CHAPITRE XIl
SUITE DES 1URI8C0KSULTES DU DIX-SEPTlÊME STÊCLK.
Sommaire. Riparfonds. — Legs de sa bibliothèque à Tordre des avocats. — Conférences de doctrine. — Leur suspension. — Leur utilité. — Accroissement de la bibliothèque, dispersée par la révolution de 1790. — Ce qui reste à la cour de cassation. — Liste des bâtonniers dans le commencement du dix-septième siècle.
Parmi tant d'avocats éminents du dix-septième siècle, nous avons réservé de parler spécialement d'Etienne Gabriac de Riparfonds. Nous lui devons la fondation de la bibliothèque et les conférences de doctrine, encore aujourd'hui la gloire du barreau de Paris.
Né à Poitiers en 1641, il fut inscrit au tableau de Paris le 13 juin 1661 et mourut le 5 décembre
M. Philippe Dupin a publié sur lui une notice. c< Rien, dit-il, ne justifie le titre d'homme célèbre qui lui est donné, et il n'est arrivé jusqu'à nous aucun mémoire qui ait justifié cet éloge.» Nous ne partageons pas cette opinion. D'abord, M. Philippe Dupin s'est trompé en affirmant que nous
CHÀP. xu. ^i3iTB iofiè iutiisGONé. w ivif ftiècLB. èâ
n'arons rien de lui. tndépëndamtnent de seâ niahuscrits, déposés à la cour de cassation, liDus possédons à la bibliothèque des avocats tltl manuscrit fen bttit toliitaes, i-édlgé ien 1707 par ttyot, avocat aii parlement; c'est Ife relevé de^ botes de Ripatfonds stir la CôUtuine de Poitou. Cet outrage n'a pafe été iinprimé, mais il suffit pour rectiflei- l'bpinion de M. Dupin. Il avait laissé d'autl-eS inàriUscrits trouvés à sa mort. Quant à son tilérlte commte juriscOhsulte, Frdland, dans sa préface des Statuts, dit : ^ Riparfonds fut l'Un des plus célèbres avocats du parlement de Paris, distiiigué par sa haissance et sa modestie, b Brilldn, dans sa préface du IHctionnaite des txMts, le noihîtie Vlllustlre Rîpatfbnds. Saint'Siinon, dans l'affaire de la préséahce de M. dé Luxembourg, l'appellb célébré consullatil. Ghes lui se réunissaient les grands seighéuh Ihtéressés dans cfe probes, et Saint-Sithdn lui-mêîné, fcàlgré Sort iriltaitablfe ol-gùeil.
Brëtotinier , dans ses Annotations sui* fierirys (l. IV, p. 238), parle de Hipdrfonds ëil fceâ tef ttles : k II ét&it li'ès-tiabllb, itiài» leS vertus de soil cœiir surpassaient encbre celles de §Dfi ès{)rit... îl disait qu'il fie savait rien que dahs Ses litres ; b'èSt pourquoi il en achetait tous les JbUrS. b
D'Agtiesseau , dans l'une de ses plaidoiries, discute un de ses Mémoires cotnmë une gravé autorité.
Riparfonds possédait une belle bibliothèque; il Venrichit en j réunissant les bibliothèques de
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ses confrères Bizot et L'Evêque, dans rintention de les laisser à son ordre. Par son testament du 16 août 1702, il la légua au barreau, en exprimant le désir « que ses confrères se réunissent de temps en temps dans le local où serait placée cette bibliothèque pour discuter des questions de doctrine. » De plus, il légua une somme de huit cents livres par an, pour la location d'un local et le payement d'un gardien indiqué parmi ses anciens domestiques. Après sa mort, arrivée, comme nous l'avons dît, le 5 décembre 1704, on prit à loyer la galerie du bâtiment de Tavant-cour de l'archevêché; Fourcroy lui-même se chargea de ces détails. Il obtint du cardinal de Noailles la concession du local ; la bibliothèque y fut placée. Le premier volume des conférences de Tordre des avocats, p. 164*, contient un procès-verbal d'ouverture de la bibliothèque, le 5 mai 1708. Dans ce procès-verbal, Riparfonds y est aille plus célèbre consultant de son temps. La cérémonie eut lieu en présence de d'Aguesseau, procureur général, et de MM. Lenain, Joly de Fleury et de Lamoignon, avocats généraux. Nivelle était alors bâtonnier. Après une messe célébrée par le cardinal de Noailles, on prononça un discours sur Riparfonds.
