FIN DU PREMIER VOLUME
!^ABLE I)£S ilATIÈÀES
PREM^CRE leçon, «-a (intcooM ^'ouyeutuéb. — 7 pégemmê IdSO.) f^Gemment T histoire ûe déêonrre prograsstTeaent à mesure que la civilisation se développe^ *-^ Deux erreurs contraires dans notre manière de considérer ie passé; dédain supertie ou admiration superstitieuse. -^ L'impartialité historique est la mission de notre temps. -^ Division de l'histoire des institutions politiques de l'Europe en quatre grandes époques. — Le gouvernement représematif a été le but général et naturel de ces institutions. -^ Objet du cours; étude des origines et des essais du goufernement représentatif en France, en Espagne et en Angleterre^ — * Disposition qu'il fi»ut apporter dans oette étude. 1
DEUXICME leçon. — Caractère générsil des institutions pelHiqnes en Europe, du quatrième au onzième siècle. -^ SiCériIfté politique de Tempire romain pendant toute sa durée. — Système admiàil^ tratif établi par Dioclétien. — Dissolution partielle de l'empire acceptée par les empereurs. -^ AbaadOn volontaire de plusieurs provinces. — Marche progressive des invasions germaniques. — Huit royaumes fondés par les Germains^ sur ie territoire de Tempire romain, dans les cinquième et siiième siècles. — Pourquoi je commence par l'étude des institutions anglo-saxonnefs. — Résumé de l'histoire des Anglo-Saxons jusqu'à la conquête de l'Angleterre par Guillaume, duc de Normandie* 33
TROffSIËIIIf LECOfl. — Objet de la leçOh. ^ Nécessité d'êtCKtier â*ab(>râ l'eut dés piBfsonnes pour oomprèmdre les iinsrtHtftiôhsr. — Différence essentielle entre i'antl^ité et le» Èodétéi modernes, quant à là classification des ceifdft«û(m( sotitte^.' ^ De Tétàt des pSKmnes diez les Anglo-StoioftS; -^ Tfumeê et CéotlÉ, ^ ThâAes royaux et thanes inféirletirà. — Quelles étsdent ieurs rehitiofrs ?
— Que les ceorU étaient des hommes libres. — Institutions centrales et institutions locales. — Que les institutions locales prédominaient chez les Anglo-Saxons. — Il en est ainsi dans le premier &ge des sociétés. — Le progrès de la civilisation consiste d*abord dans le progrès de la centralisation , puis dans un retour aux institutions locales et dans une juste répartition du pouvoir entre le centre et les localités. 47
QUATRIEME LEÇON. — Des institutions locales chez les Anglo- Saxons. — Institutions de hiérarchie. — Institutions de liberté.
— Divisions du territoire. — Leur origine. — Leur double but. — De la police intérieure dans ces associations locales. — Cours de décurie , de centurie et de comté. — Les cours de comté demeurent seules importantes. — Leur composition. — Leurs attributions.
— Ck>mment la justice y était rendue. — Origine complexe du jury. — Ck>mment étaient nommés les chefs de ces assemblées locales. — Des institutions centrales chez les Anglo-Saxons. — Du WUtenagemot ou assemblée générale. — Sa composition.— Sur quel principe elle reposait.— Que ce n*est pas le principe du gouvernement représentatif. — Prépondérance toujours croissante des grands propriétaires dans la monarchie anglo-saxonne. 61
CINQUIEME LEÇON. — De^ attributions du WUtenagemot. — Elles sont vagues et indécises, mais très-étendues : i® la défense du royaume; 2o les impôts; 3o la surveillance des routes, ponts et forteresses; 4o le droit de battre monnaie; 5» le redressement de certains actes des cours de comté ; 6o la responsabilité des conseillers du roi ; 7o la surveillance du domaine royal ; 8» les affaires ecclésiastiques; 9^ les pétitions; 10^ Dans certains cas, le WUtenagemot était un tribunal. — Du mode de convocation du WUte-
^ nagemot, — Des vicissitudes de son caractère ei de son importance. — De la royauté chez les Anglo-Saxons. — Ck)mment elle devint bientôt héréditaire. — Mélange d'élection pendant quelque temps. — Étendue et progrès du pouvoir royal. — Progrès de risolemeut et du pouvoir des grands propriétaires. 73
