‹ Histoire des violations du traité de paixChapitre 92 sur 92 · Chapitre XXI. — La Turquie · texte numérisé non relu

Chapitre XXI. — La Turquie

TABLB DES MATiBRBS

AïANT-PllOPOS

La conférence de Bni«ll« •

Conférence financière internationale de Bruxelles 411

Résolution sur le crédit international • . . . . 413

Les livraisons de TAllemagne au 31 décembre 1920. . . . 414

Conférence de Paris {24-29 janvier 192 1). Communiqué officiel à rissue de la Conférence 416

Documents officiels transmis au gouvernement allemand. (Arrangement interallié sur les réparations.) 418

Note sur le désarmement. Clauses militaires 419

Clauses navales 422

Clauses aériennes 423

État des réclamations présentées par les puissances alliées et associées, à la date du 12 février 1921, et fourni par la Commission des Réparations, pendant que se tenaient les réunions de la Conférence de Londres (février 1921) . . . 424

Conférence de Londres (février 1921). Résumé officiel des contre-propositions allemandes au sujet des réparations . 425

L'arrangement interallié du 29 janvier et les contre-propositions allemandes 427

Conférence de Londres iséance du 3 mars 1921). Déclaration de M. Lloyd George au nom des Alliés 428

Notification à l'Allemagne relativement au versement des 20 milliards (Commission des Réparations, 16 mars 1921). 430

La note allemande refusant le versement du solde des 20 milliards marks-or (22 mars 1921) 431

Réponse de la Commission des Réparations à TAlle magne (24 mars 1921) 433

Les propositions allemandes avant le i*' mai 1921. (Extraits.) 434

Discours du docteur Simons au Reichstag, le 26 avril 1921, après lecture des propositions transmises au Président Harding. (Extraits.) 436

Communiqué officiel de la Commission des Réparations concernant le montant de la dette de l'Allemagne (28 avril 192 1). 438

Texte de la déclaration commune adressée par le Conseil suprême des Alliés à l'Allemagne, le 5 mai 1921 ...... 439

Lettre d'envoi et état des paiements prescrivant les époques et les modalités pour garantir et éteindre l'entière obligation de l'Allemagne au titre des réparations (émanant de la Commission des Réparations) 441

Le statut provisoire du Comité des garanties fixé par la Commission des Réparations, le 27 mai 1931 44$

Lettre de M. Briand, président de la Conférence des Ambassadeurs, à l'Ambassadeur d'Allemagne et au Ministre de Pologne à Paris, au sujet du partage de la Silésie .... 447

Déclaration du Gouvernement français concernant lesaccords de la Conférence de Paris sur la fixation du chiffre des réparations allemandes (séance du 3 février 1921) 452

Réponse allemande au Gouvernement français sur l'obligation de procéder au désarmement (31 décembre 1920) . . . 463

Prélèvement sur la valeur des . importations allemandes. (Loi du 21 avril 1921) 466

Mémorandum de Wiesbaden, signé le 5 octobre 1921 . . . . 468

Partage de la Haute-Silésie. — Décisions des principales puissances alliées. — La Convention économique 470

Texte intégral de l'accord tripartite signé par la France, l'Italie et la Grande-Bretagne, en même temps que le traité de Sèvres (10 août 1920), et par lequel sont délimitées les zones d'influence de la France et de Tltalie en Asie Mineure 475

Accord signé à Angora, le 20 octobre 192 1, entre M. Franklin-Bouillon, ancien ministre, et Youssouf Kemal bey, ministre des Affaires étrangères du gouvernement de la Grande Assemblée nationale d'Angora 480

Parii. — Imp. Patl Dupoht (01.). — 80.6.22.

Pwrii. — Imp. Pato Dupoht (01.). — 80.6.22.

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