N* 109 ORDONNANCE EN FORME DE PUCARD
ou l" SEPTEMBRE 1563
COPIB. — INÉDIT
Colleotion des ordonnanceB et placards, registre 355 archives générales de TËtat
Par lb Roy.
A noiêre Prévost le conte à Vàlendennee, ou son
lieutenant, salut.
Gomme ayant à nostre graat regret passé quelque temps entendu le désordre estant au fait de la religion en nostre ville dud^ Yalenciennes, où pluisieurs, se desvoyans de Tancienne et vraye religion catholicque et adhérans à diverses opinions erronnées» se sont avancez tenir conventicles, faire presches et chantz en assemblées publicques contre noz défonces et ordonnances, dont tous troubles, séditions et désordres, tant en la religion que toute police publicque, sont accoustumez succéder, chose que seroit précédée tant par négligence des supérieurs, faulte de bonne institution de là jeusnesse, omission de Texécution de noz édictz et ordonnances contre les sectaires, que par pluisieurs mauvaises
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doctrines que aucuns se sont ingérez semer secrètement par ceste ville;
Et désirans de tout nostre cœur et povoir, (en enssuyvan.t les vestiges de noz prédécesseurs), avancer Taug* mentation de Thonneur de Dieu, maintènement et observance de lad. vraye, saincte et ancienne religion calàolicque, et donner ordre à Textirpation des sectes, erreurs et hérésies par toutes voyes et moyens deuz et raisonnables tant canonicques que civilz, nous auryons lors foit convocquer avec Tarchevesque de Cambray et Tévesque d'Arras respectivement et leurs députez, et 'les gens d*esglise de nostre d. ville de Yalenciennes, afin de, par eulx, y mectre tel ordre que tous schandales et négligences, dont en grande partie lesd . sectes et hérésyes procèdent, fussent remédiez, et telz debvoirs par eulx faitz, comme par les saintz canons et bonnes ordonnances de Téglise il appertient ; espérans que, par ce moyen, tous schandales eussent cessé dosrésenavant, et que la discipline ecclésiasticque fut esté restituée ;
Suivant quoy, nous auryons décrété et fait publyer pluisieurs ordonnances pour réprimer Taudace et témé* rite de ces sectaires et retenir le peuple en office, de sorte que espérions les choses estre en bonne partie remédiées, et que par ladilligence que les supérieurs ecclésiastioques et temporelz, chascun en son endroict, eussent fait, tel et semblable inconvénient ne fut plus advenu, (tellement que la chose ne procédast pour quelque tempz assez bien); néantmoins depuis, comme Tennemy de Dieu et des hommes et ses ministres ne cessent faire tous effortz pour subvertir la vraye religion et tirer les hommes, soubz prétext de quelque simulée religion, en tous erreurs et perditions, se seroient de rechief tenues alentour et au dehors de nostre d. ville diverses assemblées et conventicles, et aussi fait presches et chantz publicques, par aucuns séditieulxjiiui ne demandentque inciter le peuple
dO HiarnntB dis tboqblbs
à la nrfm des faoDB et oonfaston de Testât paUioq du pays;
PiDnrà qtUTf obvyer, «t »8 sooAir ieUee oaltmitez oisèiies et des^etieiui de tootes^, comme aotu avons tau plusieurs nos voisins amr induré à Toceasioii de obb sectAîres, pertnriMitears et ennemys du bien, repoz et tranquillité publieque, nous ayons ad visé d'y obrier par toutes voyes possibles, tant piur la main nuYeraine que par bonne doctrine, dieeipline ecctéeiastîcque et sévérité des bonnes lois et statuts, ayans oonséquamment trouvé convenir de faire tafresclur et smplier ies ordonnuioes et statuts partioulierB, que avons cy devant faits pour le faieii et seureté de nostre d. ville de Yaiendeniies *^ pour, de nostro part, mettre ordre règle et oidonnanoe oonvonaUe oontre lesd. sectes, afin de ies extirper et obvyer à tous inoonvéniene, tenir nos subjeets en union, et procurer le bien, repos et tranquillité dloeulx;
Nous, pour ces causes et autres à ce noua mouvans, et sur ce eu l'advis de nostre très-diière et trés^mée seur» la duoesse de Parme et do Plaisancet pour nous r^nte et gouvernante en nos paye de pardoçà, et des gens de nos eonsaulx d'estat et privée avons ordonné et statué, ordonnons etstatuons par oeptésent édict,etenai]aplyant les ordonnances précédentes (comme les remides se doib* vent changer et augmenter selon la grander des maulx) les poincts et articles suyvana, ainsi que avons trouvé la disposition de Testât présent de la religion de nostre dite ville entièremmit le requérir.
Premiers. Pour ce qu'^itendons que journellement se font plusieurs abus et conventidee secrets, qui ne se peuvent si aysémoit descouvrir pour raison que hkfa souvent le Magistrat ne cognoit qudles gens il a sout» saeharge, telleinent que pluisieurs viennent demeiuer et
1 Sic. GhoseB est sans doute oablié.
s Le IS décembre 1561.
