Voir p. 4i8 et 42a

3. Voir la Gazette manuscrite de Pé~King du ^3 septembre 1884. -^ Voir aussi p. 427-

INSTHl CTIONS DK M. PATKNÔTRE 485

opérations militaires scMiihlait être passée. On pensa qu'il était pent-êlrc politique d'user d'indulgence à Tégard des Annamites. C'était une grande erreur ; révénement Ta prouvé.

INSTRUCTIONS DE M. PATEXOTRK, 23 AVRIL l88/|

A la fin du mois d\ivril, M. Patenolre qui avait été nonuné envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire a Pé King, le 12 septembre i883 à la place de M. liourée, fut chargé d'une mission à Hué pour y assurer Texercice de notre protectorat ; il devait se rendre ensuite au Tong-King et attendre des instructions au sujet de la Chine.

Lorsque vous avez été appelé par la confiance du Gouvernement de la République aux fonctions de Ministre de France en Chine, Fintenlion du Département des AlTaires Étrangères était de vous envoyer sans relard prendre possession de votre poste. Les événements qui se sont déroulés au Tong-King et l'attitude que le Gouvernemonldu Céleste Empire a cru devoir adopter dans les derniers mois de Tannée dernière, n'ont pas permis de donner suite à ce projet, et j'ai dCi vous inviter à surseoira votre départ. Aujourd'hui, malgré certains symptômes de dispositions plus conciliantes de sa part, la Chine n'a pas encore manifesté sesdis- [K)sitions paciGques d'une manière assez claire, pour qu*il soit |H)ssible d'apprécier si votre présence à Pé-King pourrait avoir un résultat utile. En Annam, au contraire, les choses viennent de prendre une nouvelle face. Depuis la prise de Bac-ninh et de lloung-hoa, le Del ta du Fleuve Houge se trouve en notre possession, la dispersion des Pavillons Noirs et des contingents chinois a clos la période des opérations militaires proprement dites, et notre action sur le Tong-King tout entier ne rencontrera plus d'obstacles sérieux. Dans cet état de choses, il me parait utile que nous réglions définitivement entre la France et TAnnam les nouveaux rapports créés par ces derniers événements, sans nous préoccuper, quant à présent, de l'Empire chinois.

En même temps, M. Jules Ferry télégraphiait (20 avril 188^) à Pé King, à M. de Semallé :

M. Patenôtre s*embarque demain pour Hué, où il va conclure

480 r/AFFAlRE DL TONG-KING

les arrangements nécessaires pour organiser définilivement notre prolcclorai. Sa mission n'a pas d'autre objet. Sans en faire l'objet d'une communication officielle, ni écrite, ni orale, arrangezvous pour faire savoir que notre ministre ne se rendra pas à Pé- King avant que le Gouvernement chinois ait manifesté la volonté de terminer le dîflercnd relatif à l'Annam par un arrangement comprenant : i° garantie réciproque des frontières des deux pays; 3° une indemnité pour la France. Faites savoir aussi que le Marquis ïs'èng a rendu par son attitude personnelle et ses procédés contraires aux usages diplomatiques tous rapports impossibles entre lui et le gouvernement français.

Le traité imposé par M. Harmand n'avait qu'un caractère considéré, à tort, comme provisoire; le rattachement de la province de Binh-thuan froissait Tamour-propre des Annamites*; il faliait adoucir les rigueurs de ce premier traita par un nouvel acte définitif. Après que le traité serait signé, M. Patenôtre aurait à procéder » l'installation officielle de la résidence générale du Gouvernement français, avec M. Rheinart à sa tête, sans attendre l'échange des ratifications ; ensuite, il pourrait se rendre au Ïong-King pour se rendre compte de la situation, et si les circonstances le permettaient, il irait après à Pé- King pour régler définitivement le différend franco-chinois. M. Patcnôtrc était en route lors de la signature de la convention Fournier qu'il apprit en arrivant au cap Saint- Jacques.

