VINGTIÈME LEÇON

Des assemblées nationales chez les Francs. — Quel était leur caractère primitif. — Leur rapide déclin sous les Mérovingiens. — Elles reprennent de Timportance, d*abord sous les maires du Palais, puis à ravénemcnt des Carlovingiens. — Leur tenue fréquente et régulière sous Gharlemagne. — Lettre de rarehevéque de Reims, Hincmar, ëe ordine pa/alti — Du véritable but de ces assemblées et de remploi qu'en faisait Cbarlemagne.

Les assemblées nationales étaient, chez les Francs, bien antérieures à rétablissement dans VEmpire romain et à la monarchie. C'était là que se traitaient, en Germanie, toutes les affaires de la confédération, de la tribu, de la bande. Tous les hommes libres, c'est-àdire tous les guerriers, y assistaient; mais l'autorité de ces assemblées était incertaine et précaire, comme l'autorité du roi. Elles étaient formées, non en vertu du principe de la souveraineté du peuple, mais au nom du droit de chaque homme libre à disposer seul de

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Im-mËme. dusi te <K«iT<4qp2a2t sortoot [our les expédilk«ts mil3taire& Bm? 6t lit, chaoïn rentrait dans son iodéfifeeiftdaaoe^ €4 n'aTaît fins rien à démêler qu'avec ks aulmiês kicaks. Le Cha.in;[M}e-Mars, rassemblée d'aniciniDe. ^dcisit «n trcvre des traces dans les commenoenieots de la monardiie, aTaient habituellement pour «Ijjet le portage da butin.

La dîsperÂco des bonmies libres, le prc^rès de Finégalifé des conditions et de la subordination des compagnons à leur chef, firent Uentôt perdre aux assemblées nationales des Francs leur caractère d'universalité. Elles ne se composèrent plus que des grands propriétaires, des leudes et du haut dei^. C'est dans cet état qu'eUes paraissent sous la plupart des rois Mérovingiens, n est fait mention quelquefois du peuple en général, mais é\idenunent la plupart des hommes libres ne pouvaient s'y rendre et ne s'y rendaient pas. Les grands y venaient à peu près seuls, et y traitaient les affaires uniquement dans leur propre intérêt Le désordre croissant et les continuelles dislocations du royaume rendirent ces assemblées moins fréquentes. Elles reparaissent lorsque le pouvoir des maires du palais s'établit. Chefs de Faristocraiie des grands propriétaires indépendants, ou hommes du roi, ils avaient besoin de leur appui. La substitution d^une nouvelle famille de rois à Tancienne race fut favorable à l'importance des assemblées. Elles

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devinrent, sous les premiei-s Carlovingiens, ce qu'elles avaient été sous les premiers Mérovingiens, un grand conseil de gouvernement où se traitaient toutes les grandes affaires. Pépin trans[)orta les cliamps de Mars au mois de mai , et Charlemagne donna à ces assemblées une régularité jusqu'à lui inconnue. Pour se former une idée juste de ce qu'elles furent sous son règne, il faut lire le texte» et le texte tout entier, de la lettre écrite en 882, soixante-huit ans après la mort de Charlemagne, par le célèbre Hincmar, archevêque de Reims, à la demande de quelques grands du royaume qui avaient eu recours à ses conseils pour le gouvernement de Carloman , l'un des fils de Louis-le-Bègue. Dans cette lettre, Hincmar ne fait guère, comme il le dit lui-même, que copier un traite de la règle du palais {de ordine palatit) , écrit avant 826 par le célèbre Adalhard, abbé de Corbie, et l'un des principaux conseillers de Charlemagne. C'est donc ici un monument contemporain, et dont l'autorité est grande.

a C'était l'usage de ce temps, dit Hincmar, de tenir chaque année deux assemblées (Placita)^ et pas davantage. La première avait lieu au printemps : on y réglait les affaires générales de tout le royaume ; aucun événement, si ce n'est une nécessité impérieuse et universelle, ne faisait changer ce qui y avait été arrêté. Dans cette assemblée se réunissaient tous les grands

