LÉGION D HONNEUR

Anr. VI. La ddcoration de la Légion .rhonncur portera à l'avenir, d'un côte, l'effigie Je noire aïeul Henri lY (i), de glorieuse mémoire, avec cet exergue : Henri JV, roi de FnoKe & de Navarre^ & de Pautre côté, trois aeon de lis, avec cet exeigue : Hwamur & Patrie.

I! n'cfl d'iiiUeurs rien changé a la forme île la décoration.

Art. VII. La grande décoration de la Légion d'honneur porte le nom de grand cordon. Elle consifte dans un large ruban moiré muge, passant de l'épaule draîte au côté

gauche, au bas duquel eordon eft attachée î.i Jecoration en or, & dans une pî.iquc brodée en argent, attachée sur le côté gauche des manteaux & habits, au milieu de laquelle sera refSgie de Henri IV, avec cet exergue : Hotateur & Pétrit,

Art. Vill. Les grands officiers porteront le gnnd cordon, comme il cil dît dans l'article précédent, mais sans pîaqttc.

Art. IX. Les commandants porteront en sautoir la décoration en or, suspendue au ruban de la Légion, moins large toutefois que le grand coidon.

AiiT. X. Les officiers de la Légioa d'honneur porteront â la boutonnitn de riiabit la décoration en or, avec le ruban & la rosette.

Art. XI. Les grands cordons, les grands oflicicrs & les commandants porteront à la boutonnière de Thabic la décoration en or, avec le ruban & la rosette.

Art. XII. Les légionnaires portcronr la décoration en argent i la boutonniire de l'habit, avec le ruban moiré rouge, sans rosette.

Akt. XIII. i.e serment des membres de la Légion d*honneur eft conçu ainsi qu'il suit : * Je jure d'être Hdélc au roi, à l'honneur & à la patrie (2). »

Am . XIV. Le i;ranH conseil & les eohortes de la Lésion Ll'honneur sont ?upprimcs.

Anr. XV. La grande trésorerie de la Légion d'honneur cil pareillement supprimée, & M fondions attribuées A cette adminidration seront exercées par le chancelier de la Légion d'honneur.

Art. XVI. Le budget de la L^ion d'honneur sera annuellement réglé par nous, sur le rapport du chancelier de la L^on d%onneur.

Art. XVll L'établissement de la maison d'éducation d'Écouen, pour les filles de* membres de ia Légion d'honneur, eft réuni à la maison de Saint-Denis.

A l'avenir, le nombre des élèves ne pourra excéder celui de quatre cents.

Les élèves ne pourront étte reçues avant lige de huit ans révolus, ni refter après celui de dix-huit ans accomplis.

(1 La Refhuration ne vécut longtemps que de la jullc popularité de Henri IV, le

glorieux fondateur de la branche des Bourbons. Tout alors eft à la Henri IV : Entrée de Henri IV dans Paris, tableau de Gérard {1817); le duc de Bordeaux appelé Henri, etc., etc.

(2) Sous la ReiLiuration, tout légionnaire nouveau prétait au roi le serment ftipulé dans l'article t3, mais avec un complément assez curieux pour être reproduit : > Je jure d'être fidèle au nu, A l'honneur & A la patrie, & de réviter A l'inflant tout ce qui pourrait venir à ma connaissance & qui serait contraire au service de Sa Majcflé & au bien de l'Étal. » La formule actuelle n'exige aucune révélation : > Je jure fidélité A l'Empereur, A l'honneur & A la patrie, de me consacrer au bien de TEtat, & de remplir tous les devoirs d'un brave & loyal membre de la Légion d'honneur. •

(Ce renseignement nous a été communiqué par M. Georges d'iieilly.}

HISTOIRE DES ORDRBS DB CHEVALERIE

Aat. XV m. Les établissements formt^s â Pari», ù Bordeaux & aux Loges, pour l'éducation des orpheline* de la L^ion d*honneur, sont supprimés.

A)iT. XIX. Notre chancelier de la Légion d honni'ur réglera le mode & l'épo^iue des réunions & suppressions ordonnées par les deux articles ci-dessus, de nous rendra compte des mesures d'exécution qu'il aura pri^s puur les eifefhier.

Ait r. XX. Le chancelier de la Légion d'honneur cfl chargé de toutes les partîesd'adminillratiun de cette inflitution & du travail qui y efl relatif; il jouit des bonneuis & des prérogatives attachés au grand cordon de cet ordre.

