VINGT-SIXIÈME LEÇON

béft ittfttiitttibft^ lietitMéft dé là mt^narcfaie dte Wiisig^^ths. — VéHtablé cai^ciére des concilei de Tolède. — Mesure de leur itifluence politique. — De VOffkium palatinumy conseil du palais des rois wisigotbs. — Les maximes et lés institutions roniaines prévalurent en général-, eliet les Gôths, sur les traditions germaniques^ -^ I^ institutions locales des Wisigotbs en Espagne le prouvent aussi bien que leurs institutions centrales. — M. de Savigny, dans son Éîsioirè du droit rçmain dans le moyen âge, et la Revue d^ÉdHà^tmini i dàtis une dissertatioii sur la législatieb des Wisigotbsi soutiennent la perpétuité et Tempire des eoutumes germaniques en Espagne, du sixième au buitième siècle. — Examen et ^utàtiôki dé cette idëe. — Gbhciusion.

Messieurs ,

f^èitè ûétûikté féuHton rovté a, Je petise^ laiësés coHtàincvl^ que le code des Wisigotbs, pris en lui-même el dâ&s seilTt)lotités exprimées par les lois écrites^ donne ridée d'biâ état social meilleur^ d'un geuveruement plus jurte et pliïs éclairé, d'un j[>ays mieui réglé, eu lottt d'ul^ dvilisation plus avancée et plus douée que tÊ^ié qui nous ert révélée par les lois des autres peuples Bàti)arés. Mais à ^te législation plus humai&id et ^ lus

sage, à ces principes généraux prescrits par une raison assez haute, il manque, comme je Vai dit, une sanction de fait, une garantie efficace. Les lois sont bonnes, mais le peuple au profit duquel elles sont rendues n'intervient presque en rien dans leur exécution et dans ses affaires. Le code dépose, jusqu^à un certain point, de la sagesse et même des bonnes intentions des législateurs ; il n'offre aucun monument de la liberté et de la vie politique des sujets.

Regardons d'abord au centre de TÉtat.

Le seul fait delà prédominance politique des évêques, le seul nom des conciles de Tolède indiquent Taffaiblissement des anciennes coutumes germaniques et la disparition des assemblées nationales. Les Anglo-Saxons ont eu leur WUtenagemoty les Lombards leur assemblée de Pavie, circumstante immense multitudinCy les Francs leurs champs de mars et de mai , et leurs placita generalia. Sans doute-la présence de ces assemblées n'emportait presque aucun des effets que nous attachons aujourd'hui à Tidée d'institutions semblables, et elles garantissaient fort peu la liberté, impossible alors à garantir. Elles prenaient même, dans la réalité, peu de part au gouvernement. Cependant leur existence seule atteste que les mœurs germaines prévalaient; le pouvoir arbitraire, exercé en fait, n^était pas fondé en principe ; Tindépendance des individus forts luttait contre le despotisme des rois^ et, pour

disposer de ces indépendances éparses, pour les former en corps de nation, il fallait quelquefois les réunir en assemUées. Ces assemblées yivent dans les lois comme dans rhistoire; le clergé y est reçu à cause de son importance et de ses lumières, mais seulement reçu. Loin de les former seul, il n'en est pas même le centre.

En Espagne, au lieu d'entrer dans l'assemblée de la nationale clergé ouvre à la nation sa propre assemblée. Est-il vraisemblable qu'il n'y eût que le nom de changé, et que les guerriers gotbs vinssent au concile comme à leurs assemblées germaniques ? On a vu des choses très-divei*ses sous le même nom, des parlements^ judiciaires, par exemple, remplacer des parlements politiques ; mais la même chose sous des noms différents, cela ne se voit point; surtout dans l'enfance des peuples. Quand la vie se compose presque uniquement de traditions et de coutumes, ce sont les mots qui changent et périssent les derniers.

Les conciles de Tolède étaient donc bien des conciles et non des champs de mai ou des placites. Moralement le fait est vraisemblable; historiquement, il est certain. Les actes nous restent , et ce sont des actes d'une assemblée tout ecclésiastique, occupée surtout des affaires du clergé, où les laïques n'entrent qu'occasionnellement et en petit nombre. Les signatures Mques, apposées aux canons du treizième concile,

374 PISTQIRC !>¥$ OfiiaWKS

ne s'élèyent qu'à vipgt-pix. Aucyi) s^ntre; n'en pffrç fiutant,

Ces conciles ne ^ tep^ient peint, CQiQiQe |qs çb^mps de mars ou de m^i pt les plmtg, generaUa des Ofifloyinr gien^, à d^s époques fixes ou du moins firéq^^t^, Entre le tfoisiènae et le qu^tri^m^, il s'éçQula quiy^^ter quatre ans ; entre le dixième et le onzième, dix7«hi|it ^s. l^e roi l0s convoquait à ion gré ou pelpu Ig ^éqe^fté. Le opda wisigotb m prescrit absolum@Bt ri^n à m\ ég^dy pi aux rois, ni ^ux luenabrei^ dç r^ssefnblée, Aucune d^ s^s dispQsîtious n'si trait, Qi^ine i^^directo^ meut} à uuç assemblée nationale.

(^a naturo descoucilei^ de Tolèd^^bigU dékFn^iuée, quelle inQu^U^p ^xispçaient-ils dans \^ gQuye^peiii^Bt ? Qu'ét$iient41s ^mme garautii^ de^ UbeFtép publiquai et d^ Vexécutiou des lois?

Avant de consulter les faits spéci^ui, la natuve fàêmp. de cette assen^lée peut fournir, sur 9W ^1^ politiqus, des indications générales. Le clergés preuw^ UUa P^fl active et directe au gouvaruement, n'e^t jan^Ms d^s une situation naturelle et simple. Je ue parie poînl du droit, uî d<s la mission propre du ctergé, ui d^ la wp^ ratiou d^ Vordpfl spirituel et de V^^f^ t§mBPr#l» queitioBs encore iml éclaircies^ J'examine eeulemiuit dea faits. En fait , dans les É^ts de TEurop^ moderno, M, à

leur qrigiue çomuia plui; tard ^ te clergé no gmf^Jh m\\ point j il ue fx)mmaud«l Pfâpt \m ftfipéep, W

DU GOUVBRBiSMEMT RSF|UiS|SlfTATlF. 375

Fendait point la jurtioe , m percevait poiqt lei impôts , ^^ad^)i^j^trait point h» proYinoea. U a pénétré pliM ou moins avant, plus %^ moin» Fégulièr ffinnenti d^Qs pe» diverse^ routes où se pai^^ la vj^ poli^qne; il pe les a jftm^is parcQuruasi ploinenienti

librement, jn^'an boutj ejlea n-ont jamais éii sa Gdinriè^ propre et Avouéer l.e$ pouvoirs aooiwi, on un mot, di^puin le 4egFé ^ plui bw jusqu'au plu» élové, 9'^tftient point, de droit pf 4(9 fait, naturellement déposa en sei maini^i lx)rp donc que les evâques, réunis en eonçUe, intervenaient dws le gouvernement civil, ils étaient appelé^ à régler des affaires qui n'étaient point les leurSy à s'occuper de choses qui ne faisaient point l'occupation habituelle et Feconnue de leur situa-i tien et de leur vie. Cette intervention avait donc nécessairement un caractère équivoque et incertain. Une grande influence y pouvait être attachée; elle ne pouvait posséder une force de résistance énergique et efficace. Que des chefs guerriers se réunissent en ^«fiemhlée auprès de leur souverain 3 iU ont, pour appuyer leurs résolutions, leurs compagnons et leurs «oldats; que des députés élus se rassemhlent pour voter les impôts et consentir les lois du pays ; ils sont soutenus par le nombre, le crédit, l'opinion de ceux qui les ont choisis et envoyés. Que des coffps chargés de rendre la justice soient en marne temps appelés à délibérer sur certains actes du souverain , ils peuvent,

en suspendant leurs fonctions, placer le gouyernement dans une situation presque insoutenable. Dans ces diverses combinaisons, une force positive , plus^ ou moins régulière, se rencontre derrière les hommes chargés de contrôler le pouvoir. De la part du clergé, toute résistance décisive, en matière politique, est à peu près impraticable, car aucune des forces effectives de la société n'est naturellement à sa disposition, et, pour les saisir, il faut qu'il sorte de sa situation, qu'il abjure son caractère et qu'il compromette alors la force morale où il prend son vrai point d'appui. Ainsi, par la nature même des choses , le clergé est peu propre à être constitué en pouvoir politique avec la mission du contrôle et de la résistance. S'il veut rester dans les limites de sa situation, il se trouve, au moment définitif, sans armes efficaces et assurées. S'il cherche ces armes, il jette le trouble dans la société tout entière, et encourt le reproche légitime d'usurpation. L'histoire moderne démontre, à chaque pas, cette double vérité. Quand le clergé s'est cru assez fort pour résister comme l'auraient fait des pouvoirs civils, il s'est compromis comme clergé, et a plutôt accru le désordre que procuré la réforme. Quand il n*a pas fait de telles tentatives , sa résistance a presque toujours été inefficace au moment où elle était le plus nécessaire; et, comme en pareil cas les ecclésiastiques ont eu communément la conscience de leur fai*

