FIN DU PREMIER VOLUME

PREMIÈRE LEÇO;^. — (discolrs d'ouverture. — 7 décembre 1820.) Comment riiistoire se découvre progressivement à mesure que la civilisation se développe. — Deux erreurs contraires dans notre manière de considérer le passé; dédain superbe ou admiration superstitieuse. — L'impartialité historique est la mission de notre temps. — Division de l'histoire des institutions politiques de l'Europe en quatre grandes é|)oques. — Le gouvernement représentatif a été le but général et naturel de ces institutions Objet

du cours; étude des origines et des essais du gouvernement représentatif en France, en Espagne et en Angleterre. — Disposition qu'il faut apporter dans celte étude. 1

DEUXIÈME LEÇON. — Caractère général des institutions politiques en Europe, du quatrième au onzième siècle. — Stérilité politique de l'empire romain pendant toute sa durée. — Système administratif établi par Dioctétien. — Dissolution partielle de l'empire acceptée par les empereurs. — Abandon volontaire de plusieurs provinces. — Marche progressive des invasions germaniques. — Huit royaumes fondés par les Germains, sur le territoire de l'empire romain, dans les cinquième et sixième siècles. — Pourquoi je commence par l'étude des institutions anglo-saxonnes. — Résumé de l'histoire des Anglo-Saxons jusqu'à la conquête de l'Angleterre par Guillaume, duc de Normandie. 33

TROISIÈME LEÇON. —Objet de la leçon. — Nécessité d'étudier d'abord l'état des personnes pour comprendre les institutions. — Différence essentielle entre l'antiquité et les sociétés modernes, quant à la classification des conditions sociales. — De l'état des personnes chez les Anglo-Saxons. — Thanes et Ceorh. — Thanes royaux et: thanes inférieurs. — Quelles étaient leurs relations ?

— Que les ceorls étaient des hommes libres. — institutions centrales et institutions locales. — Que les institutions locales prédominaient chez les Anglo-Saxons. — Il en est ainsi dans le premier âge des sociétés. — Le progrès de la civilisation cpnsiste d'abord dans le progrès de la centralisation , puis dans un retour aux institutions locales et dans une juste répartition du pouvoir entre le centre et les localités. 47

QUATRIÈME LEÇON. — Des institutions locales chez les Anglo- Saxons. — Institutions de hiérarchie. — Institutions de liberté.

— Divisions du territoire. — Leur origine. — Leur double but. — De la police intérieure dans ces associations locales. — Cours de décurie , de centurie et de comté. — Les cours de comté demeurent seules importantes. — Leur composition. — Leursattributions.

— Comment la justice y était rendue. — Origine complexe du jury. — Comment étaient nommés les chefs de ces assemblées locales. — Des institutions centrales chez les Anglo-Saxons. — Du Wittenagemot ou assemblée générale. — Sa com|)Osition.— Sur quel principe elle reposait. — Que ce n'est pas le principe du gouvernement représentatif. — Prépondérance toujours croissante des grands propriétaires dans la monarchie anglo-saxonne. 61

CINQUIÈME LEÇON. — Des attributions du Wittenagemot. — YA\e^ sont vagues et indécises, mais très-étendues: 1» la défense du royaume; 2° les impôts; 3" la surveillance des routes, ponts et forteresses; 4» le droit de battre monnaie; o» le redressement de certains actes des cours de comté; 6'^ la responsabilité des conseillers du roi ; "o la surveillance du domaine royal ; 8° les affaires ecclésiastiques; 9° les pétitions; 10° Dans certains cas, le \^"ittenagemot était un tribunal. — Du mode de convocation du Wittenagemot. — Des vicissitudes de son caractère et de son importance. — De la royauté chez les Anglo-Saxons. — Comment elle devint bientôt héréditaire. — Mélange d'élection pendant quelque temps. — Étendue et progrès du pouvoir royal. — Progrès de l'isolement et du pouvoir des grands propriétaires. 73

