‹ Histoire des sources du droit français, origines romainesChapitre 310 sur 404 · LE CONSEIL DE PIERRE DE FONTAINES. — LE COUTUMIER D'ARTOIS · texte numérisé non relu

LE CONSEIL DE PIERRE DE FONTAINES. — LE COUTUMIER D'ARTOIS

Pierre de Fontaines, né dans les environs de Saint- Quentin, bailli de Vermandois en 1253, puis maître au Parlement et l'un des conseillers ordinaires de saint Louis , fut de nouveau bailli de Vermandois en 1289 et eut Philippe de Beaumanoir pour successeur dans ce bailliage. Il écrivait son conseil à l'époque où un bailli ou praticien inconnu rédigeait le Livre de justice de plet. Les deux auteurs ont fait à peu près le même emploi du droit romain; tantôt ils lui ont emprunté des règles isolées pour compléter ou corriger le droit coutumier, tantôt ils se sont bornés à traduire les textes du Digeste ou du Gode sans y introduire aucune disposition étrangère.

On retrouve des procédés analogues dans le Coatumier d'Artois dont Fauteur anonyme a fait de très larges emprunts au Conseil de P. de Fontaines. Mais le vieil avocat qui a rédigé ce Goutumier dominait son sujet bien mieux que P. de Fontaines; il fond plus habilement le droit romain avec le droit coutumier et il donne de la vie à son œuvre en y introduisant fréquemment des souvenirs de sa longue pratique qu'il raconte avec verve et originalité.

§ P^ — Le Conseil de Pierre de Fontaines,

On étudiera le Conseil de Pierre de Fontaines et ses rapports avec les manuscrits connus sous le nom du Livre à la Reine dans le volume qui sera consacré à riiisloire des sources du droit coutumier. Nous nous bornerons présentement à dire que le Conseil a été rédigé de 1233 à 1258, et à signaler les emprunts considérables que l'auteur a faits au droit romain, notamment dans les chapitres 12, 14 à 18, et bien plus encore dans les chapitres 19, 20, 23, 26 et suivants qui ne sont plus qu'une traduction de fragments du Digeste et du Code de Justinien \

Le plan général se rapproche beaucoup de l'ordre suivi dans les plus anciennes Sommes du droit romain où l'on combinait les textes du Digeste, du Code et des Novelles qui pouvaient offrir le plus d'intérêt pour la pratique du temps. P. de Fontaines a surtout mis à, contribution les livres II (titres G. 8 et 11), IV (titres 3, 7, 8, 9), V (titres 1, 2, 3, 4) du

Page 1