1X1 xAhïïBoaunKW 4li
partent û'ung Utn svuit qne Ton soit âdrerty de leurs qualités «t de tour £97 ou «raitement ta fait da la reliigioDi, QOOB ordonnons que, en ehasoime patoidM de Ittd. TtUe^ ï&ûg dee jum im le çlut tôt que faire se peurra, pour prendne les noma des perscomee qu*il y irottuera, tant hommes, femmes, enffians, comneneanlx, que aerTiteuie et serinantes, dont se fera ung registre avec le douUi d'ieslay, qui se distribuera eomme l'on trouTera oonvenir;
Que de demy^aa en demy-an, Tung des jurez de nostre 4. tIUs assisté du doyen de direstiennetô, ou quelcun conunto de «a part« ira ^siter la paroicfae que luy aéra ordonnée, ayant le registre dloelleparoiebeen mains, pour as(TDir s'il y « quelque ohang^onent de personnes depuis ladeamidre Tisitatian et renouYeUemeui, dont ilz feront note» s'iàloffmaat en oultre si les uouTeaulx venuz ont satisfait à noz ordonnances, laqudle Visitation nous voulons estreYatte bien rigoureusement, afin que se faee n^iadre fraulde à noed. ordonnances, lequel registre entendons que nostre cousin le marquis de Berghes et vous;* nostre prévost-le*oo(nte, ou Tostre lieutenant, ensemble eeulx déléghô avee les prévost et jurez de lad. ▼ille, Tifliteroat par ensemble diUtgeatement pour veoir s'il est bien pouveu è tout et s*tl convient en desehaeser aucuns, dont du tout nous ad^ertiront, ou nostre d. seur la ducesse régente ^ ;
Et, quant quelcun partira d*une paroiche pour aller demeurer en l'autre, il sera tenu de demander certiffieation du curé de la paroicke dont il partira qu^il le tient pour bon et fidel 'paroohien, et n*ait contre luy aucuns mauvais rapportz ou suspicion, laquelle eertification il sera tenu exhiber au curé soubz lequel il va demeurer, • à payne arbitraire *.
1 Dispoiftîoa «onveUe.
* Disposition renouvelée du placard île déeembre ISSl.
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Que tous oeolz qui Tiendront de nouTeau demeurer en lad. ville, soyent eetrangien ou de nos Pftys-Bag, apporteront oertîffication de leurs curez et du Magistrat du lieu d*où ilz seront parttz en lad. forme, dont aussi ilz seront tenuz fidre apparoir à ceulz de lad. ville, avant que aulcun les puist recevoir en son Ic^s, leur louer maison, chambre ou bouticle, àpaine, siquelcun s'ingère de faire le contraire, et que préalablement il ne soit admis par ceulx de la ville et ait congié de demeurer en icelle, qu'il sera tenu payer pour chascune foiz la somme de dix florins, et aultant celuy qui Taura reçeu en sa maison, ou luy loué maison, diambre ou bouticle <;
Que tous estrangiers, qui viendront demeurer ea lad. ville, pardessus lesd. oertifflcations et autres choses-dites, seront tenuz se représenter aux curez des paroîches, esquelles ilz prétendroyent résider pour rendre compte de leur vye, de la cause de leur partement, et de nouvelle résidence qullz vueillent faire en nostre d. ville, sans lesquelz debvoirs nul n*y pourra aussi estre reçeu sur* lad. paine * ;
Deffendant très expressément à tous noz subjectz aud. Yalenciennes de partir de Ud. ville pour aller demeurer ou mectre leurs domiciles ordinaires en autres villes, pays ou contrées où Tancienne foy et religion catholicque ne soit observée, sans congié de ceulx de la Loy dud. Yalenciennes, à paine, si aucuns feissent le contraire, qu'ilz seront tenuz pour suspectz d'hérésye et que, comme telz, sera contre eulx procédé ainsi qu'il appertiendra, avec ce quHlz ne seront capables de succéder en aucuns biens en nosd. pays de pardeçà, et s ilz sont retrouvez en iceulx, seront appréhendez et chastiez
^ Disposition renouvelée du placard de décembre 1561. < Disposition nonveUe.
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comme suspeçtz d'hérésye et contrayenteuro de noz placcartet ordonnance *.
Et, quant à ceulx qui se sont jà retirez de lad. ville et des pays de pardeçà pour le fait de la religion, et Tinrent demeurer es lieux où Ton tient religion contraire à la catholicque, et adhéré et suyyy aucunes sectes d'hérésye, ilz ne pourront retourner en lad^ ville, ny en nosd. pays de pardeçà, sans nostre pardon et rémission, à paine d'estre appréhendez et que contre eulx sera procédé comme en tel cas appertiendra, aussi d^estre inhabiles & succéder à cuy que ce soit en nosd. pays *.