Le but principal de Riparfonds en léguant sa bibliothèque au barreau, avait été, comme on le voit, rétablissement des conférences de doctrine
^ Gemannscrit existe â la cour de cassaUon.
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pour les jeunes avocats. On ne doit pas les confondre avec les conférences de discipline établies depuis 1661 sous le bâtonnat de Montholon ; cellesci s'occupaient des questions relatives aux intérêts de Tordre et au maintien de sa discipline ; elles étaient ce que le conseil de discipline de Tordre est aujourd'hui. Les conférences de doctrine, dans la pensée de Riparfonds, devaient avoir pour objet, à Taide de la bibliothèque, de former de jeunes avocats à la discussion des questions de droit.
Elles furent organisées dans une séance du 18 décembre 1710, en présence de M. de Lamoi-gnon, avocat général ; on convint que Ton y agiterait des questions envoyées dans les bancs par le bâtonnier, quelques jours d'avance, afin que chacun pût se préparer; les avocats présents ayant plus de dix ans d'exercice donneraient leur opinion, les plus jeunes devaient y assister sans voix délibéra tive. La première conférence eut lieu le mercredi 31 décembre 1710; elles se tinrent ensuite par quinzaines, les samedis. Elles étaient presque toujours honorées du concours des avocats généraux de Lamoignon, de Chauvelain, Joly de Fleury. On y trouve même trèssouvent le procureur général d'Aguesseau, qui ne dédaignait pas de proposer des questions et de prendre part aux discussions. Le savant jurisconsulte Froland rédigea un grand nombre de questions. Les procès-verbaux des conférences, dressés
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par le plus jeune des avocats, renfermés en quatre volumes qui nous appartiennent, restent déposés à la cour de cassation. Plusieurs sont très-remarquables par leur science et par une bonne discussion. D'Aguesseau, dans ses instructions adressées à son fils en 1716, lui recommande ainsi le trfivail de la conférence : « Un exercice qui peut être d'une grande utilité, est de profiter des conférences q^e Von fait sur le droit ; pour acquérir Thabitude den digérer et développer les principes dans un ordre qui, par des définitions, des distinctions et des preuves bien disposées, conduise sûrement Tesprit à prendre le meilleur parti. » Une fondation si utile fut cepenr dant attaquée comme attentatoire à Thonneur du parlement. Les arrêts, on le sait, avaient une grande valeur, et ce corps si puissant prétendait leur donner une autorité presque législative. Or les avocats ont aimé de tout temps à faire briller leur esprit de liberté et d'indépendance. Dans le sein de la conférence, des arrêts avaient été l'objet de discussions et de critiques assez vives. A la vérité, tout se passait en présence des anciens, et surtout de membres du parquet, par lesquels cette opposition était tempérée; mais il n'en fallut pas davantage pour exciter des susceptibilités. La conférence fut signalée comme une réunion presr que séditieuse, où la puissance des arrêts était méconnue. On publia une réponse protestant d'un profond respect pour la cour, La conférence
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conliniiîi, et les arrêts conservèrent leur autorité \
JiCS conférepces, plusieurs fois interrompues, furent repriseî; en 1722, puis suspendues le 10 février 1725. Le procès-verl)al (lit : « Une légère indéc^npe s étant pcissée à la conférenee de la bibliollïèque.,. npe partie de ceuij qui composaient la réunion s'en retirèrent. ^
Ces premiers travaux avaient produit d'heureux résultats. Les consultation^ de Duples^is sont des résumés de questions discutées dans ces réunions; Froland, en tête de son oqvrage sur les statuts, a la n^odestie 4e déclarer que les qqeslions décidées par lui avaient été traitées à la conférence,
ï^e président Uénault, dans son Abrégé chrQnologique de l'hUloire de Frqnce, publié pour la première fois en 1744, s'applaudit d'y avoir trouvé (]es lunii^re$ snr )es questions les plus épineuses, relatives aux fiefs, aux successions, à ]a loi salique, etc., et fait observer que déjà, « au temps des Talon, des de Tbou, des Séguier, des Mole, des Pignon, (les Harlay, des Lamoigpon, les conférences étaient le délassement de leurs travaux, n
Les conférences, longtemps abandonnées, furent rétablies vers 1750.