SIXIEME LEÇON. — Objet de la leçon. — Quel est le vrai principe du gouvernement représentatif. — On a tort de classer les gouvernements par leurs formes extérieures. — Erreur de Montesquieu sur Torigine du système représentatif. — Corrélation nécessaire et formation simultanée de la société et du gouvernement. — Erreur de Rousseau dans Thypothèse du contrat sociaL — Quelle est la souveraineté de droit. — Elle n*appartient pleinement et constamment à personne sur la terre. — Confu« sion et contradiction des idées des hommes à ce sujet. — Les sociétés, comme les individus, ont droit d'être placées sous les lois de la justice et de la raison. — Les gouvernements doivent être incessamment tenus et ramenés à les chercher et à s*y conformer. — Classification des gouvernemehts d'après ce principe. — C'est la vraie base du système représentatif, des pouvoirs publics et des droits politiques dans ce gouvernement. 83
SEPTlCME LEÇON. — Comparaison du principe des divers gouvernements avec le vrai principe du gouvernement représentatif. — Des gouvernements aristocratiques. — Origine et histoire du mot arUtocratie. — Principe de cette forme de gouvernement. — Ses conséquences. — Ck>mment le principe du gouvernement représentatif pénètre dans les gouvernements aristocratiques. — Des gouvernements démocratiques. — Origine et conséquences du principe de la souveraineté du peuple. — Que ce principe n*est point celui du gouvernement représentatif. — En quel sens le gouvernement repr^ntatif est le gouvernement de la msgorité. — Il satisfait seul au vrai principe de la souveraineté. 99
HUITIEME LEQON. — Les formes d'un gouvernement sont en rapport avec son principe mais, elles sont subordonnées à Fétat des faits et varient selon les degrés de civilisation. — Quelles sont les formes essentielles au principe du gouvernement représentatif :
— lo de la division des pouvoirs ; pourquoi elle est absolument nécessaire au principe du gouvernement repi*ésentatif ; — 2o de rélection ; — 3o de la publicité. — Gomment la publicité est, en théorie, un des caractères les plus essentiels, et, en fait, une des dernières conquêtes du gouvernement représentatif. 117
NEUVIÈME LEQON. — Des institutions primitives chez les Francs.
— Nécessité de retracer les principaux événements de Thistoire de la monarchie franque. — Les Francs, en Germanie, étaient une confédération de tribus. — Établissement successif de plusieurs de ces tribus dans la Belgique et dans la Gaule. — Francs-Saliens.
— Francs-Ripuaires. — Double caractère et double autorité des chefs de ces tribus après leur établissement sur le territoire romain. — Premiers chefs Francs. — Glovis. — Ses diverses expéditions. — Garactère de ses guerres et de ses conquêtes. — Prépondérance décisive des Francs dans la Gaule. 427
DIXIEME LEQON. — Des partages de territoire entre les fils des rois Francs. — Gauses et conséquences de ces partages. — Formation et disparition rapide de plusieurs royaumes Francs. — Ils se réduisent à deux : la Neustrie et TAustrasie. — Division géographique de ces deux royaumes. — Gauses plus profondes de leur séparation. — Prédominance du royaume de Neustrie dans les premiers temps. — Lutte des deux royaumes sous les noms de Frédégonde et de Brunehaut. — Élévation des maires du palais. — Vrai caractère de leur pouvoir. — Prépondérance des maires du palais d'Austrasie. — Famille des Pépin. — De l'usurpation d'une partie des biens de TËglise par Gharles-Martel. — Que la chute des Mérovingiens fut une seconde conquête de la Gaule par les Francs- Germains. — Intervention des idées chrétiennes dans cet événement. 135
ONZIEME LEQON. — Objet de la leçon. — Garactère général des événements sous les Garlovingiens. •— Ils tendent au démembrement, à la dissolution de l'Etat sur le territoire et du pouvoir dans TÉtat. — Règne de Pepin-le-Bref. — Gomment il traite avec
448 TABLE DES MATltRES.
les grands propriétaires , le clergé et la papanté. — Règne de Cbarleuagne. — Époque de transition. — Halte de la société, par Taotion d'un grand homme , entre le chaos de la barbarie et la prédominance délinitive de la féodalité. — Uègnes de Louis-le- Débonnaire et de Gharles-le-Chauve. — La dissolution recommence et prévaut. — Invasions des Normands. — Derniers Garloviugiens.