SIXIÈME LEÇON. — Objet de la leçon. — Quel est le vrai principe du gouvernement représentatif. — On a tort de classer les gouvernements par leurs formes extérieures. — Erreur de Montesquieu sur l'origine du système représentatif. — Corrélation nécessaire et formation simultanée de la société et du gouvernement. — Erreur de Rousseau dans l'hypothèse du contrat social. — Quelle est la souveraineté de droit. — Elle n'appartient pleinement et constamment à personne sur la terre. — Confusion et contradiction des idées des hommes à ce sujet. — Les sociétés, comme les individus, ont droit d'être placées sous les lois de la justice et de la raison. — Les gouvernements doivent être incessamment tenus et ramenés à les chercher et à s'y conformer. — Classification des gouvernements d'après ce principe. — C'est la vraie base du système représentatif, des pouvoirs publics et des droits politiques dans ce gouvernement. 83

SEPTIÈME LEÇON. — Comparaison du principe des divers gouvernements avec le vrai principe du gouvernement représentatif. — Des gouvernements aristocratiques. — Origine et histoire du mol aristocratie.— Principe de cette forme de gouvernement. — Ses conséquences. — Comment le principe du gouvernement représentatif pénètre dans les gouvernements aristocratiques. — Des gouvernements démocratiques. — Origine et conséquences du principe de la souveraineté du peuple. — Que ce principe n'est point celui du gouvernement représentatif. — En quel sens le gouvernement représentatif est le gouvernement de la majorité. — Il satisfait seul au vrai principe de la souveraineté. 99

HUITIÈME LEÇON. — Les formes d'un gouvernement sont en rapport avec son principe mais, elles sont subordonnées à l'état des laits et varient selon les degrés de civilisation. — Quelles sont les formes essentielles au principe du gouvernement représentatif :

— 1» de la division des pouvoirs; pourquoi elle est absolument nécessaire au principe du gouvernement représentatif; — 2° de l'élection; — 3° de la publicité. — Comment la publicité est, en théorie, un des caractères les plus essentiels, et, en fait, une des dernières conquêtes du gouvernement représentatif. 1 17

NEUVIÈME LEÇON. — Des institutions primitives chez les Francs.

— Nécessité de retracer les principaux événements de l'histoire de la monarchie franque. — Les Francs, en Germanie, étaient une confédération de tribus, — Établissement successif de plusieurs de ces tribus dans la Belgique et dans la Gaule. — Francs-Saliens.

— Francs-Ripuaires. — Double caractère et double autorité des chefs de ces tribus après leur établissement sur le territoire romain. — Premiers chefs Francs. — Clovis. — Ses diverses expéditions. — Caractère de ses guerres et de ses conquêtes. — Prépondérance décisive des Francs dans la Gaule. 427

DIXIÈME LEÇON. — Des partages de territoire entre les fils des rois Francs. — Causes et conséquences de ces partages. — Formation et disparition rapide de plusieurs royaumes Francs. — lisse réduisent à deux : la Neustrie et l'Auslrasie. — Division géographique de ces deux royaumes. — Causes plus profondes de leur séparation. — Prédominance du royaume de S'eustrie dans les premiers temps. — Lutte des deux royaumes sous les noms de Fi'édégonde et de Brunehaut. — Élévation des maires du palais. — Vrai caractère de leur pouvoir. — Prépondérance des maires du palais d'Austrasie. — Famille des Pépin. — De l'usurpation d'une partie des biens de l'Église par Charles-Martel, — Que la chute des Mérovingiens fut une seconde conquête de la Gaule par les Francs- Germains. — Intervention des idées chrétiennes dans cet événement, i 3S

ONZIÈME LEÇON, —Objet de la leçon. — Caractère général des événements sous les Carlovingiens. — Ils tendent au démembrement, à la dissolution de l'État sur le territoire et du pouvoir dans l'État, — Règne de Pepin-le-Bref. —Comment il traite avec

les grands propriétaires , le clergé et la papauté. — Règne de Charlemagne. — Époque de transition. — Halte de la société, par l'action d'un grand homme , entre le cliaos de la barbarie et la prédominance délinilive de la féodalité. — Règnes de Louis-le- Débonnaire et de Cliarles-le-Chauve.— La dissolution recommence et prévaut. — Invasions des Normands. — Derniers Carlovingiens.

— Avènement de Hugues-Capet. — Conformité des oscillations de cette époque avec la marche générale de l'histoire et de la nature. 149

DOUZIÈME LEÇON. — Anciennes institutions des Francs. —Pourquoi elles sont plus difficiles à étudier ([ue celles des Anglo-Saxons. — Nécessité d'étudier d'abord la condition et les relations des terres pour bien comprendre celles des personnes. — Trois sortes de propriétés territoriales : les alleux, les bénéfices, les terres tributaires. — Première origine des alleux. — Sens du mot alode.