Le nouveau traité qu'apportait M. Patenôtre contenait trop d'adoucissements, pour que le Régent Thu'o'ng, après avoir demandé quelques modifications, n'acceptât pas de le signer.

Le Président de la république française. Sur la proposition du président du conseil, ministre des affaires étrangères.

Décrète :

Art. i'''. — Le Sénat et la Chambre des députés ayant approuvé le traité conclu à Hué, le 6 juin i884, entre la Répubfique française et le royaume d'Annam, et les ratifications de

riiMTK i)K m K /187

cet aclc avant élé t'chan":(Vs à Ilué, le aS février 1886, ledit traité, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution.

TRAITÉ DE nUÉ (pATENÔTRe), 6 JUIN i884

Le gouvernement de la République française et celui de Sa Majesté leroid*Annam, voulant empêcher à jamais le renouvellement des dilTicultés qui se sont produites récemment, et désireux de resserrer leurs relations d'amitié et de bon voisinage, ont résolu de conclure une convention à cet eiTet. et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir:

Le Président de la République française :

M. Jules Pateîcôtrk. envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de la République française à Pé-King, officier de la Légion d'honneur, grand-croix de l'Etoile Polaire, etc., etc., etc. ;

Et Sa Majesté le roi d'Annam :

Nc;rYEN Va-x-Tiii 'o'xG, premier régent, ministre de l'intérieur :

Pii\\!-Tii\N-DuÂT, ministre des finances : et T()\-Tiiat-Pii\n, chargé des relations extérieures, ministre des travaux publics par intérim;

Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants :

Art. i". — L'Annam reconnaît et accepte le protectorat de la France.

La France représentera l'Annam dans toutes ses relations extérieures.

Les Annamites à l'étranger seront placés sous la protection de la France.

Art. 'j. — Une force militaire française occupera Thuan-An d'une façon |)ermanente. Tous les forts et ouvrages militaires de la rivière de Hué seront rasés.

Art. 3. — Les fonctionnaires annamites, depuis la frontière de la Cochinchine jusqu'à la frontière de la province de Ninh- Hinh, continueront à administrer les provinces comprises dans ces limites, sauf en ce qui concerne les douanes, les travaux publics eten général les services qui exigent une direction unique ou l'emploi d'ingénieurs ou d'agents européens. •

Art. 4. — Dans les limites ci-dessus indiquées, le gouvernement annamite déclarera ouverts au commerce de toutes les nations, outre le port de Qui-Nhon, ceux de Touranc et de

^88 i/aFFAIHK l)i: TO>'(i-KING

Xuan-I)a\. D'autres ports pourront être ultérieurement ouverts après une entente préalable. Le Gouvernement français y entretiendra des agents placés sous les ordres de son résident à Hué.

Art. 5. — Un résident général, représentant du Gouvernement français, présidera aux relations extérieures de l'Annam et assurera l'exercice régulier du protectorat, sans s'immiscer dans l'administration locale des provinces comprises dans les limites fixées par l'article 3.

Il résidera dans la citadelle de Hué, avec une escorte militaire.

Le résident général aura droit d'audience privée et personnelle auprès de S. M. le roi d'Annam.

Art. g. — Au Ïong-King, des résidents ou résidents-adjoints seront placés par le gouvernement de la République dans lesclicfslieux où leur présence sera jugée utile. Us seront sous les ordres du résident général.

Us habiteront dans la citadelle et, en tout cas, dans l'enceinte même réservée au mandarin ; il leur sera donné, s'il y a lieu, une escorte française ou indigène.

Art. 7. — Les résidents éviteront de s'occuper des détails de l'administration intérieure des provinces. Les fonctionnaires indigènes de tout ordre continueront à gouverner et à administrer sous leur contrôle ; mais ils devront être révoqués sur la demande des autorités françaises.

Art. 8. — i^es fonctionnaires et employés français de toute catégorie ne communiqueront avec les autorités annamites que par l'intermédiaire des résidents.

Art. (). — l no ligne télégraphique sera établie de Saïgon à Hanoï et ex[)loitée par des employés -français.

