V. — Procédure synodale
I. Tournées pastorales et synodes.— Dénonciation synodale. — Barchardet Réginon. — II. Application à Tliérésie. — Dispositions des condles généraux et provinciaux. — Chroniques.
L'institution des tournées pastorales et des synodes, dans lesquels s'exerçait le droit de correction de Tévêque sur la vie et les mœurs de ses paroissiens, remonte aux premiers temps de l'organisation de l'Église (1). Mais l'extension de cette juridiction à la répression des délits les plus graves, et sa transformation en une véritable juridiction pénale, ne nous sont bien connues que dans les temps carlovingienspar les Capitulaires, qui l'ont consacrée, en y associant le pouvoir civil et en lui procurant l'aide du bras séculier (2).
i. V.| sur ce sujet, Boehmer, Jus ecclesiasticum^ III, 39, § 17 ; Biener, Gesch. des Ing.y p. 28 et s. ; Philipps, Les synodes diocésains^ p. 29 et s. ; et le» études récentes publiées par Dove, dans Zeitschrift fur Kirchenrtchl, t. V. p. 1 et s., et par L. Beauchet, dans Nouv, Rev, hist, de droit, t* VII, p. 46i et ^.
2. Capit. an 8i3 : Ut episcopi circuaieant parochias sibi commidjia», tX ibi inquireudi studium habeant de incestis, de parricidiis, fratricidis aduUeriis, xenodoxiis et aliis malis qus contraria sunt Deo. — Capit . an. 853 (c. 10. Bal., 2, 56) : Ut missi uostri omnibus republicx ministris de* nuntient ut comités, vel republicœ ministri, simul cum episcopo iniiu»Cf)jusque parochioB sint in miniâteriis illorum, quando episcopus soam parochiam circumierit. Et quos per excommunicationeni episcopus adducere non potucrit, ipsi regia auctoritate ac potestale, ad pœniteutiain yel rationem atque satisfactioaem adducant.
PROCÉDURE SYNODALE 'â??
sr
Cette justice s'exerçait dans les synodes que Tévèque tenait, en divers lieux, au cours de ses tournées pastorales, avec le clergé de la région. Elle était rendue sans Taccomplissement préalable des formalités de Taccusalion, et sur la simple dénonciation de membres des communauté visitées, sortes de dénonciateurs jurés, dits témoins' syno* daux. désignés spécialement à cet effet (i). Réginon et Burcbard nous la font bien connaître (2).
Lorsque l'évèque voulait faire la visite de son diocèse, il se faisait précéder par l'archidiacre et Tarchiprêlre de son église, qui annonçaient son arrivée et la tenue prochaine des synodes. Ces deux envoyés s'informaient, en même temps, des infractions les plus légères qui pouvaient avoir été commises par les membres de chaque communauté, et les réprimaient eux-mômes de manière à alléger la tâche de Tévêque. Dès son arrivée, celui-ci adressait, au synode et au peuple assemblé, une allocution appropriée à la circonstance^ et choisissait sept habitants auxquels il faisait prêter serment, sur les reliques des saints, de révéler tous les faits, à leur connaissance, qui pouvaient tomber sous sa censure. C'étaient les témoins synodaux. Il appelait l'attention de ces témoins sur la gravité des déclarations qu'ils allaient être appelés à faire ; puis il les interrogeait, sur tous les délits, de quelque importance, qui pouvaient avoir été commis dans la région {3).
1. Faventin semble même étendre cette exemption des formalités de Taccusatton à toutes les poursuites exercées par Tévôque contre ses justiciables, en vertu du droit qui lui appartient de surveiller leur vie et leur conduite. Pr., C. 2, q. 8. : Prœlatus enim, sola voce, potest accusare, et testée producere et etiam proferre sententiam.
2. Reffino, 1. 11 : Incipit inquisitiodehis quœ episcopus vel ejusministri, Jn 8U0 districtu vel territorio, inquirere debent, per vicos, pagos, atque parochias suae diœcesis. — Qu aliter episcopus suam parochiam débet circuire (Migne, Pairol. lat., t. CXXXII, c. 187 et 279), — Burchard, 1. I, c. xc (Migne, t. CXL, c. 572).