Akt. XXI. Il sera établi pris de notre chancelier de la Légion d*honneur un secrétaifs général, qui tuni h signature^ en cas d'absence ou de maladie da chancelier de la L^ion d'honneur.

Aht. XXI 1. Les lois, décrets ou règlements qui ne sont pas abrogés ou modities par la pràente ordonnance continueront d'ént exécutés.

Au retour de I île d Elbc, Napoléon annula naturellement toutes les nominations faites dans Tordre par LoLii ; XVIU, ainsi que les changements introduits dans les insignes & dans Ics règlcincnts.

A la seconde Retlauration , Louis X^'1!I dut lutter contre son cntoura;;c &, en particulier, contre ('tiatcaul ri ind, pour maintenir la Légion ii hunneur (i ). Dès son cntrcc -.ui le tci i uoirc français, à Bavay, il lit des noniinaiions dans i ordre nomma, le 2 juillet 181 5, à Koyc, le maréchal Macdonald grand chancelier de la Légion d'honneur; toutefois, il annula les nominations faites pendant les Cent-Jours & que le gouvernement de Louis-Philippe rétablit.

Le 17 février & le 26 mars 1816, Louis XVin rendit deux ordonnances importantes au sujet de Tordre (2). En voici les principales dispositions :

Lmns, etc., etc..

Jugeant indispensable de fixer les bases d'admission & d'avancement dans la légion

(i) Ce que le gouvernement ne voulait pas faire, la noblesse émigrée y songea. Nous

tenons d'un professeur honor.il lc , ni'friird'hui membre lui-même de la Légion d'honneur, l'anecdote suivante, oit il joua un grand rôle. Quelques familles du faubourg Saint-Germain, en rcconilituant leurs maisons, avaient eu l'idée de prendre pour cochers d'anciens solilif^ de l'Empire, qu'cllus oMim.uiLnt .\ monter sur le siège avec la croix de la Légion d'honneur cousue u leur livrée. Quclquct. jtunes gens appartenant à la fédération parisienne, & parmi eux notre professeur, rencontrant une de ces voitures Oti se trouvait une vieille marquise , couvrirent de bouc l'intérieur du véhicule & s'enfuirent. Le dcgài & le scandale furent tels que l'exemple de la donairière n'eut ph» d'imitateurs. Cet incident sauva peut-être l'inltitutionj qui eût pu disparaître sous le ridicule.

(3) La légitimité de cette dernière ordonnance a été fort conteflée.

LEGION d'hONNFUR.

d'honneur d'une maoicre invariable, & d'cmpcchcr par ce moyen que cette inlUtution ne perde l'éclat qui lui eft nécessaire pour exciter chei! nos sujets une noble émulation ;

Nous étant fait rcprcscntcr les Uhs & ir.ii finances rendues ù ce sujet, entre autres la loi

du ?o florJjl un X «S: ros nnionniinc"? il . s juillet & 3 août 1814. Avons ordonne & ordonnons ce qui suit :

AsT. I". En temps de paix, nul ne pourra £tre admis dans la Légion d'honneur s^il n*a exercé pendant vingt-dnq ans des fondions civiles ou miliuites avec k di(lin£lioo

requise.

Arr. II. Nul ne pourra être admis dans la Légion avec un autre grade que celui de simple chevalier.

r l iii L susceptible de monter ù un ,q rade supérieur, il sera d'obligation d'avoir passé

au moins dans le grade inférieur, savoir :

:* Pour le grade d'officier, i iaTic ans Jans celui de chevalier; 3' Pour le grade de commandant, quatre ans dans celui d'ofticicr; 3* Pour l« grade de grand oflîciar, sis ans dans celui décommandant; 4* Pour le grand cordon, huit ans dans le grade de grand officier.

Art. IV. Les grands services rendus à l'État dans les fon^lions civiles, la diplomatie, i'adminiftration, la juftice ou les sciences, seront aussi des titres d'admission.

Art. Vtit. Le nombre des grands cordons de le Légion d'honneur ne pourni paa excéder quatre-vingts; celui des grands ofliciers, cent soixante; celui des commandants, quatre cents; celui des oiïicicrs, deux mille; celui des chevaliers e(l illimité.

Art. X. Le 34 avril prochain, anniversaire de notre retour dans le royaume, il sera feit une promotion extraordinaire en outre du nombre ci-dcssus fixé.

Akt. XI. Après cette promotion, il n'y aura plus, en temps de paix, que deux promotions par an, savoir : une au 1" janvier & une au i5 juillet, jour de saint Henri, patron de notre augufte aïeul Henri IV de glorieuse mémoire, dont la décoration de la Légion d'honneur porte feffigie.

