DIX-HUITIÈME LEÇON

Existence simultanée , après rétablissement des Francs dans les Gaules, de trois systèmes d'institutions : les institutions libres, les institutions aristocratiques et les institutions monarchiques. •— La lutte de ces trois systèmes est Thistoire des institutions l>oIitiques de la monarchie franque du cinquième au dixième siècle. — Résumé anticipé de cette lutte, de ses vicissitudes et de ses résultats. — Elle se retrouve dans les institutions locales et dans les institutions centrales. — Des institutions locales dans la monarchie franque. — Des mais ou plaids, assemblées d*hommes libres. — De Tautorité et de la juridiction des grands propriétaires dans leurs domaines. — De Tautorité et de la juridiction des ducs, comtes et autres officiers royaux.

De l'anden état des Barbares en Germanie et de leur nouvelle situation depuis leur établissement dans l'empire romain sont sortis trois systèmes d'institutions, de principes et de résultats divers, que, du cinquième au dixième siècle, on voit co-exister d'abord quelque temps, qui se mêlent ensuite, se croisent et se combattent avec des succès et des revers alternatifs.

Dans leur ancien état, en Germanie , les Barbares

étaient tous libres ; chaque indiyidu était important ; rien de considérable ne pouvait être entrepris ou décidé sans Tapprobation et le concours du plus grand nombre. De là la délibération commune sur les affaires communes, et l'influ^Qçe (ie VçleçtJQR §ur le choix des chefe ou des juges , c'est-à-dire les institutions de liberté.

Le second principe" qui se rencontre est rattachement, la subordination des compagnons à leurs ehefi. Ils dépendent dç l^i jusqu'4 un certain ppi^(t, paêpae pour leur subsistance. Cette dépendance s'accroît après rétablissement territof ial. L'iaiitorité des chefe sur les compagnons augmente ; l^ Uberté ^ ceux-ci dloii^ue avec leur importance. Us deviennent bénéficiers ou vassaux , colon? qu fn^me §erfs ^ Iq hiérarcjiie s'introduit entre les propriétaires. De là, le^ips^tutions gpistocratiques et hiérarchiques d't)ù est sorti le système féodal.

Le pouvoir des rois, très-borné dans l'origine, s'étend après la conquête par la dispersion de la nation , la concession des bénéfloes et la précloa^'naaci^ du prioiçipe de l'hérédité du trône, la lutte s'éiiibUt mVi ^Pfar^ te pouvoir du roi et les. libertés des citoyens, mai$ ^if^ le pouvpir du roi et celui des grw4s> siirtg^t (tes propres leudes du roi. Lies rois firent des tentative pour fonder 1q gauveraement tout entier sur te prif^-r eipe monarchique, et se mettre, dans ce but, en rappcort direct avec tous les sujets. C'est sous Charlemagne que

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eette tentative est à son apogée , et semble près de réussir. Mais le système monarchique succombe sous le régime féodal.

4iAsi, ÛAstitutioa^ Ubres, institutions aristocratiques^ instillations n^o^arçbiquçs ; -^ assemblées locales et géf^^ps^le^ des hommes libres pour délibérer sur les affaires commîmes, militaires, judiciaires ou autres, an pfésence et de concert avec le roi ou les agents du rpi; — subprdinatioQ di^ recommandé au seigneur, du Y£^ssal au chel; les. seigneurs rendant la justice , se faisant la guerre, imposant certaines charges à leurs vossaïuîrT-org^isiLtion progressive du pouvoir royal ; duç$, comtes, officiers royaux, missi dominici faisant les i^^res publiques et fendçtnt la justice, même contre les seigneurs; -^ ce §pnt là lep trois systèmes de faits, }es trois t^^daqcai^qqii éclatent à nos yeux du cinquième au 4ip^ai^ siècde.

I4 liftte d^ c^ trois tendances est l'histoire des institutipjiis publiques de cette époque.

Le système des institutions libres a rapidement décliné. |1 a succombé sous le système de la prédominance des grands propriétaires et de la hiérarchie des bénéfices, (^a lutte s'est établie efatre les principes du système féodal et les essais du système monarchique. Cependant, dans la lutte de ces deux systèmes, on trouve des restesdusystçmedçs institutions libres. Ces restes se sont alliés tantôt au système féodal , tantôt au système

monarchique y plus souvent à ce dernier. Charlemagne essaya de faire servir les institutions de liberté au triomphe du système monarchique.

