CHAPITRE III

étudié ces deux législations, et il s'en est souvent inspiré dans ses décisions, en les appelant du nom générique le droit.

D'après le bon manuscrit que La Thaumassière a suivi pour son édition de 1G90, Beaumanoir avait admis quatre autorités : la jurisprudence du comté de Glermont; les anciennes coutumes; la jurisprudence des châtellenies voisines; « le droit qui est communs « a toz ou royaume de Franche. » La Thaumassière démontre que ce droit commun est le droit romain (p. 361). Mais dans le manuscrit suivi par Beugnot, on lit : « le droit qui est communs a toz es coustumes « de France. » Ce qui a un sens différent et très difficile à admettre à Tépoque où écrivait Beaumanoir.

On ne saurait croire, du reste, avec Daniels, que Beaumanoir ait suivi le célèbre traité de procédure de Tancrède, YOrdo judiciarius si répandu en France, ni surtout reconnaître qu'il y ait entre ces deux traités a une ressemblance frappante*. »

Les chapitres 1, 4 et 5 de Beaumanoir, qui traitent de l'organisation judiciaire, correspondent assez bien à la première partie de YOrdo de Tancrède. Les chapitres 6 à 9, qui traitent des arbitres en justice et des défenses peuvent encore être rapprochés des chapitres 1 à 6 de la deuxième partie du canoniste bolonais. Mais Beaumanoir s'occupe ensuite de la compétence des cours ecclésiastiques et de diverses matières de droit civil : testaments, douaires, successions, bail, garde, minorité, tutelle, légitimité, parenté, sociétés,

1. Daniels, System und Gesch. des Franz. Civllprozessr édites, 1849, t. I, 37 et s. — VOrdo de Tancrède

a été publié par Bergmann, GOtt., 1842, in-4.