DU GOUVERNEIIENT REPRÉSENTATIF. 377

blesse^ ils n'ont point opposé au pouvoir une barrière solide ; et , quand ils ne se sont pas faits les instruments . de ses volontés, ils lui ont cédé après l'avoir averti.

Telle était la situation des évéques wisigoths. Ils n*avaient pas encore acquis, dans Tordre temporel^ une force assez grande pour lutter ouvertement contre la couronne. Ils sentaient qu'une bonne part de leur importance était due à leur étroite alliance avec le pouvoir royal, et qu-ils perdraient eux-mêmes beaucoup à s'en séparer. Ils ne pouvaient donc porter bien loin la résistance, ni fonder en réalité une assemblée politique indépendante. Sanctionner le pouvoir souverain et s'y associer en le conseillant, ils allaient jusquelà et ne tentaient rien àe plus. Les faits le prouvent. Ces conciles de Tolède, où les usurpateurs venaient se faire élire, et qui donnèrent aux Wisigoths un code tout entier, ont exercé en fait, sur les grands événements de cette époque en Espagne, moins d'influencé que n'en avaient en France les champs de mats ou de mai. Ils tenaient la place des anciennes assemblées germaniques, mais sans la remplir, car ils n'en possédaient pas la force brutale , et ils n'étaient pas en état d'y substituer une force régulière suffisante. L'Espagne leur dut une législation beaucoup meilleure que celle des autres peuples Barbares, et probablement aussi, dans la pratique journalièrct une administration

S78 HISTOIRE DES PHiaiNPS

de la justice plus éclairée et pliis bumaine ; mMs QA y chercherait en yaiu le principe d'uoe grande institution de liberté et leg caractères d^upe véritable résistance contre le pouvoir absolu. Durant Tépoque qui nous occupe, ce qui régnait dans les autres États fondés par les Barbares , c'était, la force, la force déréglée, capricieuse, mohile, tantôt éparse entre une ipiUtitude de qhef^ presque indépendants, tantôt se eonpeqtrant, passagèrepient et sebn les circcmstan^i aui mains d'un honune on de quelque aristaeratie brutale et transitoire. Nul principe n^était reeonpu ; nul droit n'était légal ; tout était matière de fait, la liberté comme le pouvoir ( et les germes des institutions libres existaient dans les relations désordonnées de ces forces indépendantes où mal unies, bien qu'à vrai dire la liberté ne fût nulle part. En Espagne, et par l'influence du clergé , le gouvernem^it prit sans nul doute plus de généralité et une forme plus régu? lière ; les lois protégèrent dayantage les faibles ; Padr ministration s'occupa plus de leur sori; il y eut, dans la société, moins de désordre et de yiolence. Des idée^ morale3 pins élevées et plus étendues présidopent SOU'^ vent à l'exercice du pouyoir. Mais, en revanche» il se

constitua sou% une fprme plus absolue ; les maximes r<^maines prévalurent sur les traditions germaniques ; les doctrines tbéQcratiques prêtèrent leur secours à la puissance arbitraire des Barbares. Les conciles de

DU GOUVpfll^liPliT RSRA$IS^NTAT1F. 379

TpIèdS ftdpucirent et éclaipèrept 1q 4eiipoU^in^i mm iU qe limitèrent point le pouvoir.

Qn ^ voulu YQir^ (Jans; une autre instUutJQA qui |e renqontre aus^i m ceiiire de 1^ ippnarcbie dP^ ^fm^ ?Qtb?i Iç principe jet Vipstr^ment d'wne liin}tfttiop dfi rftHtorité jfQuveraioe, Je f^v]^ do r^/îî^»«*»t p^/aO'ww, espèce de conseil que formaient, auprès du rpl, 1^9

gF^§ 4ii m QQViv et l90 principaq^L fonelioanaip^ du gouvernement. L'importance de ce conseil et sa partioip^tipn latmaffairef; sont attestées par un grand nombre

d§ tei§ rf Bdtt?§ mi indépp^dammept des çonciten d»

Tolède, soit en vertu de leur délibéfatiop. Le§ mpts

fwmy^ mff^fiii ^ l>a<affW «/A^»», etc., pe reppontrpnt (f»flîiçmp^ept d^PS le pode des Wisigotbs, Ce» texte? e\ l'bistPire ne permettent pas dfi douter que VQfUr

cium palatinum n'intefYl»^ souyeut dans lai légi^atiW; dws le gouvef qempRt et dans l'élévation ï^ême des rpip.

Qq jurait tort cepj?i|daAt d'y yoir une institutjou politique, une garantie de Uhert^, m xno^^u de cpnif ô|ç et de résistance? I^e ppuyoir ne saurait, en aucun eas, subsister seul, Pfif lui-même et eu Vair; il faut^ de toute uéçessité, qulfl se coueUie des intérêts, qu'il s'apr prpprje des forces, ep un Uiot qu'il s'entoure et s'apr PUigf Pafis Vempire r<W*a}B, eette pécessi^é a^eit deppé naissance à la cré^ljpp de la epur ft de V^ffiçium

palaiinum institués par Dioclétien et Constantin. Dans les États Barbares , elle porta les rois à s^environner d'antrustions, de leudes, de fidèles et de tous ces grands du royaume, natui*els ou factices, qui, se dispersant ensuite et s'établissant sur leurs domaines , devinrent les principaux membres de Taristocratie féodale.

De ces deux sources naquitro/]^'tim/>a/a^mumdes rois wisigoths, avec cette difTérence qu'en ce point, comme sur d'autres , les institutions romaines eurent ici plus de part qlie les coutumes Barbares, au grand avantage du pouvoir absolu.

Vofficium palatinum des Wisigoths se composait des grands du royaume (proceres) que les rois s'attachaient par des donations de biens, des charges, etc. et des principaux fonctionnaires, ducs, comtes, vicaires, etc. qui tenaient des rois leurs fonctions.

Sans doute cette cour formait une sorte d'aristocratie souvent consultée dans les afTaires publiques, qui siégeait dans les conciles, et qui fournissait au roi des assesseurs quand il rendait des jugements. La nécessité des choses le voulait ainsi ; et comme la nécessité a toujours des conséquences qui vont fort au-delà de la volonté des hommes contraints de Taccepter, nul doute encore que cette aristocratie ne contrariât, en beaucoup d'occasions, les rois qui ne pouvaient se passer d'elle, et ne limitât ainsi leur empire.

Mais la nature humaine n'est point autre chez les peuples Barbares que chez les peuples civilisés ; et la grossièreté des formes, la brutalité des passions, le peu d^étendue des idées n'empêchent, point que des situations semblables n'amènent les mêmes résultats. Or, il est dans la nature d'une aristocratie resserrée autour du prince, d'une aristocratie de cour, d'exploiter le pouvoir à son profit plutôt que de le limiter au profit de l'État. Elle devient presque inévitablement un foyer de faction et d'intri^e où s'agitent des intérêts individuels, non un centre de contrôle et de résistance où trouve place l'intérêt public. Si les temps sont baii)ares et les mœurs violentes, les mtérêts individuels prennent les formes de la barbarie et les moyens de la violence j satisfaits, ils obéissent avec la même servilité; mécontents, ils empoisonnent, assassinent ou détrônent. C'est ce qui arrivait dans la monarchie des Wisigoths. Les usurpations, les révolutions dans le pouvoir partaient de Vofficium palcUinum ; et lorsqu'un roi essayait d'assujettir les grands aux services publics, de borner ou seulement d'examiner les concessions qu'ils sollicitaient , ce roi perdait l'empire. Tel fut le sort de Wamba.

