DIX-NEUVIÈME LEÇON

Gouvernement de Charlemagne. — Renaissance apparente et momentanée des institutions libres au milieu des progrès du système monarchique. — De l'indépendance individuelle et de la liberté sociale. — Comment naît et s'établit le pouvoir d'un grand homme dans une société barbare. — Ce qu'il y a de plus antisocial, c'est l'anarchie. — Organisation du pouvoir monarchique sous Charlemagne. — Des missi domlmcï. — Des scabini. — Active surveillance de Charlemagne sur ses vassaux et sur ses agents. — Chute rapide des institutions monarchiques après Charlemagne. — Prédominance définitive du système féodal. — Des institutions centrales durant la même époque. — De la royauté. — La royauté, chez les anciens Francs, avait un caractère plus guerrier que religieux. — Mélange d'hérédité et d'élection. — Du droit et du fait, à l'origine des sociétés. — Erreur de ceux qui veulent trouver le droit dans les faits primitifs. — Causes des progrès de la royauté et de l'établissement de l'hérédité royale chez les Francs. — Différence essentielle entre les causes de la chute des Mérovingiens et celles de la chute des Carlovingiens, entre l'avénemenl de Pepin-le-Bref et celui de Hugues-Capet. — De l'influence du clergé sur le caractère et les destinées de la royauté chez les Francs.

Après l'anarchie Mérovingienne, au début des Carlovingiens et notamment sous Charlemagne , deux

24 s HISTOIRE bES ORIGINES

faits, qui semblent contradictoires, apparaissent. Les institutions libres semblent renaître, et en même temps le système monarchique prévaut évidemment. Il faut étudier de près cette coïncidence singulière et en bien comprendre les causes.

Il y a deux manières de comprendre la liberté de l'homme : 1° comme l'indépendance de Tindividu n'ayant pour loi que sa propre volonté; 2° comme l'affranchissement, pour tout individu, de toute autre volonté individuelle , contraire à la raison et à la justice.

La liberté, conçue dans le premier sens, est barbare et anti-sociale ; c'est l'enfance ou plutôt l'absence de la société. Le seul mot de société indique l'union des individus dans une idée , un sentiment , un intérêt commun. La société ne peut exister que par l'obéissance des individus à une règle commune. Si la liberté de chaque homme est à elle-même sa loi, si toute restriction apportée à l'indépendance de la volonté individuelle est considérée comme illégitime , la société est impossible. La loi qui doit régir la société, selon la vérité et la justice, existe en dehors et indépendamment des volontés individuelles. Le but de la société est de découvrir cette loi supérieure, et de n'imposer obéissance qu'a ci,lle-la; mais à cette loi-là est due l'obéisgance ; la société n'est possible que par l'empire de la force ou par celui de la vraie loi. Si l'indépendance de

rindividu est regardée comme la condition de la liberté, on peut être certain que la force s'emparera de la société, car il faut que la société subsiste; c'est le besoin impérieux de la nature humaine ; ce besoin recevra sa satisfaction de la force s'il ne la reçoit pas de la justice et de la raison.

Le but du gouvernement est donc double; il se propose : lo de rechercher et de découvrir la vraie loi qui doit décider dans toutes les occasions que font naître les relations sociales, et de soumettre à cette loi les volontés individuelles qui lui sont contraires ; 2" d'empêcher que les individus ne soient soumis à d'autres lois que celle-là, c'est-à-dire à la volonté arbitraire d'autres individus plus forts. Le bon, le vrai gouvernement n'est donc pas celui qui dit à chaque individu : « Tu ne seras soumis qu'a ton propre caprice, » car il n'y a point de société, point de gouvernement à ce prix; mais celui qui dit : « Tu ne seras soumis au caprice d'aucun autre individu, mais seulement à la raison et à la justice. » Les progrès de la civilisation consistent, d'une part, à étendre l'autorité de la raison sur tous les individus, en ne négligeant rien pour que leur raison individuelle soit convaincue et leur obéissance volontaire ; d'autre part, à restreindre la portée de la volonté arbitraire des individus les uns sur les autres. Où prévaut la volonté arbitraire d'un ou de quelques individus, la liberté légitime n'est pas. Où

prévaut l'indépendance isolée de chaque indi\idu, la société n'est pas.

