CHAPITRE m

LES nKFUACTAIKES (1)

. La qucslioi) religieuse à l'Assemblée législalive. — II. Les origines de 1 Vendée. — III. Le décret du 29 novembre. — IV. La cour complice des ré fractaires. — V. Le ministère girondin et le décret du 27 mai. — VI. Du 20 juin au 21 septembre. — VII. Débuis de la Convention; ménagements pour l'Eglise. — VIII. La guerre civile de l'Ouest et la Terreur. — IX. Premières atteintes à l'Eglise constitutionnelle.

Vu les troubles que la constitution civile du clergé avait fait naître et qui annonçaient si clairement une guerre intérieure, beaucoup de bons esprits se demandaient, vers la fin de 1791, s'il ne serait pas bon d'abroger au plus tôt une loi si mal venue et si mal reçue. L'idée d'une entière séparation entre l'Église et l'État, conçue à peine par quelques rêveurs et regardée comme une pure utopie en 4789, gagnait visiblement du terrain. André Chénier l'exprimait avec éloquence le 22 octobre dans une lettre au Moniteur d'où nous détachons les passages suivants : «... Est-ce en créant un corps de prêtres qui pourront se dire persécutés que l'on espère les rendre

(1) BiBLiOGR — Guillon de Monléon, Epître à M. Lamourelte (1791). — Idem, Nouvelle Lellre à M. Lamourelle (1791). — Idem, Leltve du chevalier "' à M. l'abbé Charrier au sujet de son écrit sur sa démission de l'évêché constitutionnel de Rouen (1792). — Idem, les Martyrs de la foi pendant la Révolution française (1820;. — Guillon (M.-N.-S.), Parallèle des révolutions sous le rapport des hérésies qui ont désolé l'ErjUse ^791). — Idem, Rapprochement de la lettre des évéques soi-disant constitutionnels au pape Pie VI avec des lettres de Luther à Léon X '1791).— lù&m. Brefs et instructions du Saint-Siège relatifs à la Révolution française (1799;. — Barruel, Collection ecclésiastique (1791-1792). — Idem, Histoire du clergé de France pendant la Révolution (1794). — Idem, Mé.

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peu redoutables ?... Est-ce à rAsscmblcc nationale à réunir les sectes Il à peser les différends?... Nous ne serons d«;livrës de l'influence de pareils hommes {les intolérants) que quand l'Assemblée nationale :iura maintenu à chacun liberté entière de suivre et d'inventer telle 1 l'iigion qu'il lui plaira ; quand chacun payera le culte qu'il voudra suivre et n'en payera point d'autre, et quand les tribunaux puniront avec rigueur les persécuteurs et les séditieux de tous les partis. Et, si des membres de l'Assemblée nationale disent encore que tout le peuple français n'est pas assez mùr pour cette doctrine, il faut leur lépondre : Cela se peut, mais c'est à vous à nous mûrir par votre conduite, par vos discours et par vos lois. En un mot, les prêtres ne troublent point les États quand on ne s'y occupe point d'eux ; et ils ]i'S troublent toujours quand on s'en occupe et de quelque manière qu'on s'en occupe... »

On ne pouvait mieux dire, et théoriquement André Chénier avait sans doute raison. iMalheureusement, s'il avait l'esprit très libre à l'égard du catholicisme en 'particulier et des religions positives en

moires pour servir à l'histoire du Jacobinisme (1797-1803). — Alinanach des fionnêtes gens [179 !-i79'i). — C. Jordan, la Loi et la Relir/ion vengées (1797). — Histoire de la conjuration de Louis-Philippe-Josepli d'Orléans, surnommé Egalité (1796). — Annales de la religion. — io\y, Mémorial de la Révolution. — Jauffret, Mémoires. — Grégoire, Essai historique sur les libertés de l'Eglise gallicane (1818). — Idem, Histoire du mariage des prêtres, particidièrement depuis 1789 (1826). — Idem, Histoire patriotique des arbres de la liberté (1833). — Idem Histoire des sectes religieuses (1810-1828). — Idem, Mémoires (1837). — Carron, les Confesseurs de la foi dans l'Eglise gallicane à la fin du XYIIIi^ siècle (1820).

— Durand de Maillane, Histoire de la Convention nationale (1825). — Prudhomme Histoire impartiale des révolutions de France (1821-1825). — Histoire anongme du clergé de France sous la Révolution (1826). — Rabaut-Sainl-Elienne, Discours et opinions (1827). — Mathieu Dumas, Souvenirs. — Gallois, Réimpression

de l'ancien Moniteur, It. X-XVIII. — De Falloux, Histoire de Louis XVI (1810).

Droz, Histoire du renne de Louis XVI (18i2). — Mémoires sur les prisons soits la Terreur.— .lager, Histoire de l'Eglise de France pendant la Révolution (1852).

— Guettée, Histoire de l'Eglise de France fl857), t. XII. — Theiner, Documents inédits relatifs aux affaires de France de 1790 à 1800 (1857). — E. de Pressensé, l'Eglise et la Révolution française (1864). — E. Quinet, la Révolution (1865).

— Mortimer-Ternaux, Histoire de la Terreur. — Taine, la Révolution (1878- 1881;, t. 1 et II. — Méric, Histoire de M. Emerg et de l'Eglise de France pendant la Révolution (1885). — Aulard, les Orateurs de la Législative et de la Convention (1885). — Idem, le Culte de la Raison et le culte de l'Etre suprême (1892). — Idem, Danton à la Convention nationale {Révolution fraiiçaise, 14 août 1893). — Gazier, Etudes sur l'histoire religieuse de la Révolution française (1887). — C. Port, la Vendée anr/evine (1888). — Idem, la Légende de Cathelineau (1893). — Sciout, Histoire du la constitution civile du clergé. — Chassin, la Vendée patriote. — Recueil des actes du Comité de Salut public avec lu correspondance officielle des représentants en mission (publié par Aulard), (t. I-VllI (1889-1895). — • Delarc, l'Eglise de Paris pendant la Révolution (1895).

général, il était déjà, soit par suite de déceptions électorales, soit pour (i'aiMres causes, un peu aigri contre le nouveau régime politique, qu'il accusait de tourner à la démagogie. Lui et ses amis, les Feuillants, ne jugeaient déjà plus avec une parfaite impartialité la Révoluiioii <'t ses adversaires. Ils ne voulaient pas voir les torts de ces deiniers ou ils les atiénuaient outre mesure dans leurs discours ou dans leurs écrits. Ils ne considéraient pas assez les nécessités de la situation, l'impossibilité de fait où était la loi nouvelle de capituler devant d'irréconciliables ennemis, et leurs plaidoyers pour l'eniici c liberté des cultes prenaient, aux yeux du parti avancé, qui craignait toujours que la moindre reculade ne le ramenât à l'ancien régime, l'apparence de manifestes contre-révolutionnaires.

l/Assemblée It-gislative, qui s'était ouverte le 1" octobre, n'avait certainement pour la constitution civile ni tendresse ni complaisar>ce. Formée en majorité de libres penseurs élevés à l'école de Voltaire, de Didi-rot ou de Rousseau et qui ne cachaient point leurs tendances anlichrétiennes (1), on peut affirmer que, si elle eût eu à édifier de toutes pièces nos nouvelles institutions, elle n'eût point lait une loi pareille et qu'elle eût pris une mesure bien plus radicale. Elle était portée d'instinct à la laïcisation complète de l'État, comme elle l'était à la République, seule forme de gouvernement adéquate aux principes de 1789. Mais, de même qu'elle était liée par son origine légale et par son serment à la royauté de IT'Jl, elle était teuue de faire respecter l'Église privilégiée dont l'existeuLe et le maintien étaient garantis par la nouvelle constitution. D'ailleurs, outre qu'elle renfermait vingt-sept membres — influents — du clergé assermenté (et parmi eux dix évéques, les Lamourelte, les Le Coz, les Torné, les Faucliet, etc.), un tiers au moins des députés qui la composaient soutenait de bonne foi les lois politiques et religieuses de la Constituante et, par d'habiles manœuvres parlementaires, pouvait parfois entraîner avec lui la majorité. Enfin, ceux même qui formaient d'ordinaire celte majorité avaient vu de trop près depuis quelques mois le clergé réfractaire et pris personnellement une paît trop active à la lutte que la France révolulion-

(1) Les Girondins surtout, qui dominaient cette assemblée, se faisaient remarquer par une hardiesse de langage cpi n'eût pas été tolérée dans la Consliluante. Ils ne perdaient aucune occasion de témoigner leur boslililé philosophique au culte établi el leur désir intime de le voir disparoilre.

