XVII. — (( Ci commence li sistes
« livres de Digeste no-
ce ve »
Titre I. « Ci commence
« la seconde partie et
« li septimes livres de
« Digeste nove »... XLV.
Titre V. « Ci commence
(( li huitiesme livres de
« Digeste nove » . . XLVI.
Titre XL « Ci commence
« li neuviesmes livres
« de Digeste nove » . XLVII.
(Procédure criminelle et
civile).
« Ci commence li (dixies-
« mes) livres de Di-
« geste nove ». . . . XLVIIL
On remarquera que Tlnfortiat, beaucoup moins étudié au Moyen âge que les deux autres parties du Digeste, n'est représenté que par un seul livre (XII).
Ces livres sont divisés en 342 titres. D'après le relevé fait par Rapetti, 195 titres ne sont qu'une traduction souvent très libre du Digeste; 9G titres, pour la plupart fort courts, contiennent des dispositions de droit coutumier; 31 titres se rattachent au droit canonique ; enfin, 20 titres , et çà et là quelques paragraphes, ont une origine incertaine.
L'auteur mentionne dans le livre XIX un procès engagé en 1259 entre le sire d'Amboise et le comte de Blois \ L'archaïsme de la langue ne permet pas d'attribuer au traité une date beaucoup plus récente; on peut croire avec Klimrath qu'il a été rédigé vers cette époque.
Nous n'avons pas à nous préoccuper présentement des règles de droit coutumier que ce livre contient. Il suffira de dire que toutes les fois que l'auteur parle d'une coutume locale, il rappelle des dispositions de la Coutume d'Orléans; il appartenait donc à l'Orléanais.
Pour le droit romain , Rapetti a relevé l'emploi assez fréquent d'un procédé qu'il n'a pu expliquer. L'auteur a parfois attribué les décisions des jurisconsultes romains, Ulpien, Pomponius, Florentin ou autres, à des baillis ou maîtres au Parlement du xiif siècle : Geoffroi de la Chapelle, Jehan de Beaumont, Renaut de Tricort, Jehan Le Monoyer, Adam de la Barre... Des Constitutions impériales deviennent sous sa plume des établissements de la reine Blanche, du roi Louis, du roi Philippe. Le sénatus-consulte Tertullien est converti en un conseil de l'évêque Guillaume d'Orléans. Rapetti suppose que l'auteur a voulu ainsi dissimuler ses emprunts au droit romain. Cette conjecture est inadmissible, puisque dans nombre de paragraphes, ces textes sont cités de la manière la plus expresse et la plus apparente, non seulement par les noms des jurisconsultes, mais aussi par les livres du Digeste dont les grandes divisions, YEnforcade, la Digeste nove