L'importance de cette distinction entre la liberté morale ou de droit, et la liberté naturelle ou de fait, entre la liberté sociale et l'indépendance individuelle, est immense. Il serait aisé de montrer qu'elle se rattache à la vraie théorie de la liberté considérée dans l'homme en lui-même, indépendamment de la société. C'est en tant qu'être raisonnable et capable de reconnaître la vérité, que l'homme est sublime ; là réside la divinité de sa nature; la liberté n'est en lui que la puissance d'obéir à la vérité qu'il peut reconnaître , et d'y conformer ses actes. A ce titre, la liberté est trèsrespectable, mais elle n'est respectable qu'à ce titre.

Dans l'enfance des sociétés, la liberté que veulent et défendent presque tous les hommes , c'est la liberté naturelle, la liberté de ne faire que sa propre volonté. Cela tient à l'imperfection du développement moral de chaque individu , et à l'imperfection du même développement dans les pouvoirs sociaux; imperfection qui fait que ces pouvoirs connaissent mal la vraie loi , ne l'appliquent guères, et sont eux-mêmes dirigés par des volontés individuelles, arbitraires et capricieuses.

Voilà pourquoi l'état de liberté, qui se rencontre au berceau de toutes les sociétés, dure si peu, et est si tôt remplacé par le despotisme d'un seul ou de plusieurs. La société ne peut subsister si la liberté naturelle, c'est-

à-dire l'indépendance individuelle, subsiste dans toute l'étendue de son désir ; et comme la société ne sait encore ni gouverner selon la loi morale, ni respecter la liberté morale , c'est la force qui s'empare du gouvernement.

Lorsque, dans cet état de la société, survient un homme d'un génie et d'un caractère supérieurs, il est inévitablement poussé à fonder le despotisme , c'est-àdire l'empire de sa volonté individuelle. Le choc de toutes les volontés individuelles, barbares ou slupides, l'irrite et l'olTense; son instinct lui dit que la société ne peut ainsi subsister, que ce n'est pas là la société. De plus, il est choqué, pour son propre compte, de l'empire que prétendent exercer, sur toutes choses et sur lui-même, toutes ces volontés étroites et ignorantes. C'est aussi un despotisme que l'autorité de forces aveugles sur une force éclairée ; c'est aussi une insolence que le pouvoir d'une multitude brutale sur une haute raison individuelle. L'homme supérieur s'en indigne et cherche à s'affranchir de ce joug , à imposer une règle à ce désordre; et il cherche celte règle dans sa propre raison , dans sa propre volonté. Ainsi s'établit , à de telles époques , le despotisme d'un seul ; il n'est pas radicalement illégitime, et ce qui le prouve, c'est la facile admission qu'il rencontre , l'admiration qu'on lui porte , la reconnaissance même qu'il inspire et qui dure tant que dure la situation qui a fait naître son

252 HISTOiFîE DES ORIGINES

pouvoir. A la vérité, la supériorité la plus grande, la plus naturellement appelée à l'empire par le désordre et la dissolution de la société, s'y corrompt bientôt et finit par devenir elle-même une volonté purement individuelle, pleine d'égoïsme et de caprice ; mais ce qui a fait, à son début, sa force et son crédit, c'est qu'elle a mieux compris les besoins généraux de la société; elle a pénétré plus avant dans la connaissance de la vraie loi qui doit la régir; elle l'a arrachée à la domination et au combat d'une multitude de volontés individuelles ignorantes ou féroces. C'est par là que triomphent d'abord les grands hommes. Ce fut ainsi que triompha Charlemagne; c'était ainsi que les trois premiers Carlovingiens, Pépin de Herstall, Charles Martel et Pepinle-Bref lui avaient préparé les voies. Sous les Mérovingiens, l'État tombait en dissolution ; tout fort se rendait indépendant, tout faible tombait sous le joug d'un fort. Bien que les Pépin fussent sortis du sein de l'aristocratie qui prévalait, ils luttèrent de bonne heure contre ses excès. Charles Martel reprima les petits tyrans qui s'étaient élevés de toutes parts. La tendance de la politique de Charlemagne fut d'établir le système monarchique , c'est-à-dire de faire prévaloir partout sa volonté en la faisant pénétrer partout par le moyen de ses agents. Pour connaître un j)eu exactement ce que c'était que la monarchie pure de Charlemagne, il faut voir comment il gouvernait ses propres biens, quelle

