CHAPITRE XXIII

RETOUR DE l'aNGIE!! PARLBMRIIT.

Sommai». ATénement de Louis XVI en 1774. -- Rétablissement de TancieD parlement. — Les avocats associés au triomphe des magistrats. — Nouveaux troubles.— AfTaires du barreau. — Nouvel inceudiedu Palais. — Procès Solnr.— Procès du collier. — Procès &ornmann. — Troubles au parlement. — Le parlement provoque les états généraux. — Lit de justice de 1787. — Nouvelles violences. — Le parlement à Troyes. — Il est rappelé.

Malgré les difficultés que le chancelier Maupeou avait eues à coustituer son nouveau parlement, il fonctionnait assez bien, et son auteur pouvait s'applaudir de son succès, lorsque le 14 mai 1774, Louis XY termina une vie et un règne remplis de scandales. Le jeune roi ne parut pas avoir conçu dans le premier moment la pensée de rappeler les anciens magistrats, car le 6 juin 1774 le parlement alla le saluer à la Muette. Le prince répondit: «Je reçois avec plaisir les respects de mon parlement ; qu'il continue à remplir ses fonctions avec zèle et intégrité, et il peut compter sur ma protection et ma bienveillance. » Le 27 juillet, les conseillers assistèrent aux obsèques du feu roi, sans soupçonner le sort qui les menaçait.

290 LIVRE II. DEPUIS LOUIS xhuusqu'à 1790.

Mais Louis XVI venait de prendre pour premier ministre le comte de Maurepas, honnête homme, âgé alors de soixante-dix ans et depuis plus de vingt-cinq ans éloigné des affaires publiques.

Rien n'était plus facile que de maintenir Tœuvre du chancelier Haupeou. Plus de quatre ans s'étaient écoulée ', le Calme commençait à renaître, et s'il restait encore des regrets, la rigueur des mesures prises en 1771 ne pouvait pas être imputée au jeune roi. Il était très-imprudent, au commencement d'un règne, de rétablir des mécontents désireux de s'emparer de l'autorité et d'annihiler la puissance royale. Le comte de Maurepas, imbu des anciennes idées, fit la faute de ne pas comprendre cette position.

On fcominença, le 25 août 1774, par envoyer en exil le chancelier Maupfeou.

Cette mesure annonçait des événements ulté- Hétirs. On était alors en vacation ; le 19 octobre 1774, la chambre arrêta d'ehvoycr des conseillers âu roi « pour s'enquérir du projet de détruire le parlement. » Le 24 octobre 1774, la députa tion, reçue & Fontainebleau, adressa au roi un discours dans lequel, après lui avoir parlé de rititérêt public, elle disait que ce si le§ magistrats étaient dépouillés d'un état garanti par les paroles les plus sacrées et les édils les plus solenùelà, tiu exemple si effrayant pourrait faire regarder l'obéissance au monarque comme un crime punissable. »

CHA1>. XXllI. HETOUR DE l'aNGIBII PÂRLBMBMT. 291

Le roi se borna à exprimer de la surprise « que la chambre des vacations eût pris une pareille me* sure sur des bruits publics \ d

Ces bruits publics étaient, nous venons de le Toir, la résolution la plus oertaine; aussi, malgré les tardives réclamations du 24 octobre, un lit de justice se tint solennellement au Palais le 12 novembre 1774. Le récit de cette séance mémorable est consigné dans nos registres.

Le roi déclara rappeler Tancien parlement, et lui ordonna de reprendre immédiatement ses fonctions ; le grand conseil fut aussi rétabli ; les magistrats dont il avait été composé, déplacés par M. de Maupeou, furent renvoyés à leurs fonctions. On supprima les cent avocats posîulanêM, et Ton fit revivre la communauté des quatre eentP procureurs.

