la Géorgie, de Mardin, jouissaient encore de ce droit ré> galien, et faisaient battre monnaie à des titres différents. Quoique, d'après les édits d'Ârgoun et de Gaikhatou, le titre des mon*naies d'argent dût être à neuf dixièmes, il n'était qu'à huit dixièmes. Les monnaies du Roum y qui valaient encore mieux que celles d'autres pays , étaient altérées au point que dans dix dinars il n'y avait que pour deux tiinars d'argent; tout le reste était cuivre; en outre y ils étaient rognés. Cette di£Gérenoe de

tIVRBViy CHAPITRE IX. 4^3

▼aletir intrinsèque fit naître Tagiotage. Celui qui achetait des marchandises perdait dix et jusqu'à yingt dinars pour cent, et il avait même de la peine à £ûre recevoir son argent dans les villages et les cantonnements militaires, où il trouvait d'autant plus de méfiance qu'on s'y connaissait moins au titre des monnaies. »

« Gazan remédia à ces inconvénients par les dispositions suivantes : d'abord il fit Ëiire un nouveau coin (sikké) avec une marque (nischan) qu'il n^était pas aisé de contrefidre. Les monnaies d'or et d'argent furent refondues, afin qu'elles portassent toutes le nom de Dieu et du Prophète; on y voyait aussi le nom de Gaian. En Géorgie, où les noms de Dieu et du Prophète n'avaient jamais été sur la monnaie, il fallut les y met- Ire, puisqu'aucune autre monnaie n'avait cours en Perse. »

. «c Quant au titre, Gazan dit: «Si nous per<- « mettions qu'on mit un peu d'alliage dans « les monnaies d'or et d'argent , comme il y «. en a dans les monnaies des Khalifes , celles 4c d'Egypte et d'Afrique , cette seule permisci sion ferait qu'on en mettrait beaucoup ; nos « inspecteurs l'ignoreraient ou se laisseraient « gagner pour fermer les yeux. Il vaut mieux

a que les monnaies soient frappées sans al- « liage, en sorte que l'or fondu avec le borax ^ « et l'argent dissous par le mercure, ou exposé «c à Faction du feu, puissent aisément faire « découvrir l'altération.»

<cll ordonna que les pièces d'or de Hormouz, qui ne valaient pas mieux que celles d'Afrique, et les autres espèces d'or de mauvais aloi, fussent évaluées un peu plus bas, afin que les banquiers, s'apercevant qu'il y avait du profit à les fondre, les achetassent pour les convertir en lingots ; et comme ils y trouvèrent effectivement de l'avantage, on ne vit plus , au bout d'une année , dans tout le royaume un mitscal d'or de bas aloi. Auparavant , l'or et Taisent étant rares sur les marchés; lorsqu'il en paraissait un peu, il se présentait aussitôt cent acquéreurs. La quantité en avait diminué par suite de l'emploi plus multiplié, sous la domination mongole^ <les étoffes de brocard et d'autres tissus d'or, ainsi que par l'exportation de l'or dans l'Inde; mais à présent on le voit circuler dans les bazars en abondance , même entre les mains des paysans. Gazan voulut que le dinar d'ar* gent fut au poids de trois mitscals. Il fit frapper des pièces d'or (dumsthai thila) y àvL poids de cent mitscals, où son nom était

mesures*