Les avocats les plus distingués s'y trouvaient,
^ Nos archives possèdent celte réponse.
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et, en présence de leurs jeunes confrères, dont ils écoutaient les observations, discutaient les plus graves questions de droit. Lorsque les affaires des pauvres présentaient des difficultés sérieuses, elles étaient examinées et résolues.
En 1787, un avocat au parlement de Paris, nommé Dumouchel de Bac, fit paraître sous le titre de Questions mixtes un opuscule résumé de ces discussions ^
Dans Tune de ces conférences, en 1773, M. Henrion de Pansey, alors jeune avocat, prononça TEloge de Dumoulin dont nous avons déjà parlé.
Voici ce qu il dit de ces réunions, dans une note placée en tête de cet Éloge :
« C'était une chose digne des plus beaux jours du barreau de voir des anciens avocats abandonnant les importantes affaires dont ils étaient surchargés, pour se livrer à Tinstruction de la jeunesse. Avec ces hommes aussi honnêtes qu'éclairés, ces conférences étaient devenues tout à la fois l'école des mœurs et du savoir, en y rappelant sans cesse les anciens exemples ; les vertus des Dumoulin, des Loyseau, des Pithou y étaient aussi souvent citées que leurs ouvrages. C'était là, en un mot, que Ton apprenait à ressembler à ces magnifiques portraits que les anciens nous ont
* L'fluteur désigne sous le nom de questions mixtes celles qui ont pour objet de faire reconnaître quelle est, en certains cas, la loi que Ton doit suivre, et la juridiction à laquelle le jugement appartient.
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laissés de l'avocat : vir bonus, dicendi peritus. « M. Bellart, dans un discours sur M. Ferey, en 1810, s'exprimait ainsi :
« Jadis, sous titre de Bibliothèque des avocats» existait un établissement dédié au culte de Thonneur. C'était là que, dans des réunions hebdomadaires, de jeunes émules venaient apprendre à régler leur pétulante ardeur à la voix de ces vieux chefs qui expliquaient comment il fallait tempérer le zèle par la modestie, et ployer sa volonté au joug d'une discipline salutaire ; c'était là que la gloire et la probité, les qualités brillantes et les modestes vertus confondues dans la fraternité la plus touchante apportaient l'hommage de leurs succès divers, dont chacun était orgueilleux, dont personne n'était jaloux, parce que c'était comme le bien de tous. C'était là que le talent luimême n'eût pas tenté de se faire absoudre d'avoir violé la loi du devoir ; là que la science et la cupidité redoutaient de se laisser deviner par ces hommes vieillis dans la voie de la justice, et que nous contractions de bonne heure cette honte de mal agir qui devenait la règle du reste de la vie. Dans ces réunions s'offrait le spectacle attendrissant de rivaux amis, suspendant leurs querelles pour se prodiguer une urbanité sincère, de ces champions illustrés par tant de victoires, traitant d'égal à égal avec la médiocrité même, qu'ils élevaient jusqu'à eux... On voyait ces orateurs chargés des plus grands intérêts, ces jurisconsultes livrés
70 LIVRE it. Dtepuis LOUIS iiit jusqu'à 1790.
aux travaux les t)lus savants, oublië^ctleur érâtidfe clientèle et liBur science profonde pour écouter avec simplicité, pour débroiillléi* avieb p&titeiifce lès récits diffus et Souvent obscUh des Villageois, des femmes dil ^ifeûplfe, des pàutre§, touS sdrtàHt d'aiiprès d'eux éblairés sur leurs dtcitSi raieut disposés à la paix, soutetlt môhié assistés dkHS leurs besoins. »
A une époque rapprochée de Id Révblutiori, Ifes fconférfences avaieht dégénéré, fen 1786 M. Bdhhét, dans son discours sur les trois âges de Tâvocat, s'aftligeait que Ife bâtoniiier fet Ifes anciens du bart-ead eussent cessé dy paraître; 5 Si té concours , dit-il , devait avoir pôui* témoins des hommes distingués ^At leur Science ^rofbiltife et line lohgue expérience, si à leiit" têtb se trblivait le cBfef même de l'ol-dre, qlife ne devHil-on pas attendrie d'une jeunesse ardente qui sehtirait lé prix de s'eS suffrages et tâcherait de s'en rendre digne t » Ses vœux ne furent pas alors exaucés. Quelques années après, lé barreau avait cessé d'exister.