Les souverains wisigoths avaient d'ailleurs, dans les évêques, un contre-poids puissant qu'ils opposaient aux grands de leur cour pour les empêcher d'aspirer à une entière indépendance. L'influence du clergé, trop faible

pour limitei- efft^^mëtit le fM»utdir dtl j^inté^ éiàit ftssez forte) entre les malDs du prinee^ pour empéeher <{ue M limitation ne vint d'ailleurs. Le règne de Ghindasuinthë en otfire tin etem^lê.

Etifin^ isomme je Tai dit, la prédoniinanee des mâiittiês et dëà in^titutioiid romaines en Espàgiië ftit telle que raristôcratie centrale prit plus de ressémblâtiee avec Voffieium paldtinutH des empereurs qu'avec le$ ahstrustions ou les leudes d'origine germanique» AilleurS) ceut-di ne tardèrent pas à se rendre abseî feirté pour être indépendants ^ s'isoler du prinee, et devenir plus tard, dans leurs domaines^ de petite Sduv^rainS; En Espagne, les choses ne se passèrent pas tout à fait ainsi. 11 semble que lesproceres recevaient du roi des dignités et des charges encore plus qité des terres, et acquéraient ainsi moins de force propre et personnelle^ Peut-être Tégaltté bccordée à la pbptilation nn maine et la fusion des deux pehples ne pet*mirënt4}llês pas une dilapidation des proptiétés et une distribution de domaines aussi grande que (âélle qui eut lieu en France. Que fût-il advenu si la monarchie des Wisigoths n'avait pas été ibterrompue dans son cours par la conquête des Arabes ? Le démembrement du pouvoir royal et la dissolution de là cour auraient-ils amené là dispersion et rindépendftacè de raristôcratie terri-^ terisde? On Ti^nore. Ce qui est eertain c'est qUe te phénomène qui éclata en France^ à la chute des Gariovin^*

DU GOUYÈMEHEflt REPtl£Sfaf<TÂTIF. SS3

giéiié, n'dvâit pas eii lieu, ati huitième siècle, chez lès WisîgothS ; Vofjicittm palatittum n'avait poitit détruit ni partagé le pbiitoir royal, et ne le limitait que trèsfaiblement.

n faùl ajoutet- uti toit que riefa n'explique d*unë itidnière satisfaisante , mais que tout atteste. Des diTér^ petiptes Gernlaitiâ, Ifes Goths furent celui qui conserva lé Inoins seâ institutions et ses mœurs prlinitives. Les Ofetrdgellis eli Italie, sous Théodoric, comme les Wisigothfe ëtl Èspagile, hissèrent prévaloir parmi eux lés hslblttidé^ rothaiiieS et leurs t-ois s'arroger la plénitude du p6titt)îr Impérial. On tt^ouve même, chez les Gothà dltalie, ëncot^e moins dé traces de l'existence des ahdetines assemblées nationales et de la participation du peuple mt âftàire^ de FËtat.

On chercherait dohc vâinéhient, au centre de la monarchie des Wisigoths, les principes ou même les restes dé quelque grande institution de liberté, de quelque limitatioil efficace du pouvoir. Ni les conciles de Tolède, ni Vofficiumpalatinum n'offrent quelque chose de semblable ; il éh est Sorti ce qui n'est point soi*ti des chanips de mars et de mai, ni du Witteftàgèmôi saxon, un code de lois très-remarquables, pour l'époque, par d'assez gi'andes Vuefe philosophiques, par sa pl-évoyahcë et sa sagësëë; mais ce code, qui indiqué des législateut*^ a^së2 éclaitês, ne î'évèlé en HeU Un peuple libre. Il contient méthë liiditis de geimes ou de monuments de liberté

que les plus grossières des lois barbares; et le pouvoir royal ^ considéré ainsi au centre et en lui-même, s*y présente oomme beaucoup plus absolu en droit, beaucoup moins limité en fait que partout ailleurs. L^examen des institutions locales des Wisigoths nous conduira-t-il au même résultat ?

1^ institutions locales sont les plus réelles, peut-être les seules réelles chez les peuples Barbares. Ni les esprits, ni les existences n'ont, assez d^étendue pour que des institutions générales puissent naître ou se conserver. La contiguïté matérielle des individus est une condition presque nécessaire pour qu'il y ait entre eux société ; aussi est-ce dans les institutions locales des peuples germains qu'il faut chercher Thistoire de leur vie politique. Les formes de ces institutions et les modifications qu'elles ont suibes ont exercé, sur le sort de ces peuples, bien plus dlnfluence que les révolutions survenues dans les institutions centrales, telles que le Wittenagemot y les [dacites généraux et la royauté.

Les lois de la plupart des peuples germains offrent, dans les institutions locales, vous l'avez déjà vu, trois systèmes qui coexistent et se combattent, les institutions de liberté, les institutions de patronage territorial d'où la féodalité est sortie, et les institutions monarchiques. L'assemblée des hommes libres faisant les affaires communes et rendant la justice dans chaque circonsription;

les propriétaires exerçant autorité et juridiction dans leurs domaines; les délégués du roi, ducs , comtes ou autres, possédant aussi autorité et juridiction : tels sont les trois pouvoirs qui se sont réciproquement disputé le gouvernement des localités, et dont Texistence et les vicissitudes sont attestées par les lois aussi bien que par les faits.

Le code des Wisigoths n'oflfre aucune trace du premier de ces systèmes , presque aucune du second; le troisième domine •

Poiilt de mallumy de placitum, d'assemblées des hommes libres dans les provinces ; aucune disposition ne les consacre ou même ne les rappelle.

A peine existe - 1 - il quelque indice de l'autorité du patron sur le client^ du propriétaire sur les habitants de ses domaines. La loi que j'ai citée sur les esclaves prouve que , même à leur égard , la juridiction appartenait au juge' royal de la circonscription.

Le Forum judicum nomme un grand nombre de magistrats locaux à qui appartenait le pouvoir d'administrer et de juger, a Comme il y a une grande variété dans lés moyens de porter remède aux maux et de terminer les affaires, que le duc, le comte, le vicaire, le conservateur de la paix (pacis (Msertor)^ tinfadus, millenariuSy quingentenarius, centenarius, decantis, defensor, numerariusy et ceux qui se rendent dans un lieu d'après.

Sê6 HISTOIRE DES OftlËII^â

roMre âû My et cètutinii sont ptls' pour Jti^ès del'afccotd des parties, qtie toutes personnes enfin, de quelque ordre qu'elles Soient, à qni il appartient régtilîèreittettt de jnger, et chacune en tant qn^eUe a reçti le pouvoir déjuger, reçoivent également de la 161 lé norii déjuges, afin qu'ayant reçu le droit de juger, les chargea, comme les avantages qui y sont attachés par les lois , retortibent ^r elles. »

Il est difficile d'établir âvëfc précision ïês dîvétsès fonctions de tous ces magistrats, là hiérarchie qui existait éUtre eux et de quelle manière châôun d^eux recevait et exerçait son pouvoir. Ceuî qui àppstrteualent aux villes, comme le defensor et lé numerattuëy étaient eertataetaent élus par le clergé et les faabifarifs. Plusieurs autres, comuie le miltenarin^y le ceniènàHus, ete., pAratssent nommés par les dttd et les coïntes des provinces; mkh qtoi ^'il en soit, fien n'inâiqoè qu'ils reçussent leur autorité Jiar une Yole populaire et hidépendante ; le principe contraire est formellemeM pcwé en ces termes :