Le barreau ne pouvait pas manquer d'avoir i« part de gloire dans ee triomphe. Le nouveau garde des sceaux. Hue de Hiromesnil» fit un discours dans lequel il s explique ainsi sur les avocats: a Le roi s'est déterminé, pour l'avantage du barreau, à supprimer les offices d'avocats du parlement, et a rendu à Tordre des avocats son premier éclat. L'étude des lois ne peut s'allier à la postulation. Les procureurs, réduits à leurs premières fonctions, seront plus en état de les remplir avec Texaetitude qu'elles exigent, et les avocats, déga-

^ Voir registres du parlement à la date des 19 et S4 octobre 1774.

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gés des soins de la procédure, seront plus utiles au public. »

L'avocat général Séguier prit ensuite la parole : « L'édit que Votre Majesté vient de faire publier, dit-il, ajoute un nouvel éclat à la profession libre des avocats, et doit entretenir une noble émulation au barreau. »

Si le roi et son nouveau ministre avaient pu être un moment aveuglés sur le danger de ces mesures, leur illusion ne dut pas être de longue durée, car au lit de justice même du 12 novembre, on fit lecture de plusieurs ordonnances sur la nouvelle constitution du parlement, rappelant en partie les édils de 1770 et de 1771. Elles concentraient dans la grand'chambre le droit des enregistrements, supprimaient la chambre des enquêtes, défendaient sous peine de forfaiture toute cessation de services et les démissions combinées, et attribuaient le jugement de ces abus de pouvoir à une cour plénière présidée par le roi.

Nos registres ne font mention d'aucun incident sur l'enregistrement, il eut lieu séance tenante. Mais M. Lebastard, dans son Histoire du parlement, dit que la lecture fut accueillie par des murmures; M. de Miromesnil eut l'inqualifiable faiblesse de parcourir les rangs pour avertir les magistrats qu'ils pourraient faire des remontrances.

Le premier jour fut employé à recevoir des députations de la cour des comptes, de la cour des aides, de la cour des monnaies, de l'Univer-

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site. Dans tous les discours, on ne manqua pas de déclamer avec violence contre le chancelier Maupeou, et de parler aux magistrats rappelés comme à des héros de dévouement et, de patrio-* tisme. Ces cérémonies remplirent le mois de décembre 1774. Le 30, le parlement, sur la proposition du duc d'Orléans et du prince de Conti,que Louis XY appelait mon cousin Vavocat, arrêta des remontrances sur les édits publiés au lit de justice du 12 novembre.

Toutes les vieilles prétentions se renouvellent; nulle mesure législative ne peut être acceptée en France sans que le parlement y ait consenti ; police, administration, justice, finances, tout est de son ressort. Nous voici revenus à 1770, et cette fois, sans aucune ressources efficace pour briser les résistances. Le 8 janvier 1775, une députation porta au roi ces remontrances. Le 18, le roi répondit qu'il examinerait. Le 20 janvier, le parle-* ment se réunit encore et proteste contre les édits présentés au lit de justice du 12 novembre 1774.

A cette même époque, le royaume était agité par des troubles causés par la cherté des grains. Le 5 mai 1775, Louis XVI tint un nouveau lit de justice ; après avoir exprimé son affliction des brigandages désolant le pays, il réorganisait, pour y remédier, les juridictions prévôtales.

Le 6 mai, le parlement délibère. Cette fois, il ne proteste pas contre ces mesures de salut; il se borne à déclarer que, dans un temps plus oppor-

394 Lime ii. deplis louis xiii jo&qu'a 1790.

tun, il aurait fait des remontrances sur le danger de changer Tordre des juridictions.

Si jusqu'alors le parlement avait eu la pensée de défendre les intérêts de la nation, ce rôle ne pa^aissait plus possible lorsque Turgot, malgré M. de Haurépas, eut, en 1776, obtenu de Louis XYI dnq édits relatifs à la corvée, aux ofj^ceg, a la cir-^ eulation des blés et à la caisse de Poissy, Us avaient tous pour objet de diminuer les impôts.

Cependant le conseiller Duval-Déprémdsnil ^ bomme léger et présomptueux, se mit à la tète d^une opposition violente, dont il paratt impossible d'appercevoir la cause. Le 4 mars 1776 on arrêta des remontrances, et le 7 elles furent portées au roi, qui répondit sèchement à la députa-^ tion et ordonna l'enregistrement. Le 8 mara 1776, itératives remontrances.