3. C*estbien là le synode que tenait, au x.^ siècle, Tévêquc Oudalric (Dovea loc, cit.) : Ad loca autem cura pervenissel, ubi concilia sua denunciat.
978 PKOctMsar srmauax
Les témoins dénonçaient les faits, et leurs auteurs s'ils étaient connus. Si les individus signalés faisaient des aveux^ ou si les faits étaient notoires, la sentence était immédiatement rendue. iSi les accusés niaient et qu'il n*y eût pas de pnmres suffisantes pour les convaincre, ils étaient admis à se justifier, soit par le serment, soit par la purgation vulgaire de l'ordalie.
Cette justice était, de toutes les institutions organiséespoTir la répression des délits de droit commun,, la mieux ap propriée à la recherche de l'hérésie.
A l'origine de l'institution^ lorsque l'hérésie se manifestait surtout par la survivance des coutumes païennes, ou par de simples pratiques superstitieuses, c'est la répression de ces pratiques et de ces coutumes que les Capitulaires assignent ponr but, avec l'enseignement, k la tournée épisco* pale(l).
Lorsque l'hérésie cathare devint menaçante, c'est elle qui fut désignée, dans les lettres pontificales et les décrets des conciles, comme l'objet principal de la dénonciation synodale. Dans la constitution de 1184, du concile de Vérone, Lucius III enjoint expressément à chaque archevêque ou évèque de visiter ou faire visiter, une ou deux fois par an,
fberant, cam Evangelio et aqua benedicta, et sonantibo^ campanis. — Statim yero, missa celebrata, in concilio considens, populum ante se Toecn fecit, pmdentioresque et veraciorea sacramento interrogare prscepit qa» in illa parochia eznendatione dign» foisseot.
i. Capit. an 742 (Bal., 1, 147). DecreTÎmus quoque» ut secundum caooiieti unnsquisque episcopus in sua parochia solUcitudinem gerat, adjnraote graphionc, ut populuB Dei paganas non faciat. — Capit. an 7S9, c ru (Baf. 1, 191) : Statuimas ut, singulis annis, unusquisque episcopira paro* chiam suam sollicite circuzneat, et populum conflrmare et plèbes docerr et investigare, et prohibere paganas observaUones, divinosqoe vel sorlilegos, aut aoguria, pbylacteria, incantationes, vel omnes spurcitias yentilinm stadeat.
tOtti69 les paroisses de son diocèse dans lesquelles il aura lieu de croire qu'il se trouTe des hétrétiques, et de choisir un certain nombre d'habitants qu'il obligera à les dénoncer sous la foi du serment Les individus signalés comme suspects d'hérésie sont appelés devant Tévèque ou son envoyé et doivent se purger de l'accaBation portée contre eux, selon la coutume du pays (1). Le concile de 1215 Reproduit cette disposition dans les mêmes t^rn^s, sauf qu-il n'y est plus parié que de lapurgation en termes généraux, sans allusion à la purgation coutumiëre (2).
Même après Torganisation de Tinquisition contre les hérétiques, les conciles provinciaux se réfèrent encore au synodes elaux témoins (3). Mais, quoique la justice synodale fût encore, et ait continué depuis lors^ à être régulièrement exercée dans certaines régions et qu'elle pût toujours être appliquée à la recherche] de Thérésie, comme à celle des autres délits, ce n'était plus par cette voie que s'exerçait la
i. Deer. Greg., 1. V, t. VIT, c. iz.