< B ne sera pe^^ls à personne dé juger léé prôcèfiy si ce n'est à ceux qui en auront reçu le pouvoir du pfriiiee^ ou à ceux qui auront été pris pour jugès^ êe fitocoHI des parties j le elMHX de eettx-iA Se fera efi présence de teèîs témoiUs, et sera attesté par leur marque ou leur signature. Si ceux qui ont reçu du roi le pouvoir de jUger, ou ceux qui tiennent le pouvoir judieiaife d'une

DU GOlJtÈftMlMEW RËMlÊSÈflTATIF. 387

côthmiésiori dés tortltes bu autres juges royaux, ont chargé, pai^ écrit et Selon les règles prescrites, d'autres personnes de réliiplit letirs {}laccs, celles-ci etetceront, pdttr le règletnétlt et la décision des affaires, un pôtiTolr feemblable à celui des personnes de qui elles tientlënt leiii* ttilssiôn. r>

Ainsi tôu^ les juges, tdils les officiers locaux recè* valent leilr pouvoir du roi ou de ses délégués. t)es trois ^stètnès dinstittitiôns dont la coexistence et là lutte se révèlent chei la plnjiart des peuples germains, le syrtèitte monarchique est le seul qui se rencontre dans lé code des Wisigoths*

Outi?e lèi Juges JiéHnânénts , établis dans les localité», leè rois avalent le pouvoir d'envoyer des côitiffiiMâitès, s6it pour rétablit Tordre dans les ptôVincèS tMHblées, Wit pouf jnger certaines causes spéciales.

L« «ffàiféS ^minelles, comme les affaires civiles, étaient soumises aux juges royaux.

Tous ces juges recevaient du roi déS tràîteihénts *, ils peitét ftlettt en outre sur les plaideurs des droits tellement abusifs qu'ils s'élevaient quelquefois au tiers de la VËlèttr de l'objet en litige. Une loi défendit qu'ils éxcéd&^ent le vingtième.

Quiconque ci*oyait avoir à se plaindre de la décision du jugé pouvait en appelée, soit aU duc ou au comte de la province, soit au toi. Si l'appel était trouvé fondé, dOtré lé gain Au procès, le jugé en faute devait à la

partie une somme égale à la valeur de l'objet en litige. Dans le cas contraire, la partie deyait la même somme au juge; et si elle ne pouvait la payer, elle était condamnée à recevoir en public cent coups de fouet.

Rien jusqu'ici, dans la constitution du pouvoir judiciaire, ne présente aucune des garanties de liberté qu'offrent les lois des autres peuples barbares. Rien ne décèle les restes ou seulement le souvenir des anciennes formes de jugement par l'assemblée des hommes libres, per Rachimburgos^ bonos homineSy etc.

Quelques passages du Forum judicum indiquent cependant que du moins les juges avaient des assesseurs. Le quatrième concile de Tolède interdit formellement aux rois de juger seuls ; plusieurs textes font mention des auditores, La plupart des savants, Heineccius entre autres, pensent que les assesseurs n'étaient pas de simples conseillers, et que le juge était tenu de prendre leurs voix. Je suis également porté à le croire. Cependant quelques textes indiquent formellement que le juge était maître de prendre ou de ne pas prendre des assesseurs.

A défaut de ces garanties réelles de liberté qui naissaient ailleurs de l'intervention plus ou moins efficace des hommes libres daçtfrles jugements, \tForumjudicum contient une multitude de précautions et de lois contre les mauvais juges. En cas d'appel devant le comte ou le roi, s'il était prouvé que la mauvaise décision du

DU GOUYERMEMENT REPRÉSENTATIF. 389

juge provenait de méchanceté, de corruption ou d'une prévarication quelconque , et s'il n'avait pas de quoi payer à la partie une somme égale à la valeur du litige, il lui était livré comme esclave, et condamné en outre à recevoir en public cinquante coups de fouet. Il était franc de toute peine s'il prouvait, sous serment, qu'il n'y avait eu qu'erreur et ignorance. Les juges qui négligeaient de poursuivre les impudiques étaient punis de cent coups de fouet et d'une amende de 300 solidi à la disposition du roi. Une étroite surveillance sur les juges était imposée partout aux prêtres et aux évêques; et comme ceux-ci tiraient alors, de la supériorité de leurs lumières et de la protection des faibles, leur principale force, il y a lieu de croire que cette garantie n'était pas sans efficacité.

, Mais tout cela péchait, vous le voyez, par le défaut radical du système de la monarchie pjare qui donne, pour unique garantie de la bonne conduite des dépositaires du pouvoir, la surveillance et Fautorité de dépositaires supérieurs placés dans la même situation et investis des mêmes fonctions.

Sed quis custodiet ipsos

Custodes ?

Les vraies garanties de la liberté ne peuvent résider que dans le concours de pouvoirs collatéraux, indépendants, dont aucun n'est absolu, et qui se contrôlent et

390 m?Tp;R£ DES QmGl^ïlS

se limitent réciproquement. C'qst 14 ce dont Iç Forum judicum ne laisse enlreyoir aucune trace, çvfr auçiia échelon de la longue liiérarchie du gouvernejnei|t.

Le régime local cliez les Wisigolhs offre donçei^cpr^ pioins d'institutions contenant (quelque principe ^ptif de liberté, quelaue force réelle de contrôle et (}e résistance qu'on n'en rencontre dans le réginie politique et au centre de TÉtat. Tel est, du mpins, le résultat forcé auquel conduit l'çxapien du code gén(§ral çt définitif de cette nation.

Ce résultat a paru si étrange, si contraire aux moeurs genqaines et aux monuments des autres peuples ^q même origine, que presque aucun érudit n'a voulu Iç lire dans le Forum judicum, et que ceux là mênie qi|i n'ont pu trouver, dans ce code, aucmie preuve ^'inç^itutions libres et presque aucune trace des ai^ciei^pes institutions barbares, se sont efforcés d'en Recouvrir ailleurs dans l'Espagne de cette époque. Je ne dirai rien de Tabbé Marina, qui, dans sa Teoria de las cartes^ vqut absolument retrouver, dans les conciles de Tolède, nonseulement les cortès espagnoles des treizième et quatorzième siècles, mais encore tous les principes, toutes les garanties de la liberté, tout ce qui constitue une assemblée nationale et le gouvernement l^présentatif. J'ai démontré l'invraisemblance morale et la nonréalité historique du fait. Deux hoomies plus savants et moins enclins que l'abbé Marina à trouver ce qu'Us

DU GOUY£Iin£llENT REPRÉSENTATIF. 391

Cherchent, p^t cru recooaai^re, dans le Forum JMdkumt des preuves que le système moparcbique pur, associé au système thépcratique, ne domipait pas s^ussi cornp^t^Uient chez les Wisigotbs, et décpuvrir par^li eux 4is§ luonumeuts de libertés publiques effectives et étendue^ ; ce sont V. de Saviguy daus sou Histoire dt^ flroit romain dans le moyen-âge, et Tuu dps auteurs de la Itev^^ (TEdimbot^g, daus un article sur les lois 4e9 Qotbs eu Espagne. Je ne crois pas que les reclxercbe^ de ces deux savants détruisent les résviltats généraux que je viens d'exposer. Cependant e)les contiennent dps faits curieux , jusqu'ici peu observés, et qui éclairent rétude politique de la monarchie des Wisigotbs. Je veux donc vous les faire connaître et en examiner Ic^ conséquences.