Le là mars 1776, un nouveau lit de justice a lieu à Versailles. Le disoours du parlement ^ est Tun de ceux qui durent le plus contribuer à ébranler la monarchie. Il semblait que tout fût perdu sans ressources si Tautorité ne fléchissait pas devant sa volonté» « La désolation est dans le royaume^ une affliction profonde succède aux premiers beaux jours, etc« » Tels étaient les résultats des mesures imaginées par la philanthropie de Turgot. Le roi ordonna lenregistrement des édits.

^ Voir régîilres â la date du 12 mars 1776.

CHAP. XXllt. RETOUR DB L ANCIEM PARLBMBHT. 29S

A la même époque parut un traité dea droits féodaux approuvé par le roi en son conseil. Encore des remontrancesi Elles sont arrêtées le iO mars; le 19 avril» le roi déclare ne pas permettre à son parlement de remettre en question ce qâ'il a décidé en son conseil ' .

Le 8 mai 1776, nouvelles remontrances du pût* lement sur les cinq édits. Le 19» le rot répond qu il examinera. En effet) la faiblesse de Matirepas fit abandonner les mesures indiquées par Torgot V

Ainsi, depuis la séance du 13 novembre 1774 jusqu'au mois de mai 1776, le malheureux Louis XVI eut à lutter contre son parlement» corn me Louis XV avait lutté contre le parlement supprimé par le chancelier Maupeou.

Nous trouvons cependant un intervalle de tran* quillité pendant lequel nous allons repre&dre les affaires du barreau.

Depuis 1771 , on se le rappelle, il n*y avait eu ni conseil renouvelé, ni bâtonnier nommé* De Lam^ bon, bâtonnier élu en 1770, avait rempli ces forn^ tions dans Tintervalle avec dignité* On soecupa de la réélection, et en 1774 il reçut de nouveau cfe titre de la reconnaissance de Bei confrères.

Au mois d'août 1776, le bâtonnier et le con^ seil firent une démarche honorable pour la di* gnité de Tordre. Jamais^ nous l'avons déjà dit» aucun temps n'avait été plus fécond en libelles.

' Voir registre à la date du 19 avril 1778. 2 Turgot était mort le iB mai 1776.

296 LIVRE 11. DBPOIS LOUIS XIII jusqu'â 1790.

Les mémoires de Linguet et ceux de Beaumarchais avaieut donné un exemple fatal. Le 23 août, le bâtonnier demanda une audience à la cour» afin de lui soumettre un règlement pour arrêter le scandale de telles publications.

Il proposa de renouveler la disposition de la déclaration du 26 mars 1713, défendant de publier des mémoires sans la signature d'avocats au tableau; on y ajoutait la prohibition d'im* primer des mémoires à constdter non revêtus des mêmes signatures. Les écrits de Beaumarchais ne portaient aucune signature d'avocat; seulement, de très-courtes consultations placées à la suite leur donnaient une sorte de sanction. Pour empêcher cet abus, le bâtonnier proposait de faire signer les mémoires mêmes par des avocats. Le parlement adopta ces résolutions ^.

Les premiers jours de Tannée suivante furent attristés par un second incendie du Palais. Dans la nuit du 10 au 11 janvier 1776, les bâtiments qui avaient échappé au désastre de 1618, ou rétablis à cette époque, furent la proie des flammes. Le feu détruisit une partie de la cour des aides, les requêtes du Palais, la chancellerie, le greffe des eaux et forêts, la galerie dite des prisonniers, et avec elle la fortune de plusieurs familles. Le roi et la reine envoyèrent aux incendiés des sommes importantes.

^ Voir registres à la dale da 25 août 1774.

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Les audiences furent suspendues jusqu'au 22 janvier.

Uincendie avait atteint la galerie où se trouvaient plusieurs bancs, lieu de réunion d'une partie du barreau. Cet événement contribua cinq ans plus tard, en 1781, à amener la réorganisalion en colonnes ^ Chaque colonne, on le sait, nommait deux députés. Leur réunion formait la députatian, véritable conseil de Tordre ; ils rendaient compte à leurs colonnes des arrêtés du conseil.

