CHAPITRE II

vraisemblaLlement l'œuvre d'un jurisconsulte de Tancienne école de Lyon, et elles témoignent, dit IIa3nel, qui les a étudiées, « d'une connaissance des anciens ( livres de droit fort étonnante pour l'époque où vi- < vait leur auteur ; si elles n'étaient pas mutilées, elles ( auraient éclairé, sans aucun doute, l'histoire du ( Bréviaire d'Alaric et des textes dont il est com- ( posé ^ »

1. Ilaenel, Lex rom. F/s., p. XLVIII et XLIX. — Fitting, Die Anfcinge der

Ilochschule %,u Bologna, 1888, p. H-

Édit de Théoderic

Les rois oslrogoths ne suivirent pas l'exemple de leurs voisins les rois des Burgondes et des Visigoths, qui avaient promulgué des codes distincts pour leurs sujets gallo-romains et pour leurs sujets germains. Dans le petit prologue qui précède l'édit de Théoderic, rédigé au commencement du vi' siècle, et dans tous les cas après 493, ce roi déclare que dans le but d'assurer la tranquillité publique et de mettre un terme aux plaintes nombreuses que soulevait dans les provinces la violation des lois, il a rendu ces édits pour prévenir les difficultés qui se présentaient le plus souvent ; ils régiraient tout à la fois les Barbares et les Romains, — Quœ Barbari Romanique sequi debeant, — sur tous les points qu'ils prévoyaient, sans déroger au droit public, et aux lois générales de tous ses sujets, — Salva imis publici l'everenlia, et legibiis

* Publié pour la première fois à la suite des Variœ de Cassiodore, Paris, 1579, in-fol., d'après deux manuscrits de P. Pitliou.— Réimpr. dans les collections de Lindenbrog, Canciani, F.

Walter (I, 391), et par Bliilime, dans les Mon. Germ. Lecj., V, 145. — 11 n'en existe plus aujourd'hui de manuscrit connu. = Sav., II, 17'2. — I. von

Glôden, Das rôm. Recht in Ostgoth.

Reiche, lena, 1843.— Stobbe, I, 8i.— Dclhmann-Hollweg, {Prozess. imMA., I, 2G9) — Gaudenzi, GH editti di Teodorico e di Atalarico, 188i; — Die Enlslehun(jsz,eit des edictum Tlieodorici, Z. der Sav. Stift., Rom. Abtli., Vil, 29. — Brunner, 1, 305.

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omnibus cunclornnt devotione servandis. — Pour Ions les cas non prévus, les Romains continuaient donc à être jugés selon la loi romaine, et les Goths selon la loi gothique. Dans les diflicultés entre Romains et Goths, le comte goth était assisté d'un jurisconsulte romain \

L'Édit de Théoderic comprend 11J4 articles fort courts précédés d'un prologue et terminés par un épilogue. Il traite, sans ordre apparent, du droit public et privé, de la procédure et surtout du droit pénal. Les dispositions les plus importantes de droit privé sont relatives aux successions et aux testaments (G. 23, 24, 20, 27, 28); — aux donations (G. 51-33); — au mariage (G. 37, 65-68); — à la prescription de trente ans (G. 12, 69). La plupart des articles sont empruntés au droit romain, aux Godes grégorien, hermogénien et théodosien, aux Novelles postthéodosiennes, aux Sentences de Paul, au traité d'Ulpien, De ofpcio proconsulis, et à ces commentaires ou Inlerpretationes, dont les rédacteurs de la loi romaine des Visigoths ont si largement usé. Le texte original de ces sources n'a pas été reproduit ; les règles qui y ont été puisées ont été généralement données sous une forme nouvelle. Les coutumes germaniques ne se retrouvent que dans un certain nombre de dispositions pénales. Pour les questions oii l'Église se trouve engagée, c'est l'archidiacre qui a le pouvoir de police et de juridiction (G. 70, 71). Les juifs conservent leurs lois et leurs privilèges; leurs contestations sont portées devant des juges de leur observance (G. 143).