CHAPITRE I

ments superflus, les règles abrogées ou reproduites dans les actes postérieurs, de modifier même le texte lorsque les circonstances l'exigeraient, et de ranger dans chaque titre les constitutions par ordre chronologique.

La commission accomplit ce vaste travail en moins de quatorze mois, et il fut promulgué par la constitution Summa Reipublicœ du 7 avril 529 *.

Ce code ne nous a pas été conservé parce qu'il resta très peu de temps en vigueur. Justinien avait conçu le projet de faire exécuter un vaste recueil des décisions des jurisconsultes que Théodose avait déjà voulu entreprendre ; pendant la préparation de ces Pandecles ou Digestes, il avait rendu cinquante décisions et de nombreuses constitutions pour résoudre les difficultés qui arrêtaient la commission chargée de ce nouveau travaiP. Il était nécessaire de remanier la première édition du Gode pour y fondre ces nouvelles dispositions. Justinien chargea une nouvelle commission composée de cinq membres et présidée par Tribonien de ce travail de revision, qu'il appela repeiila prœleciio, ou Codex repetiiœ prselectionis.

Ce code nous est parvenu en entier. Il est divisé en douze livres subdivisés en 765 titres qui contiennent 4652 extraits de constitutions portant une

1, Ces deux constitutions ont été maintenues en tête du Code qui nous est parvenu.

2. Qimm velus jus comùlerandum rccepimus, lam L decisiones fecimus quani alias ad commodum proposili operis pertiueules plurimas consliluliones profnuhjaviinus,.. Const. Cordi

531), § 1. — Ces quinquaginla de-

cisiones formèrent pendant quelque temps un recueil spécial. Il est plusieurs fois cité par Justinien hii-mémc (§ 3, Inst. I, 5; § IG, Ibid., IV, 4; Lex un. § 10. C. VI, 51), et dans l'ancienne glose des Inslitutes de Turin, no 2il : — Sicut lihro L consiitulionum invenies.

inscriptio, c'est-à-dire les noms de l'empereur et du destinataire, et une subscriptio, qui donne la date et le lieu de la promulgation. Gomme dans les Codes antérieurs, les constitutions sont rangées chronologiquement sous chaque titre. A la différence du plan suivi pour le Gode théodosien, on ne conserva dans le nouveau Gode que les dispositions encore en vigueur. Plus de la moitié de ces extraits (2643) sont empruntés à des rescrits. Plus du quart (1222) sont de Dioctétien et de Maximien et proviennent sans doute des Godes grégorien et hermogénien. Ils se distinguent des leges novœ par leur rédaction bien plus concise. — G'est Alexandre Sévère qui a fourni le plus grand nombre de textes après ces empereurs (447); Justinien vient ensuite avec le chiffre de 402. Le plus ancien texte est d'Hadrien (L. I, VI, 3), sans daté. La constitution la plus récente est du 4 novembre 334. Ge code comprend donc l'œuvre législative de quatre siècles. L'ordre des titres et des livres est, en général, celui des Pandectes, où l'on avait suivi, autant que possible, le plan traditionnel de YEclictum perpetuum, si souvent commenté par les jurisconsultes de l'école classique. Toutefois plusieurs constitutions concernant l'Église et le dogme sont mises en tête. Beaucoup de titres ne se retrouvent pas dans les Pandectes, parce que les Gonstitutions impériales traitaient de nombreuses matières que les jurisconsultes n'avaient pu étudier : réciproquement, les titres des Pandectes ou Digestes (appelés communément le Digeste) qui se rattachent à Yanliquum jus n'avaient pas de titres analogues dans le recueil des Gonstitutions impériales. Malgré ces différences, on peut dire que les deux pre-