LES nÉFUACTAlKES '97

iKiire souienait contre lui, pour ne pas mettre — à tort ou à raison - tout leur amour-propre et tout leur honneur à l'obliger de se soumettre à la loi. La plupart d'entre eux avaient déjà siégé dans les ;ulininislrations ou dans les assemblées de départements, de distri(;ts ou de communes. Ils avaient été aux prises avec ce fanatisme intransigeant qui, mû souvent au fond par d'inavouables considérations d'intérêt, n'invoquait ouvertement que les droits de la conscience et de la religion. Ils se disaient que pour les réfract lires — au moins pour les meneurs — le dogme et la discipliue néiaient que des prétextes ; que l'ancien épiscopat, comme l'ancionne noblesse et comme la cour, se souciaient beaucoup moins de vanner une orthodoxie contestable que de rétablir de toutes pièces ancien régime; que toute concession serait une faute vis-à-vis (1 lin parti qui n'en voulait faire aucune et ne pourrait que l'enliaidir, le fortifier ; qu'on était vis-à-vis de lui en état de guerre et qu'il fallait vaincre ou périr.

Lesévéques non conformistes avaient déjà pour la plupart émigré, bien que leur vie ni leur liberté ne fussent menacées. Tous ces^ fugitifs, soit à Rome, soit à Turin, soit à Goblentz, conspiraient,, intriguaient publiquement — et sans danger — au nom de Dieu et des anciens privilèges, contre la France nouvelle. L'un d'eux, M. de Conzié, était le principal assistant de Monsieur (le comte de Provence, plus tard Louis XVllI) dans ses négociations avec les puissances étrangères. Si les troupes autrichiennes, prussiennes, piémontaises, n'avaient pas déjà franchi nos frontières, ce n'était assurément pas la faute de ces pieux diplomates. Et ni eux ni leurs, amis ne dissimulaient que leur but, c'était le rétablissement de l'ancien régime.

Les plus modérés prenaient pour programme la déclaration royale: du 23 juin (1). L'homme le plus éloquent elle plus remuant du parti, l'abbé Maury, adressait au pape, vers cette époque, um mémoire où, loin de faire le moindre sacrifice à l'esprit delà Révolii-

(1) Voir plus haut, p. 35.

Debidour. — L'Éalise et l'État. T

98 l'église et l'état en FRANCE

lion, il (lomandaii iioliemenl (|iie le clergé français fût remis en possession de tous ses biens, de tous ses privilèges, que sous le rapport de la liberté des cultes on en revînt au régime de Louis XIV, Et le souverain pontife accablait d'éloges l'auteur dun pareil manifeste(l). Quand même l'émigration ecclésiastique n'eût pas pris soin de faire connaître son programme par ses libelles et ses journaux, les milliers de curés et de religieux qui lui servaient d'agents en France ne l'eussent pas laissé ignorer. Ces pauvres gens, dont beaucoup agissaient par point d'honneur, par devoir mal compris ou par pur fanatisme, sachant qu'ils avaient pour eux le pape et le roi et se «•royant assurés dune prom|)te intei-veniion étrangère, faisaient à la constitution civile une opposition de jour en jour plus audacieuse et plus elficace. Le rapport que Gensonné et Gallois firent à l'Assemblée législative le 9 octobre sur la mission qu'ils venaient d'accomplir dans les départements de l'Ouest, théâtre principal de cette agitation, était à cet égard d'autant plus probant qu'il était conçu en termes plus modérés. Ces députés exposaient en effet que, dans ces départements, beaucoup de curés réfractaires étaient, de fait, restés en lonclions ; qu'on n'avait pas osé les remplacer ; qu'ils n'usaient, bien entendu, de leur autorité que pour décrier les lois nouvelles et la dévolution : que là où des prêtres constitutionnels avaient pu être installés, ils étaient outragés, menacés, frappés, ou mis en quarantaine, comme pestiférés, par une grande partie de la population; que les insermentés ou demeuraient dans les villages pour y provoquer des rixes ou, fidèles aux instructions de leurs anciens évèques, s'établissaient aux environs, attiraient la foule dans les bois ou en pleîns champs, l'excitaient à la rébellion par leurs discours, leurs écrite et ceux de leurs chefs, leur représentaient comme non valables les baptêmes et piariages célébrés par les ititrus, enfin assimilaient au péché mortel tout rapport avec les prêtres constitutionnels. Une ell'ervescence de mauvais augure régnait dans les campagnes. Les

(1) Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI, étaient établies à Rome depuis plusieurs mois. Le cardinal de Beruisy était demeuré. Autour deux se t,Tgupaienl déjà un grand nombre decclésiastiques français de haut parage, qui, sous la protection du pape, conspiraient tout à leur aise contre la France nouvelle. L'al)hé iMaurv, accueilli par Pie VI avec de grands honneurs, fut, en 1792. nommé archevêque in parlions de Nicée, envoyé comme ambassadeur à Francfort, puis pourvu de l'évèché de Monteliascone et promu ea 1794 au cardinalat.

LES UÉFRACTAIRES 99

directoires départementaux^ qui répondaient de l'ordre public, avaient cru devoir prendre; sur eux d'éloigner de leurs paroisses un certain nombre de ces agitateurs; l'administration des Deux-Sèvres, par exemple, avait arrêté que tous ceux du district de Châlillon seraient provisoirement internés dans cette ville. Les commissaires avaient rapporté cette mesure, essayé de calmer les esprits. Us croyaient qu'il fallait user à l'égard des populations fanatisées de beaucoup de douceur et de condescendance. Mais il résultait en somme de leur rapport que la loi était outrageusement violée ou bravée dans l'ouest du royaume, et, malheureusement, elle l'était aussi dans beaucoup de déparlements du midi, de l'est et du nord. L'Assemblée législative pouvait-elle se désintéresser d'un pareil étal de choses?

Elle crut que son devoir était d'y mettre ordre. Dès le 7 octobre, elle y avait été invitée par Coulhon en termes très pressants. Le 21, la discussion des mesures à prendre pour le rétablissement de la paix religieuse fut commencée. Interrompue à plusieurs reprises par celle des propositions — connexes — qui venaient d'être faites conti'e l'émigration, elle dura plus d'un mois et donna lieu aux motions les plus variées à l'égard du clergé réfractaire. Parmi les orateurs qui participèrent à ce débat, les uns, comme Lejosne, demandaient que les insermentés fussent, par mesure administrative, internés jusqu'à nouvel ordre dans les chefs-lieux de départements. D'autres, comme l'évcque Fauchet (dont l'intervention fut généialenienl jugée peu convenable), voulaient qu'on privât les ecclésiastiques non-conformistes des pensions dont ils pouvaient jouir en vertu des lois de 1790 et qu'on les prît ainsi par la famine. Certains membres de l'Assemblée rej)oussaient un mode de répression ou de prévention qui soustrayait les intéressés à leurs juges naturels et qui atteignait indistinctement les innocents et les coupables. D'après eux, il fallait poursuivre les réfractaires devant les tribunaux et ne frapper que ceux qui se seraient signalés personnellement par des actosde nature à troubler la paix publique. A quoi on répondait que, leurs écrits étant généralement anonvmes et les assemblées où ils

lou LKi.i.i.si. lA L i:rvT i:n ikance

pri^'lialent la révolte étant composées de leurs amis, il serait àpeu pri's impossible d'obtenir contre eux en justice des preuves léj;al('s, des tcMuoii^nages probants ; que, dans les pays où ils avaient le plus d'influence et faisaient le plus de mal, beaucoup déjuges étaient secn'tcmenl poui" eux et que d'autres n'oseraient pas faire leur devoir; (|ueles procès traîneraient en longueur et amèneraient de nouveaux scandales, de nouveaux troubles. Quelques députés souhaitaient (|u'on laissât les paroisses choisir librement leurs curés, sauf à les entretenir (dles-mèmes s'ils refusaient le serment. Le feuillant UanKind proposait que l'État salariât indistinctement tous les cultes et (jne tout groupe de cinquante citoyens au moins, quelle que fût sa foi, eût droit à un prêtre payé par la nation. Les girondins Gensonné, Ducos, etc.. recommandaient de se montrer, dans la pratique, très indulgent, très accommodant envers les populations qui tenaient à leurs anciens prêtres. Suivant eux, et c'était l'avis de la majorité, il fallait, sans supprimer le serment, le débarrasser de toute formule religieuse, le réduire strictement à la promesse d'être fidèle à la nation, à la loi, au roi et de maintenir la constitution; bien faire comprendre au public que c'était un engagement pui-ement civique, remplacer le mot maliieureux de constitution civile du clergé par un titre plus clair et qui ne pût effaroucher les consciences i i), enlever enfin aux membres du clergé conformiste, le caractère de fonctionnaires publics. On demandait aussi de toutes parts que les registres de l'état civil fusssent enfin laïcisés, c'esl-à-dire que les naissances, les mariages et les décès fussent désormais constatés légalement par les municipalités et qu'ainsi fût enlevé aux réfraclaires le moyen d'agitation le plus puissant peut-être dont ils pussent user.

Jusqu'au commencement de novembre l'Assemblée avait paru, en somme, incliner vers des mesures relativement douces et conciliantes. Mais les nouvelles alarmantes qui lui parvinrent à cette époque de plusieurs départements (en particulier de Maine-et- Loire, où le clergé dissident avait provoqué des rassemblements armés de plusieurs milliers de paysans ; du Calvados, où les provocations des non-conformistes avaient failli mettre la ville de Caen à

(1) On proposa celui-ci : Loi concernant les 7-apports civils el les rùyles extérieuret du culte catholique en France.

