‹ Histoire des tribunaux de l'inquisition en FranceChapitre 286 sur 294 · IV. — Purgation canonique · texte numérisé non relu

IV. — Purgation canonique

I. Poursuite contre le diffamé. Serments sur les tombeaux des saints Serment purgatoire avec cojureurs. Sa réception définitive. — 11. Application à Thérésie û

V, — Procédure synodale,

I. Tournées pastorales et synodes. — Dénonciation synodale. — Burchard et Réginon. — II. Application à rbérésie. — Dispositions des conciles généraux et provinciaux. ~ Chroniques 2

VI, — Inquisition de droit commun.

I. Poursuite d'office. — Droit romain. — Lois barbares et Capitulaires. — Droit canonique primitif. Décret. Premières collections des décrétales. Innoceut IJI. — II. Législation. Décrétâtes Licel Heliy Qualiter et quando. Doctrine. Gloses sur la troisième et la quatrième compilations. Roffredus. —III. Diverses sortes d'inquisition. — Inquisition CMm promovente. — Inquisition d'office par le juge. Ses caractères distinctifs par rapport à l'accusation. — Diffamation préalable. — Procédure. — Question. — Peine à appliquer 2

SBCTtON II

Procédure contre les hérétiques dans le hant moyen Age.

I. — Poursuites d'office contre les hérétiques dès avant V invention

de la procédure d'inquisition.

Insuffisance de la procédure de droit commun dans sou application à l'hérésie. — Poursuite d'office des suspects

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