(majores) y tant ecclésiastiques que laïques^ les plus considérables (senîores)^ pour prendre et arrêter les décisions; les moins considérables [minores) y pour recevoir ces décisions, et quelquefois en délibérer aussi et les confirmer, non par un consentement formel, mais par leur opinion et l'adhésion de leur intelligence. « L'autre assemblée, dans laquelle on recevait les dons généraux du royaume, se tenait seulement avec les plus considérables (seniores) de l'assemblée précédente et les principaux conseillers. On commençait à y traiter des affaires de Tannée suivante , s'il en était dont il fût nécessaire de s'occuper d'avance, comme aussi de celles qui pouvaient être survenues dans le cours de Tannée qui touchait à sa fin, et auxquelles il fallait pourvoir provisoirement et sans retard. Par exemple, si, dans quelque partie du royaume, les gouverneurs des frontières (Marchist) avaient conclu pour un temps quelque trêve, on recherchait ce qu'il y aurait à faire après l'expiration de ces trêves, et s'il faudrait ou non les renouveler. Si, sur quelque autre point du royaume, la guerre semblait imminente ou la paix près de se rétablir, on examinait si les convenances du moment exigeaient, dans le premier cas, qu'on commençât ou qu'on souffrît les incursions, et, dans le second, par quel moyen on pourrait assurer la tranquillité. Ces seigneurs délibéraient ainsi de longue main sur ce que pouvaient exiger les affaires de Tave-

DU GOUYERNEMENT REPRÉSENTATIF. 267

nir; et lorsque les mesures convenables avaient été

trouvées, elles étaient tenues si secrètes qu'avant

rassemblée générale suivante on ne les connaissait pas

plus que si personne ne s'en fût occupé et qu'elles

n'eussent pas été arrêtées. On voulait que, s'il y avait

à prendre, au dedans ou au dehors du royaume,

quelques mesures que certaines personnes, en en étant

informées, eussent voulu emi)êcher ou rendre inutiles,

ou plus difficiles, par quelque artifice, elles n'en eussent

jamais le pouvoir.

a Dans la même assemblée, si quelque mesure était nécessaire, soit pour satisfaire leç seigneurs absents, soit pour calmer ou pour échauffer l'esprit des peuples, et qu'on n'y eût pas pourvu auparavant, on en délibérait, on l'arrêtait du consentement des assistants, et elle était exécutée de concert avec eux par les ordres du roi. L'année ainsi terminée, l'assemblée de l'année suivante se réglait comme je Tai dit.

a Quant aux conseillers, soit laïques, soit ecclésiastiquesy on avait soin, autant que possible, de les choisir tels que d'abord, selon leur qualité ou leurs fonctions, ils fussent remplis de la crainte de Dieu, et animes, en outre, d'une fidélité inébranlable, au point de ne rien mettre au-dessus des intérêts du roi et du royaume, si ce n'est la vie éternelle. On voulait que, ni amis, ni ennemis, ni parents, ni dons, ni flatteries, ni reproches, ne les pussent détourner de leur devoir ; on les

268 HlâTOUiE 0£â ORIfilSES

clierchait sages et habiles; non de cette habileté sophisti(iue et de cette sagesse mondaine cpii est ennemie de Dieu, mais d'une juste etyraie sagesse qui les mit en état, non-seulement de ré primer , mais encore de confondre pleinement les hommes qui ont placé tonte leor confiance dans les ruses de la politique humaine. Les. conseillers ainsi élus avaient pour maxime^ conmie le roi lui-même, de ne jamais confier, sans leur consentement réciproque, à leurs domestiques ou à toute antre personne, ce qu'ils pouvaient s'être dit familièrement les uns aux autres, soit sur les afTaires du royaume, soit sur tel ou tel individu en particulier. Peu importait que le secret dût être gardé un jour ou deux, on plus, ou un an, ou même toujours.

« n arrive, en effet, que, si les propos tenus dans des réunions semblables, sur le compte d'un individu» soit dans des vues de précaution, soit pour tout autre intérêt public, viennent ensuite à sa connaissance, il en ressent de grandes inquiétudes, ou en est réduit au désespoir, ou ce qui est plus grave, est poussé à l'infidélité , et ainsi un homme qui peut-être aurait pu rendre encore des services, devient inutile, ce qui ne serait pas arrivé s'il n'avait pas su ce qu'on a dit de lui. Ce qui est vrai d'un homme, peut être vrai de deux, de cent, ou d'un plus grand nombre, ou de toute une famille, ou d'une province entière, si l'on n'y apporte la plus grande réserve.