Tandis que les avocats se réorganisaient ainsi, les grands procès dont nous avons déjà rendu compte occupaient lattention publique. Nous devons parler encore de quelques autres jugés au parlement dans lesderniers temps de son existence.

Nous avons déjà dit un mot du procès de Lafontaine-Solar, à l'occasion d'Elie de Beaumont et de Tronson-Ducoudray ; c'est ici le lieu d'en rendre un compte un peu plus complet.

Un jeune homme nommé Cazeaui, né à Charlas près de Toulouse, avait fait à Paris la connaissance de la comtesse de Lafontaine-Solar, cliente d'un procureur chez lequel il travaillait. En 1773, le moment des vacances étant arrivé, Cazeaux devait se rendre à Charlas, auprès de sa mère. W^ de Solar lui demanda de se charger de son fils, enfant sourd-muet, auquel on devait faire prendre les

1 Voir suprà^ liv. II, chap. vi, 1. 1, p. 422.

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bains des Pyrénées. Cazeaux le conduisit à Barèges, et l'entoura de soins paternels ; mais la petite vérole y faisait de grands ravages, le jeune comte de Solar en fut attaqué, et succomba en janvier 1774. Caieaux» gravement atteint, résista à la maladie. Quinze mois après, le 1*"^ avril 1776, on trouva aux environs de Péronne, sur le grand cbemin» tin anfant sourd et muet dans un état déplorable, pâle^ couvert de haillons et mourant de faim ; on le recueille, on le transporte à THôtel-Dieu^ et il est visité par le vénérable abbé de L'Epée.

M""* de Solar était morte quelque temps auparavant. L'abbé de L'Epée croit trouver dans cet enfant le jeune comte de Solar. L'opinion publique 8 émeut : Gazeaux est un misérable, qui a voulu faire disparaître l'enfant confié à sa fidélité. Il était alors à Toulouse : on l'arrête avec une violence épouvantable, on le charge de chaînes, on le trans* porte à Paris, on le jette dans la prison du grand Ghâtelet, et la procédure la plus irrégulière le menace de toutes les rigueurs de la justice. Deux avocats, Elie de Beaumont et le jeune Tronson-Ducoudray, se réunirent pour éclairer l'opinion publique et arracher le malheureux Gazeaux au sort qui se préparait pour lui. Nous avons déjà parlé du mé* moire d'Elie de Beaumont : citons un passage du plaidoyer de Tronson Ducoudray devant le parler ment, pour faire réparet les vices de la procédure. Gazeaux avait demandé que l'enfant fût conduit avec lui à Bagnères* à ToulQuse« à Alby, certaip que

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nul ne reoonnattrait dans le sourd-muet le jeune comte de Solar. Le Châtelel avait refusée Voioi avec quelle chaleur Trouson-Duooudray s en in-* digne.

M Quelle est, messieurs, la réponse qu'on a faite à cette requête? On la joint au fond, o*est-à--difé on refuse non-seulement rélargissemeAt provisoire ^ mais encore le transport de Tenfant et dA Caroline de Solar sur les lieux indiqués. On le refuse ! Et pourquoi le refuse-t-on 7 quelle est la raison puissante de ce refus? Que la prévention qui avait jeté le sieur Cazeaui dans les fers l'y eût retenu , c'était une erreur, inexcusable sans doute après la multitude de vérités frappantes que contenait sa justification ; mais qu'on lui refuse le transport de l'enfant qui se prétend le vrai 8olar sur les lieux où il est constant que le comte de Solar a vécu avec sa sœur les trois dernières années de sa vie, ce n'est plus là proprement une injustice» c'est une cruauté inexplicable, absurde, et comme il est essentiel d'éclaircir ici ce dernier point de fait, je vous dois, messieurs, à ce sujet , quelques réflexions sommaires, mais déoisives.

