DOUZIÈME LEÇON

Ançi^BQÇs institutions (les Francs. — Pourqupi el|#s sopi plus difficiles à étudier que celles des Anglo-Saxoqs. — Nécessité d'étudier d*tbord ia condition et les relations des terres pour bien comprendre eeUes des personnes. — Trois aortes de propriétés territoriales : les alleux, les bénéfices, les terres tributaires. *- Première origine des alleux. — Sens du mot alode, — De la terre salique obez les Franes. — Deux caractères essentiels des alleux. — Charges doqt les alleux étai^t libres. — Cbargef qui paièreol peu à peu sur les allçux.

Les institutions primitives des Francs spn^ d%tUi étude bieu plus difficile que celles des Anglo-Saxons.

l*" Daiiç la mQuarchie Frapque, l'ancien peuple Gftulob-Ropiain a subipisté> il a conseryé en partie §08 lois et ^63 mœurs } sa langue même a prédominé ; iq$ Çaules étaient pluç civilisées, plus organisées, plu^ romaines que la Gran4e-Bretagne où presque tous les babitaate 4u pays furent détruits ou dispersés*

i"" t^es Gaules ont été divisées entre divers peuples ^bares qui ont eu chacun ses lois, son royaume.

son histoire : les Francs , les Yisigoths , les Bourguignons ; et les alternatives continuelles de dislocation et de réunion de la monarchie des Francs détruisirent longtemps toute unité dans son histoire.

3* Les vainqueurs furent dispersés sur un bien plus vaste territoire ; les institutions centrales furent plus faibles , plus diverses , plus compliquées.

4o Des deux systèmes d'ordre social et politique contenus dans le berceau des peuples modernes, le système féodal et la système représentatif, le dernier a depuis longtemps prévalu en Angleterre , le premier a longtemps dominé en France. Les anciennes institutions nationales des Francs se sont abîmées dans le régime féodal , à la suite duquel est venu le pouvoir absolu. Celles des Saxons se sont, au contraire, plus ou moins maintenues et perpétuées, pour aboutir enfin au régime représentatif qui les a rendues claires en les développant.

Peut-être aussi la difficulté de T étude des anciennes institutions Franques vient-elle de ce que nous possédons plus de documents sur les Francs que sur les Saxons. Parce que nous savons plus de faits, nous avons plus de peine à les mettre d'accord. On croit savoir mieux parce qu'on sait moins.

Dans cet embarras, je veux déterminer avec précision ce que je cherche pour ne pas me perdre en divagations inutiles. Ce n'est point l'état de la société Franque dans

toutes ses parties ni Fhistoire de toutes ses vicissitudes que je me propose d'étudier avec vous. Je voudrais savoir et vous montrer V quelle était en France, du cinquième au dixième siècle, la nation politique, ayant des libertés et des droits politiques; 2» par quelles institutions ces droits étaient exercés et ces libertés garanties.

Nous serons souvent obligés de faire des excursions iiors de cette enceinte pour rechercher les faits nécessaires à la solution des questions qui y sont renfermées; mais nous nous hâterons d'y rentrer.

L'utilité des écrivains allemands dans cette étude est incontestable : une singulière cause d'erreurs pour les principaux écrivains français qui s'en sont occupés, c'est qu'ils ont voulu faire dériver toutes nos institutions de la Germanie, de Fétat des Francs avant l'invasion, et qu'en même temps, souvent ils n'ont connu ni la langue, ni l'histoire, ni les savantes recherches des peuples purement Germains, c'est-à-dire des pays où se sont le mieux conservés les éléments primitifs de la société Franque, et qui formaient une grande partie de la monarchie des Francs.

Le docteur Hullmann , professeur à l'Université de Bonn, a écrit un livre * sur l'origine des divers états ou conditions sociales, dont le but est de prouver que

« GescfUchte, etc. [Histoire de Varigine det étais en Allemagne), iii-8o, 1806.

466 UlSTOmE DES Ol^tOlNt^

Tordre social moderne tout entier, politique comtnë civil, a dérivé de celte circonstance (Jtie les peuples modernes ont été des peuples agricoles, adonnés à la propriété et à la culture fixe de la terre. Cette vue, quoiqu'îûcomplète, à beaucoup d'impbrtance. Il est certain que dans l'histoire de notre Europe, depuis la chute de TEmpire ftomain , Tétat des pferéonnes est étroitement lié à Tétat des propriétés territoriales, et que l'un s'éclâîrè par l'autre. Quand tous les faits ne prouveraient pas cela dès l'origine, la seule et longue prédominance du système fébdàl , qui consiste précisément dans le mélange et l'amalgame intime des relations des terres avec les Mations des personnes, le démontrerait invinciblement.