a L'apocrisiaire, c'est-à-dire le chapelain ou garde du palais y et le chambellan, assistaient toujours à ces conseils; aussi on les choisissait avec le plus grand soin ; ou bien, après les avoir choisis, on les instruisait de manière à ce qu'ils fussent dignes d'y assister. Quant aux autres officiers du palais {ministerialesj , s'il en était quelqu'un qui, d^abord en s'instruisant, ensuite en donnant des conseils, se montrât capable d^occuper honorablement la place d'un de ces conseillers, ou propre à devenir tel, il recevait l'ordre d'assister aux réunions, en prêtant la plus grande attention aux choses qui s'y traitaient, rectifiant ce qu'il croyait, apprenant ce qu'il ignorait, retenant dans sa mémoire ce qui avait été ordonné et arrêté. On voulait par-là que s'il survenait, au dedans ou au dehors du royaume, quelque accident inopiné, si l'on apprenait quelque nouvelle inattendue et à laquelle on n'eût pas pourvu d'avance (il était rare cependant qu'en de telles occasions une profonde délibération fût nécessaire, ou qu'on n'eût pas le temps de convoquer les conseillers ci-dessus désignés) ; on voulait, dis-je, qu'en pareil cas, les officiers du palais, avec la grâce de Dieu et par leur longue habitude soit d'assister aux conseils publics, soit de traiter les affaires domestiques, fussent capables, selon les circonstances, ou de conseiller ce qu'il y avait à faire, ou d'indiquer les moyens d'attendre sans inconvénient le temps fixé pour la réunion du conseil. Voilà

270 HISTOmç DES ÛRIGINES

pour ce qui regarde les principaux officiers du palais, a Quant aux officiers inférieurs, proprement appelés palatins, qui ne s'occupaient point des affaires générales du royaume, mais seulement de celles où les personnes spécialement attachées au palais étaient intéressées, le souyerain réglait leurs fonctions avec im grand soin, afin que, non-seulement aucun mal ne pût naître de là, mais que, s'il venait à se manifester quelquiQ désordre, on pût le contenir ou Textirper aussitôt. Si Tafiains était pressée, et que cependant on pût, sans injustice ^t sans faire tort à personne, en retarder la décision jusqu'à l'assemblée générale, l'empereur voulait que les officiers dont je parle sussent indiquer les moyens d'attendre, et imiter la sagesse de leurs supérieurs d'une manière agréable à Dieu et utile au royaume. Quant aux conseillers dont j'ai parlé d'abprd, ils avaient soin , quand ils étaient convoqués au palais , de n^ pas s'occuper des affaires particulière^ ni des contestations qui s'étaient élevées au sujet des propriétés ou de l'application des lois, avant d'avoir réglé, avec l'aidfs de Dieu , tout ce qui intéressait le roi et le royaume on général. Cela fait, si, d'après les ordresdu roi, on ftvait réservé quelque affaire qui n'avait pu être terminée soit par le comte du palais, soit par l'officier dans la compétence duquel elle était comprise , sans le secoursdes conseillers, ceux-ci procédaient à son examen.

« Dans Tune ou l'autre des deux assemblées, et |K)ur qu'elles ne parussent pas convoquées sans motif, on soumettait à Texamen et à la délibération des grands que j- ai désignés^ ainsi que des premiers sénateurs du royaume, et en vertu des ordres du roi, les articles de loi nommés capitula que le roi lui-même avait rédigés par rinspiration de Dieu, ou dont la nécessité lui avait été manifestée dans l'intervalle des réunions. Après avoir reçu ces communications, ils en délibéraient un, deux ou trois jours, ou plus, selon l'importance des affaires. Des messagers du palais, allant et venant, recevaient leurs questions et leur rapi)ortaient les réponses^ et aucun étranger n'approchait du lieu de leur réuaion jusqu'à ce que le résultat de leurs délibérations pût être mis sous les yeux du grand prince qui alors, avec la sagesse qu'il avait reçue de Dieu, adopliiit une résolution a laquelle tous obéissaient. Les choses se passaient ainsi pour un, deux capitulaires , ou un plus grand nombre, jusqu'à ce qu'avec l'aide de Dieu toutes les nécessités du temps eussent été réglées.

a Pendant que ces affaires se traitaient de la sorte hors de la présence du roi, le prince lui-même, au milieu de la multitude venue à l'assemblée générale, était occupé à recevoir les présents, saluant les hommes les plus considérables , s'entretenant avec ceux qu'il voyait rarement, témoignant aux plus âgés un intérêt affectueux, s'égayant avec les plus jeunes, et faisant

27î HISTOIRE DES ORIGINES

ces choses et autres semblables pour les ecclésiastiques comme pour les séculiers. Cependant si ceux qui délibéraient sur les matières soumises à leur examen en manifestaient le désir, le roi s'y rendait auprès d'eux, y restait aussi longtemps qu'ils le voulaient , et de là ils lui rapportaient, avec une entière familiarité, ce qu'ils pensaient de toutes choses, et quelles étaient les discussions amicales qui s'étaient élevées entre eux.