— De la terre salique chez les Francs. — Deux caractères essentiels des alleux. — Charges dont les alleux étaient libres. — Charges qui pesèrent peu à peu sur les alleux. 163

TRtIZIÈME LEÇON. — Origine du service militaire. — A quel titre il était imposé à tous. — Dans quelles limites il pesait sur les propriétaires d'alleux. — Comment Charlemagne en ht une obligation générale, réglée en raison de la propriété. — Les alleux étaient d'abord exempts de tout impôt. — Efforts des rois et des chefs pour soumettre les alleux à certains impôts. — Y avait-il primitivement un grand nombre d'alleux? — Disparition progressive des petits alleux. — Par quelles causes. — Des bénélices. — Leur origine. — Changement de situation des chefs germains par leur établissement territorial. — Leurs richesses mobilières et immobilières. — Caractère privé de ces richesses. — Point de trésor public. — Différence, sous ce rapport, entre les républiques de l'antiquité et les États fondés sur les ruines de l'empire romain.

— De Vœrarium et du fiscus dans l'ancienne république romaine.

— Comment se formait et s'accroissait le domaine privé des rois en France. — Les bénélices étaient-ils donnés à temps et révocaliles, ou à vie et réversibles, ou héréditaires? — Erreur de Montesquieu à ce sujet. — Simultanéité de ces divers modes de concession. 173

QUATORZIÈME LEÇON. —Preuves de la simultanéité des divers modes de concession des bénélices, du cinquième au dixième siècle : — 1" des bénéfices absolument et arbitrairement révocables; — ce fut souvent le fait, jamais le droit; — 2" des bénéfices concédés pour un temps limité ; — des précaires ; — histoire des biens enlevés aux églises par Charles-Martel; — 3» des bénéfices concédés à vie -, — 4" des bénélices concédés héréditairement. — On peut aftirmer qu'en général les bénéfices étaient concédés à titre d'usufruit et à vie , et qu'ils tendaient constamment à devenir héréditaires. — Cette tendance prévaut décidémeut sous Charles-le-Chauve. — Des obligations attachées aux

TABLE DES MATIÈRES. il9

bénéfices. — Services militaires. — Services judiciaires et domestiques. — Origine, sens et vicissitudes de la fidélité due par le vassal au seigneur. 183

QUINZIÈME LEÇON. — Des bénéfices concédés par les grands propriétaires aux hoinmesqui les entouraient : — l" bénéfices concédés pour toutes sortes de services, et comme mode de salaire;

— 2° les grands propriétaires u:5urpent les terres voisines des leurs, et les confèn^nt en bént'ficesà leurs hommes; — 3° conversion d'un grand nombre d'alleux en bénéfices par la pratique de la recommandation. — Origine et sens de cette pratique. — Permanence des alleux, surtout dans certaines parties de la monarchie flanque. — Des terres tributaires. — De leur origine et de leur nature. — Elles s'étendent rapidement. — Par quelles causes.

— Piésumé de l'état de la propriélé territoriale, du sixième au onzième siècle : — i° conditions diverses de la propriélé territoriale; — 2o(jépendance individuelle de la propriété territoriale;

— 3o état stalionnaire de la richesse territoriale. — Pourquoi le système de la propriélé bénéficiaire, c'est-à-dire le système féodal, était nécessaire à la formation de la société moderne et des grands États. 199

SEIZIÈME LEÇON. — De l'étal des personnes, du cinquième au dixième siècle. — Il est impossible de le déterminer d'après un principe général et fixe. — Preuves que l'état des terres n'était pas toujours le signe de l'état des personnes. — Des propriétaires d'alleux. — Des propriétaires de bénéfices. — Des possesseurs de terres tributaires. — Variété et instabilité de ces conditions sociales.

— Des esclaves. — De la tentative de déterminer l'état des personnes d'après le wehrgeïd, ou la valeur légale de la vie des hommes. — Tableau des vingt-un principaux cas de wehrgeld.