Et, pour ce que pluisieurs bourgeois, manans et habitans de lad. ville s'absentent journellemeot d'icelle et de nosd. pays, les aucuns pour aller demeurer en France, et les autres en autres villes et pays, et que, à ces fins, ilz transportent clandestinement et cachéement leurs biens, ou les mettent secrètement es mains de leurs amys, faulteurs et complices, le tout en défraudation de leurs léaux créditeurs, nous interdisons et deffendons à tous, de quelque estât, qualité oq condition qu'ilz soyent, de partir de lad. ville clandestinement ou secrètement par aller demeur (sic) ailleurs, ou de transporter soit par eaue ou par terre leurs meubles, marchandises et avoirs hors d'icelle ville, en intention de changer de demeure ou mectre lesd'* biens celéement es mains d'aucuns, à paine d'estre tenuz pour suspeçtz d'hérésie et culpables des troubles et désordres advenuz illecq les jours passez, ensemble de confiscation des biens ainsi transportez ou cédez secrètement ou furtivement, defiPendant pareillement à tous navieurs, batteliers et charetiers, porteurs et autres de ayder ou assister à faire lesd*
^ Reproduction à peu prés textuelle d'un des articles du placard précédent.
* Disposition nouvelle.
4ié HI8«QiM M» IMUUiBS
tenuz pour faulteurs et complices d'iœidx taaspMrtenJrft, et d'amende arUtrnm eoalie ceaU qui saurcgneBit leid. tranepcHrtft et tt*ea feretent fadvertense, ae fàt toixtlesfoîK que quelcttiu par lafaon apparente, aijattt irûluatéde par<tir de lad. vUUetdiaiiger d» demeure»!* dôBUBfaat efees adrectiat piéafatUement ka prô^aat et jurea d*iccUe rUleir leur déclairaiit le lieu où U ipealt aller demeurer^ oa qai'il sera teuu de faire huyt jours a-vant le èhangemexit de tad. demeuJe, lasqusla prévoat et ^urea aeeooA tetsaa de faire: Tadvertence à ▼(ma» noatre {Hréyost^le^ceiite»^ ou teslu» liautenaat, pour en âure et ordonner comme appertiendra, et ai vous ou ▼oatre Ueutenant y fiouvws dffîeahéir a^rex tenu en advertir noabe aœur la dueesee de Parmev rége&te» pour en eatie fiaiot ai ordanoô an bon plaisir d^kelle «.
Que toua ceulx qui logetoot, reoevronà ou commun» queront avec aucuns quHla aave«t estre fùgitib aait bannia de lad. ville de Yalencieiuies pour cause ou suapî* tien d'béiésiei ou qui da les àônusceroiit h justice,, seroat eulx-meismes tenuz powr suspectz» chasîfciez et conigea comme fiaulteura et amys des hôrétiequea ' ;
Que to«ai caulz qui auront logié en leurs nuisong aucuns gpens de delnics ^^porteront et t)réasnterQ0t diaacune nu jt le biUet des noms d'ioeulx, avec le lieu de leur demeure, es main» du^ Prévost ou ds Tung des jnrea de lad^« ville, k ce> commia par clMMiouft quartier» et en. dedens un«! heure afcèa la porte f^mée» àipainedeviagi pattes» d^amende pcmr chtaseune fotz ^;
Que lea boatetlaiaa aer«tni suboûs d'apporter (dwscuna nikjt. èa maina du pxté qui seca lora (ordonné ma guet te
n DMpeaitiiMk iwiivttta.
* Disposition renouvelée de Fancien plaeard.
3 Môme observation.
biUet d90 hoêim qu'iU auront eu leuis V>gkip afis que led^ juré, ayaai lasd^ billeta* voisd à la foîa, «n personoie ou envoya quelque homme cQ]>fiâani et qualiffi^ assisté d^autres, pour visiter ceahostelleryes et yeoir ai lesd .biUetz sont véritables» et s'il ue se y fait ancuna fraulde ou abuz par lesd, hostest à paiue* pour cbascune faulte» de douze florins d'amende centre lesd. hoatellaina deffaiUau» K
Tou9 chie£s do maisons tiendront la main et prendront soingneulx regardt que ceux qui sont soubz leurs charges, gouvernement et corrections vivent selon la foj et doctrine oatboUcque, à paine de chastoy et correction arbitraire, en caa de négligence ou manifeste dissimulation '.
Que nuU babitana de lad. ville de Yalenciennes poujrront recevoir aucuns servans, servantes ouapprétifs, d'où qu'ilz viennent ^, ores que ce fût de lad. ville, que préalablement ilz ne ssachent la cause de leur partement des maistres. ou maistresses qu'ilz ont délaissé» et qu'ilz se soyent enquiz d'iceulx maistres ou maistresses, s'ilz sont en lad, ville, sinon par certiffications suffisantes» si lesd. serviteurs ou servantes ont vécu catbolicquement durant leur service» à paine de douze florins pour chaaoune foiz ou autre paine arbitraire, selon qu'elle sera trouvée y escheoir *.
Deffendons aussi à tous d'envoyer ou collocquer leurs enffans pour demeurer en aucunes villes» universitez ou pays qui sont séparez de Tceglise catholicque» à paine de s'en prendre aux pères, mères et autres qui auront charge d'eulx» et d'estre puniz arbitrairement. Et si aucuns les y ont envoyé» nous ordonnons qu'ilz aient incontinent à
1 Détail nouveau de la disposition précédente.
2 Reproduction de la disposition en vigueur.
3 Apprétifs, apprentis. Ores qua ce fia ^ etc*» bien que oe fût, ou lors même qu*ils viendraient de ladite ville.
^ Disposition nouveUe.
486 HI8T0IBB k>M nOVBLBS
les rappeller oa fkire Mtôurner, ou envoyer en autres lieux non subjects, sur les patnes que dessus ^.