C'est, dans Porigine, Pétat des pét^onhes qui & fail l'étal des tett^es; selon qu'un homriie a été plus ôU moins libre, plus oii moins puisant, la terre qu^ii possédait DU cultivait a pris tel ou tel caractère* Li eonditi<Hl dès terfeis ëét devenue entité le sî^e dé 14 condition deîi personnes ; selon qu^un homme à pdà* sédé ou cultivé telle ou iellè terre , il à été plud ott moins libre, plus ou moins considéttible dans l'État. L'homme avait commencé par qualifier la terre ; la terre a fini par qualifier l'homme; etconuné les signes deviennent promptement des causes, Tétat des personnes a été enfin non-seulement désigné, mais déterminé, entraîné par l'état des terres. Les condittOM

DU GOUVERNEMEIiT REPRËSEIfTATlF. 407

sociales se sont en quelque sorte incorporées avec le sol, et rhomme s^est trouvé placé à tel rang, dans telle ou telle mesure de libéirté et d'importance sociale, selon qu'il a été placé sur telle ou telle terre. En étudiant Thistoire moderne , il ne faut pas perdre un moment de vue ces vicissitudes de l'état des terres et de ses diverses influences sur Tétat des personnes.

n 7 a avantage à étudier d'abord Tétat des propriétés en tant que signe de Tétat des pei*sonnes , parce que le premier de ces deux états a eu quelque chose de plus fixe que Vautre. 11 est aussi moins compliqué ; rétat des personnes a souvent varié sur les terres de même condition ; les mêmes personnes ont possédé des terres de diverses conditions. Enfin les monuments de rétat des terres sont plus dairs.

En étudiant l'état des propriétés territoriales et ses vicissitudes ^ je ne me propose point d'en rechercher la condition civile 5 ni d'enyisager la propriété dans toutes les relations civiles où elle est engagée , successions, testaments, aliénations, etc.; je ne veux la considérer que dans ses rapports avec l'état des personnes, et comme signe ou cause des diverses condi^ tions sociales.

Nous avons l'atantage que, dans la période que nous allons étudiel* (du cinquième au dixième siècle), un système coDfiplet est renfermé^ aussi bien en ce qui

touche à la propriété territoriale que pour l'état des personnes et les institutions politiques de la nation.

On rencontre, à cette époque, trois espèces de propriétés territoriales : V les terres allodialesj 2» les terres bénéficiaires ; 3** les terres tributaires.

io Des terreê aUodiàles ou alleux.

C'étaient les terres possédées en toute propriété, qpe le propriétaire ne tenait de personne, à raison desquelles il ne devait rien à aucun supérieur et dont il disposait en toute liberté.

Les terres prises ou reçues en partage par les Francs, au moment de la conquête, ou dans leurs conquêtes successives, furent originairement des alleux.

On ne tenait un alleu, disaitron plus tard, que de Dieu et de son épée. Hugues Capet disait tenir ainsi la couronne de France , parce qu'elle ne relevait de personne. Ce sont là des souvenirs de conquête.

Le mot alode lui-même indique que les premiers alleux furent les terres qui échurent aux vainqueurs par tirage au sort ou partage ; loos, sort; allotted^ aUoUment, d'où, en Français, loterie. On trouve chez les Bourguignons, les Visigoths, les Lombards, etc., la trace positive de ce partage des terres allouées aux vainqueurs. Il§ prirent les deux tiers des terres, ce qui ne veut pa3 dire lep deux tiers de toutes les terres du pays.

mais les deux tiers des terres du lieu où un Barbare un peu considérable s^établit. Les terres ainsi échues aux Barbares furent appelées sortes Burgundionum , Gothorum, etc.

On ne trouve pas chez les Francs des traces positives d^un tel partage des terres^ mais on voit cependant quMls tiraient leur butin au soii.

Le mot alode ne désigna donc probablement d'abord que les terres prises par les vainqueurs en vertu de la conquête. Ce qui le prouve encore, c'est qu'on distingua longtemps les alleux, proprement dits, des autres terres possédées également en toute propriété, et ne devant rien à personne, mais acquises par achat ou de toute autre manière.

Enfin on distinguait, entre les alleux, la terre saliquc qui ne pouvait être héritée que par les mâles. C'était probablement Talleu originaire, la terre acquise lors de la conquête, et qui devint alors rétablissement primitif et principal du chef de famille. Terra salica est la terra aviatica des Francs-Ripuaires, terra sortis titulo adquisita des Bourguignons, hœreditas des Saxons, terra paterna des formules de Marculf .

