LE CODE THÉODOSIEN

Les Godes grégorien et hermogénien n'étaient que des recueils privés, et ils n'allaient guère au-delà de Dioclétien. Le nombre des constitutions s'accroissait chaque année, et depuis Gonstantin surtout, les leges générales s'étaient multipliées. Il devenait de plus en plus difficile de réunir les textes épars qui devaient servir de base à l'enseignement du droit et aux décisions des tribunaux. En 429, Théodose II essaya de remédier à cet inconvénient qu'on retrouve à des phases diverses de l'histoire des législations, et qui subsiste encore aujourd'hui pour notre droit administratif. Il institua une commission de neuf membres, et il la chargea de réunir, à l'exemple des Godes grégorien et hermogénien, les constitutions édictales et générales de Gonstantin et de ses successeurs ^ Gette commission reçut une double tâche ; elle dut préparer

* J. Godefroi, Codex Theodosianus cum ampHssimo cotnmentario, studio A. Marvilli. Lugd. 1G65, 6 vol. in-fol. — Nouvelle édition donn(;e par J. B.

Ritter. Leipzig, 1730-1745, 6 vol. infol. — Hœnel, Codex Theodosianus, Bonn, 184-2, in-4. — Cette édition

contient les textes découverts de 1820 à 1824. Il faut la compléter à l'aide des Codicis Theodosiani Fragmenta Taurinensia, que P. Krûger a publiés en 1879, dans les Mémoires de l'Académie de Berlin, et à part en 1880. 1. L. 5, G. Th. 1,1.

un code historique pour les écoles de droit, et un code pratique pour les tribunaux. Le premier de ces codes était réservé à renseignement et à l'étude : aussi il devait comprendre toutes les constitutions, même tombées en désuétude ^ Il fallait, en outre, rattacher à chacun des titres les traités et les réponses des jurisconsultes sur la même matière ^ On voulait réunir ainsi, dans un même recueil, les deux grandes sources du droit que Justinien sépara un siècle plus tard en faisant rédiger son Gode et ses Pandectes.

Le second code, destiné spécialement aux praticiens, porterait le nom de l'empereur et préviendrait toute erreur et toute controverse, en indiquant clairement à tous ce qui était ordonné et ce qui était défendu ^

Les deux codes devaient être, du reste, rédigés dans un ordre systématique ; si une constitution traitait des matières diverses, on rattacherait chacune des parties aux titres correspondants. Mais, dans chaque titre, on suivrait l'ordre chronologique pour faire ressortir les dispositions les plus récentes, et par suite les plus importantes \ On supprimerait dans les constitutions tous les développements qui n'étaient pas indispensables pour l'intelligence du dispositif.

Ce plan ne semble pas avoir été exécuté, bien que

1. Hune quidem codicem et priores (Cod. Greg. et Herm.) diligeniiori- Ims compositos cognoscamus quorum scolasticœ intentioni irihuitur, nosae nia etiam quss mandata silentio in desuetudinem abierunt...

2, Per singulos tiiulos cohœrentibus prudentium tractaiibus et responsis...

3. Noster erit alius, qui nullum errorem, nullas patietur ambages, qui nostro nomine nuncupatus, sequenda omnibus vitandaque monstrabit...

i. Ipsius etiam eompositione operis validiora esse quse sunt posteriora nionstrantc...