M. de Savigny, recberchant les traces de la .perpétuité du droit romain après la chute de Vempire , s'exprime en ces termes, en parlant des Wisigpths.

a Nous possédons, sur la cpnstitutiou 4^ ^^^^^ inonar? cbie, des renseignements assez complets dans le JPrer. viarium Aniani, qui, vers 506, c'est-à-dire un sièc^ environ après la fondation de l'État, rédigea le droit romain en une sorte de code pour les anciens babitant^ du pays. Ce code consiste surtout, connue OU s^it^ en deux parties : l'une comprend de purs textes tiré^ du droit romain, Tautre une interprétatioi^ spécialement rédigée en cette occurrence. Quant aux textes emprun-

tés du droit romain^ on ne saurait, lorsqu'on parle de l'état réel des choses à Tépoque de cette publication, y attacher une grande importance ; comme on les tirait de sources beaucoup plus anciennes, on devait nécessairement y laisser des expressions et des phrases entières qui se rapportaient à tel ou tel point d'un état social passé et déjà en désuétude ; l'interprétation était même destinée à faire cesser ce désaccord. Mais cette interprétation, rédigée ad hoc, est, en reyanche, trèsdigne de foi, surtout lorsqu'eUe s'écarte du texte, soit dans le sens, soit dans les paroles ; car alors on ne peut plus croire à une copie servile et irréfléchie, surtout en ce qui touche à des matières de droit public. Il est impossible de penser que des établissements réels, des institutions placées devant tous les yeux et que chacun pouvait connaître, aient été mentionnés sans intention et décrits sans objet... Or, dans cette interprétation, le prœses romain a complètement disparu -, mais la communauté municipale, avec sa juridiction particulière et ses décurions qui prenaient part à Tadministration de la justice, subsistent pleinement ; eUe pardt même avec plus de consistance propre et d'indépendance que sous les empereurs.

a Le principe général des défenseurs, de leurs fonctions et de leur choix, est exposé dans Finterprétation comme dans le texte du code Théodosien. D'après le texte, le gouverneur de la province ne devait pas être

écrasé par le jugement des petits délits, mais on ne disait pas qui devait les juger; Tinterprétation nomme expressément le défenseur. D'après le texte, l'introduction d'un procès civil pouvait avoir lieu soit devant le gouverneur, soit devant ceux qui avaient d'ailleurs le droit de rédiger les actes ; l'interprétation ajoute le défenseur... »

M. de Savigny cite plusieurs autres exemples qui prouvent le maintien et même l'extension des fonctions des défenseurs des cités.

a D'autres passages concernent la curie, les décurions et même les bourgeois en général. Le système des décurions, en général, est reçu dans le Breviarium^ à très-peu de modifications près, seulement fort abrégé. A un passage du texte qui mentionne en passant l'adoption, l'interprétation ajoute, comme commentaire, que c'est le choix d'un individu en qualité d'enfant fait en présence de la curie. Le jurisconsulte wisigoth, Gaïus, dit que l'émancipation, qui avait lieu autrefois devant le président, se fait actuellement devant la curie. Le texte détermine par qui sont nommés, à Constantinople, les tuteurs; savoir: par le préfet de la ville, dix sénateurs et le préteur qui veille aux intérêts des pupilles ; l'interprétation y substitue le juge avec les premiers de la ville. Le texte parle de la nécessité d'un décret pour autoriser l'aliénation de la propriété d'un mineur ; l'interprétation ajoute que

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ce décret doit être obtenu dii juge ou de la pi^rie. Le texte ordopne qu'à Constautinople )es testai^ept^ sarpnt ouverts par le même ofpce qui les aur^ peçus ; rinterprétation mçt à la placq 1^ curie, D'^ppès le texte, les donations devaient ^tre piiregistrées §pit dpv^t le juge (le gouverneur de la proyincp), ^i\ devant le magistrat municipal (le duumvir)', ai} O^gi^ ^rat municipal, rinterprétation substitue la cufie|ce qui, au fond, n'altère pas le sena de la loi, mais cq qui prouve, ainsi que plusieurs autres passag^^, que le point de vue général était complètement changé; anciennement la première autorité p^unicipale, et ^urr tout la juridiction, était considérée, selon }es maxim^f romaines, comme un droit personnel du n^agi^trati selon rinterprétation, elle appartient moins au défen? seur lui-même qu'à 1^^ cupe prise cpUectiyçmei^L.. Sous les empereurs, les honorati^ c'est-à-dire, ceux qui avaient occupé les hautes dignités municipales, avaipnt un siège d'honneur auprès du gouverneur de Ja pfovince quand il rendait la justice; ils devaient seules ment s'en abstenir lorsqu'il s'agissait de leurs prqpres causes. L'interprétation applique cpla aux curiales^ application remarquable $pus 4eux rapport , d'abord parce qu'elle prouve que la considération des curiale^ était grande, ensuite parce qu'il est question ici pour eux^ non d'une simple place d'honneur^ mais d'une véritable participation à la juridiction du juge muni-

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cipal, ç'p^t-à-4|rÉî, du d^wnvir ou (|u défenseur... Le texte â\x code ordonne que , hors de Rome , pour prononcer sijr une accusation çrimineUe contre un sénatejif*^ cii^q sépateurs soient choisis par le sort ; Tinter: prét^tioi) rend cette règle générale, et exige cinq (ipnai^e^ deç principaux du même rang que l'accusé , c'e§t-à-djrc dépurions ou plébéiens, se)ou Félat de )'^Cp^sé Ipi-même. Enfin le texte ordonnait quq chaque ju^e rcjC^yrait son domesticus ou cançellarit^^ du choix (Jes ppqçip^HX employés de la chancellerie; Tinterprétat^oi^ consprye la fègle et substitue seulement aux Pfliglpyés 46 l2L cbancellçrie les bourgeois de la cité. »

Telles sont les traces de libertés municipales que re^pl^ye ]JI. d? Sa^^igny dans le Breviarium Aniani^ et qu*U pQi}3idsre comme 1q droit commun et permanent dp )ft fpoporçbie des Wisigoths. Elles prouvent en effet^ poft-fqirtpipeiit le majnUen, mais qncpre Textension et l'alfranpl^issement de§ ilroits et des garanties quq pos- $é4Mcpt li^ habitai^ts 4es villes ava^t l'établissement 4e$ Barbes, Mais de fortes objectipr^ s'élèvent cqntrp rimportance qu'attache Taulpiir à ce?i tpxtes pt l'çten- ^9» 4es poïjsliisiops qij'il ^xk tirp.

^9 Le fir^iariurn, 4¥<^^ ^P çpntipnt point le dfpit fîPlimmn et perma^put de 1^ if^on^f'cbiô espagnolp dp3 Wisigoths. }l flp donne que la Ipgislatipn parti- CBligrÇ 4§8 SHiÇts rpqa^ii^s des rois )/Visi^otbs , lorsqup \f» xm siégfi?îeût à Toulouse et R'avaippt ppppre

en Espagne que des possessions incertaines, lorsque le midi de la Gaule était le corps du royaume et presque tout le royaume. Rien ne prouve que tout ce que contient le Breviarium Anianiy vers la fin du cinquième siècle, au profit des Romains de la Gaule méridionale, ait subsisté en Espagne jusqu'au huitième siècle, au profit des Goths et des Romains, fondus en une seule nation. Le silence du Forum judicum, qui est le vrai code des Wisigoths Espagnols, sur la plupart de ces dispositions, prouve plus contre leur lïiaintien que le texte du Breviarium^ rédigé en d'autres lieux, à une époque antérieure et pour une portion seulement du peuple, ne prouve pour leur durée.

2'' Environ cent cinquante ans après la publication du Breviarium^ les Goths et les Romains furent réunis en une seule nation. Le recueil des lois, successivement augmenté sous les divers règnes et complété par Chindasuinthe, devint le code unique du royaume ; toute autre loi fut abolie, et le Breviarium se trouva nécessairement compris dans cette abolition. Le texte de la loi de Recesuinthe est formel.

a Qu'absolument aucun des hommes de notre royaume ne se permette de présenter au juge, pour la décision d'aucune affaire, im autre recueil de lois que celui qui vient d'être publié, et selon l'ordre dans lequel les lois y sont inscrites ; et ce, sôus peine d'une amende de trente livres d'or envers notre fisc. Tout

juge qui hésiterait à décliner tout autre livre qui lui serait présenté comme devant régler sa décision, sera puni de la même amende. &

M. de Savigny a pressenti Tobjection ; et, sans la dissimuler absolument, il a essayé de l'affaiblir en ne citant pas le texte de la loi de Recesuinthe, et en ne parlant que des tentatives des rois wisigoths pour ne plus avoir en Espagne qu'une seule nation et une seule loi. Ces évasions sont contraires à sa candeur accoutumée. Il s'autorise encore de Texistence des défenseurs, dont la preuve se trouve dans le Forum jtuiicum, pour en conclure le maintien de toutes les prérogatives et libertés que le Breviarium leur attribue. La conclusion est évidemment précipitée et excessive.