LES UÉFUÂCtAllU:S tOl

,( (I et à sang), le souvenir tout frais de troubles analogues qui avaient : Il lieu à Montpellier et l'agitalion chaque jour croissante causée par Il s récents massacres d'Avignon (1), firent bientôt pencher les législ;i leurs vers la sévérité.

Le décret adopté le 29 novembre, sur la proposition de François 11' Neufchàteau, aggravait singulièrement la condition des prêtres

Il conformistes. Sans doute, le préambule dont il est précédé n'dui-

,1 la portée du serment. Mais, comme le décret ne supprimait pas la institution civile du clergé, qu'il n'en modifiait même pas le titre

jiie les principes dont il était rap{)lication directe gardaient tou- |. iirs leur place dans la constitution générale du royaume, les dissii lents ne devaient pas se montrer plus que par le passé disposés à intenir cette dernière de tout leur pouvoir. En vertu des dispolions nouvelles, les ecclésiastiques jusque-là rélractaires au décret lia ùl novembre 1700, devaient dans un délai de huit jours prêter le ( serment civique », faute de quoi ils seraient privés de toute |M iision ou de tout traitement sur le trésor public. Outre cette u déchéance, ceux qui persistaient à ne pas jurer seraient « réputés suspects de révolte contre la loi et de mauvaises intentions contre la patrie » et, comme tels, placés sous la surveillance des autorités constituées. Ceux qui se trouveraient dans des communes où se produiraient des troubles ayant pour cause ou pour prétexte les opinions religieuses pourraient en être éloignc's provisoirement et, faute par eux d'obéir, ils seraient emprisonnés pour une année. Les rélractaires convaincus d'avoir provoqué la désobéissance à la loi et aux autorités seraient punis de deux ans de prison. Les frais de la répression des troubles religieux seraient supportés par les communes où ces troubles auraient eu lieu. Les églises non affectées au culte paroissial pourraient toujours (en vertu de la loi du 7 mai 17î)l) être achetées ou affermées par des citoyens attachés a un autre culte quelconque, mais les prêtres qui auraient refusé le serment civicpie ne pourraient y être attachés. Enfin les dir* cîoires départemeniaux adresseraient les listes des assermentés et des insermentés, avec

(1) Un des chefs du parti français et révolutionnaire, Lescuyer, avait été :ass:iilli et tué dans une t'glise d'Avignon par une iou'e fanatisée; à la suite de Cet aUentat, les patriotes avaieut.jelé pêle-mêle i.u cliùteaa des papj'S une centaine d'Iiahilants de celte ville soupçonnés d'y avoir paclicipé et les avaient :Pour la plupart égorgés dès lanuit suivante (10-17 octobre).

102 l'église et l'état E> FRANCE

pièces à l'appui, à lAssemblëe nationale, pour la mettre t à portée de prendre un dernier parti, afin dexlirper la rébellion qui se déguise sous le prétexte d'une prétendue dissidenee dans l'exercice du culte catholi(|ue. »

Si Ion remarque, d autre part, qu'il n'était rien dit des actes de l'état civil, qui, par suite, devaienl continuer jusqu'à nouvel ordre à être tenus exclusivement par le clergé constitutionnel, on voitquô le clergé réfractaire était cette fois traité tout à fait en ennemi. La loi nouvelle lui enlevait ses moyens d'existence; elle lui interdisait l'exercice public du culte ; elle le plaçait sous l'incessante surveillance de la police et le rendait responsable des atteintes que non seulement lui, mais ses amis pourraient porter à la paix publique.

Pouvait-elle être facilement appliquée ? Son exécution ferme et rapide eût-elle ramené le calme dans les esprits? >ous ne savons, et il y a lieu d'en douter. Le grand malheur fut qu'arrêtée et neuirali" sée dès le premier jour par l'opposition du roi, elle exaspéra les réfraciaires et leurs partisans sans parvenir à les intimider. L'état moral et matériel du royaume, loin de s'améliorer, s'aggrava rapidement par suite de ce contre-temps.

Louis XVI, asservi sans réserve à l'Église non-conformiste, était déterminé à se perdre pour elle, s'il le fallait. La suite de son histoire ne l'a que trop prouvé. Il commença par se faire adresser dos pétitions contre le décret du ^29 novembre par le directoire de Paris et par un certain nombre d'autres corps administratifs. Des adresses en sens contraire furent enVoyées à l'Assemblée nationale ; c'étaient des réquisitoires très vifs contre le clergé rebelle et ses fauteurs L'Assemblée leur fit le meilleur accueil. Elle vota même l'impression et l'envoi aux départements dune pièce de ce genre, qui lui fut lue le 11 décembre et qui émanait de Camille Desmoulins (1). Le roi ne

INe doutez plu^ de la loule-puissance d'un peuple libre Mais si h tête som

pez .1 la leie, sene/-\ou5 de la foudre contre les i.rinces consnirateur^ de li ^.^ge contre un d.recloire insolent, et exorcisez le'dén/on duSme'p'r l2

LES RÉFRACTAIUES 103

ce Ja pas pour cela et, le 19 du même mois, il fit connaître officicllemeiii son veto.

Le résultat de ce conflit des deux pouvoirs, législatif et exécutif, fut un redoublement d'animosité entre le parti de l'Église constitutionnelle, c'est-à-dire de la Révolution, et celui de l'Église réfiactaire, cest-à-dire de la contre-révolution. Publiquement encouragés par le roi et par les agents de son autorité, les insermentés redoublèrent il'audace dans toute la France, mais surtout dans les départements où la population rurale s'était déjà prononcée pour eux en majorité. Marguant l'impuissant décret du 29 novembre et prédisant le prociiain triomphe de la bonne cause, ils continuaient à loucher leurs pensions, à prêcher la révolte, soit dans leurs églises, soit en pleins champs, à provoquer des attroupements séditieux, des voies de fait contre les intrus, à entraver le recouvrement des impôts, la réorganisation de l'armée, la circulation des grains, les transactions civiles. Cràce à eux, la France, à la veille d'entreprendre contre l'Europe monarchique sa grande guerre de défense révolutionnaire, était paralysée. |Son gouvernement la trahissait. Le clergé réfractaire d'Angers, écrivant à Louis XVI, en février 1792, pour l'entretenir dans sa résistance à la volonté nationale, ne lui laissait pas ignorer que la guerre civile était déjà préparée, organisée, dans les provinces de l'Ouest et qu'elle éclaterait quand il le faudrait, au nom de Dieu et au nom du roi (1). L'Assemblée nationale ne pouvait que parler et porter des décrets. Elle avait beau légiférer; le pouvoir exécutif la tenait en échec. La Révolution était perdue si, dans une grande partie de la France, les administrations départementales, dotées par la Constitution de 1791 de pouvoirs très étendus, n'eussent pris sur elles de pourvoir au salut public par des mesures extralégales, mais nécessaires. Responsables de l'ordre, que les menées des non-conformistes troublaient si profondément, beaucoup de directoires se mirent à appliquer résolument le décret du 29 novembre comme s'il

(1) Nombre de gentilshommes, et notamment M. de La Rouerie, agent principal de l'émigr.ilion, travaillaient à celte intention la Normandie, la Urelagne, l'Anjou, le bas Poitou, depuis la fin de 1791. Leurs préparatifs et leurs mouvements étaient combinés avec ceux de Coblentz, de lionie, de Vienne et de Berlin. Leur but était nalurellement le rélablissemenl de l'ancien régime. Mais ils le dissimulaient de leurmieux aux yeux des paysans, el lis y étaient aidés par les bons]tri}tres, ()ui ne parlaient à ces pauvres gens cpie de religion, de Dieu' d'orlliodoxic. On trouvera d'édiiiants détails sur celle lente incul)ation de la guerre civile dans le savant ouvrage de M. Célestin Port {lu Vendée ungevme).

iO', L FAA.ISE ET L ÉTAT EN FRANGE

OUI été révolu de la sanciion royale. Dans plus de quaranie déparleuîcnls on suspendit le paiement des pensions réclamées par les dissidents; on éloigna un grand nombre d'insermentés de leurs communes pour les interner dans les chefs-lieux. On commença même à parler de l'avantage qu il y aurait à les expulser de France. On s'occupa aussi des couvents d'hommes et de femmes que l'Assemblée consiiiuante avait laissés subsister et qui, tous, étaient signalés comme des foyers de cons|Mration. On s'éleva chaque jour avec plus d'énergie contre les congrégations, qui, présidant encore à l'assistance publique, à l'enscignemeiît, employaient surtout leurs moyens d'action à décrier et discréditer le nouveau régime. Bref, la surexcitation fut bientôt telle dans tout le royaume, que limminence d'une nouvelle révolution, plus violente que la première, devint manifeste.

