TRAITK AVEC LE JAPON

TRAITÉ AVEC LE JAPON, l3 SEPTEMBRE 187I

Le traité entre la Chine cl le Japon a été signé en chinois et en japonais à Ïien-Tsin, le i3 septennbre 1871 *, par Li Houng-tchang et Ito -, ministre plénipotentiaire ; il comprend dix-huit articles dont nous indiquons celui-ci quia un caractère spécial :

Art. VI. — Les deux états correspondront dorénavant, la Chine en caractères chinois, et le Japon en caractères japonais, ou seulement en chinois comme il conviendra au gouvernement japonais.

Un traité ou plutôt des règlements commerciaux au nombre de 3:?, furent ajoutés en exécution de rarlicleVII du traité du 1 3 septembre ainsi conçu :

Les deux gouvernement» syndiqueront réciproquement les ports ouverts au commerce étranger dans les deux états, et les sujets de chacun pourront s'y établir, et seront soumis aux lois qui seront convenues.

Voici le premier article des règles du commerce :

Après ratification du traité d*alliance les négociants des deux

1. 39* jour, 7« lune, io« année T'oung-lché = 4" année Mei-dji.

a. Ilo Hirobumi, né en i84o, est un samuraï du clan de Choshu. 11 s*échappa tout jeune sur un vaisseau étranger et finit ses études en Europe. Vers 1867, on le nomma gouverneur de Kobé ; en 1868, on l'envoya en Amérique pour y étudier le système des monnaies. Ministre des travaux publics, Ito décida la construction du chemin de fer de Tokyo à Yokohama; il fit ensuite partie de la grande ambassade de 187 1-1872, reprit en 1878 son siège dans le Cabinet, entra en 1876 dans la commission des reformes constitutionnelles. Resté seul membre de celte commission après la mort ou la retraite de ses collègues, il rédigea la constitution. Premier ministre de i885 à 1888, président du (conseil d*£tat de 1888 h 1893, puis premier ministre de 189a à 189G et de 1897 & 1898. (Marquis de la Mazelière, Essai sur l'Histoire du Japon, 1899, pp. 388-9.)

l\00 AMÉRICAINS EN CORÉE TRAITÉ JAPONAIS

pays établis dans les ports désignes dans le présent traité |îOurronl commercer librement entre eux.

I/arlicle II désigne les ports :

Art. II. — Les ports désignés par la Chine pour les relations commerciales sont : Chnng-Haî, Province de Riang-Sou, Dé|>arteinent de Soung-Kiang. District de Ghang-IIaï ; Tchen-Kiany, Province de Kiang-Sou. Département de Tchen-Riang..., iMnig- Po...\ Kieon-Kiang, . . ; Han-Kéou. . . ; Tien- Tsin.. . ; JSieoatchouang.. . ; Tché-fou... : Canton.., ; Swalow... ; Kioung-lchéou... : Fouichéou...; Amoy...\ Taï-iuan...\ Tamsoui...

Les ports désignés par le Japon pour les relations commerciales sont Yohohama, dans le Déparlement de Eocudo, Pro>iiice do Moroachi.sous leCiouvernementde Ranagawa; llakoiladi, Déjwrtement de llokkaïdo. Province Atictori, Gou\ernement Cartaconchi ; Osaka, Département Rinnai, Province Setscban, Gouvernement Osaka ; Hiogo, Département Ralikinai, Province Setschan, Gouvernement Hiogo; A ii^a/a. Département Ilokaimkando, Gouvernement Niigata : Pezo, Déparlement Ilokainikando, Province Sadochan, Gouvernement Sago. sous Niigata.

Notons encore :

Art. \1II. — Le propriétaire Chinois de marchandises importées de Chine au Japon ne sera pas autorisé même après a\oir acquitté les droits d'usage, à pénétrer dans Tinlérieur du Japon jx)ur les vendre, et réciproquement, après que les droits de douane auront élé payés, les marchandises japonai.ses importées en (ihine no pourront être vendues dans l'intérieur que par des (Chinois. Elles seront soumises aux droits de transit à chaque barrière.

Les négociants japonais transportant des marchandises dans l'intérieur de la Chine seront arrêtés et traduits devant leur Consul pour être punis.

Art. XIV. — Les négociants Chinois et Japonais sont autorisés dans les ports ouverts des deux pays, à acheter les marchandises qu'ils trou>eront sur la place y compris les objets de provenance étrangère, à la condition d'en informer le Consul de leur nation et d'acquitter les droits. Ils peuvent également les

TRAITÉ AVEC LE JAPON t^Ol

exporter aprè^ avoir acquitté les droits de douane mais il ne leur est pas permis d'aller les acheter dans Tintérieur.

Les marchandises achetées par les Japonais dans Tintérieur de la Chine, ou par des Chinois dans Tintérieur du Japon, seront conGsquées et l'acheteur sera remis entre les mains de son Consul pour être poursuivi.

Les articles ci-dessus ont été faits dans le but qu'il soit bien compris que les transactions commerciales entre les deux pays ne peuvent avoir lieu que dans les seules places désignées par le présent traité.

Ce dernier paragraphe est caractéristique. Les articles suivants ont également un intérêt particulier aux deux pays :

Art. XXI. — L'exportation du riz est prohibée dans les deux pays ; le transport du riz d'un port à un autre du même pays est seul autorisé. La quantité de riz nécessaire à la nourriture de l'équipage des bâtiments s'obtiendra au moyen d'un permis délivré par la douane.

Art. XXIL — Les bâtiments Japonais faisant le commerce avec les ports de Poungchau et Nleou-tchouang no pourront en exporter des tourteaux de haricots. L'exportation de cette denrée leur sera |)ermise dans les autres ports.

Art. XXIII. — Le nitre, le soufre et le salpêtre étant des articles d'utilité nationale, les autorités auront seules le droit d'en dis|)Oser en Chine. Les négociants Japonais qui voudraient faire le commerce de ces articles, devront au préalable obtenir une permission spéciale des autorités chinoises. Ceux qui se livreraient à ce commerce sans être porteurs de l'autorisation requise seraient punis de la confiscation de leur marchandise. Les négociants chinois qui dans les ports japonais se livreraient sans autorisation légale à l'exportation du nitre, soufre et cuivre blanc seront également punis de la confiscation de leur marchandise.

Art. XXIV. — La poudre, les boulets, les balles, les canons, les pistolets et généralement toutes les armes de guerre ainsi que les chevaux chinois et les nou\eaux engins de guerre seront considérés comme 'marchandise de contrebande dont les négociants des deux pays ne peuvent faire commerce entre eux à partir des détroits : ces articles seront saisis à bord des bâtiments qui les auraient à leur bord et les coupables seront pris et remis aux autorités de leur nation |)our être jugés par elles selon les lois.

CoRDiER. I. — a6