— Confusion et mobilité de ce principe. — Il faut examiner l'état des personnes en fait, et rechercher, dans les documents historiques, comment elles étaient classées à raison de leur importance et de leur force, sans prétendre faire dériver cette classification d'aucun principe fixe. 211

DIX-SEPTIÈME LEÇON. — Des leudes ou antrustions. — Hommes, fidèles des rois et des grands propriétaires. — Moyens divers de les conserver ou de les acquérir. — Obligations des leudes. — Les leudes sont-ils l'origine de la noblesse ? — Les évêques et les chefs de monastères étaient comptés parmi les leudes des rois. — Puissance morale et matérielle des évêques. — Efforts des rois pour s'emparer de la nomination aux évèchés. — Des hommes libres. — Formaient-ils une classe distincte et nombreuse? — Des arimanni et rath'imburgi. — Erreur de M. de Savigny. — Extension rapide et générale de la hiérarchie féodale. — Des affranchis. — Divers modes d'alfranchissement : — 1» les denariales, affranchis devant le roi; — 1" les tabularii, aiîranchis devant l'Église; — 3° les chartulani , affranchis par charte. — Conséquences diverses de ces divers modes d'affranchissement. 22.5

DIX-HUITIÈME LEÇON. — Existence simultanée, après rétablissement des Francs dans les Gaules , de trois systèmes d'institutions : les institutions libres, les institutions aristocratiques et les institutions monarchiques. — La lutte de ces trois systèmes est l'histoire des institutions politiques de la monarchie franque du cinquième au dixième siècle. — Résumé anticipé de cette lutte, de ses vicissitudes et de ses résultats. — Elle se retrouve dans les institutions locales et dans les institutions centrales. — Des institutions locales dans la monarchie franque. — Des mais ou plaids, assemblées d'hommes libres. — De l'autorité et de la juridiction des grands propriétaires dans leurs domaines. — De l'autorité et de la juridiction des ducs, comtes et autres officiers royaux. 237

DIX-NEUUIÈIVIE LEÇON. — Gouvernement de Charlemagne.— Renaissance apparente et momentanée des institutions libres au milieu des progrès du système monarchique. — De l'indépendance individuelle et de la liberté sociale. — Gomment naît et s'établit le pouvoir d'un grand homme dans une société barbare. — Ce qu'il y a de plus antisocial, c'est l'anarchie. — Organisation du pouvoir monarchi(iue sous Charlemagne. — Des missi dominici. — Des scabini. — .\clive surveillance de Charlemagne sur ses vassaux et sur ses agents. — Chute rapide des in^titutions monarchiques après Charlemagne. — Prédominance définitive du système féodal. — Des institutions centrales durant la même époque. — De la royauté. — La royauté, chez les anciens Francs, avait un caractère plus guerrier que religieux. — Mélange d'hérédité et d'élection. — Du droit et du fait, à l'origine des sociétés. — Erreur de ceux qui veulent trouver le droit dans les faits primitifs. — Causes des progrès de la royauté et dé l'établissement de l'hérédité royale chez les Francs. — Différence essentielle entre les causes de la chute des Mérovingiens et celles de la chute des Carlovingiens, entre l'avènement de Pepin-le-Bref et celui de Hugues- Capet. — De liniluence du clergé sur le caractère et les destinées de la royauté chez les Francs. 247

UINGTIÈME LEÇON. — Des assemblées nationales chez les Francs.

— Quel était leur caractère primitif. — Leur rapide déclin sous les Mérovingiens. — Elles reprennent de l'importance, d'abord sous les maires du Palais, puis à l'avènement des Carlovingiens.

— Leur tenue fréquente et régulière sous Charlemagne. — Lettre de l'archevêque de Reims , Hincmar, de ordine palatii. — Du véritable but de ces assemblées et de l'emploi qu'en faisait Charlemagne. 263

VINGT-UNIÈME LEÇON. — Décadence des assemblées nationales sous I^ouisle-Déhonnaire et Charles-le-Chauve , malgré leur maintien apparent. — Prépondérance déGnitive du régime féodal sur les institutions libres et sur les institutions monarchiques à la fin du dixième siècle. — Le régime féodal était le résultat naturel de la situation des Francs après leur établissement dans les Gaules.

— Une fois vainqueur, ce régime est attaqué à la fois par la masse

de la population et par les rois. — Caractère de la féodalité et comme régime oppressif et comme régime libéral. — L'histoire des institutions politiques eu France, du cinquième au dixième siècle, n'offre aucune trace du vrai gouvernement représentatif.