Le ministre de l'intérieur, Cahier-Gerville, invité le 6 février à faire connaître à l'.^ssemblée le résultat de son enquête sur létat des esprits, ne dissimula pas que le trouble anarchique dont souffrait la France avail pour cause nos dissensions religieuses. Il constatait que presque partout, de fait, la liberté des cultes était à peu près nulle ; que les administrateurs avaient pris des arrêtés vexatuires que le roi ne pouvait s'empêcher de condamner comme contraires à la Constitution^ mais que leur crime s'excusait par la difficult(' des circonstances ; qu'ils avaient mis au-dessus de la loice qu'ils avaient regardé comme l'intérêt public. Il donnait du reste clairement à entendre qu'à son sens la solution la plus désirable des diflicullés soulevées par la constitution civile était la séparation de l'Église et de l'État. « Il n'y a point en France, disait-il, de religion nationale. Chaque citoyen doit jouir librement du droit d'exercer telle pratique religieuse que sa conscience lui prescrit, et il serait à désirer que l'époque ne fût pas éloignée où chacun payera son culte. » Il insistait enfin sur la nécessité depuis longtemps signalée par lui de retirer au clergé la rédaction légale des actes de l'état civil.

Cette dernière question commençait à préoccuper sérieusement l'Assemblée nationale. La majorité sentait bien qu'il y avait injustice — et péril en même temps — à laisser plus longtemps l'Église constitutionnelle en'possession d'un tel privilège. Si, poui* des considérations d'opportunité, elle n'osait encore rompre le lien politique qui la rattachait à l'État, elle jugeait qu'il y avail urgence à compléter la liuCisalion de la société civile. Dès le lo février, le député

LES RÉFRACTAIRES 10i>

Muraire lui avait présenté un rapport concluant à faire constater par les municipalités les naissances, les mariages et les décès. La discussion de son projet s'ouvrit le 17 mars suivant. L'opposition du clergé constitutionnel et de ses amis d'une part, de l'autre les complications politiques qui ne lardèrent pas à se produire, devaient en relarder de plusieurs mois l'adoption définitive. Mais dès celle époque on pouvait prévoir l'accomplissement prochain d'une réforme que l'esprit de la Uévolution et les circonstances rendaient égale ment inévitable.

Dans le même temps, la fermeture des couvents et la dissolution des ordres religieux que la Constituante avait cru devoir maiiiîcnir à titre transitoire semblaient aussi s'imposer comme des mesures de salui public. Malgré l'opposition des feuillants et les observations de l'évèquc constitutionnel Le Coz, ces mesures furent décidées, au moins en principe, dès le 6 avril, et, sur la motion d'un autre «vèque, Torné, l'Assemblée crut devoir approuver le vœu émis déjà bien des fois, dans l'intérêt de la paix publique, par beaucoup de municipalités, de directoires de départements et de districts, que le port du costume ecclésiastique fût interdit en dehors des cérémonies reliiileuses.

L'exécution effective de ces votes fut aussi retardée de plusieurs mois parla force des choses. Mais ce qui ne pouvait l'être, c'était, à défaut du décret du ^29 novembre, la mise en vigueur d'une loi nouvelle qui empêchât les-ctclésiastiques insermentés de troubler plus longtemps les paroisses par leurs prédications dissolvantes et leurs appels à la révolte.

Le roi et la cour qui, depuis longtemps, avaient pris pour règle de conduite de tromper la nation, n'avaient fait, en février, aucune opposition ostensible à Cahier-Gerville. On sait qu'en mars, Louis XVI, fidèle au système de machiavélisme niais qui devait le perdre, changea son ministère et, à la grande surprise du public, appela aux alfaires des hommes qui, étant en communion d'idées avec le parti de la Gironde, semblaient symboliser l'alliance intime de la monarchie avec la fraction la plus avancée de l'Assemblée législative (les

Dunudirioz, les Sorvan, lesClavière, les Roland, etc.). Son intention n'eiail que de donner le change à la France nouvelle sur ses intentions, de gagner encore un peu de temps, d'inciter les amis de la Hévolulion à des mesures violentes qui pussent être représen/ées ? l'Kuropc monarchique comme de nouvelles et intolérables provocations et de prouver aux rois dont il invoquait l'aide qu'il ne pouvait plus gouverner, que sa liberté, sa vie même étaient en danger, enfin (jiril n'était que temps de le venir délivrer.

LAssemblée fut dupe tout d'abord de ses protestations et de ses i'\ avances mensongères. Comment ne l'eût-elle pas été? Elle lui domiiiKJaii do déclarer la guerre à l'Autriche (que lui-même en secret avait armée contre nous), et, sans hésitation, il venait lui proposer cetlegrave détermination (20 avril). Le nouveau ministre de l'intérieur, Roland, qui parlait ou qui était censé parler au nom du roi, dénonçait à l'assemblée, le 23 avril, dans les termes les plus sévères, les agissements séditieux du clergé réfractaire et lui représentait l'urgence de légaliser les arrêtés irréguliers que tant de . flirectoircs départementaux avaient cru devoir prendre pour les réprimer ou les prévenir.

Les circonstances ne permettaient plus de retard. Le comité chargé de préparer les mesures réclamées par le ministre présenta son rapport et ses conclusions dans les séances du 26 avril et du 0 mai. Ces conclusions étaient certainement rigoureuses pour les réfractaires. Mais les décisions de l'Assemblée allaient l'être plus encore ; car, au moment où commença la discussion du nouveau projet de loi (14 maij, le péril national devint si grave et la duplicité de la cour parut si manifeste, que la France révolutionnaire n'eut plus pour mot d'ordre, à l'égard de ses adversaires, que de Irappcr vite et de frapper fort.

On sait en elfel que, fort peu de jours après l'ouverture des hostilités en Belgique, notre armée, désorganisée par la désertion, démoralisée par des bruits — trop fondés — de trahison, dut se repliei" en désordre sur nos places fortes du Nord. Notre fronlii rc était dès lors sous la menace d'une invasion que l'indécision di' l'Autriche et les lenteurs de la Prusse retardèrent de quelques hcniaines, mais que tout le monde en France regardait comme imminente. Et les cinqiianie niiiU' agents ecclésiastiques que la coalition possédait sur noire tci litoire s'agitaient de plus belle. Un

LES RÉFRACTA IllES 107

nouveau bref du pape, daté du 19 mars, était répandu à profusion dans nos campagnes. Par ce manifeste, Pie VI condamnait plus explicitement encore que l'année précédente la constitution civile, frappait d'excommunication majeure tous les ecclésiastiques qui, y ayant adhéré, ne se rétracteraient pas dans un délai de soixante jours et menaçait de la même peine les catholiques français qui resteraient fidèles aux intrus.

C'est sous l'impression irritante de ces fâcheuses nouvelles et après des débats où les sarcasmes et les menaces ne furent épargnés ni à la religion ni à la royauté (l), que fut voté le décret du 27 mai 1792, aggravation manifeste, mais bien explicable, de celui du 29 novembre précédent.

En veitu de celte nouvelle décision , tous les ecclésiastiques astreints au serment par les lois antérieures et qui l'avaient refusé ou rétracté, pouvaient être frappés de transportation par le directoire de leur département,sur la requête de vingt citoyens actifs de leur canton et l'avis conforme du directoire de leur district. Si le district faisait opposition à la demande, le département ordonnait une enquête, et, dans le cas où elle tournait au désavantage des prêtres, la transportation était prononcée. Elle était aussi de droit pour les réfractaires qui auraient <f par des actes extérieurs excité des troubles > et qui, en raison de ces actes, auraient été dénoncés par un ou plusieurs citoyens actifs. Les expulsés seraient conduits par étape à la frontière qu'ils auraient eux-mêmes désignée. Ceux d'entre eux qui se soustrairaient à l'arrêté d'expulsion ou qui rentreraient dans le royaume seraient frappés de dix ans de détention. Du reste, l'Assemblée, mieux inspirée qu'en novembre, maintenait en principe à tous les ecclésiastiques, expulsés ou non, les pensions à eux garanties parles lois antérieures.

Que Louis XVI fût disposé à sanctionner un pareil décret, c'est ce que sans doute on ne croyait guère. Mais la Révolution devait le mettre en demeure de faire définitivement connaître par son

(1) Vergniaud proposait, le 16 mai, de transporter tous les prêtres réfractaires dans les États de l'Église. « Je ne doute point, disait-il ironiquement, (fu'en Italie ils ne soient accueillis comme de saints i)ersonnages (juc l'on persécute, et le pape ne pourra voir dans le présent que nous lui aurons fait de tant de saints vivants qu'un témoignage de reconnaissance pour les bras, les têtes et es reliques de sainls morts dont il a gratifié pendant tant de siècles notre Icrédule piété... •

108 I. I.(.l I.M. Kl L KiAl KN I K.VNCE

aci'cptalion ou par son relus si, oui ou non, il t'iait pour elle, L'Assemblée el lout ce qu'il y avait en France de patriotes élaieiU bien décidés ù ne plus ménager une Royauté qui avait déjà tant de fois tralii^ la conliance du pays et qui manifestement le livrait à l'invasion, à la guerre civile. Le :29 mai, l'Assemblée supprimait la garde constiiuiionnelle du roi, qui n'était qu'une bande armée de conspirateurs. Le ;] juin, elle décrétait la formation sous Paris d'un camp de vini;i mille volontaires, armée révolutionnaire destinée à tenir le roi en respect et, au besoin, à le renverser.