était radministration de son palais. L'activité de sa surveillance était surprenante, on en trouve les détails dans son capitulaire de villis et dans la première partie d'une lettre d'Hincmar. C'était dans le même esprit qu'il gouvernait son empire. C'était là pour lui le seul moyen de rétablir l'ordre, et d'appliquer les forces publiques à ses desseins. Dans le despotisme d'un homme supérieur, il entre un grand instinct de justice et de protection des faibles. Charlemagne s'appliqua partout à réprimer le pouvoir des grands en les surveillant et en mettant l'autorité royale en rapport direct avec les sujets. 11 fut attentif à l'emploi et à l'administration de ses bénéfices, même entre les mains des bénéficiers ; il eut soin de ne pas donner plus d'un comté au même comte, si ce n'est dans des cas rares ; il ordonna aux seigneurs de rendre exactement la justice à leurs vassaux, et prit des mesures très-énergiques pour les y obliger, et pour que chacun fût jugé selon la loi. Charlemagne surveillait aussi la conduite des comtes; les assemblées d'hommes libres avaient presque péri; ils réclamaient comme une faveur de n'être pas obligés de s'y rendre. Charlemagne, pour remplacer cette surveillance active des anciennes assemblées , créa les missi dominici. C'étaient des inspecteurs de tout l'état du royaume, et particulièrement delà conduite des comtes et des seigneurs.

Les délégués de Charlemagne, Ips juges impériauv.

avaient des assesseurs, et comme les hommes libres qui auraient dû remplir les fonctions d'assesseurs ne se rendaient presque plus aux assemblées périodiques, Charlemagne les remplaça par des scabini que nommaient les missi dominici, et qu'il leur enjoignait de choisir avec grand soin. Cette intervention des délégués du souverain lui-même dans les affaires judiciaires était un puissant moyen décentralisation monarchique.

Dans son empire Franc , ce n'était pas contre les anciennes institutions libres, mais contre l'anarchie publique et le pouvoir désordonné des forts que Charlemagne dirigeait ces moyens de gouvernement. Ailleurs, et là où il pouvait craindre la liberté, son despotisme la réprimait durement : il interdisait toute assemblée chez les Saxons.

Toute celte organisation monarchique tomba avec Charlemagne. On la voit se prolonger encore, comme une habitude, dans les paroles et les lois de Louis-le- Débonnaire ; mais la main qui soutenait l'édiflce n'y est plus. Le langage de Charlemagne, dans la bouche de Charles-le-Chauve, n'est plus qu'une fanfaronnade ridicule. Le système féodal prend partout le dessus et s'organise. Les grands vassaux attaquent le roi ou s'isolent de lui. La dignité de comte est devenue si considérable que des fils de rois et d'empereurs la désirent et la reçoivent. L'hérédité prévaut dans les offices de ducs, de comtes, de vicomtes, etc. Rhéginon

cite comme im lait singulier que les fils du duc Robert ne succédèrent pas à son duché, et il en donne pour raison leur enfance qui les mettait hors d'état de repousser les Normands. Les fils de deux comtes d'Autriche n'ayant pas été mis en possession des comtés de leurs pères, leurs parents prennent les armes et en chassent Aribon qui les avait reçus.

Le pouvoir des comtes, devenus seigneurs héréditaires, s'accrut de celui qu'ils avaient eu sous ce nom, comme délégués du roi. La hiérarchie féodale, forte du pouvoir qui lui est propre, se fortifia ainsi des débris de l'autorité royale. 11 en résulta un nouvel ordre d'institutions locales dont je n'ai pas à m'occuper.

Le tableau des institutions centrales reproduit, sous un autre aspect, les mêmes faits, et conduit aux mêmes résultats.

Les institutions centrales, vous le savez, se réduisent à deux, la royauté et les assemblées générales de la nation.

On peut appliquer à la royauté chez les Francs ce que j'ai dit de la royauté chez les Anglo-Saxons. Seulement, chez les Francs, la famille royale ne porte pas, dès l'origine, le caractère d'une filiation religieuse. Cela tenait peut-être à ce que les Francs étaient une confédération de diverses tribus ; chez eux le roi paraît surtout un chef militaire.

Sous les premiers Mérovingiens, il y eut toujours un

grand mélange d'hérédité et d'élection : l'hérédité flotte dans l'intérieur de la même famille; l'élection, quand elle n'est pas un acte violent, est plutôt une reconnaissance qu'une élection.