€ Que devait opérer l'instruction que demandait le sieur Gazeaux? '

a L'enfant Solar ayant vécu avec sa sœur à Alby et à Toulouse, les mêmes témoins qui auraient reconnu l'un auraient reconnu l'autre. Il y avait même de plus fortes raisotas de croire que l'enfant l'eût été : sa situation^ l'intérêt naturel qu'il inspî-

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rait, deyaient en avoir gravé plus profondément le souvenir dans les esprits. De là, que suivait-il? Il suivait que la méconnaissance unanime des témoins détruisait sur-le-champ la fiction de Tidentité de Joseph avec le yrai Solar; il suivait que le cri de la notoriété, qui proclamerait Caroline comtesse de Solar, se taisant à Tégard de Joseph, publiait, par ce silence même, quHl n'était pas le comte de Solar. Donc, alors le sieur Cazeaux ne l'avait pas supprimé; donc, il n'y avait pas de coupable ; donc, le corps du délit était imaginaire. Je défie le fanatisme le plus obstiné de détruire cet enchaînement de conséquences.

« Or, c'est cette instruction si parlante, si démonstrative, si consolante pour l'innocent, si utile à la justice et si conforme à la loi ; c'est cette instruction qu'on refuse. Un citoyen gémit depuis dix mois dans les prisons ; il propose à ses juges une exception évidemment péremptoire qui anéantit sur-le-champ le corps du délit, et c'est cette exception qu'on rejette I Vingt mille témoins attendent sur les lieux la représentation de Tenfant, pour désigner d'un seul cri et à l'instant l'innocent et l'imposteur, et on refuse le transport de cet enfant à un malheureux souffrant et dans les fers, qui le demande au nom de l'humanité et de la loi 1 Qu'on le mène, cet enfant, redit-il sans cesse, qu'on le mène à Alby, à Toulouse, par tous les lieux où sa mémoire est encore récente; si on le reconnaît pour le vrai Solar, je monte sur l'échafaud Ce

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cri de son désespoir, messieurs, est la démonstration la plus éloquente de son innocence ; et je ne conçois pas, je ne puis pas concevoir la raison possible, je ne dis pas probable, mais possible, d un refus si barbare. Je conçois encore moins comment des juges, qui ont toujours la loi devant eux, et qui ont surtout un compte si rigoureux à vous rendre, ont pu ainsi la négliger ou la méconnaître.

ce Infortuné I vous avez été trop loin ! Le senti* ment de votre innocence vous aveuglait. Que vous importe ce qu'était à Alby et à Toulouse l'enfant qu'on vous a confié ? Que vous importe qu'il soit ou non le vrai Solar? Rendez compte du dépôt que les lois vous redemandent; montrez-le cet enfant si fatal; montrez-le partant de Toulouse avec vous le 4 septembre; montrez-le sur les différentes scènes où vous avez paru avec lui, au milieu de cette foule de témoins qui disent : Le voilà. Revenenez sur tous les pas que vous avez faits ensemble, m outrez -le porté sur les bras de votre mère, à Gharlas, à Ragnères et dans les environs ; montrez-le mourant auprès de,vous ; montrez-vous vous-même expirant à ses côtés, victime de votre zèle pour lui; montrez votre douleur, votre désespoir, votre délire à la nouvelle de sa mort, et laissez à l'erreur et à l'imposture dénouer comme elles pourront l'intrigue absurde qu elles ont tissue. »

Tout le reste du plaidoyer est d'une puissance

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de langage et de conviotion qui devait faire reconnaître rinnocence de Cazeaux; elle fut en effet reconnue.

Le résultat fut aussi romanesque que le procès avait été terrible.

Caaeaux était jeurte, d'une physionomie douce et gracieuse ; il avait excité le tendre intérêt de M^^ Caroline de Solar. Il devint son mari en sortant de sa captivité. L'auteur les a connus vieux époux, simples, bons et aimables, oubliant leurs malheurs dans leur mutuelle affection.

Un procès, dont les conséquences furent beaucoup plus déplorables, est celui qui eut lieu en 1794, connu sous le nom de procès du collier.