Louis XVI, comme on pouvait s'y attendre, déclara qu'il ne promulguerait pas cette dernièi'e décision. Il se montra plus opposé encore au décret du 27 mai contre les prêtres réfraclaires. Ainsi les insermentés allaient encore être encouragés dans leur révolte et entretenus dans leur impunité par le pouvoir exécutif, gardien des lois, de l'ordre public, et défenseur de lindt'pendance nationale. Comment l'Assemblée, Paris et la France fussent-ils restés calmes?

II n'est besoin de rappeler que sommairement les faits bien counus f|ui résultèrent du nouveau veto. On sait que Roland lut à Louis XVI, en plein conseil des ministres, une lettre énergique el raide par laquelle il le sommait de sanctionner sans retard les deux décrets en litige ; que le ministre fut renvoyé ; que l'Assemblée prit fait et cause pour lui et déclara qu'il emportait les regrets de la nation; enfin qu'une manifestation intempestive de Lafayette, alors général en chef de l'armée du Nord, amena le soulèvement du peuple parisien qui, dans la journée du 20 juin, envahit les Tuileries, où le roi et sa famille furent tenus plusieurs heures sous l'insulte et sous la menace.

Louis XVI ne céda pas devant l'émeute. Il avait donné sa foi au clerg('' réfractaire; il était résolu à lui donner sa vie. La reine et lui jouaient avec la Révolution une partie désespérée. Leurs jours étaient comptés ; et l'on peut dire qu'ils semblèrent prendre à tâche de hâter la catastrophe par de nouvelles imprudences ou plutôt de nouvelles trahisons.

A partir du 20 juin, les événements se précipitent en France. La cour envoie de nouveaux agents à l"('tranger pour accélérer la

LES IIÉFRACTAIUES 109

marche des tirmées alliées. Dès le commencement de juillet, ses agissements sont si visibles, que le pays entier prend feu au distours de Vergniaud qui les signale avec une éloquence vengeresse et fjue l'idée d'une déchéance prochaine est déjà dans tous les esprits. Vers la fin du même mois, l'armée prussienne pénètre enfin sur notre territoire, accompagnée des princes et des émigrés français, précédée de ce manifeste de Brimswick que Louis XVI a réclamé luimême si follement et qui achève de le perdre. La France bondit sous l'outrage. Paris, qui s'était borné à manifester au 20 juin, se lève cette fois en armes ; les Tuileries sont prises d'assaut et, le soir du 10 août, le roi, suspendu de ses pouvoirs, est prisonnier de la nation. En attendant la Convention, qu'elle convoque pour donner à la France une nouvelle constitution, l'Assemblée législative va, durant quelques semaines, exercer l'autorité souveraine et pourvoir seule au salut public.

Combattre l'ennemi du dehors n'était pas et ne devait pas être à ce moment sa seule préoccupation. Réfréner, dompter celui du dedans était aussi pour elle une obligation urgente et capitale. Cet ennemi, c'était, on s'en doute bien, le clergé réfractaire, qui, depuis quelque temps, surtout depuis l'apparition des Prussiens en Lorraine, ne gardait plus aucune mesure. 11 n'était pas un patriote en France qui ne l'enveloppât tout entier dans sa haine contre les émigrés et les envahisseurs étrangers. Les mesures les plus rigoureuses étaient réclamées de toutes parts contre les mauvais Français qui, soulevant au nom d'un dieu de paix et de fraternité les plus détestables passions, paralysaient la défense nationale et pactisaient manifestement avec l'ennemi. Les arrestations de prêtres insermentés, déjà nombreuses en juin et juillet, se multiplièrent et furent opérées par milliers après le 10 août. Tout ce qui tenait à l'Église non-conformiste, comme tout ce qui se rattachait à l'ancienne aristocratie, était traité en suspect. Déjà même on ne se contentait i)lus ' d'emprisonner les prêtres et les nobles. En certaines villes, on commençait à les tuer. Il y avait dans toute la France comme un courant populaire de violence et de meurtre que la légalité ne pouvait plus arrêter. L'Assemblée n'était pas moins irritée que la masse de la nation contre le clergé réfractaire. Mais elle était, en somme, humaine et généreuse. Elle eût voulu prévenir ces exécutions sommaires auxquelles se complaît parfois la foule aveugle et fanatisée^

110 L tUl.ISE ET LÉTAT EN FRANCE

Kilt' persislail à croire qu*' beaucoup de prêtres ne demandaient (juun préleMe pour lairo leur soumission. Elle le leur olFril le V'i août en décidant que désormais le serment civique exigé de tout Français salarié par l'Étal et de tout fonctionnaire public ne consisterait plus que dans la promesse de maintenir de tout son pouvoir la liberté et l'égalité et Vexécution de la loi, ou de mourir à son poste. En bonne foi, une pareille formule ne pouvait blesser aucune consiience (1). Et pourtant bien des prêtres devaient encore la I ('pousser comme attentatoire à la religion.

Ceux des ecclésiastiques qui, astreints à l'ancien serment par les lois du HC} dt'cembic 1700 et du 17 avril 1791, s'y étaient refusés ou l'avaient retracté, étaient depuis longtemps des ennemis déclarés, irréconciliables. Us avaient pu braver, grâce au roi, les décrets du 20 novembre 1791 et du 27 mai 1792. La France ne pouvait tarder davantage à les mettre, dans la mesure du possible, hors d'état de lui nuire en fomentant la guerre civile.

L'.\ssemblée porta donc le décret du 26 août, en vertu duquel ces ecclésiasli(iues devaient être de droit expulsés du royaume, dans un délai de quinze jours; ceux d'entre eux qui essaieraient de se soustrain- à lexil seraient déportés en Guyane; ceux qui resteraient en France après avoir fait leur déclaration de sortir ou qui rentreraient après être sortis seraient condamnés à dix ans de détention. Q'uant à tous les autres ecclésiastiques non assermentés et qui n'avaient pas été visés par les lois du 2G décembre 1790 et du 17 avril 1791 , ils ne seraient sujets à l'expulsion que si, par quelques actes extérieurs, ils avaient occasionné des troubles venus à la connaissance des

(11 C'est ce que pensèrent ceux des évêques réfractaires au premier serment qui t'ialenl ilemeurés en France, et qui prêtèrent le second. Ainsi firent un assez. },'rand nombre de prêtres et de membres des congrégations de laDoc- U'ine clirêlieniie, de Sainl-Lazare, de l'Oratoire, de Saint-Sulpice. Le supérieur général de celte dernière, limery, théologien savant et homme de cœur, dont les opinions faisaient depuis longtemps autorité dans l'Eglise, consellia nettement de se soumettre à la loi nouvelle. Maury (réfugié à Home et devenu archevêque de Mcée in purtibus), la réprouva au coutraire, par un écrit violent, comme hérétitpie et attentatoire à l'autorité légitime du roi. Le Saint-Siège évila de s'expliquer nettement sur ce sujet. Le cardinal Zelada, ministre de Pie VI, écrivait en mai 1793 à l'abbé Emery : « Le pape n'a rien prononcé sur le si-rmenl en question; et, sHl est purement civique, on peut le prêter... » El un bref pontifical du l«r avril 1794 portait qu'il n'était pas permis de jurer dans le doute, mais que, le Saint-Siège ne s'éiant pas prononcé sur le srriiienl lui-même, aucune loi n'obligeait ceux qui l'aVaient prèttj de se réir.icter.

LES RÉFIUCTAIUES 111

corps administratifs, ou si leur éloignement était demandé par six citoyens de leur département (l).

On voit que l'Assemblée se monirait plus sévère à mesure que le clergé réfraciaire se montrait plus rebelle. Mais, si elle eût pu porter plus tôt ce dernier décret et surtout le faire exécuter sans retard, (Ile eût certainement sauvé la vie à un grand nombre d'ecciésiasliques qui périrent, soit à Paris, soit ailleurs, dans les tragiques journées de septembre. La nouvelle que les Prussiens entraient sans coup férir dans nos places, qu'ils louchaient à la Cliampagne et que, d'autre part, d'accord avec eux, l'insurrection depuis si longtemps annoncée éclatait enfin dans les départements de l'Ouest, porta au comble dans les grandes villes, mais surtout à Paris, l'exaspération populaire. La Rouerie et ses amis avaient enfin réussi à soulever ces pays si habilement fanatisés par le clergé réfractaire. Ce ne fut pas leur faute si la grande guerre de Vendée, qui devait ensanglanter Tannée 1793, ne commença pas dès l'année précédente. Le 24 août 1792, il fallut disperser à coups de fusil, aux environs de Bressuire, plus de huit mille paysans armés ; nombre d'engagements eurent lieu ce jour-là même et les jours suivants dans les Deux-Sèvres, la Vendée, la Loire-Inférieure, le Maine-et-Loire, l'IUe-et- Vilaine , etc. Voilà pourquoi tant de prêtres et tant de nobles périrent à l'Abbaye, aux Carmes, à Saint-Firmin ou ailleurs sous les coups des sauvages égorgeurs de septembre. Le canon de Valmy fit pour un temps rentrer dans leurs villages tous les volontaires de la guerre sainte. Mais vienne de nouveau le péril d'invasion, que la patrie soit de nouveau en danger; et, pendant qu'elle fera face à l'ennemi, ils reparaîtront et lui planteront, comme a dit Michelet, un poignard dans le dos.

