TRAIT!-: AVEC LE JAPON

TRAITÉ AVEC LE JAPON, l3 SEPTEMBRE 187I

Le traité entre la Chine et le Japon a été signé en chinois et en japonais à Tien-Tsin, le i3 seplemhre 1871 *, par Li Houng-tchang et Ito ■, ministre plénipotentiaire ; il comprend dix-huit articles dont nous indiquons celui-ci quia un caractère spécial :

Art. VI. — Les deux états correspondront dorénavant, la Chine en caractères chinois, et le Japon en caractères japonais, ou seulenient en chinois comme il conviendra au gouvernement japonais.

In traité ou plutôt des règlements commerciaux au nombre de 3î?, furent ajoutés en exécution de Tarlicle VF! du traité du i3 septembre ainsi conçu :

Les deux gouvernements s'indiqueront réciproquement les jx)rts ouverts au commerce étranger dans les deux états, et les sujets de chacun pourront s'y établir, et seront soumis aux lois (jui seront convenues.

Voici le premier article des règles du commerce :

Après ratification du traité d'alliance les négociants des deux

I. 39* jour, 7« lune, 10* année T'oung-lché = 4" année Mei-dji.

a. Ito Hirobumi, né en i84o. est un samuraï du clan de Choshu. Il s'échappa tout jeune sur un vaisseau étranger et Gnil ses études en Europe. Vers 1867, on le nomma gouverneur de Kobé ; en 1868, on l'envoja en Amérique pour y étudier le système des monnaies. Ministre des travaux publics. Ito décida la construction du chemin de fer de Tokyo à Yokohama; il fit ensuite partie de la grande ambassade de 1871-1872, reprit en 1878 son siège dans le Cabinet, entra en 1870 dans la commission des réformes constitutionnelles. Resté seul membre de cette commission après la mort ou la retraite de ses collègues, il rédigea la constitution. Premier ministre de i885 à 1888. président du Conseil d*État de 1888 à 189a, puis premier ministre de 1892 à 189G et do 1897 à 1898. (Marquis de la ^îazelière. Essai sur V Histoire du Japon, 1899, pp. 388-9.)

l\00 AMÉRICAINS EX COIlÉF TRAITK JAPONAIS

pays établis dans les ports dosigiiés dans le présent traité pourront commercer librement entre en\.

L'article H désigne les ports :

Art. II. — Les ports désignés par la CUinc pour les relations commerciales sont : Chnng-Uaî, Province de Kiang-Sou, Département de Soung-Kiang, District de Chang-Haï : Tchen-Kiang, Province de Riang-Sou, Département de Tchen-Kiang..., Ning- Po. . . ; Kieoa-K'mng. . . ; Han-Kàou.. . ; Tien- Tsin.. . ; !\ieou-tchouang. . . ; Tchè'fou... ; Canton... ; Stvahiv... : Kioiing-tchéou ... : Foutcheou...: Amoy...; Tnî-wan...; Tam-soui...

Les ports désignés par le Japon pour les relations commerciales sont Yokohama, dans le Département de Eocudo, Province de Moroaclii,sQus le Gouvernement de Kanagawa; liakodadi. Département de Hokkaïdo, Province Atictori, Gouvernement Carlaconchi ; Osaka, Déparlement Kinnai« Province Setschan, Gouvernement Osaka ; Hiogo, Département Kalikinai, Province Setschan, Gouvernement Hiogo : iMigala, Département Hokaimkando, Gouxernement .Migata ; Pezo, Dé|>artcmenl Hokaimkando, Province Sadochan, Gouvernement Sago, sous INiigata.

Notons encore :

Art. XllL — Le propriétaire (Chinois de marchandises importées de Chine au Japon ne sera pas autorisé môme après avoir acquitté les droits d'usage, à pénétrer dans l'intérieur du Japon pour les vendre, et réciproquement, après que les droits de douane auront été payés, les marchandises japonaises importées en Chine ne pourront être vendues dans l'intérieur que par des Chinois. Elles seront soumises aux droits de transit à chaque barrière.

Les négociants japonais transportant des marchandises dans l'intérieur de la Chine seront arrêtés et traduits devant leur Consul pour être punis.

Art. \ÏV. — Les négociants Chinois et Japonais sont autorisés dans les ports ouverts des deux pays, à acheter les marchandises qu'ils trouveront sur la place y compris les objets de provenance étrangère, à la condition d'en informer le Consul de leur nation et d'acquitter les droits. Ils peuvent également les

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exporter après avoir acquitte les droits de douane mais il ne leur est pas |)erinis d'aller les acheter dans l'intérieur.

Les marchandises achetées par les Japonais dans l'intérieur de la Chine, ou par des Chinois dans l'intérieur du Japon, seront confisquées et l'acheteur sera remis entre les mains de son Consul pour être poursuivi.

Les articles ci-<lessus ont été faits dans le but qu'il soit bien compris que les transactions commerciales entre les deux pays ne peuvent avoir lieu ([ue dans les seules places désignées par le présent traité.

Ce dernier paragr«nphe est caractéristique. Les articles suivants ont également un intérêt particulier aux deux pays :

Art. XXI. — L'exportation du riz est prohibée dans les deux pays ; le transport du riz d'un |X)rt à un autre du même pays est seul autorisé. La quantité de riz nécessaire à la nourriture de l'équipage des bâtiments s'obtiendra au moyen d'un permis déli\ré par la douane.

Art. XXU. — Les bâtiments Japonais faisant le commerce avec l(»s |K)rts de Poaiigchan et Nieou-tchonang ne pourront en exporter des tourteaux de haricots. L'exportation de cette denrée leur sera permise dans les autres [X)rls.

Art. XXllL — Le nitre, le soufre et le salpêtre étant dos articles d'utilité nationale, les autorités auront seules le droit d'en disposer en Chine. Les négociants Ja|X)nais qui voudraient faire le commerce de ces articles, de>ront au préalable obtenir une permission spéciale des autorités chinoises. Ceux qui se livreraient h ce commerce sans être [X)rteurs de l'autorisation requise seraient punis de la confiscation de leur marchandise. Les négociants chinois qui dans les ports japonais se livreraient sans autorisation légale à rex|)ortation du nitre, soufre et cuivre blanc seront également punis de la confiscation de leur marchandise.

Art. XXIV. — La poudre, les boulets, les balles, les canons, les pistolets et généralement toutes les armes de guerre ainsi que les chevaux chinois et les nouveaux engins de guerre seront considérés comme marchandise de contrebande dont les négociants des deux pays ne jKîuvent faire commerce entre eux à partir des détroits : ces articles seront saisis à bord des bAtiments qui les auraient à leur bord et les coupabh^s seront [)ris et remis aux autorités de leur nation |)our être jugés par elles selon les lois.

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