Ordminanee du 36 mars 1816.

TITRE FREHIER.

Art. t*^ La L^ion d'honneur ed inftituée pour récompenser les services civils &

militaires.

AiîT. 11. I.c roi clt chef souvcr.tin t'k nr.ind m:iître de la Légion d'honneur.

Art. lli. La Lci;ion d honneur prend le titre d'ordre ruyal de la Légion d'honneur; les commandants, celui de eommandturs, &. les grands cordons celui âe grmdt-eroix.

Ahi. IV. L'ordre royal de la Légion d'honneur cll composé de chevaliers^ d'officiers, de commandeurs &. de grands-croix.

Art. V. Les membres de la Légion sont A vie.

Art. VI. I.c nombre des chcv.iliers cH illimité 'i'; celui des officiers eft fixd i deux tnilie; celui des commamleurs à quatre cents; celui des grands olticiers à cent soixante; celui des gnuids-ciois à quatre-vingts.

71TRB II.

AsT. X. La décoration de l'ordre royal de l« Légion d'honneur consiOc dans une étoile à cinq rayons doubles, surmontiîe de la couronne royale. Le centre de l'ctoilc, entouri5 d'une couronne de chêne & de laurier, présente d'un côte l'effigie de Henri IV avec cet exergue : Htmri IV, nrf 4é France é de Navarre, & de l'autre trois ileun de lu avec cet exergue : Honneur S Patrie.

Art. XI. L'étoile, émaill^ de blanc, ell en argent pour les chevaliers, & en or pour les grands-croix, les grands oOiciefs, les commandeurs & les officiers.

Art. XII. Les chevaliers portent la décoration en aigent à une des boutonnières de leur ImlMt, nttachdc p.ir un niban mofrc roiipe, sans rosette.

Les oihciers la portent en or à une des boutonnières de leur habit^ attachée par un ruban moiré rouge avec une rosette.

La conmi.inJeurs portent l.i déeoratioaen sautoir, attscliée à un nib«n moiré rouge, un peu plus large que celui des ofAcicrs.

Les grands officiers portent sur le cAté droit de leur habtt une plaque semblable à celle des grande-croix, brodée en argent^ mais du diamètre de sept centimètres deux millimètres. Cette pKique eft subftituée au large ruban qu'ils portent aftuellemcnt, & ils continuent^ en outre, de porter lu simple croix en or à la boutonnière gauche.

Les gnnds-croix portent on large raban moiré rouge, passant de l'épaule ditrite au côté gauche, & au bas duquel eA attachée une grande étoile en or; ils portent en même temps une plaque brodée en argent, du diamètre de dix centimètres quatre millimètres, attachée sur le côté gauche des habits & des manteaux, & au milieu de bqudlc eit reffigie de Henri IV, avec Texergue : Hemuw ê Patrie,

Trni« m.

AiiT. XV. En temps de paix, pour être admis dans !a I.e'^inn d'honneur, il r.mt :iv<>ir exercé pendant vingt<ioq ans des fonvlioiis civiles ou militaires avec la didindion requise.

(i) La limitation serait en effet peu conforme à l'esprit d'une inHitution dedinée à récompenser le mérite qui, lui, ne peut être limité. La juHice veut que tout citoyen qui a mérité cette diftin^tion la reçoive. C'eft une promesse que la loi lui a faite. En i8o3, on avait flatué qu'il n'y aurait que 5,z5o chevaliers; en 1814, on avait élevé le nombre ft 3o,ooo. En voulant donner plus d'cclat è l'ordre, on pourrait le frapper de (k'rilité, le priver de sa puissance morale. — En 1840, le baron Mounicr proposa la limitation; il y eut i la Chambre des députés de curieuses discussions sur cet article (jo & 11 ^vrier). {Afomïcar unUereel,)

LftGION D^HOKNEDR.

Art. XVI. Nul ne peut être admis dans ia Lcgiun qu avec le premier grade de chevalier.

Pour être ftusccptiblc de monter A un grade sapérieur, il eft îndispeiiMble d'avoir passé par le grade inférieur, savoir :

I" Pour le grade d'officier, quatre ans dans celui de chevalier;

2* Pour le grade de commandeur, deux ans dans celui d'officier;

3* ' Pour le grade de grand ofAcier, trois ans dans celui de coininandeur ;

4* Enfin pour le grade de giand-cioix^ cinq ans dans celui de grand otificier.