En attendant, la Législative termine son orageuse session. Mais ce n'est pas sans avoir poursuivi par des lois nouvelles l'œuvre de laïcisation nationale, que navait pas su a(;hever la Constituante. C'est ainsi que, dès le 4 et le 13 août, elle avait prescrit la f<;rmi'ture des maisons religieuses encore occupées par des communautés, prononcé la dissolution efieciive de toutes les congrégations d'hommes et de femmes (2), et interdit le port des insignes ecclésiastiques en

(1) 1.05 vieillards et les iafirmes pouvaient, dans tous les cas, demeurer en Frnnce, moyeiinanl la constalalion de leur âge (60 ans) et de leur état de caillé art. 8 du décret).

[2) A l'excejjlion pourtant de celles qui étaient chargées du soin desjiospices et ijui subsiilèrenl de fait encore une année.

(Icliorsdcs cén'inonies. A la Convention était réservé le soin de pourvoir la France d'un système d'enseignement national en rapport avec ses nouvelles institutions. Enfin, la veille môme du jouroù elle allait se dissoudre, l'Assemblée législative votait définitivement deux lois d('|)uis longtemps discutées et qui ne devaient pas peu contribuer à rallranchissemenl de la société civile : celle qui attribuait exclusivement à l'autorité municipale la constatation légale des naissances, mariages <!t décès et celle qui autorisait et réglementait le divorce, sans tenir compte d'aucune prescription religieuse ('20 septembre 1792).

La Convention nationale, qui se réunit le 21 septembre et dont lepremier acte fut de proclamer la République, sur la proposition de l'évéque Grégoire, se montra dès le début moins disposée encore que l'Assemblée législative à pactiser avec le clergé réfractaire. C'était à ses yeux un irréconciliable ennemi qui, ra ses agissements passés, ne méritait pas de ménagements et qui, par sa conduite présente, se rendait indigne de toute pitié. Du reste, la violence de la lutte que la Révolution soutenait contre l'ancienne Église faisait du tort même à la nouvelle. Beaucoup de patriotes en France et la majorité des représentants à la Convention commençaient à prendre en suspicion non plus seulement le clergé réfractaire, mais le clergé constitutionnel lui-même, parce que lui aussi servait une religion au nom de laquelle combattaient déjà tant de rebelles et tant de traîtres. Les législateurs de 1792, comme ceux de 1791 et plus encore, étaient pour la plupart affranchis par éducation et par entraînement politique de toute religion positive. Sous ce rapport, les Girondins n'étaient pas moins libres que les Montagnards. Us l'étaient même davantage, et leurs discours en font foi. La majorité de la Convention professait un déisme large et vague, comme celui de Danl-^n, ou dogmatique et autoritaire, comme celui de Robespierre, qui, fidèle à la doctrine du Contrat social, croyait que l'Etal a le droit d'exiger des citoyens un minimum de foi ou un respect extérieur qui en tienne lieu. Un certain nombre de ses membres allaient plus loin et, n'admettant pas l'existence d'un Être suprême, croyaient que la société pouvait, comme eux, s'en passer.

LES REFn.VCTAIUES 113

Déistes et athées étaient, du reste, d'accord sur ce point que le clirislianisme avait fait son temps et qu'il y avait intérêt à en débarrasser la France. Par quoi le remplacer? Par le culte purement phi- Insopliique du grand Être, par celui de la patrie, de l'humanité? On ne savait au juste. Mais l'essentiel, à leur sens, était de délivrer au plus tôt la société nouvelle de toute entrave sacerdotale et de hâter le triomphe de la raison. Avec de pareilles dispositions, la Convention devait forcément en venir tôt ou tard à la mesure radicale (|ue la Constituante n'avait pas osé prcndie en 1789 et qui eût peutêtre préservé la France de bien des maux, c'est-à-dire à l'entière séparation de l'Église et de l'État.

Au moment où elle commença ses travaux, les circonstances ne lui permettaient pas encore de se prononcer dans ce sens par une loi positive. Il ne faut pas perdre de vue que, si elle se composait en majorité d'incrédules, elle renfermait aussi un nombre respectable de catholiques sincères, résolus, dévoués, avec lesquels la majorité (lait d'autant plus tenue de compter, qu'ils avaient donné plus de liages à la cause de la liberté : les Lanjuinais, les Camus, les Durand-Maillane, etc. On doit remarquer également que le. clergé constitutionnel y était représenté par quarante-(|uatre de ses membres, dont seize évèques; parmi ces derniers, nous signalerons Crc'goire, ([ui n'était pas homme à trahir sa foi et qui le prouva bien dans les circonslances les plus critiques. D'autre part, si la majorité souhailait que la France fût au plus tôt déchristianisée, beaucoup de ses membres craignaient qu'une brusque et absolue j-upture entre 1 Église et l'État ne fût, pour le moment, plus nuisible qu'utile à la lîévolution; la France, suivant eux, n'était pas encore tout à fait nuu'e pour une pareille réforme; il valait mieux l'y amener par déifiés et ne pas provoquer dans le peuple, en heurtant de front des piéjugés et des habitudes tant de fois séculaires, un mécontentement luneste à la cause de la liberté.

Ces dispositions très complexes de la nouvelle Assemblée se révélèrent au public lors du grand débat provoqué le 16 novembre par Cambon qui, pour le bien de nos finances et dans l'intérêt supérieur de la République, demanda que le traitement des prêtres fût supprimé et que désorinais aucun culte ne fût plus salarié par l'État. La discussion, qui se renouvela plusieurs fois jus-u'au 30 novembre, aboutit au rejet de cette motion. Robespierre, Danton, Félioii, bien DtBiuuuu. — L'É.^lise el l'État. 8

m L ÉGLISE ET L ETAT E'S FIWNCE

d'iuiires encore la combattirent au nom de la paix publique, qui serait, disaiont-ils. profondément troublée par la loi proposée. Eflectiv('m('nl,cll('avait causé dans les campagnes et même en dcborsdes départements inféodés au clergé réfractaire une alarme assez vive (1). Pour rassurer les populations rurales, la Convention affirma solennollcmcnl t qu'elle n'avait jamais eu l'intention de priver le peuple des ministres du culte catholique que la conslitulion civile du clcriîé lui avait donnés. > Plusieurs adresses venues des département'lui donnèrent lieu de renouveler cette déclaration le 11 janvier 1793. Elle ne perdait, à cette époque, aucune occasion de manifester l'es prit de tolérance voulue et politique dont elle était alors animée. Si, en décembre, elle avait fait bon accueil au projet de Lanthenas sur l'inslruciion publique, projet qui tendait à la création dun enseignement populaire purement laïque (2), elle avait aussi réprouvé par ses nuirnuires et non sans quelque affectation la sortie inconséquente que se permit à cette occasion le libre penseur Jacob Dupont contre lu liberté des cultes (3). Au moment où elle cfTaroucliait l'Europe monarchique en lui jetant, suivant le conseil de Danton, une tète de roi, on comprend qu'elle tînt à ménager jusqu'à un certain point le.^ susceptibilités de l'Europe chrétienne. D'ailleurs c'était le temps on elle organisait administrativement la Savoie, qui venait de se donner à la France. Les populations de ce pays, foncièrement catholiques, ne se fussent pas accommodées d'un régime ne comportant aucune relation entre le pouvoir civil et le sacerdoce. La Convention cherchait à leur faire accepter la conslitulion civile du clergé et n'y réus sissail pas sans peine (4). En Belgique, pays que ses troupes occupaient depuis le mois de novembre 1792, elle n'osait pas même l'introduire et, si elle ne pouvait empêcher ses agents de violenter

(1) V. tout ce débat dans le Moniteur.

(2; Celle idée de la laïcilé de l'enseignement fut vivement comhattne par Durand-.Maillane, mais éloquemmenl soulenue par Ducos et plusieurs autres giron dins.

(3) « Quoi! disait cet orateur, les trônes sont renversés, les sceptres brisés, les rois expirent, el les auleis des dieux restent encore deboui ! Les Irônes abattus laissent cependant ces auleis à nu, sans appui et chancelants. Croyezvous fonder et consolider la ftépublique française sur des autels autres que ceux de la patrie? La nature et la raison : voilà les dieux de l'homme, voilà nos dieux... » [Moniteur. Séance du 14 décembre 1792.) ^

(4' L'établissement des nouvelles instilulions françaises en Savoie fut l'œuvre de plusieurs commissaires de la Convention, dont le plus connu est Grégoire, évêque constilulionnel de Loir-et-Chep.