C'est une grave erreur que de chercher dans les faits la base d'un droit primitif et exclusif. On rencontre toutes choses dans les faits. Les partis les plus divers sont tombés à cet égard dans la même erreur. Quiconque a trouvé, à l'origine de l'État, une violence conforme à son opinion, l'a prise pour fondement de ce qu'il a appelé le droit. Les uns veulent voir l'hérédité absolue et bien réglée, au milieu de la barbarie ; les autres veulent transporter le trouble et la violence des élections Barbares dans une civilisation très-avancée ; ce qu'ils trouvent en fait dans l'enfance des sociétés, ils le convertissent en droit pour les sociétés grandes et développées. Ce n'est là ni de la philosophie, ni de l'histoire. Le droit, c'est ce qui est conforme à la raison et à la justice. Il y en a un peu, plus ou moins, à toutes les époques de la vie des sociétés humaines; il n'est complet ni pur à aucune époque. Il faut se résigner à la tâche d'avoir partout k le dégager de son alliage.

Laissons donc de côté le droit primitif et exclusif de l'hérédité royale, qui n'a pas plus existé chez les Francs qu'ailleurs : tout ce qu'on peut dire, c'est que le principe de la royauté héréditaire tendit de bonne heure, et constamment , à prévaloir. L'hérédité du domaine

DU GOUVERNEMENT REPRÉSENTATIF. 2o7

privé des rois , qui était considérable, contribua beaucoup à établir l'hérédité de la couronne, comme le partage du domaine privé, entre les fils, contribua au partage des États ; mais le partage des États se faisait presque toujours avec l'assentiment des grands, tandis que l'hérédité de la couronne, dans chaque État, ne paraît pas avoir eu besoin d'un assentiment formel.

Nous avons déjà vu quelles causes amenèrent la chute de la race Mérovingienne et l'avènement des Carlovingiens. La chute de ceux-ci, au dixième siècle, eut, avec celle des Mérovingiens, quelques traits de ressemblance, mais elle en différa bien plus qu'elle ne lui ressembla. Les anciens compagnons des rois Francs, les Icudes, les antrustions, les bénéficiers avaient quitté la cour, s'étaient fixés dans leurs terres, et étaient devenus des seigneurs féodaux ; les révolutions ne se passaient plus auprès du trône et dans l'intérieur du palais. Les seigneurs féodaux étaient beaucoup plus isolés non-seulement du roi, mais les uns des autres, que no l'étaient les leudes sous les Mérovingiens. Pepin-le-Bref était roi de fait quand Childéric III l'était de nom. Pépin prit le nom de sa puissance. A la fin du dixième siècle, il n'y avait plus de roi, ni auprès du roi aucun homme puissant qui exerçât le pouvoir au nom de Louis V. Hugues Capet prit une place à peu près vacante qui, dans le moment même, ajouta beaucoup à sa dignité, peu à son autorité. Après la chute des Mérovingiens, Pépin et I. 17

Charlemagne purent tenter de fonder le système monarchique et l'autorité centrale du roi : Hugues Capet ne le pouvait pas et ne le tenta point ; les souverainetés féodales s'étaient partagé le royaume. Pépin était le chef d'une aristocratie qui avait son centre dans le palais des rois Mérovingiens. Hugues Capet était l'un des principaux seigneurs d'une aristocratie qui n'avait plus de centre ; il se fit roi parce que la couronne était à sa portée. Si Louis Veut habité Rouen, c'eût été probablement le duc de Normandie qui se serait fait roi.

Quant à la nature et à l'étendue de l'autorité royale, tout ce que j'ai dit indique assez ce qu'elle était : trèsbornée et précaire avant l'établissement des Francs sur le territoire romain , n'étant guères que le pouvoir du chef d'une bande guerrière toujours contenu par la présence des hommes libres ses compagnons, elle s'étendit et se fortifia après la conquête par différentes causes.

1° Par la dispersion des Francs : ils cessèrent d'entourer constamment le roi; son autorité ne fut plus que peu de ctose sur ceux qui le quittèrent ; mais ceux qui l'entouraient habitueUement dépendirent plus étroitement de lui ; une cour de serviteurs barbares remplaça une cour de guerriers.

2° Par la soumission de plusieurs chefs ou rois voisins.