Interdisant semblablement à ung chascan d*aller aux tavernes, cabaretz, jeuz de paulmes et esbattemens publicques es jours de dimenoes et festes solempnelles, durant les heurçs delà g^ant messe et sermons ordinaires de la paroiche, et de, ausd. jours et heures, jouer soit à la paulme, palette, boules et aultrement sur le marchié, rues, carrefours et autres lieux publicques ; ne aussi lors pourmener sur led. marchié durant la grant messe, meismes dez les neuf heures jusques à douze heures devant le disner, à paine pour chàscune fois de vingt pattars d'amende pour celuy qui seroit trouvé y avoir contrevenu, et du double pour ceulx qui presteront leurs maisons et logiz*.
Commendans en oultre à tous manans et habîtans de lad. ville que chascun ait à fréquenter les églises, et comparoir en sa paroiche aud. service divin et sermons, tous les dimences et grandz jours fériaulx, selon les ordonnances et décretz de Téglise, et en surplus vivre en telle sorte que Ton ne puist avoir mauvaise suspition de luy, et quiconque fera le contraire, meismes qui en trois sepmaines n'aura esté (à) Téglise sera pour la première foiz puny pécuniairement, la seconde foiz fctstiguée, et, pour la tierce, banny hors de nosd. pays de pardeçà avec confiscation de ses biens. Et seront en chàscune paroiche et quartier commis aulcuns qui prendront à ce regard *.
Et, pour ce que plusieurs contre noz ordonnances ont quelques vieulx ou nouveaulx testamens d'impression défendue, nous ordonnons que, en dedens quinze jours
^ Disposition déjà en vigueur.
< Disposition nonyelle.
3 Disposition nouvelle.
49}^M pixbl^^atÎQn de ceates, ung chsusc^ ait à porter et pimenter les jQau.yeaulx et yieulx testfimens ^u'il a, soubz * ces ,Qiains de son curé, q^ui les visitera pour Etavoir s'ilz ne ^QQt 4e ceulx qui 8p,nt prohibez, deâTendant d'e9 avoir feutrée gue çeulx qui seront v^riffi^ et approuvez par la siguf^tujpetdu^* curé, soubz le j)auia indite coptre ce\ilx ten^tps Uvres*49ffiQnduz ^
{|t, .oojK^bien que les psaulmes de thiyid, en spy, ne soyent que bons 6t sainctz, pourveu que Tintention des çb^ntei^s rsoit çonfproiQ, ce néantmoins, comme Ion a veu le sp^dal qui, par Tpccasion du chant d'iceulx, est adtenuf^n lad. ville, meismement que c'est iiDg, signal eiitre les héréticques servant pour leur assemblée, xpeisçoes Qu la chantant s^ir les notes de Calvin, comme ce fait (Cpipiini^fiément, avec ce que par telles chai^teries se fait I grande irréiyérenceà la^arolle de Dieu, que convient traitterqp lieu, ep temps et & propolz, sans en user par forme dei p^sertemps.; aussy que, entre lesd. psaulme$, pi^u^ieurs ont mesîéet adjpusté diverses chansons spJiandaleusQS et du tout héré;(;icques,,ei souventésfoiz entr^me€|léai;x traujslfitipns dlçeulx psaulmes aucuns çqiptz qui .viciant le texte, et, pardessus ce, quejplusieurs m.i^y^is.e^pri^t2.al)usei^t de ces chansons et psaulmes, .IV^eispes ,QQ^m][Qpc^pt quelquefoiz par chansons pro- .pb?mes;et lj$gièreB,.pt,, après, viennent par chanson^ servantes jkoi}r sigi^l 4e ,leur desseiii^ et assemiblées, deffend^ et deffendons >à tous bien expressément de chanter sur les rues et autres lieux publicques aucuns psaulmes ou autres chansons ecclésiasticques, et, par xnâmiëMr de pi'^^ièion^ ûffSeaicfùB masiiUtoÈêê «baaïsons prophaûei^ entties jnlWîcques, sôit enirPupefôtïaïrtre- ,mwt,iPQWr. éviter q]gLp,j)J^r çp moye^, h'adyiengne aucune sédition, tumuiteJ^UriW/Iwi^ép JftPfriMr^. au.çfiand^l de
^ î)î^o«ifêon téNga en tigaetrr.
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la religion catholicque» à paine, si désordre en adyenoit, d^estre tenuz pour sôditieulz et comme telz capitallement puûiz avec confiscation de tous leurs biens à nostre prouffict, et si cela se faisoit par aucuns jeusnes garçons et garces au dessoubz de seize ans, comme ces séditieulx donnent quelque fois commencement par telz jeusnes gens, Toulons que iceulx garçons et garces soyent fustiguez de yerges, et autrement corrigez à Tarbitraige du juge*.
