‹ Histoire des sources du droit français, origines romainesChapitre 71 sur 404 · LEGISLATION DE JUSTINIEN · texte numérisé non relu

LEGISLATION DE JUSTINIEN

Si Ton voulait suivre rigoureusement Tordre chronologique, la législation de Justinien ne devrait venir qu'après la plupart des lois comprises dans le livre suivant. Il faudrait la reporter encore plus loin si l'on désirait la rapprocher de l'époque oii elle a exercé une influence considérable sur notre droit national. Ces classifications logiques pourraient aisément se défendre ; on croit devoir cependant leur préférer Tordre traditionnel qui rattache la législation de Justinien à la codification de Théodose.

Code de Justinien*

Un siècle après Théodose II, Justinien reprit Fœuvre législative que cet empereur n'avait pu complètement exécuter. Il fit d'abord recommencer la codification des actes impériaux : « Pour mettre un terme à la « longueur des procès » (dit-il dans la constitution HâBc quœ necessario, du 1 3 février 528) « et restreindre « le nombre infini de constitutions qui sont contenues « dans les Godes grégorien, hermogénien et théoce dosien, ou qui ont été rendues postérieurement par « Théodose, par ses successeurs ou par nous-même, « nous avons jugé nécessaire de les faire réunir dans « un seul code qui portera notre nom d'heureux au- « gure. » Il institua à cet effet une commission de dix memDres choisis parmi les grands fonctionnaires du Palais, les professeurs, et les avocats au Prétoire ; il la chargea de réunir toutes les constitutions contenues dans les trois précédents Godes et dans les recueils postérieurs, de classer par ordre de matières toutes les dispositions contenues dans ces constitutions, de supprimer les préambules et les développe-'

* Krijger, Krltik des Justin. Codex, {Zeitsch.f.RG.,\\]l) et Préface de son édition, 1877 ; — Gesch. der Quel-

len... des Rom. Redits, p. 322-324, 342-341. — Rivier, p. 4G8, 502. — Kaiiowa, I, 1003.

Page 1