— Avènement de Hugues-Capet. — Conformité des oscillations de cette époque avec la marche générale de Thistoire et de la nature. 149
OOUZItME LEÇON. — Anciennes Institutions des Francs. —Pourquoi elles sont plus difficiles à étudier que celles des Anglo-Saxons. — Nécessité d'étudier d'abord la condition et les relations des terres pour bien comprendre celles des personnes* — Trois aortes de propriétés territoriales : les alleux, les bénéfices, les terres tributaires. — Première origine des alleux. — - Sens du mot alode.
— De la terre salique chez les Francs. — Deux caractères essentiels desalleujc. — Charges dont les alleux étaient libres. — Charges qui pesèrent peu k peu sur les alleux. 163
TREIZIEME LEÇON. — Origine du service militaire. — A quel titre il était imposé à tous. — Dans quelles limites il pesait sur les propriétaires d'alleux. — Gomment Cbarlemagne f n fit une oblw galion générale, réglée en raison de la propriété. -^ Lm alleux étaient d'abord exempts de tout impôt. — Efforts des rois et des chefs pour soumettre les alleux à certains impôts. — Y avait-il
. primitivement un grand nombre d'alleux f -^ Disparition progressive des petits alleux. — Par quelles causes.'^ Des bénéfioes. — Leur origine. — Changement de situation des chefs germains par leur établissement territorial. — Leura richesses mobilières et immobilières. — Caractère privé de ces richesses. — » Point de trésor public. — ^ Différence, sous ce rapport, entre les républiques de l'antiquité et les États fondés sur les ruines de l'empire romain.
— De Vœrarium et du fiscus dans l'aqcienne république romaine. -^ Comment se formait et s'accroissait le domaine privé des rois en France. — Les béoélices étaient-ils donnés è temps et révocables, ou à vie et réversibles ■ ou héréditaires? — Erreur de Montesquieu à ce sujet. —^ Simultanéité de ces divers modes de concession. 173
QUATORZIEME LEÇON. — Preuves de la limultanéité des divera modes de concession dea bénéfices, du cinquième au dixième siècle : -- 1» des bénéfices absolument et arbitrairement révocables ; — ce fut souvent le fait, jamais le droit; -« S» dea bénéfices concédés pour un temps limité; -*- deipréeairâs; -^ histoire des biens enlevé» aux églises par Charles-Martel; — 3« des bénéfices concédés à vie ; — 4o des bénéfices concédés héréditairement. — On peut affirmer qu'en général les bénéfices étaient concédés à titre d'usufruit et k vie » et qu'ils tendaient constamment à devenir héréditaires. — Cette tendance prévaut décidément sous Charles-le-Chauve. — Des obligations attachées aux
bénéfices. — Services militaires. — Services Judiciaires et domestiques. — Origine, sens et vicissitudes de ia fidélité . due par le vassal au seigneur. 185
QUINZIÈME LEQON. — Des bénéfices concédés par les grands propriétaires aux bomniesqul les entouraient : — 1^ bénéfices concédés pour toutes sortes de services, et comme mode de salaire ;
— !2o les grands propriétaires usurpent les terres voisines des leurs, et les confèrent en bénéfices à leurs bommes; — 3" conversion d'un grand nombre d'alleux en bénéfices par la pratique de la recommandation. — Origine et sens de cette pratique. — Permanence des alleux, surtout dans certaines parties de la monarchie franque. — Des terres tributaires. — De leur origine et de leur nature. — Elles s'étendent rapidement. — Par quelles causes.
— Résumé de l'étal de la propriété territoriale, du sixième au onzième siècle : — 1° conditions diverses de la propriété territoriale; — ^0 dépendance individuelle de la propriété territoriale;
— 3o état stationnaire de la richesse territoriale. — Pourquoi le système de la propriété bénéficiaire, c'est-à-dire le système féodal, était nécessaire à la formation de la société moderne et des grands États. 199
SEIZIÈME LEQON. — De l'état des personnes, du cinquième au dixième siècle. — 11 est impossible de le déterminer d'après un principe général et fixe. — Preuves que l'état des terres n'était pas toujours le signe de l'état des personnes. — Des propriétaires d'alleux. — Des propriétaires de bénéfices. — Des possesseurs de terres tributaires. — Variété et instabilité de ces conditions sociales.