Pour les meismes causes, deffèndons semblablement & tous, de quelque eaige, qualité oii condition qu*ilz soyent, de chanter lesd. psaulmes es maisons, bouticles, chambres et ouvroirs*, aussi peu que sur lesd. rues, àpaine de cincquante florins par chascune personne faisant le contraire, et ce pour la première foiz; du double pour la seconde et pour la tierce de fustigation et bannissement pour ceulx qui auront puissance de payer, et ceuiz qui seront insouffissans, à paine d'estre pour la première foiz mis huyt jours à pain et eaue, et, avec ce, de faire J
réparation honorable, pour la seconde fois, de bannissement de trois ans, et pour la tierce, de fustigation et bannissement perpétuel. Bien entendu que les pères, mères, maistres ou maistresses qui souffriront leurs enffans, serviteurs ou familles chanter lesd. psaulmes payeront lesd. amendes pour eulx en cas dUnsolvence, et si avant qu*ilz ne facent apparoir qu'il auroit esté fait à leur desçeu et contre leur volunté'.
^ Reproduction de la disposition en vigaenr, avec cette double différence : l^ qne les chansons profanes sont défendues dans les lieux publics, comme acheminement à des chants sacrés; 79 que les enfants au dessous de seize ans , qui auraient pris part À ces chants, sont passibles de la fiistigation. ^
* Ateliers.
3 Disposition nouvelle. Autrefois, on pouvait du moins chanter dans les maisons les cantiques ou psaumes estampillés.
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Et, pour ce que pluisieurs qui sont trouvez avoir esté présens aux assemblées faites tant en lad. ville deValenciennes que es bois circonvoisins se sont voulsiz excuser de n^avoir assisté aux aultres, allégans aucuns s'y estre trouvez par curiosité, autres ne pensans meffaire, autres par accident, et autres par occasions diversement recerchées, lesquelles néantmoins ne sont aucunement recevables, veu la notoriété de noz placcarsau contraire; toultesfoiz, pour retrancer touttes telles excuses, nous ordonnons que ceulx qui se trouveront en la multitude des chanteurs, si aucune en advient plus, (que Dieu ne vueille,) ores qu'ilz ne fissent que suyvir et veoir S et qullz auroient esté présens ou se trouveroyent esd. assemblées et conventicles tt se mettroyent en leur trouppe, compaignye et suyte, serons tenuz pour adhérens, faulteurs et complices desd.conventiculans, assemblées et chanteryes, soit qu'il se face en secret ou en publicq, es villes, bois, champs ou autres lieux, et que, comme telz, ilz seront puniz dû moins par fustigation et bannissement perpétuel ou aultre punition ou correction à Tarbitraige du juge, sans dissimulation, modération ou altération quelconcque, ne fut touttesfoiz que aucun fut tumbé en telles assemblées inconsidérément et par cas fortuit, et qu'il en sçeut faire apparoir deuement, auquel cas il sera tenu incontinent venir advertir vous, nostre prévost-le-conte, ou vostre lieutenant, ou les prévost et jurez de lad. ville, de ce qu'il aura veu, trouvé et cognu, à paine, s'il ne fait lad. dénuuciation, d'estre tenu pour culpable selon la forme de noz placcars, et que lad*® allégation, ores qu'elle fut veriffîée^, ne l'excuserai
^ Lors même qu'ils ne feraient que suivre.^. * G*est à dire que Tallégation du cas fortuit ne Tezcuserait pas, lors môme qu'elle se trouverait Justifiée. 3 Disposition nouvelle.
440 HISTOIBB BBS TBOUBLBS
Ordonnons et commandons eu onltre que les pètes, mères, et autres ajans charge des jeasnes gens, estans en eaîge compétent, ayent à les envoyer à l'eseole dilligemment, meismes les povres, es jours de dimences et festes, et, par dessus ce» les autres ^ une ou deux foiz la sepmaine, es jours ouvrier»» tant à l'église que au cathécisme, et qu'ilz les facenft applicquer à quelque honneste vacation selon leur qualité, à paine d'amende arbitraire contre les defTaillans, prenant au surplus regard que tous leed. jeusnes gens fréquentent les églises et service divin èsd. festes et dimences, sans de trouver ausd. assemblées et conventicles, à paine que si queloun desd. jeusnes gens futattaint d'avoir esté en icelles assemblées, ou auprès des lieux où elles se tiendroient, de s'en prendre aux pères, mères, frères, seurs, oncles, tantes, maistres, maistresses et autres soubz la charge et mainboumye desquelz ilz seroyent, pour estre condempnez à quelques amendes pécuniaires ou aultrement corrigez à Tarbitraige du juge, pardessus la paine de fustigation ou autre correction que lesd. jeusnes gens en recevront, le tout néantmoins si avant que lesd. pères et mères et autres ayans charge d'iceulx jeusnes gens ne fissent apparoir d'avoir fait leurs debvoirs de lès bien instruire et prins le seing que convient d'eulx*.
Que nulluy pourra recevoir, lire, distribuer ou retenir aucuns livres nouveaulx imprimez hors de nosd. pays de pardeça, qui seroyent composez sur le fait de la religion ou traittans d*icelle, qu'ilz ne soyent préalablement veuz et marquez par le doyen de chrestienneté aud.Valenciennes.
Que led. doyen, et vous, prévost-le-conte, visiterez
i C'est À dire ceux qni ne sont pas indigents.
* Disposition qui peut passer pour nonveUe, tant les règles contenues aux ordonnancés des 8 juin et 1«' JuiU^t 1S62 sont modifiées dans les détails.