Une partie des taxes sera attribuée au gouvernement annamite qui concédera, en retour, le terrain nécessaire aux stations.

Art. 10. — En Annam et au Tong-king, les étrangers de toute nationalité seront placés sous la juridiction française.

L'autorité française statuera sur les contestations, de quelque nature qu'elles soient, qui s'élèveront entre Annamites et étrangers, de même qu'entre étrangers.

Art. 1 1. — Dans FAnnam proprement dit, les Quan-Bô percevront rim|)ôt ancien sans le contrôle des fonctionnaires français et pour le compte de la cour de Hué.

Au Tong-Ring, les résidents centraliseront avec le concours des Quan-Bô le service du même impôt, dont ils surveilleront la perception et l'emploi. Une commission composée de commis-

TUAiTi: i)i; m i; '1S9

saires français et annamites délerinincra les sommes qui devront être alTectées aux diverses branches de l'administration et aux services publics. Le relicjuat sera versé dans les caisses delà cour de lluc.

Art. 13. — Dans tout le royaume, les douanes, réorganisées, seront entièrement confiées à des administrateurs français. Il n'y aura que des douanes maritimes el de frontières placées partout où le besoin s'en fera sentir.

Aucune réclamation ne sera admise en matière de douanes, au sujet des mesures prises jusqu'à ce jour par les autorités militaires.

Les lois et règlements concernant les contributions indirectes, le nîgime et le tarif des douanes, et le régime sanitaire de la Gocbincliinc seront appliquables alix territoires de l'Annam et du Tong-King.

Art. i3. — Les citoyens ou protégés français pourront, dans toute l'étendue du Tong-King et dans les jx>rts ouverts de l'Annam, circuler librement, faire le commerce, ac(juérir des biens meubles et immeubles et en disposer. Sa Majesté le roi d'Annam confirme expressément les garanties stipulées par le traite du i5 mars 187/i en faveur des missionnaires et des chrétiens.

Art. 14. — Les personnes qui voudront voyager dans l'intérieur de l'Annam ne pourront en obtenir l'autorisation que par l'intermédiaire du résident général à Hué ou du gouverneur de la Cochinchine.

Ces autorités leur délivreront des passej)orts qui seront présentés au visa du gouvernement annamite.

Art. i5. — La France s'engage à garantir désormais l'intégrité des Etats de S. M. le roi d'Annam, à défendre ce souverain contre les agressions du dehors el contre les rébellions du dedans.

\ cet elTet. l'autorité française [)ourra faire occuper militairement, sur le territoire de l'Annam et du Tong-King, les points qu'elle jugera nécessaires |X}ur assurer l'exercice du protectorat.

Art. i(). — S. M le roi d'Annam continuera, connue |)ar le passé, à diriger l'administration intérieure de ses États, sauf les restrictions qui résultent de la présente convention.

Art. 17 — Les dettes actuelles de l'Annam vis-à-vis de la France seront acquittées au moyen de payements dont le mode sera ultérieurement déterminé. S. M. le roi d'Annam s'interdit de contracter aucun enq)runt à l'étranger sans l'autorisation du gouvernement français .

'(()0 L AFrVIIlK 1)1 TONC-KINC

AuT. i8. — Des confcrcnces ultérieures régleront les limites des ports ouverts et des concessions françaises dans chacun de ces ports, l'établissement des phares sur les côtes de l*Annam et du Tong-Ring, le régime et l'exploitation des mines, le régime monétaire, la quotité à attribuer au gouvernement annamite âur le produit des douanes, des régies, des taxes télégraphiques et autres revenus non visés dans l'article 1 1 du présent traité.

La présente convention sera soumise à l'approbation du gouvernement de la République franç^iisc et de S. M. le roi d'Annam, et les ratifications en seront échangées aussitôt que possible.

Art. 19. — Le présent traité remplacera les conventions des i5 mars, 3i août et 33 novembre 1874.

En cas de contestation, le texte français fera seul foi.