En 1784, des joailliers de Paris, Bœhmer et Bossange, avaient réuni une magnifique collection de diamants, dont ils avaient composé un collier. Ils en proposèrent l'acquisition & la reine, au prix de 1,600,000 francs; la reine refusa en prononçant ces belles et patriotiques paroles : a Nous avons plus besoin d'un vaisseau que d'un bijou. »

Une intrigante, nommée la comtesse de La Motte, conçut alors avec son mari Taudacieuse pensée de s'emparer du collier. Elle s'adressa au cardinal de Roban, évèque de Strasbourg, grand aumônier de France, prélat voluptueux et léger. Il s'agissait, lui disait la femme La Hotte, d'être l'intermédiaire de la reine pour cette acquisition, et c'était un moyen d'obtenir ses bonnes grâces. On fit écrire par un nommé Villette une convention contenant

chàp. nui. RETOUR DE l'amciim pàrlbsbrt. 308

les conditions de la vente du eollier, revêtue ^t ees mots ; Mabie-Antoinettb de Frange. Puis, pour lever tous les doutes du cardinal, on le conduit la nuit, au mois de janvier, dans un des bosquets de Versailles, où ia reine devait se rendre. Là, une fille Lequay, dite d'Oliva et Dessigny, inspirée par la comtesse de La Motte, joue le rôle de la reine, et en témoignage de satisfaction^ donne une rose au cardinal et lui adresse ces mots : « Vous savez ce que cela veut dire. »

Le vain et crédule prélat consomma Vacquisition le 30 janvier 1785. Il reçut le collier, le transmit à la comtesse de La Hotte, qui le dépeça et en fit passer les plus beaux diamants en pays étranger. Au mois de juillet 1785, une première échéance arrive; le 12, les joailliers écrivent à la reine. Uin*trigue se découvre, et le 5 septembre le roi adresse au parlement des lettres patentes pour faire in^ sir u ire le procès.

Que la malignité publique se soit amusée d'un cardinal de Hohan, dupe d'une si ridicule intrigue, allant se morfondre au mois de janvier dans les bosquets de Versailles pour y rencontrer une fille d'Oliva, supposée être la reine, on le conçoit. On conçoit moins des scènes de jonglerie d'un prétendu comte de Cagliostro, se disant né à Médine, puis transporté à la Mecque, en Egypte, dans les principaux royaumes de FAsie et de TAfrique, à ïiome^ en Espagne, en Portugal, à Londres, en Hollande, en Courlande, en Russie, en Pologne

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sous des noms différents, le tout avec la crainte de VEtemely arrivé de ces contrées pour jouer des scènes de revenants chez un prince de TEglise.

Mais il faut que la rage de la calomnie soit bien puissante pour avoir trouvé dans le procès un prétexte d'accusation contre la malheureuse reine. On produisait un écrit signé d'elle, mais dès les premiers moments tout le monde avait été d'accord pour reconnaître la fausseté. Villette avoua en être Fauteur; il n'avait pas même imité l'écriture de la reine, et elle ne signa jamais Marie- Antoinette DE France. Une femme que le cardinal de Rohan croyait être la reine, apparut à celui-ci dans les bosquets de Versailles, mais il fut reconnu et avoué que le rôle de la reine avait été joué par la d'Oliva, dirigée par la comtesse de La Motte. D'ailleurs, la reine avait refusé constamment l'acquisition du collier. On ne peut donc attribuer qu'à une fureur déjà révolutionnaire les calomnies dont la reine fut l'objet.

Dans les mémoires publiés par les avocats, il n'y a pas un seul mot qui puisse soulever un soupçon. Trois mémoires du cardinal de Rohan sont de Target ; deux pour le comte et la comtesse de La Motte, sont de Doillol; deux pour Cagliostro, sont deThilorier; deux pour la demoiselle d'Oliva, sont de Blondel ; un mémoire pour Villette est de Cadot,procureur ; les autres, pour diverses personnes accidentellement compromises, sont de Meslier, Montigny, La Rivière, Andrieux et Duveyrier. Nous