S. Decr. Greg. IX, 1. V, t. VII» c» ix et xiii, § 7 : Statuimus insuper ut quilibet archiepiscopus vel episcopas, per se aut per archidiaconum suum, aut alias honestas idoneasque personasy bia aut saltem semel in anno, propriam parochiam, in qua fama fuecit luereticos habitare, circumeat : et ibi très aut plures boni testimonii viros, veL etiam (si expedire videbitur) totam Ticiniam jurare compellat, quod, si quos ibidem hsreticos sciverit, eos tpiscopo stndeat indicare. Ipse autem efâscopus ad prssentiam soam con- Tocet accusatos. — Comp. conc. d'Avignon (1209), c. 2; de Montpellier (1215), c. 46; de Narbonne(1237), c. 14; deTouloase>(1229), cl. — Statuimus itaque at archtepiscopi et episctipi, in singulis parochiis, tam in civitatibus quam extra, sacerdotem nnum, et duo vel très bonse opinionis laicos, vel plares, si opus faerit, sacramento constringant, qui diligenter — inquirant haereticos, — domos singulas et caméras subterraneas aliqua suspicione QotabUes perscrutando. — Et si quos invenerint bsereticos, credentes, fantores, — adhibita cautela ne fugere possint, arcbiepiscopo vel episcopo, dominis locorum seu baillivis eorumdem, cum omni festinantia, studeant intimare, ut animadversione débita puniantur (Conc. de Toulouse, de 1229, c 1).
3. Conc. de Tarragone, de 1234, ch. vui et ix ; d'Arles, de 1234, ch. v; de Tours, de 1239, ch. i ; de Béziers, de 1246, ch. i ; d'Albi, de 1254, ch. i. — Le ca- OOQ du concile de Tours est général. 11 prescrit la nomination de trois clercs et
S8Q PROCÉDURE SYNODALlt
répression, pour laquelle avaient été définitivement organisés des moyens plus énergiques d'action (1).
Nous avons, dans les chroniques, un certain nombre de poursuites exercées par les évêques dans la visite de leurs diocèses* On peut voir une poursuite synodale dans le cas des hérétiques jugés, en 1025, par Gérard, évèque de Cambrai. Ces hérétiques lui sont dénoncés à Arras, au cours d'une tournée pastorale. Il les fait arrêter, réunit le synode, et les réconcilie avec TÉglise, après les avoir fait appliquer à la question (2).
C'est également pendant une tournée pastorale que les hérétiques de Monteforte, brûlés à Milan, en 1034, sont dénoncés à l'archevêque Héribert. Il en fait d'abord amener un devant lui, l'interroge, puis, après avoir reconnu la vérité des rapports qui lui avaient été faits, il envoie prendre tous les autres, parmi lesquels le seigneur du lieu, la comtesse de Monteforte (3). En 1077, l'évéque de Cambrai, Gé*
trois laïques, pour la déDonciation de tous les scandales et de tous les crimes qui se commettent dans la paroisse. Ce sont proprement les té* moins synodaux. — Les canons des antres conciles reprodnisent, sauf des variantes insignifiantes, la disposition du concile de Toulouse. — Le canon du concile d'Albi ne fait nommer que deux témoins synodaux, un clerc et un laïque; le reste du canon est conforme aux autres.
1. V. le registre des visites de l'archevêque de Rouen, Eudes Rigaad, de la fin du rëgae de saint Louis (Bonuin, Régis tr, visil. Odonis Rigaldt avchiep, Rothomag,).
2. Frederick, Corpus, p. 3 : Anno Domini incarn. MXXVI, — contigit ut idem preesul, per aliquot dies, stationem in sede Attrebatensi facere deberet. Ubi, eu m de ecclesiasticis functionibns satis pro opportuoitate temporis traclaret, relatum est ei, quosdam ab Italie finibus viros eo loci advenisse. — His auditis, domnus episcopus perquiri bomines jubet et inventos sibi prœsentari. Qui, audita inquisitionis causa, fugam occulte parabant, sed prœventi a quœstoribus, trahuntur ad preesentiam episcopi. Qui, rectudi In custodiam jubet usque in diem tertium (d*Acbery, Spict/., t. I, p. 60T-60<î).
3. Monum. germ., t. VII, p. 228 : Quandam hsaresim inaoditam, que nuper, in castello supra locum qui Monsfortis convenerat, audivit. Quod cam Héribert us audivisset, illico jussit ex ipso castru huminem illius bsresi», ut venus rem ipsam cognosceret. representari. — Quo audito, ut frma