La conférence reparut avec tout son éclat lors de la reconstitution du barreau, et SUMoût lorsque, trente et un ans après son discours de 1786, M. Bonnet, devenu bâtonnier, put téaliser ses nobles paroles.
Quant à la bibliothèque, elle ne bessà pas d'être le lieu de réunion du barreau et des études sérieuses des jeunes avocats.
GHAP. XII. SUITE DES JDRISGOMS. DU XVll^ SIÈCLE. 7l
Une délibératioD du 18 janvier 1713 avait arrêté un règlement pour sa police et décidé qu elle serait ouverte tous les jours, à l'exception des jours fériés, depuis deux heures de Taprès-midî. Les membres du parquet avaient pris rengagement d'y faire remettre les factums et. mémoires distribués à la cour. Presque tous les ans elle s'augmentait par des achats et par des donations de livres. En 1716, Barbin, élu bâtonnier, ayant refusé ce litre, offrit cinq cents francs pour acheter des livres. En 1717, Nicolas de La Barre renonça au même honneur, et donna cinquante volumes infolio. Fourcroy s'occupa aussi d'agrandir et d enrichir la bibliothèque.
Un arrêt du parlement, du 13 août 1712, appliqua à la bibliothèque une part des droits de réception, et en 1716 le chancelier Voisin accorda à Tordre un exemplaire de tous les ouvrages imprimés avec privilège du roi. Ainsi, par la fondation des conférences et par le don de sa bibliothèque, Riparfonds a donné l'élan à d autres générosités, et a contribué à développer dans le jeune barreau l'amour de la science. Anticipons ici sur les temps postérieurs, en disant que depuis longtemps nous avons cessé de jouir de ces anciennes richesses.
A l'époque de la Révolution, l'ordre des avocats ayant été supprimé, la bibliothèque fut considérée comme propriété nationale. Un décret du 12 juillet 1793 ordonna le « transport des livres de
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jurisprudence de la bibliothèque des ci-devant avocats dans celle du comité de législation de la Convention. »
Depuis, cette bibliothèque est devenue celle du conseil d'Etat.
Le reste des livres fut jeté dans un dépôt à r Arsenal, où il resta pendant quelques années. En l'an V, la cour de cassation, installée définitivement au Palais de justice, fut « autorisée à choisir les livres à sa convenance dans la bibliothèque des avocats, si elle existait^ encore. » On en retira alors deux cent cinquante volumes; mais les notes du greffier de la cour de cassation affirment, dans un rapport du mois de décembre 1820, que ces volumes furent remis à l'Arsenal, lorsqu'en Tan IX et en Tan X la cour de cassation fut autorisée à se former une bibliothèque dans les différents dépôts de livres.
Il ne paraît donc pas, comme on la supposé longtemps, que la bibliothèque de la cour de cassation soit en possession de nos anciens livres, du moins pour une partie principale. Nous Tavons visitée : nous y avons trouvé un très -grand nombre d'ouvrages précieux provenant des anciens monastères, et nous n'y avons pas découvert les livres à l'occasion desquels on a dit d'abord : Titulus perpétua clamât^ et plus tard, littUus perpétua clamabit. En 1820, l'ordre s'adressa à M. de Sèze, alors premier président, pour obtenir une restitution. Ce magistrat, longtemps avocat, fit
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dresser le rapport dont nous venons de parler, et par une lettre du 15 décembre 1820, adres* sée au conseil de Tordre, exprima ses regrets de ne pouvoir satisfaire aux demandes des avocats.
Cependant, si la bibliothèque de la cour de cassation ne s'est pas enrichie de nos livres, elle a conservé des manuscrits d'un très-grand intérêt : ils se composent de quatre volumes des procèsverbaux de notre ancien conseil, de quatre autres volumes des procès-verbaux des conférences de doctrine, et d'un immense carton de minutes du conseil. Des démarches ont été faites en 1860 pour en obtenir la remise et elles ont été sans résultat : tUulus perpetuo' clamât.