En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets.

Fait h Hué, en double expédition, le 6 juin i884-

(^. S\) Signé : P\te\otre.

(^L, S.) — Nguykn-van-tuu'o'ng.

(L. S.) PlIAM-THAN-DUAT.

(L. S.) TON-TIIAT-PHAN.

AuT. a. — Le président du conseil, ministre des afTaircs étrangères, est chargé de l'exécution du présent décret.

Fait à Paris, le 3 mars 1886.

Jules Grévy.

Par le Président de la République, Le président du conseil, minisire des affaires étrangères,

G. DE FUEYCLNET,.

\aQ. Président de la République française.

Sur la proposition du président du conseil, ministre des afTaircs étrangères.

Décrète :

Article premier. — Une convention relative au r^ime des mines de TAnnam et du Tong-King ayant été signée, le 18 février i885, entre la France et lerovaume d'Annam, et les ratiOcalions de cet acte ayant été échangées à Hué, le 33 février 1886, ladite convention, dont la teneur suit, est approuvée et sera insérée au Journal officiel.

COVE.NTIO.N E.MUi: LA FKANCi: KT i/aN.NAM /|f)I

CONVENTION ENTRE LA FRANCE ET I/ANNAM SUR LE RÉGIME DES MINES DE l'aNNAM ET DU TONG-KING

S. M. le roi d'An nam s'élanl engagé, |>ar Tarticlc i8 du traité signé, le 6 juin i884, entre la France et TAnnam h régler, d'accord avec le gouvernement de la République française, le régime des mines situées dans ses Etats, et s'élanl ainsi interdit, d'une manière absolue, de disposer d'aucun gisement, soit en Annam, soit au Tong-King, avant que l'entente à intervenir fiit établie ; déclarant, d'ailleurs, que toutes les mines situées dans ses Etats font encore partie du domaine royal et qu'elles sont libres de toutes charges, à l'exception d'une mine de houille située sur le territoire du village de Nong-Son (province de QuAng Nam). concédée le I3 mars iSSi, pour une durée de îiq ans, et considérant qu'il importe de déterminer les conditions dans losquelies les mines de l'Annam et du ïonkin pourront être exploitées ;

Et le gouvernement de la République, désirant faciliter à Sa Majesté le roi d' Annam l'établissement d'un régime minier de nature à développer la prospérité de ses Etats,

Ont résolu de conclure une convention spéciale à cet effet :

Êa conséquence, ils ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir :

Le gouvernement de la Républi(pi« :

M. Victor-Gabriel Lemaire, résident général de la République française à Hué, ministre plénipotentiaire, chevalier de la Légion d'honneur, etc., etc.;

Sa Majesté le roi d'Annam :

Leurs Excellences : Puam than duat, ministre des finances, i**' plénipotentiaire ;

IluiN HUN Tuu'o'ng, sous-secrétaire d'Ktal au ministère de la guerre, a* plénipotentiaire ;

Lesquels, après s'être comnmniqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants :

Article premier. — S. M. le roi d'Annam accepte de soumettre le régime et l'exploitation des mines situées dans ses États aux règlements dont l'utilité aura été reconnue par le gouvernement de la République.

Art. 3. — Le montant des taxes et impôts établis sur les

'n)i l'ai'faihk du to>g-ki.\g

mines tle rAnnain et sur leurs produits, ainsi que le prix de celles ([ui auront été .idjuf^ées ou auront fait l'objet d'une prise de possession, seront versés chaque année dans le Trésor royal, après défalcation de^ dépenses qui auront été faites par Tadministration des mines de l'xVnnam.

Le gouvernement annamite pourra déléguer un ou plusieurs fonctioimaires pour assister aux adjudications des mines de l'Annam. Il j)ourra également demander au résident général toutes les fois qu'il le jugera utile, des éclaircissements sur le rendement des taxes et impôts établis sur lesdites mines.