— Des esclaves. — De la tentative de déterminer l'état des personnes d'après le wehrgeîd, ou la valeur légale de la vie des hommes. — Tableau des vingt-un principaux cas de tuehrgeld,
— Confusion et mobilité de ce principe. — Il faut examiner l'état des personnes en fait, et rechercher, dans les documents historiques, comment elles étaient classées à raison de leur importance et de leur force, sans prétendre faire dériver cette classification d'aucun principe fixe. 214
DIX-SEPTIÈME LEQON. — Des leudes ou antrustions. — Hommes, fidèles des rois et des grands propriétaires. — Mo}ens divers de les conserver ou de les acquérir. — Obligations des leudes. — Les leudes sont-ils l'origine de la noblesse ? — Les évéques et les chefs de monastères étaient comptés parmi les leudes des rois. — Puissance morale et matérielle des evéques. — * Efibrls des rois pour s'emparer de la nomination aux évêchés. — Des hommes libres. -^ Formaient-ils une classe distincte et nombreuse? —Des arimanni et tathimburgi. — Erreur de M. de Savigny. — Extension rapide et générale de la hiérarchie féodale. — Des affranchis. — Divers modes d'affranchissement : — 1^ les denarialeSf affranchis devant le roi; — 2o les tabularii, affranchis devant l'Église ; — 3« les chartularii , aflranchis par charte. — Conséquences diverses de ces divers modes d'affiranchissement. 225
DIX-HUITIËME LEÇON.— Existence simolunée, après TéUbUssement des Francs dans les Gaules , de trois systèmes d^institutions : les institutions libres, les institutions aristocratiques et les institutions monarchiques. — La lutte de ces trois systèmes est Thistoire des institutions politiques de la monarchie franque du cinquième au dixième siècle. — Résumé anticipé de cette lutte, de ses vicissitudes et de ses résultats. — Elle se retrouve dans les institutions locales et dans les institutions centrales. — Des institutions locales dans la monarchie franque. — Des mais ou plaids, assemblées d'hommes libres. — De Tautorité et de la juridiction des grands propriétaires dans leurs domaines. — De Tautorité et de la juridiction des ducs, comtes et autres officiers royaux. 237
DIX-NEUVICME leçon.— Gouvernement de Gharlemagne.— Renaissance apparente et momentanée des institutions libres au milieu des progrès du système monarchique. — De Tindépendance individuelle et de la liberté sociale. — Gomment naît et s'établit le pouvoir d*un grand homme dans une société barbare. — Ge qu*il y a de plus antisocial, c'est Tanarchie. — Organisation du pouvoir monarchique sous Gharlemagne. — Des mim daminici. — Des scabitti. — Active surveillance de Gharlemagne sur ses vassaux et sur ses agents. — Ghute rapide des institutions monarchiques après Gharlemagne. — Prédominance définitive du système féodal. — Des institutions centrales durant la même époque. — De la royauté. — La royauté, chez les anciens Francs, avait un caractère plus guerrier que religieux. — Mélange d'hérédité et d'élection. — Du droit et du fait, à l'origine des sociétés. — Erreur de ceux qui veulent trouver le droit dans les faits primitifs. — Ganses des progrès de la royauté et de l'établissement de l'hérédité royale chez les Francs. — Différence essentielle entre les causes de la chute des Mérovingiens et celles de la chute des Garlovingiens, entre l'avènement de Pepin-le-Bref et celui de Hugues- Gapet. — De l'intluence du clergé sur le caractère et les destinées de la royauté chez les Francs. 247
VINGTIEME LEÇON. — Des assemblées nationales chez les Francs.
— Quel était leur caractère primitif. — Leur rapide déclin sous les Mérovingiens. — Elles reprennent de l'importance, d'abord sous les maires du Palais, puis à l'avènement des Garlovingiens.
— Leur tenue fréquente et régulière sous Gharlemagne. — Lettre de l'archevêque de Reims, Hincmar, de ordine palatii. — Du véritable but de ces assemblées et de l'emploi qu'en faisait Gharlemagne. 263
VINGT-UNIÈME LEÇON. — Décadence des assemblées nationales sous Louis -le-Débonnaire et Gharles-le^Ghauve , malgré leur maintien apparent. — Prépondérance définitive du régime féodal sur les institutions libres et sur les institutions monarchiques à la fin du dixième siècle. — Le régime féodal était le résultat naturel de la situation des Francs après leur établissement dans les Gaules.