3° Par l'inégalité croissante des richesses : celles des

DU GOUVERNEMENT REPRÉSENTATIF. -2j9

rois s'accrurent beaucoup; c'était leur principal moyen de puissance ; ils mettaient tous leurs soins à amasser des trésors ; ce n'était rien de laisser à ses enfants un royaume si on ne leur laissait un trésor,

4" Par l'influence des idées religieuses et romaines. Pour les chrétiens, le roi était le successeur de Saul et de David; pour les Romains, le représentant des empereurs. Les rois Francs sentirent bien l'avantage de cette double situation; ils acceptèrent avec empressement les titres de patrice et de consul.

Mais rien n'était fixe dans l'autorité royale; elle se proportionnait au savoir-faire et à l'énergie de ceux qui l'exerçaient.

Rien ne se ressemble moins que l'idée de l'autorité royale dans ces temps-là et dans les nôtres. Si un village méconnaissait aujourd'hui l'autorité du roi ou refusait de lui obéir, ce serait un événement grave, le signe d'une grande décadence du pouvoir. Il n'en était point ainsi alors; l'autorité ne pénétrait pas partout ; les lieux et les intérêts éloignés lui étaient en quelque sorte étrangers. Tout se passait auprès d'elle , si ce n'est en cas de guerre ; le rayon de sa portée était court, et là où elle s'appliquait, elle était matière de fait plus que de droit.

En matière d'autorité et de liberté, le droit et le fait se confondent presque dans l'enfance des sociétés. L'idée de droit, séparée du fait, n'a que bien peu de puissance et

existe à peine. De là les éternelles vicissitudes de l'autorité et de la liberté; quiconque cesse de les posséder n'est guère admis à les réclamer. C'est l'œuvre et le chefd'œuvre de la civilisation de dégager le droit du fait, et de faire du droit une puissance qui se soutienne . se défende, se revendique en son propre nom.

11 ne faut pas croire du reste que les idées religieuses n'aient eu , à l'égard de l'autorité royale , d'autre influence que de l'étendre et de la représenter comme absolue et .dérivée du droit divin : elles ont beaucoup contribué à la moraliser. Elles l'ont, il est vrai, affran- Ciiie des libertés publiques qui nélaient souvent que des forces arbitraires et brutales, et en cela elles ont contribué à fonder le pouvoir absolu : mais elles l'ont en même temps subordonnée aux lois divines dans lesquelles les lois morales étaient comprises. Les bornes que les mœurs franques imposaient à l'autorité royale étaient bien différentes de celles que lui assignaient les idées chrétiennes ; le roi , selon l'expres- Gion des conciles, est celui qui gouverne avec pitié, justice et bonté; qui ne gouverne pas ainsi n'est pas roi. mais ti/ran. Les règles auxquelles ce principe obligeait l'autorité royale valaient mieux que celles qui découlaient des mœurs franques. Ce système, il est vrai, ne donnait aucune garantie positive et réelle de l'observation des règles dont il faisait pour la royauté des devoirs. Mais notre temps s'est trop préoccupé de chercher des ga-

ranlies dans les forces et pas assez dans la puissance des idées morales. Dans les temps barbares, comme toutes les forces, celles des rois et celles des sujets, sont presque également déréglées, elles paraissent aux hommes sensés de mauvaises garanties. Ils en cherchent de plus pures dans les idées morales. Lorsque, dans l'époque qui nous occupe, les Francs ou les leudes répriment les abus de l'autorité royale, ils ne les répriment qu'en vertu de leur propre force, et ne défendent leurs libertés que dans leur propre intérêt, non d'après aucune idée morale de justice et de droit général. Les ecclésiastiques, au contraire, parlent au nom des idées générales de justice et d'humanité. C'est la morale plutôt que la force qu'ils opposent à l'autorité. Le clergé disait ainsi des choses qui répondaient aux besoins de tous les faibles, et qui le faisaient considérer comme leur protecteur.

Le vice du système religieux est sans contredit de ne créer aucune institution politique, et par conséquent aucune garantie efficace : aussi finit-il toujours par être plus favorable au pouvoir qu'à la liberté ; mais, dans les temps barbares et lorsque le pouvoir et la liberté étaient à peu près également brutaux etanarchiques, ce système a rendu, à l'humanité et à la civilisation, d'immenses services.