Je ne dois pas oublier de dire que , si le temps était beau, tout cela se passait en plein air; sinon, dans plusieurs bâtiments distincts où ceux qui avaient à délibérer sur les propositions du roi étaient séparés de la multitude des personnes venues à l'assemblée, et alors les hommes les moins considérables ne pouvaient entrer. Les lieux destinés à la réunion des seigneurs étaient divisés en deux parties , de telle sorte que les évêques, les abbés et les clercs élevés en dignité pussent se réunir sans aucun mélange de laïques. De même. les comtes et les autres principaux de l'État se séparaient, dès le matin, du reste de la multitude, jusqu'à ce que, le roi présent ou absent, ils fussent tous réunis ; et alors les seigneurs ci-dessus désignés, les clercs de leur côté, les laïques du leur, se rendaient dans la salle qui leur était assignée et où on avait fait honorablement préparer des sièges. Lorsque les seigneurs laïques et ecclésiastiques étaient ainsi séparés de la multitude, il demeurait en leur pou-

voir de siéger ensemble ou séparément, selon la nature des affaires qu'ils avaient à traiter, ecclésiastiques, sécur Hères ou mixtes. De même , s'ils voulaient faire venir quelqu'un, soit pour demander des aliments , soit pour faire quelque question, et le renvoyer après en avoir reçu ce dont ils avaient besoin, ils en étaient les maîtres. Ainsi se passait Fexamen des affaires que le roi proposait à leur délibération.

a La seconde occupation du roi était de demander à ehacun ce qu'il avait à lui rapporter ou à lui apprendre sur la partie du royaume dont il venait; non-seulement cela leur était permis à tous, mais il leur était étroitement recommandé de s'enquérir, dans l'intervalle des assèoiUées, de ce qui se passait au dedans ou au dehors du royaume; et ils devaient chercher à le savoir des étrangers comme des nationaux , des ennemis comme des amis, quelquefois en employant des envoyés, et sans s'inquiéter beaucoup de la manière dont étaient acquis les renseignements. Le roi voulait savoir si, dans, quelque partie , dans quelque coin du royaume , le peuple murmurait ou était agité, et quelle était la cause de son agitation, et s'il était survenu quelque désordre dont il fut nécessaire d'occuper le conseil général, et autres détails semblables. Il cherchait aussi à connaître si quelqu'une des nations soumises voulait se révolter, si quelqu'une de celles qui s'étaient révoltées semblait disposée à se soumettre , si celles qui étaient encore

274 UISTOIES DIS OfUOWRS

indépendantes menaçaient le royaume de quelque attaque^ etc. Sur toutes ces matières^ partout où se manifestait un désordre ou un péril, il demandait principalement quels en étalent les motifs ou Tocx^sion. 9

Il est évident que ces assemblées étaient pour Çbarlemagne un instrument d'autorité, d'ordre et d'odminis^ traiioUi bien plutôt qu^une institution nationale rendue nécessaire par les droits et l'esprit de liberté des peuples» L'emploi de ce moyen n'en fait pas moins grand bon-' neur au génie de Gbarlemagne. Il avait compris que le vice principal de Tétat social de son temps et la princi* pale cause de la faiblesse de sa propre autorité étaient le défaut de concentration, Tisolement des individus et riadépendance des agents^ I^ convocations périodi-* ques donnaient un ceptre à toutes choses. Les efforts d'un grand bomme dans les temps barbares ont surtout pour but de créer une nation, car c'est là son instrument ; Gbarlemagne cherchait la oation plus loin que dans les grands propriétaires ou les grands bénéflciers. Il voulait la rallier tout entière pour acéroitre sa propre force et avoir partout à sa disposition de puissante moyens d'action^ C'était un habile despotisme. Le des* potlsme) dans un temps barbare , annonce quelquefois tm homme eh avant de son siècle, et qui a des besoins et de^ viied d'avehir. Le dei^potisme, au milieu d'une

civilisation développée^ indique un honnne (|ui peut être grand, et môme nécessaire , mais qui ne se préoccupe que du temps où il vit et de lui-même.