— Une fois vainqueur, ce régime est attaqué à la fois par la masse
TABLE DES MATIÈRES. 4ît
de la population et par les rois. — Caractère de la féodalité et comme régime oppressif et comme régime libéral. — L*histoire des institutions politiques en France, du cinquième au dixième siècle, n'offre aucune trace du vrai gouvernement représentatif.
VINGT-DEUXIEME LEÇON.— DesinstituUonspolitiquesdesWisigoths.
— Caractère particulier de la législation des Wisigotbs. — Elle est Touvrage du clergé. — Ce fut surtout par son influence dans les villes et en vertu du régime municipal que le clergé prit, dans les nouveaux États de la Gaule méridionale et de TEspagne, un si grand empire. — Ruine et disparition de la classe moyenne dans Fera pire romain, au moment de l'invasion déGnitive des Barliares. — Nécessité, pour expliquer ce fait, de bien comprendre Thisloire du régime municipal romain depuis son origine jusqu'à la chute de l'empire. — Trois époques dans cette histoire : — i<> du régime municipal sous la république romaine ; — 2o du régime municipal sous Tempire, depuis Auguste jusqu'à Constantin ; — 3o du régime municipal depuis Constantin jusqu'à la chute de l'empire. 287
VINGT-TROISlEllE LEQON. — Des diverses conditions sociales dans l'empire romain avant l'invasion définive des Barbares : lo des privilégiés; — cinq classes de privilégiés; — quels étaient leurs privilèges; — le principal était l'exemption des fonctions curiales;
— 2o des curiales; — quels étaient les curiales; leurs obligations, leurs fonctions, — avantages dont ils jouissaient. — Attributions de la curie en corps. — Des diverses magistratures et charges municipales. — Du défenseur dans les cités. — Comment cette situation des curiales entraîna la destruction de la classe moyenne.
— Comparaison du développement du régime municipal et de ses rapports avec l'organisation centrale de l'État dans l'empire romain et dans les sociétés modernes. — Présence et impuissance* des principes de liberté dans le régime municipal romain, au cinquième siècle. 31 3
VINGT-QUATRIÈME LEÇON. — Résumé de l'histoire de l'Espagne sous la monarchie des Wisigotbs. — Ëlat de l'Espagne sous l'empire romain. — Établissement des Wisigotbs dans le sudouest de la Gaule. — Euric fait recueillir les lois des Wisigotbs.
— Alaric fait recueillir et rédiger de nouveau les lois de ses sujets romains. — Breviarium Aniani. — Établissement des Wisigotbs en Espagne. — Lutte des Catholiques et des Ariens. — Importance politique des conciles de Tolède. — Principaux rois Wisigotbs.— Egica (687-701) fait rédiger définitivement le Forum Judicum. — Chute de la monarchie des Wisigotbs en Espagne (714). 335
VINGT-CINQUIÈME LEÇON. — Caractère particulier de la législation des Wisigotbs. — C'est un système de lois réelles , ou selon le territoire, applicable à tous les habitants, sans distinction d'origine et de nation. — Diverses sortes de lois contenues dans le Forum Judicum, — C'est une doctrine en même temps qu'un
m TABLE DES MATIIlRES.
code. — Principes de cette doctrine sur rorigine et la nature du pouvoir. — Absence de garanties pratiques. — Prépondérance du elergé dans la législation des Wisigoths. — Ses preuves et ses limites. — Quel -est le véritable caractère de Télection des rois Wisigoths. — Esprit d*équité et de douceur de la législation des Wisigoths envers toutes les classes d'hommes, spécialement envers les esclaves. — Mérite philosophique et moral de cette législation.
VlNGT.SlXItME LEQON. — Des institutions centrales de la monarchie des Wisigoths. — Véritable caractère des conciles de Tolède. — Mesure de leur influence politique. — De VOf/icium palatinum, conseil du palais des rois wisigoths. — Les maximes et les institutions romaines prévalurent en général, chez les Goths, sur les traditions germaniques. — Les institutions locales des Wisigoths en Espagne le prouvent aussi bien que leurs institutions centrales. — M» deSavlgny, dans son Histoire du droit romain dans le moyen âge, et la Revue ^Edimbourg, dans une dissertation sur la législation des Wisigoths, soutiennent la perpétuité et Tenipire des coutumes germaniques en Espagne du sildème au huitième siècle. — Examen et réfutation de cette idée* — Conclusion.
FIN Dt U TABLE DO PRtMlER VOUHUE.
