LONG-PIAO

Nous avons ch^jà recoin inando aux \ico-rois ol gouverneurs de donner des ordres pour qu'il soit ainsi l'ail.

Dans la suite, le ministre de France, M. de liourboulon, nous expose (ju'après réception par les *,'Ouvernemenls provinciaux du décret de V. M. et de la dépêche du Tsoung-li Yanien les affaires concernant les catholiques ne se traitaient pas conformément aux instructions données.

Les autorités locales de toutes les provinces apportent trop de lenteur dans les aflaires qu'elles ont à traiter, c'est ce qui fait dire, à M. de Bour boulon, qu'après réception du décret et de notre dépêche, on n'avait pas encore tout fait pour traiter h fond (les aflaires) ; comme cet état de choses pourrait subsister, nous croyons devoir demander un décret ordonnant aux vice-rois et gouverneurs de toutes les pro>inces d'enjoindre aux autorités locales de se conformer à nos instructions antérieures et de régler éijuitablement au ])lus vite les aflaires. de ne pas juger légèrement celles qui sont graves et de ne j)as intentionnellement apporter des relards (jui seraient préjudiciables aux sujets catholiques.

De plus: rarlicle i3 du traité français s'exprime ainsi :

V Tout ce qui a été gravé, imprimé ou publié contre la religion « catholi(|ue est abrogé (pardonné) partout. »

C.ette |)hrase Ncutdire que la religion catholique est maintenant alFranchie de toutes les défenses publiées contre elle ; nous croyons donc devoir demander que tout ce qui a été publié précédemment contre elle, considéré connue non avenu, soit supprimé ; lorsqu'on s'occupera d'une nouvelle édition de nos lois, ces prohibitions et les lois contenues dans les anciennes éditions seront grattées (les planches d'impression).

De plus dans l'article i3 du traité on substituera au mot « pardonner » l'expression « supprimer, gratter » de manière à rendre plus conformes l'un à l'autre l'esprit et la lettre de cet article.

Nous soumettons ces diflérents |K)inls à \ . M. en lui deuiandant que dans un décret, elle veuille bien nous faire parNcnir ses instructions et nous dire si elle approuve nos propositions.

Décret de l Empereur.

Le Tsoung-Ii Yamen nous a fait parvenir im mémorandum en nous demandant d'enjoindre aux aulorités locales de traiter avec promptitude et é^piité les alfaires relatives aux Catholiques.

Le dit ^amen nous avait déjà rej)résenté (|ue la religion calliolique de la France avait pour objectif de jK)rtcr les hommes à

faire le bien el que l'Kmpereur K'anft-IIi en avait niilorisiS l'eiorcicp, nous a\ions en con9W[«encc émis un décret ordonnant aux auloritcs locaEcs de traiter d'une manière salisfaisantc.

Le Tsoui)g-li Yanien nous rapporte aujourd'hui qu'aprî'3 réception de notre décret, il avait écrit de nouveau dans le inùmc sens aux autorités de toutes les provinces et que, malgré cela, les alTaires n'avaient |>asélé traitées d'une manière complète et satisfaisante.

Nous ordonnons aux Gouverneurs et Vice-Rois de toutes les provinces d'enjoindre aux autorités locales, conformément au rapport ci-joint ([ue noua approuvons, de régler avec équité et promptitude toute affaire relative aux sujets catholiques, de ne pas considérer cninnin léger ce qui est grave. aGn de montrer ([uc notre sollicitude est la même pour tous.

Nous approuvons et sanctionnons par le présent décret tout ce que nous propose le rap|>ort du Tsoung-li Yamen.

Respcetei ceci.