Je ne conteste point que les villes d'Espagne n'aient pu, n'aient dû même conserver quelques institutions, quelques garanties de libertés municipales. Je n'induirai point du silence du Forum judicum leur disparition absolue. Le despotisme des rois Barbares, quelque soigneux qu'il pût être de recueillir l'héritage des maximes romaines, n'était ni aussi savant ni aussi minutieux que celui des empereurs. Il laissa subsister les curies et leurs magistrats, et ces petits pouvoirs locaux eurent, à coup sûr, plus de réalité et d'indépendance qu'ils n'en avaient sous l'empire. Le clergé, habitant surtout les villes, et lié à la race romaine, était lui-même intéressé à les protéger, d'autant qu'il

398 ittStOtliË 0CS OfttettÈS

Ée plaçait tiattii'eUeitlëiit R là tété deê n]tltlicit>alitéâ. Ce qtii est dertalu, c'eët ^lië les t*êdtê8 d'itiêtitutions de garantie et de liberté qui eiistâieiit là ne tiennent aucune place datis lés lois écdtes, bien que ces lois soient beaucoup plus détaillées (|t]e les atitîes lois baN bares, et embrassent l'ôhlfe diil tout entier. Elles ne sauraient donc être cdnsidéfées eomtnè faisant t>artié de la constitution générale du ro^nme ; elles n'ont point modifié son caractère politiqne ni dbangé les résultats des principes qui 7 dominaient.

Si M. de àatigny a cherché leè institutions dès Wisigoths dans une époque aniéHe^t*é à rétablissement définitif de leur vraie thonarcfaie et dans tin fecneil dé lois aboli par le Forum judieum, ranteni* de la disserta^ tîon contentie dans la Jteme fÉditabot^g a adressé ses questions à des teinps éit i des monninenti postérieurs ile qnatre ou cinq siècles à la destrhetlon du roToiinie des Wisigdtbs par les Arsfties ; et^ en trAnspértant les conséquences qu'il en â tirées à Tépoqtie dont tiouè noils occupons, il est tombé dans une erreur encore moins autorisée par les faits. Voîci ses recherches et ce

quil èii déduit.

« n ne faut pas supposer que Tensemble des lois des Wisigotbs résidât dans leur loi écrite, dans les douse litres de leur code. As ataient leur loi coniinane tm traditionnelle qui existait dans des usages non écHtsy et l'analogie noUs aiftorise à afîSrmer que la loi coin-

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mune paillait souvent quand la loi écrite se taisait. Cette loi comiïltine fies Wisigoths survécut à la ttionarchle^ et nous la recueillons maintenant dans les fueroê ou anciennes coutumes de Castille et de Léon. Ces coutumes se sont cotiservées dans tes chartes qui dontiaietit aux habitants des villes des lois particulières où se trouvait coriflrmée, stvec des modifications plus ou moins notables, mais toujours dans les mêmes principes généraut, l'aUdenne loi commune et non écrite du pays. Nous les découvrons également dans les actes des? cortés, ci qui, selon l*exprcssion de sir Edouard Cdke, sont souvent des alfflrmations de la loi commune. » Les fueros traditionnels de la Castille formaient la base du Jf^uero viejo de Castilla, revu pour la derrière fois soUs Pierre in(en 1340); etAlphonse-le-Sage lui-même, bien qu'il méditât la destruction de Fandetinc jurisprudence du royaume, admit dans son codé la^ Partidas, les Fueros de Espaîia relatifs aUi tenures territoriales et au service militaire. »

ec R^cueilâ d'anciens usages qt^i n'avaient point été dèfigoréB par la science des conciles de Tolède ni étouffés par le pouvoir des rois ^ led fueros de Castille et de Léon tiennent de beaucoup plus près que la loi écrite à la jurisprudence des nations germaines... Le jugement par répreuve de Teau bouillante est maitioïméune seule fois dans une loi d'Egica. Le jugement p«P là ftompurgàtiôn, la plus aoclèmie forme du juge-

ment par jurés, et le jugement par le combat, ne paraissent pas du tout dans le Forum judicum. On n'y trouve également aucun indice de Tusage de nommer les chefs militaires par le verdict d'un jury. Tous ces usages, cependant, étaient des fueros espagnols au moyen-âge. Il n'est pas possible qu'ils y eussent existé s'ils ne fussent dérivés d'une tradition immémoriale...»

L'auteur passe ensuite en revue ces anciens usages. Le premier dont il s'occupe est celui de la nomination des chefs militaires par un jury. Il rapporte cette pratique aux forêts de la Germanie ; il montre ensuite comment elle dut succomber partout sous l'établissement du régime féodal et par la subordination hiérarchique des personnes et des terres. Il en recherche des traces dans la nomination, par le peuple, des heretoclis anglo-saxons, et des canstablesy d'abord officiers miUtaires, ainsi que dans l'élection des rois de Norwége par les verdicts de douze jurés ou hommes principaux de chaque province. Il revient à l'Espagne.

«f Nous trouvons, dit-il, nos anciens jurés goths employés à nommer, en Castille, les principaux officiers de l'armée de terre et de mer, VAdalid, VAlmocadene, VAlfaqueque et le Comitre. »

« Qui devait être Adalid? il faut répondre à la question dans les termes mêmes du sage roi Alphonse... Il est dit, par les anciens sages, que l' Adalid doit être doué de quatre qualités : la première est la sagesse,

DU GOUVERNEMENT REPRfiSENTATIF. ilM

k seconde le amrage, la troisième le bon sens, et la quatrième la loyauté. Et lorsqu'un roi ou un autre grand seigneur veut faire un Adalid, il doit convoquer auprès de lui douze deê plui $ages Adalids qu'on puisse trouver, et ceux-ci doivent jurer qu'ils diront avec vé^ rite si celui qu'on veut faire Adalid a les quatre qualités dont nous avons parlé; et, s'ils répondent oui, alors il sera fait Adalid. » Nous avons ici clairement une enquête par douze hommes donnant leur verdict sous serment. Si on ne pouvait trouver douze adalids, alors on ajoutait, à ce jury spécial d'adalids , taU$ de circumr stantibm; le roi ou le seigneur devait compléter le nombre de douze par des hommes bien éprouvés en guerre et en faits d'armes , et leur verdict avait la même valeur que sHls eussent été adalids. Quiconque agissait en qualité à! adalid j sans avoir été élu de la sorte, était puni de mort. « On a trouvé dans les anciens temps, dit le roi Alphonse, que les adalids devaient avoir les qualités cidessus mentionnées, parce qu'ils en ont besoin pour conduire les troupes et les armées à la guerre ; et c'est à cause de cela qu41s sont nommés adalids, ce qui signifie guides {que quiere tante decir como guiadores) » L'auteur pense , d'après cela , que ce mot vient de adcdyOdel, noble, elde leidy leady leiten, guider, conduire. L'adalid. était le guide, le chef des almogavars, guerriers à cheval. Vadalid mayor était le commandant général de tous les almogavars, cavalerie castillane. 1. t^

kn mmmsi vas ome» s»

Yoici ecMiunenty i^urès ion étectkm |Mff cette sorte de jury, Tadalid était sdteiiBeUenieût reya :

« Ld roi devait lut donner de riches habits» une épée, un cbeyal et des aitn es de ioîfe^d0/îr«.. Un fteo Aamire, seigneur de dietâliert^ detait lui ceindre Tépée; on plaçait alors un bouclier par terre, Tadalid futur montait sur scm boucliw, le roi tirait son épée et la plaçait nue sur sa tête. Alors deux des douze adalids^-jtffés qui pouvaient se réunir autour du bouclier le saisissaient et relevaient aussi haut qu'ils pouvaient en tournant la faco du candidat vers rorieni. — « Au nom de Dieu , s'écriait celtâ*ci, je défie tous les enn^uis de la f ci et de monseigneilr le rm et de ses teires. » — A ces mots il élevait le bras en frappant l'air d'un coup perpendiculaire^ et ensuite d'un ocrnp horixOntal y décrivant ainsi le « doux et sacré signe de la rédemption. » «^ Q répétait Son défi quatre fois^ à chacun des quatre points cardinaux* Redescendu^ il tirait Ècm €pée> le roi lui mettait un étendard à là main^ et lui disait : « Je Vaecorde d'être dorénavant un adalidr^. ^ Un adaMd pou* vait être pris dans les rangs inférieurs de l'armée castillane^ parmi lee peoàn ou fantassîBls. U devenait le eompag>non des chevalier» et noides héràditairéSf etc;^ etc^ »

L'auteur retrouve, dans cette cérémonie^ ks formés de l'élection des rois parati les fiermains^ ou du moinf de celle des chefs mitîtaires ) 4ueH ea mrtuié mnmmi.