Notre bibliothèque actuelle a été acquise pat de nouveaux bienfaits et par de nouveaux sacrifices, comme nous le dirons ultérieurement.
En revenant à l'histoire des avocats de ce siècle, nous voudrions pouvoir la terminer par une liste complète de ses bâtonniers. Cette recherche n'est pas d'une grande importance jusqu'à la fin du dix-septième siècle, car, ainsi que nous l'avons expliqué (liv. II, chap. IV), les bâtonniers étaient alors de simples dignitaires d'une confrérie religieuse ; c'est seulement après l'arrêt du 17 juillet. 1693 que le bâtonnier fut seul placé à la tête de l'ordre. Cependant nous avons rétabli cette liste jusqu'à 1700, soit à l'aide d'un manuscrit de
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Guillaume Blanchard \ soit k Faide des anciens procès-verbaux de Tordre depuis 1661, restés à la cour de cassation.
Voici ces noms :
.Ooujat (1617-48).
Maréchal (1618-19).
AmaritOD (1619-20).
Auzanet.
Gautier.
L'Hoste.
De Fila.
Lambin.
Feideau.
François de NontholoD (1661-62).
Deschamps de La BouléDe (1662-
Regnault Lambert (1663-64).
Jean Martinet (1664-65).
.Pierre Chardon (1666-69).
Claude Lenoir (1669-75). Laurent Joret (1675-77).
Danes (1677-78).
Champion (1678-80).
Jacques Pousset de Monta ii ban
Charles Gallyot (1681-82).
François Pinsson (1682-83).
Nicolas de Lorrestière (1 683-84;.
Robert Adam (1684-85).
Philippon Levasseur (1685-86).
Jacques Flachier (1686-87).
Germain Billard (1687-88).
Paul Sonnet (1688^9,.
Jean Issaly (1689-90).
François Reversé (1690-91).
Martin Husson (1691-92).
Pierre Bayen (1692-93).
Ignace Desloges (1693-94).
Jean Chuppé (1694-95).
Pierre Béranlt (1695-96).
^ Guillaume Blanchard, avocat au parlement, se trouvait â uoe assemblée des avocats tenue é la bibliothèque en 1710 en présence de M. de Lamoignon, lorsque ce magistrat suggéra la pensée de faire une histoire du barreau de Paris. Blanchard fut frappé de celle idée, et se mit à l'œuvre. II avait rassemblé de grands matériaux, quand il mourut en 1725. Ses notes parvinrent â Prévost, depuis bâtonnier de Tordre, qui les légua au barreau. Ce manuscrit se trouve à la cour de cassation. La copie que possède notre bibliothèque actuelle a été faite par M. Marniez ancien bibliothécaire. Ce manuscrit contient plus de cinq mille noms d^avocals, sur les • quels on donne des renseignements souvent très-étendus, mais habituellement relatifs â leur situation et à leurs alliances^ plus qu'à leur mérite professionnel.
CHÂP. Xn. SUITE DES JCJRISCONS. DU XYlf SIÈCLE. 75
François Lévêque (1696-97). Aymé Severl (1698-99). Louis Dopré (1697-98). Daudel Chardon (1699-1700).
(Yoîr la continuation de celte liste au chapitre xiz du liYre II, et au chapitre Onal du livre IIP.)
* M. Dupin a inséré à la suite de son édition de 1844 du Dialogue de Loisel une liste des bitonpiers. Nous avons adopté la liste de Blanchard, après Tavoir collationnée sur plusieurs documents. La liste de Blanchard est plus complète jusqu'en 1710; à partir de cette époque, les débi listes sôbt identiques, aalif, dans le tMVail de M. Dapin, Tomiséion du nom de Prévost len 1742.
U liste de Blaiichard s'arrête â 1775 ; mais nous évôns tou^ les lableaui d'après lesquels il est très-thcile de compléter les noms des bâtonniers. On se tromperait %\ l'on considérait les tableaux en (été desquels sont inscrits les noms des bâtonniers, coittmë indignant l'année de leur exercibe. Ils éb indiquent la fih, car ils étaient déposée par le bâtonnier sohantj au dernier Jour de son bâlonnat, ordinairement le 9 knai, avant l'élection du nouveau bâtonnier.