Nous avons observé quelque chose d'analogue dans rhistoire des Anglo-Saxons ; mais là le système des institutions libres n'a jamais péri; la délibération commune des propriétaires libres , dans les cours de comté, a toujours subsisté. Chez les Francs, la simuir tanéité et la lutte des trois systèmes sont plus claires et plus vives; le premier est plus faible et périt de bonne heure.

Pour les Francs comme pour les Anglo-Saxons, nous examinerons d^abord les institutions locales, ensuite les institutions générales, et nous retrouverons partout le grand fait que je viens de décrire. Nous le suivrons dans ses vicissitudes; nous verrons 1^ comment le système des institutions libres a péri , dans les localités et au centre; 2o comment le système monarchique n'a eu un moment de vrai succès et de forte prépondérance que sous Charlemagne ; 3« comment le système féodal, c'est-à-dire, l'organisation aristocratique et hiérarchique des propriétés et des souverainetés territoriales, a dû finir et a fini en effet par prévaloir.

Des institutions locales.

Le territoire était divisé, dans les Gaules Franques,

comme chez les Anglo-Saxons, en comtés , centuries et décuries. Les comtes étaient appelés grafen, judices^ les cenieniers, centgrafen^ et les dizainiers, tunginiy /AiV grafen. Chacun de ces officiers tenait une cour {placitum^ nuUlum] où se rendait la j ustice et se traitaient les affaires du territoire. Cette cour fut d'abord la réunion de tous les hommes libres du territoire; ils étaient tenus d'y venir. Il y avait une forte amende pour ceux qui y manquaient. Là ils rendaient la justice et délibéraient sur les affaires communes. Les transactions civiles, les ventes, les testaments, les affranchissements, s'y fîiisaient en public. Là aussi se faisaient les convocations militaires. La cour ou plaid du dizainier, DecanuSf parait peu, et avec peu d'importance, comme en Angleterre.

La compétence des cours ou assemblées d'hommes libres, tenues par les centenarii et les vicarii, était assez restreinte; on. n'y pouvait rendre des jugements sur la propriété ou la liberté des personnes qu'en présence des envoyés impériaux ou des comtes.

Voilà, dans les localités, les institutions libres et la délibération commune. Ces plaids primitifs correspondent aux anciennes assemblées des Germains en Germanie.

Acôtédes plaids dliommes libres, parait la juridiction des seigneurs ou propriétaires de quelque importance sur les hommes qui habitent leurs domaines. Le chef I. iû

U% «STOntfi DBS miGIlIEg

rend la j^istiee à ses compagnons, à ses colons. Sa jaridiction n*est pas tout à fait arbitraire. Ses compagnons l'assistent dans sa cour. Les conjuratores qui attestent la yérité des faits décident à peu près les affaires. A considérer les choses dans leur origine , les justices seigneuriales, bien qu'obscures et peu actives, ont existé simultanément avec les assemblées des h<»iiiies libres de ia circonscription et la juridiction des ofâders royaux.

La juridiction des égUses dârivade la juridii^ion des seigneurs ; l'une et l'autre s'attachaient à la qualité de propriétaire du domaine et de patron de ses habitants.

Ce sont là les premiers rudiments de Torganisation féodale qui, fondant l'autorité et la juridiction du seigneur sur le recommancK, le vassal ou le col<m, tei»lit constamment à détruire l'autorité et la juridiction de l'assanblée des hommes libres. La lutte. s'établit entre le principe féodal, la ^bordination hiérarchique, et le principe de la réunion des égaux, la délibératkm eom» mune. Cette lutte éclate dès le oommencement de l'époque qui nous occupe.

Voyons maintenant comment, durant celte époque, le pouvoir royal s'exerça dans les localités.

Les ducs, comtes, ceateniers, etc., étaient préalablement, dans l'origine, je vous l'ai d^à dit, non de simples délégués du roi, mais les chefs naturels, les pro-

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prîélaiNS las plus piûssants de leur territoire. C'est une erreur de croire que, dans l'origine, un comté corres* pondit i ee cpi'est ai^ourd'iiui un département, et que le roi nommât et enyoyât un comte comqae il envoie un préfiet.Ledief de la nation ,1e roi ^chargeait naturellement rimmme le plus considérable d'un territoire de conyo- (pier les hommes libres de ce territoire pour les expéditions militaires, et d'y percevoir les revenus des domaines royaux^ €e dernier recevait ainsi du roi une sorte de ijéetgaati^m. L'importance croissante du palais et de la eour des rois, Tinfluence des institutions et des idées romaines inirent par faire de cette désignation une véritable nomination. Les comtes devinrent leudes, et, par suite, les leudes devinrent comtes.