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Je ne Yoildraiil pas Af&tiner qu'il ne règne^ dand clé mode de choix des eapitaines^ dans le cônedilrs de ces douze jtirés^ dans ce Hioitibre métlie, aucUq toutenir des anciennes coutumes germaniques. Ce qui est évi* dent, c'est qu'il s'agit ici beaucoup plutôt d'une sorte de cérémonie chevaleresque et de Féléyation d'un homme à une classe supérieure^ que de l'élection d'un chef barbare ; toutes les formes> tous les détails de Féléyation de Vadalid rappeltent bien plus les moeUrs eh^ Taletesqaes que les mœurs germaines^ et il y a lUI étrange anachronisme à supposer qud cela se paàsaft ainsi/ cinq cents ans auparavant^ ehesles Wisigoths; en dépit de tous les monuments qui n'en disent rien , et ce qui est pli» concluant encore, en dépit de l'état général des mœurs qui n'offre rien de semblable. Il est bien plus probable que ces coutumes sont nées chez les Goths pM[idant leur lutte contre les Arabes^ dans les montagnes de l'Espagne du Nord, et par la direction^ mêlée de féodalité et de liberté, qu'a fait prendre à leurs moeurs cetie situation nouvelle.

L'almocadene ou capitaine des fantassins^ Yalfaquiq^e ou négociateur de l'échange des prisonniers avec les MauFe»> et le cornière ou capitaine de vaisseaui étaient <iommés dans des formes analogueSf et aussi d'après l'avis d'un jury composé , non pas d'hommes pris dws la elftsse à laquelle aqppartenait le eandidati mais d'hommes tirés de ceUe à lactuellè on voulait l'élever.

Cette seule circonstance est décisive dans la question, car elle découle des mœurs chevaleresques et non des mœurs barbares ; elle rappelle Técuyer armé chevalier par des chevaliers, et non le guerrier choisi ou jugé par ses pairs.

Je ne m^arrêterai pas aux recherches de Fauteur sur les épreuves de Feau bouillante, du feu, et sur le jugement par le combat. Bien qu'on en reifcontre des traces dans les anciens monuments de quelques-unes des législations barbares , ces coutumes n'ont point été le droit commun des peuples modernes, dans la première époque de leur établissement sur le territoire romain. C'est plus tard , et par Tinfluence soit des idées religieuses corrompues par la superstition, soit de l'organisation militaire du régime féodal, qu'elles se sont développées, accréditées, et ont formé une véritable jurisprudence. Les faits généraux de l'Europe n'autorisent donc point à conclure, de leur présence chez les Espagnols au quatorzième siècle, à leur présence chez les Wisigoths au septième siècle. Le silence presque absolu des monuments de la première époque conserve ici toute son autorité.

Les faits relatifs à la compurgation, par le serment d'un certain nombre de témoins, sont plus importants et plus curieux.

« La compurgation, dit l'auteur , est mentionnée en termes exprès dans les législations teu toniques; cepen-

DU GOUVERNEMENT REPEÉSENTATIF. 405

dant elle ne parait pas avoir été admise dans les procès conduits selon lesformes prescrites par leFuerojuzgo...; mais plus tard on la trouve plus généralement répandue comme un code légal de jugement dans les affaires civiles et criminelles; preuve invincible de Popiniâtre adhésion des Goths à leurs anciennes coutumes. Ils sentaient les avantages du jugement parjurés, dans son germe le plus imparfait.......

a Ce mode de jugement est sanctionné par le Ftiero viqo comme un usage ancien et général en Gastille. Dans beaucoup de villes de Gastille et de Léon, il est établi ou plutôt déclaré, par les chartes qui leur furent concédées^ comme une coutume locale, un droit reconnu D

« Selon le Fuero viejoj une amende de trois cents sols était due pour avoir souillé le palais du roi ou pillé son château ; cinq cents sols étaient le prix de la tête d'un intendant royal (merino) y et la composition due pour ravoir gravement insulté. Tout homme qui voulait échapper au payement de ces amendes devait se purger du crime par le serment de douze hommes^ car tel était Fancien mage de la Castille, » 1

a Le noble accusé du meurtre d'un ffijo d^Algos*en défendait par le serment de onze autres ffijesd^AlgOy lui douzième; et, en vrais chevaliers, ils étaient tenus de' jurer sur TÉvangile, après avoir chaussé leurs éperons. Deux insultes seulement donnaient èi une dueiia (la

4M HISIHHM DBS (ttUHNES

femm^ d'un rica hambr^ et à un éçuyev le droit de se plaiqdB^ qu'un Mijû (fÀlçQ les avait insultés, savoir une blessure ou un coup, et le vol de leur mules ou d^ leurs habits. Dans les tr*o|s jours, l'injurié devait se plaindrq de l'offense, la déclarer aux Bijos (TAlgo de la ville, i leurs paysans et à leurs locataires, s-il y en avait, et (aire souper la çloçhe municipale, en disant : Un id m'a déshonoré. Après ces formalités, Taccusé était tenu de répondre ; s'il avouait, il payait cinq cents sols^ prix de sa propre tête; s'il niait, il fallait qu'il se lavât pair ^ sef ment de onze iIi$oi dlÀlgOy lui douzièpie. Le paysan insulté par up iftjo étAlga n'était pas admif à se dé^ fendre par le germent de ses pairs ; il fallait qu'il amenât, pour jurer de son innocence, onze Ifijo& dtAlgo,

lui donzième. »

« Ces documents son| puisés dans le codq général. Qans les localités , l'usage de la compurgation était si puissant que les femmes même, prévenues d'un crime, étaient admises à se justifier par le serment d'autres femmes. A Angûas, une femme accuséf de vol ^ faisait acquitter par le serment d'un jury de femmes. La loi de Cuença est bien plus singulière; quapd un mari soupçcijanait sç femme de l'avoir déshonoré, et ne pou- \VX ççp^ixdaqt pronver le fait par témoins, la femme étgit ^mise à se justifier par le serment de douxû koBSMk fyfW^ (^ vmiwgc, qui juraient de sa yertu ; et alors le m^X fit^ tfoiu de la reprendre et dala bien traiter.... n

DU GOUVIBNIMEIIT RlPltSENTATIF. kfflf

a Les coutumes de 8t-Sébattien, de Guipuiooa (oharto accordée par Alphonse VIII en 1802) contiennent ui| mode de procéder qui ressemble à la fixation des dom^ mages par le verdict d'un jury. Le ravisseur d'une jeune fille était tenu de lui payer le prix de son crime, ou de répouser, « ce qui, dit la charte, équivaut plei« nement à une amende. » Mais si elle était d'un rang trop inférieur pour devenir sa femme, il était tenu de la pourvoir d'un mari tel qu'elle eût pu raisonnablement Pespérer avant son malheur; et ce « selon l'esti* mation de Talcalde et de douze bons hommes de Saint- Sébastien.... »

a La charte qui contient, sur Fusage de la compurgation, les détails les plus variés est celle qu'accorda , en 1152, à la ville de Molina, Don Henrique de Lara, seigneur du Heu. Une amende était imposée à quiconque avait blessé ou mutilé un citoyen. L'accusateur devait soutenir sa plainte par trois ténaolns, voisina ou bourgeois, si le délit avait été commis dans les murs. S'il l'avait été hors des murs, deux vecinos suffisaient. Si la preuve n'était pas com^dète, l'accusé devait se justifier par le serment de douze vecine», ou combattpe

avec le plaignant. Celui-ci avait le choix Quand un

meurtre avait été commis, si IHm des hommes engagé» dans la querelle prenait le crime sur sa tête^ ctk disant : Cest moi qui F ai tué, — les autres devaient s'en Justifier par douze bons bourgeois ; los ^ro» iohensê eon

dœe vecinoi derecheros. Si nul n'aTOuait le crime et qu'ils en fussent fous soupçonnés, les parents du mort avaient le droit de désigner Fun des prévenus et de le poursuivre spécialement comme meurtrier; celui-ci devait désigner onze parents du mort qui , avec Faccusateur, juraient de sa criminalité ou de son innocence. L'unanimité était requise; si un ou deux jurés ne s'accordaient pas avec les autres, chacun de ces jurés dissidents était tenu de jurer, avec l'appui de douze hommes, qu'il n'avait reçu aucun présent, ni rien qui le pût corrompre. Cela fait, il sortait du jury, et l'accusé en désignait un autre à sa place. Cette procédure a cela de singulier qu'elle appelle les compurgcUores à jurer avec l'accusateur au lieu de jurer avec l'accusé.... Il est remarquable aussi que , pendant quelque temps, prévalut également en Angleterre l'usage de faire retirer les jurés dissidents et d'en appeler de nouveaux, jusqu'à ce qu'on eût obtenu un verdict unanime »