DS YALSNCIBNIfÇfl 441
SQUvent» et du moins tous les trois mois une fQiz, les maisons dçs libraires pour yçoir s'ils vendent livr^ deffenduz et si noz placcc^rs y sont observez ^
Que tous ceux qui sauront oonventicles seront tenuz les dénunçer ik justice, i^ pfiine d'estre tenuz pour faulteora de9 sectaires, et que les dénunciateurs auront part et portion à la confiscation selon la formule desd. placcars» et si tant estoit qu'il n'y eust aucun proufglt de If^ confiscation, ilz auront des deniers de la viUe cincquante florins pour chascune maison où Ion monst#ra avoir esté tenuz oonventicles ou assemblées illicites ^ ;
Et, en abomination et détestation de telz conventicle^ et assemblées illicites, si pernicieuses à rhonneqr de Dieu et bien publicq, uous vouloirs et ordonnons que les maisonn où icelles assemblées auront esté fait^^^ soyent abatues et ruy nées par terre sans respit pu dissimulation, si avant que t^Ues maisons appertinssent aus4> conventiculans, ou que ce fût fait du sçeu et adveu du propriétaire d'ioelle, sans les povoir après réédifl^er, ne fût de nostre eongié exprès ',
Et, pour ce que, sur toutes choses, Qst besoing de pourveoir que la jeusnesse ^oit bien instruite en la crainte de Dieu, et encheminéeàvertu, nous ordonnons que incontinent et sans dilay soyent érigées aud^ Yalenciennes bonnes escoles, où les eaffans seront enseignez en la forme et manière que contient Tinstruction sur ce dressée, et selon que sera ad visé par led^ archevesque de Gambray et vous, nostre prévost-le-Conte, avec ceulx de la Loy de nostre d, ville.
1 Disposition en vigueur, sauf la yisitation des librairies par le doyen de chrétienneté et le prévôt-le-comte, laqueUe constitue un détail nouvel.
< Disposition connue. La prime était autrefois de 60 florins.
3 Pénalité déjà appliquée. L'ancien placard parlait du sçeu et ad^Deu des rentiers.
44d BIflTOntB DBS TBOUBLSS
Tous lesquels poinetz et ordonnances, nous commandons et ordonnons à vous, Prévost le conte, ensemble ausd. prÔYOst, eschevins et jurez de nostre d. ville de Valenciennes, bien et estroictement observer et entretenir, meismes que, à la semonce de vous, Prévost le conte, lesd. prévost et autres de la loy de lad. ville, ayent par ensemble et avec vous à procéder à la judicature d'iceulx poinetz, selon leur forme et teneur, sans quelque faveur, fLissimulation ou user de longeur;
Et afin que, de ceste nostre présente ordonnance, personne ne puisse prétendre cause d*îgnorance, nous vous mandons et encharg^ons bien expressément que, incontinent et sans dilay, la faites publyer partout es lieux et limites de vostre jurisdiction, où Ton est accoustumé faire criz et publications ; et meismes sur ung jour de marcbié par tous les carrefours de lad. ville de Valenciennes, et, de par nous, commander expressément à tous d*entretenir et observer icelle, inviolablement et sans aucune infraction, procédant et faisant procéder contre les transgresseurs et désobéissans par Texécution des paines cy-dessus spécifiées, nonobstant opposition ou appellation faite ou à faire, et sans préjudice d'icelle, veuUant que toutes les paines pécuniaires susd. seront réparties et applicquées, Tune moictié à nostre prouffit, et Tautre moitié aux dénunciateurs, fussent officiers ou autres;
Et, en oultre, afin que chascun puist tant mieulx estre adverty de tous les poinetz et articles susd., nous ordonnons que la publication de ceste nostre présente ordonnance et de tous les poinetz y contenuz se face et renouvelle de trois mois en trois mois, sur paine de dix carolus d'or que Tofficier qui en sera deflfaillant sera tenu payer à nostre prouffit, pour la première fois, et de vingt carolus pour la seconde fois, et s'il est trouvé d'avoir obmis lad. republication pour la troiziesme fois successivement ou par intervalle de temps, d'estre descheu, et, sans aultre
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déclaration, privé de son estât, lequel sera impétrable comme vacant;
Et, soit que lad^ republication se face ou non, nous voulons et ordonnons, que les transgresseurs de nostre d. présente ordonnance soyent punyz et corrigez par les paines susdites, sans povoir estre excusez soubz couleur qulcelle ordonnance n'auroit esté republiée; de faire ce que dit est et que en dépend, vous donnons et ausd. de la Loy de Yalenciennes respectivement plain povoir, auctorité et mandement espécial; mandons et commandons h tous que, à vous et eulx faisant ce que dit est, ilz obéissent et entendent dillagamment, car ainsi nous plaist-il.
Donné à nostre ville de Bruxelles, soubz nostre contrescel cy mis en placcart, le premier jour de septembre XY^ soixante trois.
N» no
RÉSÛLimOH DU CONSEIL D'ÉTAT COHCERRAHT YALESCIEHKEJ
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LiasBe 56 de la restitution aatrichi|9ime
présence de la duchesse de Parme, dont h résuUat fut envoie au marquis de Berghes.