Pendant assez longtemps l'hérédité de ces offices ne tal point reconnue. Quelques savants pensent même quf les emplois étaient donnés pour un temps déterminé. U y a plutôt lieu de croire que ce point n'était pas réglé, et qu'en fait ces offices furent longtemps illii|lilés quant à leur durée, let toujours amoviUes : de nombneujc exemples en font foi.

I^s rois Francs acceptèrent souvent, avec leur situation ^ leurs droits anciens , las chefs naturels des pays qu^îls conquirent Ainsi les ducs Bavarois étaient héré« ^taireSf Quand Louis-lerDébonnaire reçut les Espagnols dans le midi de la France, il leur permit de s'y établir avec Isnrs comtes.

S44 HISTOIRE DEâ ORIGINES

Le titre de comte deyint un objet d'ambition à raison des avantages qui y étaient attachés. Le comte avait une grande puissance y une part dans les amendes, freday et de grandes facilités pour envahir les propriétés dans le territoire de sa juridiction. Ces charges étaient ainsi pour les rois un moyen d'enrichir leurs leudes ou d'en acquérir. Sous les Mérovingiens, on voit régner une perpétuelle instabilité de ces charges comme des bénéfices ; on les obtenait par des présents, par de l'argent. Cependant Tofflce de comte passait souvent aux fils; cela était naturel, et l'usage devait précéder le droit ; le comte, le duc, étant presque toujours un homme important par lui-même dans son canton ou sa ville, son fils, qui succédait à son importance, succédait souvent à sa charge.

On a voulu reconnaître, entre les ducs et les comtes, une hiérarchie déterminée; on a même affirmé que chaque duc avait douze comtes sous ses ordres. Il n'existait, dans l'administration locale, rien d'aussi régulier. On rencontre des comtes égaux aux ducs ; par exeniple. chez les Bourguignons, des comtes régissent plusieurs provinces. On peut dire cependant qu'en général le duc était supérieur au comte. On peut même présumer que, dans l'origine, l'office du duc était surtout militaire, et celui du comte surtout ^judiciaire, quoique bientôt lés deux missions paraissent confondues.

Une formule de Marculf assimile les ducs, les comtes

et les patrices. Les margrayes étaient les comtes des marches ou frontières. Les hommes de la com*, les délégués du roi finirent par être comtes partout.

Ainsi coexistaient et marchaient parallèlement les trois systèmes d'institutions dont j'ai parlé : 1<> Les assemblées d'hommes libres, ayant autorité et juridiction ; 2"* Les grands propriétaires, bénéflciers ou allodiaux, laïques ou ecclésiastiques, ayant autorité et juridiction ; 3» Les administrateurs ou délégués du roi , ayant autorité et juridiction.

Au milieu des désordres de la race Mérovingienne, on voit décliner rapidement les assemblées d'hommes libres. La plupart ne s'y rendent plus. Les uns deviennent trop puissants et veulent être indépendants, les autres deviennent trop faibles et cessent d'être libres. La délibération commune des hommes libres disparait. Le principe de la subordination de l'individu à l'individu, en yertu de la recommandation, de la vassalité, du patronage, du colonage, prévaut. Les juridictions seigneuriales, laïques ou ecclésiastiques, s'étendent. Leur extension et leur consolidation étaient la conséquence nécessaire de l'extension et de la consolidation des bénéfices. La diminution du nombre des alleux, l'accroissement des terres tributaires, et les changements correspondants qui s'opéraient dans l'état des personnes, devaient enlever la plupart des justiciables à la juridiction des assemblées d'hommes libres et à celle

du roi. Le soin même que prennent les preikiiers Carlovingiens pour obliger les sdgneurs à rendre la justice* et pour la contrôler, prouve lés pit^ès de cette juri» diction.

La faculté accordée à chac[ue homme de vivre sous telle ou telle loi dut contribuer aussi à ce résultat; elle tendait à disperser la société ^ car elle plaçait les hommes sous la juridiction d'hommes de leur loi particulière^ et s'opposait ainsi à la réunion, à la délibération commune. C'était une liberté, sans doute ^ une liberté nécessaire dans Tétat où se trouvait alors la société ; mais cette liberté , comme presque toutes les autres à cette époque, était un principe d'isolement.