TREIZIÈME LEÇON

Origine da service militaire. — A quel titre il était imposé à tous. — Dans quelles limites il pesait sur les propriétaires d*alleux, — Gomment Cbarlemagne en fit une obligation générale, réglée en raison de la propriété. — Les alleux étaient d*abord exempts de tout impôt. — Efforts des rois et des chefs pour soumettre les alleux à certains impôts. — Y aYait-il primitWemeiit un grand nombre d*alleux ? — Disparition progressive des petits alleux. — Par quelles causes. — Des bénéfices. — Leur origine. — Changement de situation des chefs germains par leur établissement territorial. — Leurs richesses mobilières et immobilières. — Caractère privé de ces richesses. — Point de trésor public. — Différence, sous ce rapport, entre les républiques de Tantiquité et les ÉUts fondés sur les ruines de l'empire romain. — De rararttifii et du fiicut dans randenne république romaine. — Gomment se formait et s*accroissait le domaine privé des rois en France. — Les bénéfices étaient-ils donnés à temps et révocables, ou à vie et réversibles, ou héréditaires ? — Erreur de Montesquieu à ce sujet. — Simultanéité de ces divers modes de concession.

J'ai indiqué quelques-unes des relations nouvelles qui s'établirent progressivement entre les propriétaires d'alleux y et les charges qui en découlèrent. J'ai à vous

ne HISTOIRE DES ORIGINES

des alleux^ on voit de très-bonne heure les rois faire des tentatives pour mettre des impôts sur des hommes et des terres qu'on en croyait exempts de droit : on se plaint de ces tentatives comme d'une injustice ; on se révolte ; on en exige le redressement, sous Chilpéric en 578, en Austrasie, sous Théodebert, en 517, et sous Clovis II en 615.

On voit aussi, dans de grandes et fâcheuses circonstances, les rois imposer certaines charges aux propriétaires sans distinction, pour venir au secours soit des pauvres, soit de l'État; Charlemagne, en 779, à Toccasion d'une famine, et Charles-le-Chauve, en 877, pour le tribut à payer aux Normands. Dans les deux cas, cette charge est répartie selon la qualité des personnes et des propriétés.

Il y a lieu de croire que, dans Torigine, les alleux n^étaient pas en grand nombre, surtout parmi les Francs.

11 ne faut pas croire que les Francs prissent et se partageassent des terres partout où ils faisaient des expéditions et des conquêtes. Ils voulaient surtout du butin qu'ils emportaient, du bétail quMIs emmenaient dans le lieu de leur établissement. Pendant longtemps la plupart des Francs ont peu quitté leurs premières habitations sur les bords de la Meuse et du. Rhin ; ils y revenaient après leurs expéditions.

Voici probablement de quelle manière les terres se

distribuaient. Chaque chef en prenait pour lui-même et pour ses compagnons, qui vivaient sur les terres de leur chef. C'est une absurdité de croire que chaque bande Tint à se dissoudre en individus qui se séparaient pour aller habiter chacun sur une portion de terre isolée. Point ou peu de partages individuels. Ce qui le prouve, c'est le grand nombre de Francs qui paraissent sans propriétés foncières et vivant comme colons sur les terres et dans les vilhe d'un chef ou du roi. Souvent même un homme se mettait, non-seulement sous la protection d'un autre, mais à sa disposition, pour le servir sa vie durant , à charge d'être nourri et vêtu , sans cesser d'être libre. Ce genre de contrat, dont la formule a été conservée, devait être assez commun , et explique le grand nombre d'hommes libres qu'on rencontre vivant et servant sur les terres d'autrui.

11 y eut probablement plus de Francs qui devinren t successivement propriétaires par les bénéfices, que de Francs primitivement propriétaires d'alleux.

La plupart des propriétaires de petits alleux furent peu à peu dépouillés ou réduits à la condition de tributaires, par les envahissements de voisins ou de chefs puissants. Il y en a des exemples innombrables. Du septième au dixième siècle, les lois attestent la tendance des grands alleux ou des grands bénéfices à absorber les petits alleux. L'ordonnance de Louis-le-Débonnaire sur les plaintes des Espagnols réfugiés dans le midi , explique I. 12

fort bien quelle était alors la marche du système des propriétés.

Les donations aux églises tendaient aussi incessam^ ment à diminuer le nombre des alleux. Ils auraient probablement bientôt disparu si une cause contraire n'avait tendu à en créer sans cesse de nouveaux. Comme la propriété des alleux était sûre, perpétuelle, et celle des bénéfices précaire et plus dépendante, les propriétaires de bénéfices cherchaient sans cesse à les con-« vertir en alleux. Les capitulairés le prouvent à chaque pas. n est probable quMl se créait ainsi de grands alleux nouveaux ; mais les petits tendaient à disparaître.

Enfin, sous Charles-le-Chauve, un phénomène singulier se présente. On touche au moment où le système de la propriété allodiale va, pour ainsi dire, s'abîmer dans le système de la propriété bénéficiaire, qui est celui de la féodalité ; et précisément alors le nom d'alleux est plus fréquent que jamais. On le voit donné à des propriétés qui sont évidemment des bénéfices. Ce nom désignait encore une propriété plus sûrement héréditaire et indépendante, et comme l'hérédité et l'indépendance des bénéfices prévalaient^ on les appelait des alleux précisément pour marquer leur nouveau caractère ; et le roi lui-même qui avait le plus grand intérêt à ce que ses bénéfices ne devinssent pas des alleux, leur donne ce nom comme si c'était une chose

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conTenue. Soixante ans auparayant, Cbarlemagne faisait les plus grands efforts pour empêcher c(ue les bénéfices ne deyinssent des alleux.