On a donné de la terre salique diverses explications. Montesquieu a prétendu que c'était la terre de la maison, du mot saly hall. Cette explication est appuyée par Hullmann. Ce serait ïinland des Ânglo-Saxons. 11 est probable que dans l'origine la terra salica fut en effet

la terre de la maison^ du principal établissement. Les deux explications rentreraient Tune dans l'autre; mais la première est plus complète et plus historique.

Le nom d'alleu s'étendit peu à peu à toutes leà terres po^j^édées en toute propriété, et qu'on ne tenait de personne, qu'elles fussent ou non des alleux originaires. On employa alors, comme synonymes d'alleu, les mots pfvpf'iumy pôssessiùy ptredtUmy hœreditas.

Ce fut probablement alors que tomba en désuétude la rigueur de l'interdiction qui excluait les femmes de la succession à la terre ôalique. Il eût été trop dur de les exclure de la succession à tous les alleux. 11 y atait déjà des doutes à cet égard quand la loi salique fût rédigée ; et Marculf nous a conservé une formule qui prouve (Jué, quoique ce fût la loi commune de priver lès femmes de toute succession aux alleux primitifs, un père pouvait cependant, par son testament , donner à sa fille un droit égal à celui de ses fils dans le partage de tous Sfes biens, de quelque nature qu'ils fussent.

Lb caraetèté essentiel et primitif de Talleu consistait dans là plénitude de la propriété , le droit de donner, d'aliéner, de transmettre pal* héritage ou testament, etc.

Le SeôOtid caractère était de ne dépendre d'aucun supérieur , de ne devoir à aucun individu aucun service foncier, redevance, tribut, etc.

De ce que les alleuit étaient exempts de toute charge particdlifere dftvôrS un individu, s'ensuit-il qu'ils ifus*

DU âOUYERliEIIENT liEPUËSENTATlF. 171

sent aussi exempts de toute charge publique envers l'État, ou ehvers le roi comme chef de TÉtat? Cette question a divisé lés savants.

n n*y avait, à 1 époque qui hous occupe, point de char^s publiques proprement dites, point d'obliga^ lions imposées et remplies envers TÉtat ou son chef. Tout se bornait à des relations personnelles entre les hommes , et des relations des hommes naissaient les relations Aeli terres, qui ne s^éteiidaient pas au-delà des personnes. Nous l'avons déjà vu : la position des Francs aprèâ la conquête dériva de leurs relations antérieures combinées avec leur Situation nouvelle. L'homme libre, qui ne tenait sa terre de personne, n'avait, à raison de sa terre, aucune obligation ni charge envers personne. Dâti§ cet état de civilisation la liberté est Fapanage de la force. Les Francs propriétaires d'alleux, et assez teints polir faiB devoir rîeii à aucun individu plus puissant, n'autâlent pas compris la nécessité de devoir quelque th6^ à un être abstrait comme l'État, avec létjuel ils n'avaient d'ailleurs aucune relation personneUe.

Cependant, comme là société ne peut subsister dans Cet état de dissolution qtii naît de l'isolement des individus, des relations nouvelles se formèrent progressivement entre les propriétaires d'alleux , et imposèrent aux alleux certaines charges.

lo Les dons qu'on faisait aux rois, soit à l'époque de

la teaue des Champs-de-Mars ou de Mai, soit lorsqu'ils venaient passer quelque temps dans telle ou telle province. Les rois n'avaient pas de demeure fixe. Ces dons, d'abord purement volontaires, se convertirent peu à peu en une sorte d'obligation dont les alleux n'étaient pas exempts. Ce qui prouve que ces dons étaient devenus obligatoires, c'est une liste arrêtée à Aix-la-Chapelle en 817, sous Louis-le-Débonnaire, et qui énumère les monastères qui les devaient et ceux qui ne les devaient pas.

2° Les denrées et les moyens de transport à fournir aux envoyés du prince et aux envoyés étrangers qui traversaient le pays.

3° Parmi les diverses nations Barbares successivement agrégées par la conquête au royaume des Francs, plusieurs payaient aux rois Francs des tributs dont probablement les terres libres, les alleux possédés par ces nations, avaient leur part. C'était une certaine quantité de vaches, de cochons, de chevaux. La nature de ces tributs prouve qu'ils n'étaient pas répartis sur les terres, mais imposés à la nation en masse.

4° Une charge plus importante, le service militaire, pesait aussi sur les alleux. Nous verrons, dans la leçon prochaine, comment cette charge s'introduisit.