LES RÉFRACTAIRES i[^

quelque peu le clergé catholique et de mettre la main sur le bien des églises, elln les blâmait de leurs excès et protestait sans cesse de son respect pour la liberté religieuse.

II n'était pas à espérer que celte politique modérée rendît en France les réfractaires plus traitables. Ils étaient moins que jamais disposés à se soumettre. Mais la Convention ne l'était pas à tolérer plus longtemps leurs menées et leurs rébellions (l). Ils allaient apprendre à leurs dépens ce qu'il en peut coûter de provoquer au nom de Dieu la guerre civile dans son pays quand il est envahi par l'étranger.

Le décret du 26 août 1702 sur l'expulsion des insermentés avait été appliqué à plusieurs milliers de ces prêtres. Mais un bien plus grand nombre était parvenu à s'y soustraire. D'ailleurs, beaucoup •le réfractaires exilés étaient rentrés en France et croyaient avoir beau jeu contre la République, à la laveur de la guerre étrangère [ni, à ce moment, menaçait toutes nos frontières, toutes nos côtes. A partir de février 1793, ce n'étaient plus seulement l'Autriche, la Prusse et le Piémont, c'étaient l'Angleterre, la Hollande, l'Allemagne, l'Espagne, le Portugal, c'était la moitié de l'Europe, qui se levait pour la guerre sainte contre la Piévolution. En mars, avril et mai, nos armées»sans discipline, sans cohésion, sans confiance, reculaient de toutes parts devant l'invasion. La Belgique était perdue ; Dumouricz trahissait, passait à l'ennemi ; nos villes du Nord et de l'Est étaient atteintes par l'invasion. Et c'est juste à ce moment qu'à la voix du clergé non-conformiste éclatait dans dix de nos départements de l'Ouest, avec une effrayante simultanéité, le grand soulèvement royaliste et surtout religieux qui, depuis longtemps concerté, n'avait été retardé que par nos victoires de Valmy et de Jemmapes. Du 10 au 15 mars, la Vendée, l'Anjou, une bonne partie de la Crelagne, avaient pris feu comme une traînée de poudre. Tous ces

(t) L'irritation contre le clergé réfractaire fut encore augmentée au mois de 'uuvier par la nouvelle que le secrélaire de léi^alion Bassville, envoyé récemment à Rome pour proléger les intérêts de nos négociants, y avait été niassai;ié, pour avoir arboré la cocarde tricolore, par uue populace tanalisée {l'6 janvier 1793):

pays élaienl mis à feu et à sang. Les curés constitutionnels étaient torturés, massacrés, avec des raflinemenls de cruauté inimaginables. Les pieux insurgés, \es bî-igands, comme on les appela bientôt à juste titre, martyrisaient avec une joie sauvage ]es patriotes qu'ils faisaient prisonniers, les attachaient par exemple aux arbres de la liberté et se servaient d'eux comme de cibles, ou les enchaînaient en longs chapelets pour les fusiller le long des fossés, ou bien encore se donnaient le plaisir de les brûler vils en chantant des hymnes catholiques. Quand ils prenaient une ville, ils complétaient la jouissance du pillage par celle des exécutions sommaires. C'est ainsi qu'ils procédaient, par exemple, à la Hoche-Bernard, où ils mirent à mort, après tout combat, vingt-deux citoyens, sans compter le maire; à Pontivy, où ils en firent périr dix-sept. A Machecoul, ils firent mirux : ils y instituèrent une sorte de tribunal, qui, en six semaines, ne condamna pas moins de cinq cent quarante-deux personnes à mort.

Combattue par de tels moyens, la Frauce nouvelle, qui luttait non seulement pour la liberté et pour l'honneur, mais pour la vie même, dut s'imposer un régime plus rigoureux que l'état de siège et, pour se débarrasser des traîtres qui la perdaient, recourut à des lois exceptionnelles, d'une effroyable rigueur. Dès le 9 mars, le Tribunal révolutionnaire était institué. Le 6 avril, le Comité de salut public était élabh et pourvu de pouvoirs formidables qui furent encore étendus depuis. Des comités de surveillance furent institués dans toutes les communes, des membres de la Convention furent envoyés dans la plupart des départements et aux armées avec une autorité à peu près illimitée. La police révolutionnaire, âpre, soupçonneuse, souvent cruelle, parfois injuste, pénétra partout.

Si le régime de Terreur fut impitoyable pour les fauteurs de la contre-révolution en général, il le fut particulièrement pour ce clergé réfraciaire dont les intrigues troublaient depuis si longtemps la France et dont le concours était si précieux à la coaUtion. Dès le 18 février, la Convention avait volé une prime de cent livres pour qui dénoncerait un prêtre sujet à la déportation et demeuré on France malgré la loi. Le 1*' mars, elle frappait de bannissement perpétuel, ainsi que de mort civile, les ecclésiastiques français émigrés et prononçait la confiscation de leurs biens. Le 18, elle décrélail que tout émigré ou tout prêtre déporté qui serait arrêté sur le

VF.S RÉFRACTAUIES .117

sol français serait exécuté dans les vingt-quatre heures. Puis, sur la proposition de Cambon et Lehardy (19-23 mars), elle volait k; 23 avril un décret draconien, qui aggravait singulièrement la législation antérieure sur le clergé non-conformiste.

Jusque-là le serment n'avait été exigé Icgalemeut (1) que dep membres du clergé séculier. Ceux du clergé régulier (c'est-à-dire les moines qui n'étaient pas lentrés dans la vie civile), s'étaient pour la plupart soustraits à cette obligation et n'avaient pas été sérieusement inquiétés. On s'apercevait maintenant — et depuis longtemps — qu'ils ne combattaient pas la République avec moins d'acharnement que les anciens évoques, les anciens chanoines et les anciens ciH'és. Le décret du 23 avril posa en principe que tous les ecclésiastiques — sans distinction — (réguliers" ou séculiers, même frères convers et frères lais) qui n'avaient pas avant le 23 mars 1793 juré de maintenir la liberté et l'égalité, conformément au décret du '15 août 1792, seraient transférés sans délai à la Guyane ; et que ceux qui étaient en règle sous ce rapport pourraient être traités de même par les directoires de déparlements, sur l'avis des districts, s'ils étaient dénoncés pour incivisme par six citoyens de leur canton (2). Ceux des déportés qui rentreraient sur le /territoire français seraient punis de mort dans les vingt-quatre heures. Il était bien entendu d'ailleurs que ce décret ne s'appliquait pas aux ecclésiastiques assermentés qui exerçaient leurs fonctions en vertu de la constitution civile.

On voit par là qu'à cette époque la Convention jugeait encore politique de témoigner quelques égards à l'Église constitutionnelle. Ua peu plus tôt, par décision du 23 mars, elle avait cru devoir excepter les ecclésiastiques salariés par la nation, y compris les aumônier.s militaires, de la loi du recrutement. £n juin, après avoir garanti de

(1) Fai bien des endroits, il faut le reconiiaîlre, les autorités municipales ou di^paitemcu taies avaient pi ('tendu sans droit iinijoser le sernu^ut à des religii'iix.

(2) Exception était faite, comme précédemment, pnur les sexagénaires et les nu'ades.

nouveau la libcrlé des cultes par la nouvelle constitution qu'elle venait de vot«^r (1), elle prit la peine de rassurer encore les ecclésiastiques salariés ou pensionnés en décrétant que leur traitement faisait partie de la dette nationale (2).

Pourtant l'accord du gouvernement républicain avec le clergé conbtiiuiionnel n'était déjà plus sans nuages. Par un eflet naturel de la lutte furieuse que la France soutenait alors avec la contrerévolution et qui redoubla de violence dans la seconde moitié de 1703, cet accord ne tarda pas à être entièrement rompu. La France révolutionnaire, exacerbée, aveuglée par les résistances et les trahisons, en vint de bonne foi à regarder comme traître quicon(]ue lui résistait, mêriie légalement. Elle avait déjà, le 2 juin, proscrit les girondins, ce qui était un commencement de suicide. On sait que ce coup d'État populaire eut pour conséquence une effroyable extension de la guerre civile, qui, jusque-là localisée dans les départements de l'Ouest, embrasa en quelques semaines (juinaoût 1793) presque la moitié de la France. Caen, Marseille, Lyon, Toulon, furent quelque temps en insurrection; il fallut, pour reprendre ces deux dernières villes, de grandes armées ; l'une tint bon jusqu'au mois d'octobre, l'autre, grâce aux Anglais, jusqu'en décembre. Pendant ce temps, les Espagnols étaient dans le Koussillon, les Piémontais en Savoie ; nous avions perdu iMayence, les Autrichiens étaient maîtres de Valenciennes, l'Alsace était entamée. En Vendée, la grande armée catholique tenait en échec les généraux de la République. Kléber était battu par elle à Torfou (septembre;. La Révolution semblait perdue ; et elle l'était en effet, si €lle n'eût à ce moment même redoublé d'énergie.