Je Tiens d^expliquer la nature et les révolutions des alleux; je passe aux bénéfices.

Les bénéfices, berceau du régime féodal, résultèrent naturellement des anciennes relations des chefs avec leurs compagnons, en Germanie. Comme la puissance de ces chefs n'était que dans la force de leur bande, tout leur soin était de s'attacher un grand nombre d'hommes. Tacite raconte comment^ chargés de l'en-^ tretien et de la subsistance de leurs compagnons, ils les acquéraient et les conservaient par des guerres continuelles, par le partage des dépouilles de Tempire, par des dons d'armes et de chevaux. Après la conquête, la situation des chefs changea par l'établissement territorial. Jusque-là, dans leur vie errante, ils n'avaient vécu que de rapines; ils possédèrent alors deux espèces de richesses, le butin mobilier et des terres. Us firent à leurs compagnons d'autres présents qui les engagèrent dans un autre genre de vie. Ces richesses, mobilières et immobilières^ restèrent pour les chefs, comme pour tous les autres, des propriétés personnelles et privées. La société franque n'était encore arrivée à aucune idée de propriété publique» 11 n'y avait que des individus puissants par leur courage et leur habileté dans la guerre, par l'ancienneté de leur famille et l'éclat de

leur nom, qui rassemblaient autour d'eux d'autres individus, passant leur yie dans les mêmes hasards. Les républiques anciennes n'ayaient point commencé ainsi. Rome eut bientôt son trésor public, Vcerarium. Vers la fin de la république, Vcerarium subsistait encore. Auguste créa le fisctiSy la caisse du prince , qui devait absorber Vcerarium. Le fiscus ne reçut d'abord que des dons particuliers au prince, mais envahi t bientôt tous les revenus publics/ et finit par rester seul. Ainsi le despotisme transforma le domaine public en domaine privé. Les États fondés sur les ruines de Tempire romain ont suivi une marche contraire. Ils ont commencé par les seules propriétés privées. C'est le développement de la civilisation et des institutions libres qui ont, par degrés, et dans presque toutes les monarchies, rendu public le domaine privé.

Le domaine privé des chefs de bandes, et particulièrement des rois Francs, se composa d'abord de terres prises sur les habitants du pays où l'on s'établissait. Je vous Vai déjà dit; on ne prenait pas toutes les terres, mais on en prenait beaucoup. La part du chef devait être considérable, comme le prouvent les nombreux domaines des rois des deux premières races, en Belgique, en Flandre, et sur les bords du Rhin, lieu de leur premier établissement. Hullmann a donné rétat de cent vingt-trois domaines de la famille Carlovingienne, au-delà de la Meuse.

Les propriétés privées des chefs des peuples vaincus passaient, en grande partie du moins, dans le domaine du chef vainqueur. Clovis soumit successivement plusieurs petits rois voisins , Ragnachaire , à Cambrai , Chararich, en Belgique, Siegbert, à Cologne ; il s'empara de tous leurs biens personnels.

La substitution d'une famille à une autre dans la royauté augmentait le domaine privé du roi. Aux propriétés du roi détrôné, le nouveau roi ajoutait les siennes propres. Les grands domaines que possédait la famille des Pépin, en Belgique et sur le Rhin , devinrent des domaines royaux.

Les confiscations légales par suite de crimes , les cas de déshérence, les confiscations injustes et violentes étaient, pour les rois, autant de sources de rir.hesse personnelle.

Le domaine privé des rois s'accrut ainsi considérablement, et les rois remployèrent surtout à s'attacher leurs compagnons et à en acquérir de nouveaux. Les bénéfices sont donc aussi anciens que l'établissement des Francs sur un territoire fixe. .

Les bénéfices étaient-ils donnés à temps et révocables à volonté, ou à vie et réversibles, ou héréditaires ? C'est la question fondamentale qui divise nos historiens, purs érudits ou philosophes. Montesquieu a voulu établir, entre ces modes divers , une progression historique. 11 prétend que les bénéfices furent d'abord révocables

à temps, puici à vie, et enfin bérédltairei. le crois qu'il s'est trompéi et son erreur vient de ce qu'il a essayé de régulariser Thistoire, et de soumettre les faits à une marche systématique. Il y a toujours eu deux tendimces quant aux bénéfices ; celle des hommes qui les ay^ent reçus à les garder, même héréditairement ; celle de^ rois À les reprendre, ou à ne les concéder que tempo- }*airement. Tous les débats des rois avec leurs sigetç pui^piants, tous les traités qui les terminent, toutes les promesses dont le but est d'apc^iser les mécontentementSs prouvent que les rois ne cessaient de reprendre violem^ ment les bénéfices, et les seigneurs d'en retenir violemment la possession. J^esmi^ires du palais fondèrent leur pouvoir en se plaçant ii la tête des grands possesseurs de bénéfices, et en secondant leurs prétentions. Sous l'administrai ion de Pepin-le-Bref et de Charlemagnei la lutte parait cesser, parce que les rois ont momentanément une grande supériorite de force^ Ce sont \^ rois à leur tour qui sont en agression à cette époque pour remettre la main sur les bénéfices, et en çouNrt ver la libre disposition. Sous CbarleHe-€hauve , la {aibte^ des rois recommence, et par suite les traites et les promesses redeviennent favorables aux bénéflcierst En résumé) Pbistoire des béuéfices, depuis Clovis jus-* qxi^m plein établissement du régime féodal, n'est que \% lutt^ de ces deux tendances contraires* I^'examen attentif et pr^is de^ faits vous prouvera que tef; trçis modes de

concessions bénéficiaires n'ont point été successifs et distincts dans le temps, mais qu'ils se rencontrent et ont été pratiqués simultanément dans tout le cours de cette période.