Tels sont les faits qu'a recueillis l'auteur de ces recherches sur l'existence des anciennes coutumes germaniques, ou d'usages analogues, dans les villes de Castille et de Léon, à dater du douzième siècle. Il en conclut, sans hésiter, que ces mêmes coutumes existaient aux sixième et septième siècles^ chez les Wisigeths Espagnols , et faisaient partie de leurs institutions.

Il est malaisé de prouver que des faits ne sont pas ,

car c'est à celui qui les af&rme à prouver qu'ils sont; et en pareil cas , lorsqu'il s'agit d'époques séparées par cinq ou six siècles et par une révolution telle que la dépossession d'un peuple et la conquête étrangère, des inductions ne suffisent point Le Forum judieum se tait absolument sur la désignation des chefs militaires et sur la compurgation par jurés : il y a plus; cette dernière institution est incompatible avec les dispositions de ce code sur les juges et Tadministration de la justice. Aucun autre monument contemporain nq contredit le Forum judieum. Faut-il, sur Fautorité de faits très-postérieurs et qui se rattachent à une civilisation toute différente, refuser de croire à des preuves si directes, à des témoignages si positifs ?

Je sais ce qu'on peut dire du désordre de ces temps, des lacunes continuelles des lois, et de la disposition des législateurs à omettre précisément les usages les plus simples, les plus universels, comme s'ils n'avaient pas besoin d'être consacrés ni même indiqués. Il est fort possible en effet que la pratique de la compurgation par jurés n'ait pas été complètement étrangère aux Wisigoths; elle se retrouve dans toutes les coutumes germaniques, et elle a pu ne pas disparaître tout à-fait ni tout-à-coup, même après l'introduction d'un code puisé principalement dans les lois romaines. Mais il est impossible de croire, en dépit de ce code, qu'elle ait continué d'être le droit commun, l'institution fon-

410 HISTOIRE DES OEIGIMES

damentale, le véritable système judiciaire de la nation. Il est plus aisé d'expliquer, avec vraisemblance» Texistonee de ces pratiques chez les Goths-Espagpols du douzième siècle, que de justifier, sans preuves ou plutôt contre toutes les preuves, leur supposition arbi^ traire parmi les Wisigoths du septième. De tels usages ont en eux-mêmes quelque cbose de spontané ; ils correspondent à un certain degré de la civilisation, à un certain état des institutions sociales ; on les rencontre sous des formes plus ou moins semblables, mais au fond analogues, non-seulement chez tous les peuples germains, mais encore chez presque tous les peuples barbares qui, à peine sortis de la vie errante, commencent à se fixer sur un sol nouveau, après la con« quête. Or, la destruction de la monarchie 4es Wisigoths par les Arabes suspendit le cours des institutions qu'elle avait reçues depuis deux siècles, rompit l^s conciles de Tolède, brisa ou diminua beaucoup la prédominance du clergé, arrêta enfin la civilisation commencée et fit prendre aux choses une autre direction. Retirés dans les montagnes, souvent errants, séparés en diverses bandes, ceux des Goths qui ne se soumirent pas aux vainqueurs rebroussèrent ob^siin, pour ainsi dire, vers la vie que menaient leurs ancêtres dans les forêts de la Germanie. Les institutions romaines, les maximes romaines, tout eel enseoible de lois et d'idées qu'ils avaient reçues du clergé, et qui

DU GOUVEMBMENT R0RÉSIlfTATIF. 444

avaient pFéTahi sur leurs propret habitudes, disparureat presque uéoessairement dansoette secoussp, ne sç conser* yèrent du moins que chez les Goths qui demeurèrent sous la domination des musulmans. Les compagnons de Pelage durant, jusqu'4 un certain point, redevenir des Germains. Ce fqt après oe retour forcé vers leur situation primitive , et, par conséquent , vers leurs aneiennes institutions, qu'ils reprirent ToffensivQ sur les Arabes, et reconquirent par degrés TEspagne, y rapportant avec eux les mçeurs, les usages, les pva^ tiques politiques et judiciaires qu'ils avaient en paidi^ retrouvés. Les institutions libres, d^aîlleur^ durent alors renaître parmi eux) elles seules procurent la forée dans le malheur et le péril. Ce n^étaient pas les habitudes de lV>/j$dt«m p<j^<uiHum et les maximes des conciles de Tolède qui pouvaient ramener les Goths dans leur patrie subjuguée et rétablir les descendants de Ghindasuinthe sur le trône de leur^ pères. La parw ticipation du peuple aux a^ffaires publiques, Tâpreté des mœurs barbares et Vénergle 4e la liberté irrégi>T lière pouvaient seules produire de tels effets. T^ut porte à croire que les institutions de VEspagne, après le rétablissement des royaumes de Cf^tille, de Léqn, d'Aragon, etc., forent des in^itutions i^uves, et le résultat de la nouv^le situation dps Goths, beaucoup plus que rhérîtage des anciens Wisisptbs. La preuve s%n rencontre dans le^ cortàs génésaka du royaume,

442 BISTOIRE DES ORIGINES

dans la constitation et les libertés des yiUes, dans l'ordre politique tout entier qui ne se rattache point

à l'ancienne monarchie, et se déduit beaucoup plus naturellement de l'état et des besoins des monarchies nouvelles. Le système politique établi par les conciles de Tolède et le Forum judicum ne pouvait avoir poussé de profondes racines; il tcnnba devant des nécessités auxquelles il ne satisfaisait point Le Forum judicum lui-même aurait peutrêtre complètement succombé s'il n'eût été la loi des Goths qui étaient demeurés sous le joug des Maures; il réglait d'ailleurs surtout Tordre civil, toujours plus fixe et moins atteint par les révolu-; tiens. 11 continua donc, en ce point, d'être la loi générale de TEspagne, tandis que Tordre politique prit une nouvelle forme et se régla par d'autres institutions.

Le Forum judicum et les monuments contemporains sont la seule et véritable source où Ton puisse étudier les institutions politiques des anciens Wisigoths; source sans doute incomplète, et qui ne nous apporte pas tout ce qui était; source qui, probablement même, a surtout négligé de recueillir ce qui subsistait encore des mœurs et des habitudes germaniques, mais qu'il est impossible de répudier pour admettre des faits et des institutions générales qui lui sont directement contraires. Les conséquences que j'ai déduites de ces monuments originaux et contemporains subsistent donc, et déterminent le vrai système politique de la

monarchie des Wisigoths. Le régime impérial et les théories ecclésiastiques en furent les éléments constitutifs. Ces éléments prévalurent sur les coutumes germaines. Ils se modifièrent sans doute pour s'adapter à un peuple barbare ; mais^ en se modifiant, ils domi- ' nèrent et devinrent la forme générale^ la loi fondamentale de rÉtat. Si les Gotbs Espagnols sont rentrés ensuite dans des voies plus analogues à celles qu'ont .suivies les autres peuples modernes de même origine, c'est dans l'invasion des Arabes, dans la seconde conquête de l'Espagne par les Goths redevenus à moitié Germains, et dans les effets de cette grande révolution, non pas dans les institutions de la monarchie des Wisigoths, qu'on en peut reconnaître les causes.