Poar plus facillement parvenir à la tranquillité et repos de la ville de Yallenciennes, et obvier pour Tadvenir à toutes émotions et tumultes populaires, spéciallement afin que les ordonnances de Sa Ma^ sur le remède ne viennent à se néantir, ayns soit Texécution dloelles deuement effectuée, Son Altèze a donné charge à Mons' le marquis de Be|^hes, lieutenant capitaine général, Grand Bailly de Haynnau et gouverneur dudict Yallenciennes, faire 4 son prochain retour illéc ce qu*il s^enssuyt :
1" Premièrement, de commander expressément aux officiers et ceulx de ladicte ville de faire bien et dilligamment observer lesdictes ordonnances, sans y faire faulte et leur remonstrer' combien il emporte èi leur propre bien, seureté et bon office d*ainsy le faire ; mesmes consultera avec ceulx de ladicte ville les moyens pour plus facille exécution d'icelles.
2* Pour lequel effect commectra certaines personnes dilligentes et qualiffiées, lesquelles ayent avec les officiers
etmagktrftta regard partieullie? ^^leeltes soient biefi observées ; s*il2 y voient feulte, advertissent ledit seigneur marquis et en son absence le Prévoet-le-Oomte, Prévost de la vitle et auitres officiers et Magislfatz, et à ces ans prendent le solng requis pour en respooéhre.
3* Que sans ultérieur dilay soft pourveu de bons et sufflssans curez, signamment es paroisses principalles, et de leurs traietementz, toutes excuses cessantes, partie sur Tesglise et partie sur la ville et paroissiens, tant qu*il 7 Éfera aulttiement advisé.
4^ Gomme pareillement sera faict de bons presebeurs théologiens, g^s doctes de bonne et saincte conversa^ tion, et sans suspitions d'hérésie ou aueruiies reproches, soient prebstres séculiers ou religieux, que Ton fera en dilligenee chercher soit à Paris, universités de pardeçà ou ailleurs t en nombre de deux ou trois ezeeilens p6^ sonâaiges, ausquel2 en donnera charge de presdier ton» les jours de festes, l'un du matin, l'autre rapreas^disner,èa temps d0quafesme«advepi4etftuhvesconveBable6, aUsqu^â preséheurs sera dit de traieter les natteras qulti} treuV€»roiit eonvenir pour iwthirer ce pœuple des erreurs où il a esté mené, en let» remonetfant combien les nouvédltez sont abhorrissantes de la saine et vraye doetiine, eembien coetre la charité chrestienne, combien doBimageable 4 Testât puWeq et partiouUier de chaseun, lesquelz prescheurs seront fort bien stipendiez et sallaries tant par eeulx de la vilie que par gens d'eegUse et abbayes prochaines et contribution des gens de bien, veu que Ton ne egauroit faipe diespense mieulx employée que ceste là ; parquoy la fera ledict 8' marquis réallemdnt effectuer comme les autres poioetz.
&* Qu'il oenvient que le service divin soit &ict èa égiisee paroahialles plus révérentement et soIempneUe* ment quil n'a esté faiet jusques aujourd'huy, et, pour 9ttM 1* pfifiatpalle anglise^ tqui as* defi^ Béfjr, fi» Ma^
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ordonne que les chanoines de la salle se transportent illec pour y faire le service divin, ce que ledict 8' marquis leur dédairera et ordonnera de la part de Sa Ma^ d'ainsi le faire, jusques au rappel de sadicte Ma^, à la charge que, venant icelle audict Yallenciennes, ilz seront tenuz ce pendant faire illec ledict service divin, si bon samble à Sadicte Majesté, leissant tousjours une basse messe à dire chascun jour à heure certaine, en la chapelle d'icelle salle.
6* Commandera particuUièrement et tiendra main que les prévoetz, officiers, eschevins et aultres plus notables de la ville soient dilligens aux grands messes et sermons principaulx, signamment jours de dimenches et festes solempnelles, et ce chascun en sa paroisse, pour donner exemple, leur dédairant qu'il est nécessaire que les gens de bien facent ainsy pour rigler les aultres; aultrement que Ton ne pourra croire qu'ils désirent amendement en ladicte ville.
7* Bequérera rarchevesque de Gambray qu'il face incontinent par luy et ses vicaires ce que est de son office, et qu'à ces fins se transporte sur le lieu pour, mectre ordre «au faict de l'église, et assister à l'exécution des ordonnances, en ce qu'il touche le riglement du fiedct d'icelle église selon les ordonnances cy devant et présentement faictes, à laquelle fin Son Âltôze luy escripvera pareillement.
8* Aussy tiendra la main que les évesques de Cambray et Arras regardent par mutuel accord sur l'union d'un diocèse audit Yallenciennes, tant que Ton ayt advisé de l'expédition des bulles en court de Romme.
9^ Quant est de la main forte et asseurance que l'on doibt avoir de la ville, considéré Testât d'icelle, et attendu ce que le Boy a diverses fois escript à Son Altèze sur cest affaire, ledict seigneur marquis dédairera ausdits de la ville que, prendant regard aux offres que ceulx de
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la ville font de prendre et tenir le seing qu'il convient, est contente que, pour le. commenchement, les g^ns d'ordonnance se rethirentàleurs maisoûs, pourlesquelz elle fera adviser de leur faire drescher par les estatz leur paiement.