«INGT-DEUXIÈME LEÇON.— Desinstitutions politicjuesdesWisigolhs.

— Caractère particulier de la législation des Wisigolhs. — Elle est l'ouvrage du clergé. — Ce fut surtout par son influence dans les villes et en vertu du régime municipal que le clergé prit, dans les nouveaux États de la Gaule méridionale et de l'Espagne, un si grand empire. — Ruine et disparition de la classe moyenne dans l'empire romain, au mo'.nent de l'invasion définitive des Barbares.

— Nécessité, pour expliquer ce fait, de bien comprendre l'hisloire du régime municipal romain depuis son origine jusqu'à la chute de l'empire. — Trois é|)oques dans cette histoire : — 1° du régime municipal sous la république romaine; — '2° du régime municipal sous l'empire, depuis Auguste jusqu'à Constantin ; — 3° du régime municipal depuis Constantin jusqu'à la chute de l'empire. 287

VINGT-TROISIÈME LEÇON. — Des diverses conditions sociales dans l'empire romain avant l'invasion définive des Barbares : l» des privilégiés; — cinq classes de privilégiés; — quels étaient leurs privilèges; — le principal était l'exemption des fonctions curiales;

— 2° des curiales; — quels étaient les curiales; leurs obligations, leurs fonctions, — avantages dont ils jouissaient. — Attributions de la curie en corps. — Des diverses magistratures et charges municipales. — Du défenseur dans les cités. — Comment cette situation des curiales entraîna la destruction de la classe moyenne.

— Comparaison du développement du régime municipal et de ses rapports avec l'organisation centrale de l'État dans l'empire romain et dans les sociétés modernes. — Présence et impuissance des principes de liberté dans le régime municipal romain, au cinquième siècle. 313

UINGT-QUATRIÈIVIE LEÇON. — Résumé de l'histoire de l'Espagne sous la monarchie des Wisigoths. — État de l'Espagne sous l'empire romain. — Établissement des Wisigoths dans le sudouest de la Gaule. — Euric fait recueillir les lois des Wisigoths.

— Alaric fait recueillir et rédiger de nouveau les lois de ses sujets romains. — Breiiarium Aiiiani. — Établissement des Wisigoths en Espagne. — Lutte des Catholi(|ues et des Ariens. — Importance politique des conciles de Tolède. — Principaux rois Wisigoths. — Egica (687-/01) fait rédiger définitivement le Forum Judicum. — Chute de la monarchie des Wisigoths en Espagne (7U). 33o

VINGT-CINQUIÈME LEÇON. — Caractère particulier de la législation des Wisigoths. — C'est un système de lois réelles, ou selon le territoire, applicable à tous les habitants, sans distinction d'origine et de nation. — Diverses sortes de lois contenues dans le Forum Judicum. — C'est une doctrine en même temps qu'un

422 TABLE DES ftlATIÈRES.

code. — Principes de cette doctrine sur l'origine et la nature du pouvoir. — Absence de garanties pratiques. — Prépondérance du clergé dans la législation des Wisigotbs. — Ses preuves et ses limites. — Quel est le véritable caractère de l'élection des rois Wisigoths. — Esprit d'équité et de douceur de la législation des ■\Visigoths envers toutes les classes d'hommes, spécialement envers les esclaves. — Mérite philosophique et moral de cette législation.

VINGT-SIXIÈME LEÇON. — Des institutions centrales de la monarchie des Wisigoths. — Véritable caractère des conciles de Tolède. — Mesure de leur influence politique. — De VOfficium palatinum, conseil du palais des rois wisigoths. — Les maximes et les institutions romaines prévalurent en général, chez les Goths , sur les traditions germaniques. — Les institutions locales des Wisigoths en Espagne le prouvent aussi bien que leurs institutions centrales. — M. deSavigny, dans son Histoire du droit romain dans le moyen âge, et la Revue d'Edimbourg, dans une dissertation sur la législation des Wisigoths, soutiennent la perpétuité et l'empire des coutumes germaniques en Espagne du sixième au huitième siècle. — Examen et réfutation de cette idée. — Conclusion.

FIN DE hk TABLE DU PREMIER VOLCME.

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