C'est alors que la Convention se jeta tête baissée dans la Terreur, qu'elle investit le Comité de salut public d'une véritable dictature, qu'elle décréta la levée en masse, qu'elle porta la loi des suspects, qui permettait d'emprisonner à peu près tout le monde, et la loi du maximum (^août-septembre), qu'elle institua l'armée révolutionnaire, qu'elle déclara le gouvernement révolutionnaire jusqu'à la paix

(1) L'acte constitiilionnel du 24 juin 1T93 était précédé, cnmine la Cnnslilulion de 1791, d'une déclaration des droits (sous l'invocation i>e ['Ètrr sKpréme), déclaration en vertu de laquelle (art. 7) la liberté des cultes ne pouvait être interdite; et cette assurance était encore répétée dans l'acte lui-même (à l'art. 122).

(2) Décret du 27 juin 1793.

LES UEFRACTAIRES HD

(10 octobre). Les exécutions de prêtres réfractaires se multiplièrent, à Paris et dans les départements, surtout dans l'Ouest. Mais la Révolution se mit aussi à frapper les prêtres constitutionnels. Un certain nombre d'entre eux avaient pactisé avec l'insurrection fédéraliste provoquée par les girondins. Aussi tout ce qui portait les msignes du catbolicisme était-il maintenant suspect à la Convention. Le clergé, même assermenté, lui paraissait un ennemi, d'autant plus qu'il répugnait chaque jour davantage à la suivre dans la voie de laïcisation radicale où elle s'engageait déplus en plus.

On a vu plus haut que la constatation légale des naissances, des mariages et des décès avait été attribuée aux municipalités par la loi du 50 septembre 1792. Rien n'était plus juste, plus conforme aux principes de 89. Mais, comme un certain nombre de prêtres, soit réfractaires, soit assermentés, continuaient à tenir des registres pour la constatation des sacrements conférés à leurs ouailles, la Convention avait cru devoir l'interdire rigoureusement aux uns et aux autres comme un empiétement sur l'autorité civile. V Insh^uction sur le décret du 20 septembre, publiée par elle le 22 janvier 1793, ne se bornait pas à confirmer cette interdiction; elle défendait aussi d'exiger des personnes qui sollicitaient la bénédiction nuptiale des conditions non commandées par ce décret. Il s'ensuivait qu'on ne pouvait, par exemple, demander aux époux s'ils appartenaient à des cultes différents, s'ils étaient baptisés, s'ils s'étaient confessés, enfin s'ils étaient divorcés ou s'ils étaient engagés dans le sacerdoce.

Une pareille interprétation de la loi ne pouvait pas plus être acceptée du clergé constitutionnel, qui prétondait rester orthodoxe, que du clergé réfractaire. Aussi de nombreux conflits n'avaient-ils pas tardé à se produire entre l'autorité ecclésiastique, représentée par les évêques ou curés assermentés, et les autorités civiles. Au bout de quelques mois, la plupart des chefs de la nouvelle Église furent taxés d'incivisme pour leur résistance à des prescriptions qu'ils regardaient comme contraires à leurs devoirs canoniques. Les directoires de départements ou de districts et les municipalités, surtout celles des grandes villes comme Paris, où l'esprit antichrétien, surexcité par la lutte révolutionnaire, gagnait chaque joui- du terrain, les dénonçaient de toutes parts comme fanatiques. On en vint bientôt à les regarder comme rebelles et à les traiter en conséquence.

mo l'égmsk et l'état en fhance

O que Ips ôvrqiics constiliitionnols (on majorité du moins, car quclquos-uns (('(Irn'iit, même sui- ce point), se refusaient surtout à admettre, c'était, outre l'obligation de remarier religieusement des (iivoirés, celle de donner à des prêtres la bénédiction nuptiale. Le célibat ('tait toujours pour eux une condition essentielle du sacerdoce. Les Grégoire, les Lecoz, bien d'autres encore, disaient que, si la loi, for! justement, ne reconnaissait le mariage que comme un conirai civil, il n'en pouvait être de même de l'Église; qu'elle était souveraine dans son domaine — purement spirituel — ; que les conditions religieuses auxquelles elle conférait les sacrements étaient inviolables et (|ue le mariage d'un prêtre catholique était un sacrilège auquel, pour rien au monde, elle ne devait se prêter. Fauciiet, «'vêque du Calvados, s'était expliqué très énergiquement à ce sujet dans une leiu-e pastorale du 28 novembre 1792, qui lui fut amèrement reprochée, mais qu'il ne désavoua jamais. Lui et la plupart de ses collègues refusaient donc la bénédiction nuptiale aux prêtres qui la sollicitaient et croyaient devoir interdire de leurs fonctions ceux qui lavaient obtenue.

La Convention, qui était, au fond, comme nous l'avons dit, désireuse de voir la France se déchristianiser, pensait que le mariage des prêtres contribueiait puissamment à ce résultat. Avant elle, la Législative, (jui n'avait non plus nulle tendresse pour le catholicisme, avait vu avec plaisir plusieurs ecclésiastiques prendre femme. Avant de se séparer, elle avait même porté un décret par lequel elle garantissait aux prêtres mariés la jouissance de leur traitement (7 août 1792). Après l'établissement de la République, le nombre des curés ou des moines qui se décidèrent à renoncer au célibat s'accrut très rapidement. On vit même, dès le mois de novembre de celte année, un évêqueconstiuitionnel, Thomas Lindet, membredela Convention, donner cet exemple à son clergé et l'annoncer à l'Assemblée, qui l'applaudit chaleureusement. A diverses reprises, en 1793, des prêtres mariés présentèi'cnt leurs femmes à la représentation nationale, qui, loin de les mal recevoir, leur accorda les honneurs de la séance. L'évêque de Paris, Gobel, en nomma un à la cure de Saint- Augustin. Les évêques de l'Aisne et du Pas-de-Calais allèrent jusqu'à conférer les ordres à des citoyens déjà mariés.

Malgré ces exemples, la grande majorité de l'épiscopat constitulionrel, comme nous l'avons déjà dit, tenait bon pour le mainiica

LES IIÉFUACTAIUES i2t

du célibat ecclésiastique. Cette attitude finit par donner de rhumcui' à la Convention, qui, voulant assurer par tous les moyens letriomplie de la loi civile, décréta le 19 juillet que les évêques qui apporteraient, soit directement, soit indirectement, quelque obstacle au mariage des prêtres seraient déportés et remplacés.

Ce vote, qui ne resta pas sans effet, dénotait de la part de la Convention un élat d'esprit peu favorable au maintien de l'Église nouvelle. A partir de cette époque, la Convention, stimulée par les adresses qu'elle recevait chaque jour des sociétés populaires et des corps administratifs, témoigna de plus en plus par ses actes qu'elle la verrait disparaître avec plaisir et qu'elle l'aiderait au besoin à se dissoudre. En septembre, elle porta deux décrets très significalifs, dont l'un réduisait à 6.000 livres le maximum du traitement des évcques et l'autre stipulait que tout prêtre marié qui serait inquiété par les habitants de la commune de sa lésidence (1), pourrait se retirer où il voudrait, son traitement devant lui être payé aux frais de la commune qui l'aurait persécuté (2). Dans le même temps, d'autres décrets prescrivaient aux municipalités de faire enlever et de mettre à la disposition de l'État la plupart des cloches des églises et tout ce que ces monuments pouvaient renfermer d'objets d'or et d'ai-gent non nécessaires au culte. Enfin, dans le courant d'octobre, la Convention votait un texte très étendu qui non seulement confirmait toutes les lois antérieures contre le clergé réfractaire ou simplement suspect, mais les aggravait, en soumettant à la déportation, sur une simple dénonciation d'incivisme, même les ecclésiastiques assermentés, fonctionnaires de l'État (3).

Ainsi la Convention commençait à ne pas ménager beaucoup plus l'Église conformiste que l'Église dissidente. La consiiiulion civile semblait déjà ne plus tenir qu'à un fil. Sans doute l'Assemblée ne jugeait pas encore politique de la supprimer formellement. Mais on voyait bien qu'elle ne serait pas fâchée qu'on lui en épargnât la peine. Or il s'était formé depuis quelque temps, dans nos grandes villes et surtout à Paris, un courant d'opinion nu(]uel elle ne paraissait pas disposée à résister. Certains de ses membres, en mis-

(1) Dans certaines communes, en effet, des curés qui s'étaient mariés avuient. été mallrailés ou chassés parleurs paroissiens. (2 Décreis (.lu 16 et du 17 septembre 1793. (3) Loi du 21 octobre 1793.

122 l'église et l'état en FRANCE

sion clans les départements, loin de le contrarier, le favorisaient de toutes leurs forces. Ce courant tendait non seulement à affranchir l'État de toute obligation envers l'Église, mais à supprimer de faille culte catholique en lui substituant de toutes pièces une religion purement philosophique, un culte sans mystères, comme sans prêtres, uni(|uement fondé sur la raison et sur la morale. Ceux qui le dirigeaient jugèrent d'autant moins difficile de forcer la main à la Convention qu'à ce moment même, par sa réforme du calendrier et par ses plans déducalion nationale, elle travaillait activement à faire perdre au peuple français ses habitudes chrétiennes.