10' Mais, au regard des g^ns de pied, que Ton ne voit encoires qulceulx se puissent casser ou licentier, tant et jusques ad ce que Ton ayt appercheu Tordre et effect, que ceulx de la ville auront donné à toutes choses, estre tel que Ton doibve juger que à bon escient ils y voeuUent pourveoir, pour se povoir confier du tout en eulz, qui sera quant les poinctz susdicts seront efifectuez, et que les plus notables et principaulx feront leur debvoir de fréquenter les sermons et leurs églises paroiet quelepoeuple lesensuyvera;pour quoy on debvera chialles, croire qu*ilz sont réduictz au bon chemin.
11' Leur déclairant (au surplus) que faict à faict que Ton verra le bon ordre et rigle qullz y auront donné, que Sa Ma^ les délivera et deschargera de ladicte garnison, soit en tout ou en partie, comme pour leur propre bien et asseurance, et en la manière qu'il sera trouvé convenir.
12* Touchant la pugnition, que icelle se fera promptement contre les transgresseurs desdictes ordonnances, spéciallement contre ceulx qui se trouveront aux assamblées ou seront trouvez y allans ou retournans, soit en la ville ou aux champs, sans user de dilacion, connivence ou dissimulacion aucune, et sans longueur de procès, les punissans comme transgresseurs des ordonnances et perturbateurs du repos publicq, à peine de s'en prendre aux juges et officiers.
13' Et au regard des juges, icelluy Sg' marquis déclairera aux prévostz et eschevins, comme Son Altèze leur remect et leisse es mains la congnoissance et jugement de ces placcartz, se confiant qu'ilz y feront le deb<
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rm Yvqiitt, réMrntnt néanimoins Sa Ma^ aoj d'en ordonner aulirement quant elle Terra ooayenir y donner Rangement, saroéant ponr maintenant ce que sadiote Ife^ a ordonné touchant les oommissaireaelmqamteure séculiers.
14f Et pour aultast que» passé deux ans. Sa Ma^ s*est direrses fois trouTée en grands fratz et mises, pour y aroir enToyé gens de guerre pour la pacification de ces trou* blés procèdes par la faulte et désordre des habitans, ce que n'est raisonnable que supporte Sa Ma^, considéré mesmes ses aultres grandes diarges et affaires, ledict Bg' marquis requérera lesdiets de la yille de fumûr et satisfaire les frais et mises desdic^ gens de guem, comme est l'intention de Sa* Ma**; que sll voit qu'il ne puissent fumir toutes lesdietes despenses, à tout le moins leur dira qu'il leur convient absolutement satisfaire k la moictié, et que, pour trouver les deniers, faoent entre eulx assiette et impositions sur les feux, ménasges, ohe^ minés, sur les vivres, sicommede vins, bière, pain et toutes aultres choses qu'ils trouverront plus expédient, affin que tous qui sont cause de ce désordre s'en resentent, les advertissant que le plus tost qu'ils y auront pourveu sera le meilleur pour eulx.
15* Et, pour desoouvrir les praoticques et menées des sectaires, et prévenir leurs desseings, seront retenus bons et seurs espies, ausquels sera enjoinct de diiligamment recongnoistre et remarquer ceulx quise trouverrons es conventiculies ou assambiées, spéciallement les chiefs et conducteurs d'ioelles.
16* Touchant les assambiées de dehors, advisera ledict marquis avec ceulx de la ville de commectre ceulx qui trouverront convenir pour observer et tenir Tœul si aucuns conventicules s'en fontdedens ou dehors, ausquels sera aussi enchargé de prendre regard si aucunes personnes sortent es jours de festes ou dimences, pour se
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trouver en assamblées et conventioles, (comme dit est).
17« En oultre, on pourra ad viser decommectre un prévost bien dilligent et de bonne qualité qui sera particullier pour Haynnau et Yallencienne, assisté de 25 chevaulx et aultant de gens de pied, lequel continuellement circuira le pays, spéciallement les lieux plus suspectz, et obéyra ad ce que icelluy S' marquis ou aultres qui auront puissance luy commanderont, à Tayde duquel sortiront les gens de guerre de kdiote ville, quant ilz seront requis et leur sera ordonné.
18® Pour le traitement et payement duquel pré vost et desesgens,ledictS' mn'quidregardflrad^induire lesestatz, etmesmes les prélatzde Haynnau à.y contribuer, comme chose requise pour leur propre bien et seureté, tant contre lesdicts sectaires que tous voUeurs et grassateurs^ publicques, jusques ad ce que Ton voise les choses plus paisibles.
Lesquelz poinetz Son Âltèze enjoinct et recommande audict S' marquis pour les mectre à exécution deue par la millieuré diUigence et les. plus convenables voies qu'il sçaura ad viser; et de ce qu'il aura faict sur chacun poinct et article, en advertira incontinent sadiote Âltèze, affin qu'elle le fiice entendre à Sa Ma^, qui a cestui affaire tant à cœur, comme tesmoignent toutes ses lettres et actions.
Ainsy délibéré au conseil d'estat tenu à Bruxelles, le S"** jour de septembre 1&63.
^ De grassari, fair«, dans an mauvais «eas. LeséWBdaftiarfàiro«