Art. 3. — Le montant des taxes et impôts établis sur les mines du Tong-Ring et sur leurs produits, ainsi que le prix de celles qui auront été adjugées ou auront fait l'objet d'une prise de jK)ssession, seront allectés aux dépenses de radminîstration du Ïong-King.

Art. l\. — La présente convention sera soumise à la ratification des deux gouvernements et elle entrera en vigueur aussitôt après l'accomplissement de cette formalité, qui aura lieu dans un délai aussi bref que possible.

En foi de quoi les plénipotentiaires ont signé le présent acte et y ont apposé leurs sceaux.

Fait à Hué, le dix-huit février mil huit cent quatre-vingt-cinq.

(/>. iS.) Signé : G. Lemaibs.

(L. iS'.) — Pham than du AT.

(L. S.) — ' HuiNH nuN tuu'o'ng.

Art. 3. — Le président du conseil, ministre des affaires étrangères, est chargé de l'exécution du présent décret.

Fait à Paris, le a mars 1886.

Jules Grévy.

Par le Président de la République :

f^ président du consed, ministre des affaires étrangères, G. DE Freycinet.

Par le fait de ce traité, le Binh-thuan donné à la Basse- Cochinchine, ainsi que IcNghé-an, le Thanh-hoa et Ha-linh, rattachés au Tong-King, par le traité Hannaiid, faisaient retour à PAnnam. Notre protectorat étail assuré, et la Convention Fournier ayant réglé les affaires de Chine, la question du

Monr Di: k'ikn-imii "o'c /|()3

Tong-King paraissait heureusoincnl résolue. Nous comptions sans la mauvaise foi des Annamites et des Chinois. On a vu que rincident de Bac-Lé rouvrait la question et que plusieurs mois de luttes sanglantes et d'épineuses négociations seraient encore nécessaires pour finir une lutte sans cesse renaissante.

Pour bien marquer que tout lien de vassalité avait cessé d'exister entre TAnnam et la Chine, M. Patenotre exigea la remise du sceau qui avait été envoyé jadis à Gia-Long, marque de sa vassalité, par Tcmpereur kia-K'ing ; notre envoyé proposa aux ministres annamites de l'envoyer sans éclat à Paris, mais ceux-ci préférèrent qu'il fût détruit publiquement; en consécpjence, le 0 juin, avant la signature du traité, le sceau fut fondu on présence» des fonctionnaires annamites, des olïiciers français et d'un représentant de l'agence Havas. Les Chinois ne firent allusion au sceau que le i/i août, sept semaines après Bac -Lé, dans une note adressée aux légations étrangères, qu'on supj)ose avoir été rédigée par M. C. Ilolcombe, secrétaire de la légation des Étals- Lnis, qui poussait le Tsoung-li Vamen à la guerre.

M. Patenotre passa dix jours seulement h Hué et encore moins de temps f\ Ha-noï où il ne venait que pour conférer avec le général Millot : le colonel Dugenne venait de partir pour Lang-s'on ; le général Millot avait eu envie de retarder son expédition jusqu'à l'automne, à cause de la chaleur de la saison. Ce fut à Hong-Kong que notre ministre apprit Tafia ire de Fkc-Lé dont on exagéra tout de suite rim|)or tance à Paris, tandis qu'à Pé-King, on ne soupçonnait pas qu'elle put avoir ta moindre gravité.

MORT DE k'iÉX-PHu'o'c. HAM-NGHl

Comme il était facile de le prévoir, le jeune roi d'Annam survécut peu à la signature du traité du 6 juin ; il mourut le 3i juillet i884, et sans perdre de temps, le n?gent ThuVng,

sans consulter le résident de Hué, M. Rheinart, s'empressa de mettre à sa place le frère du souverain défunt, Ung-Lich, qui prit le non de règne de Hàm-nghi. Devant Ténergie de M. Rheinart, du colonel Guerrier, chef d'état-major envoyé à Hué par le général Millot, et du commandant du Tarn, Thu'o'ng dut céder et, le 17 août, Hàm-nghi recevait dans son palais Tinvestilure de la France.