CHAPITRE VI

Sommaire . Procureurs : Ordonnances de Philippe de Valois de 1341. — Ordonnances de 1493, 1544, 1559. — Nombre des procureurs. — Leur discipline. — Relations avec le barreau. — Leurs Attributions. — Basoche : ce que c'était. — Ses prétentions exagérées. — Restriction de ses attributions. — Arrêts. — Jeux de la basoche.

Dès le moment où le parlement eut été rendu sédentaire, il s'établit près de lui des hommes versés dans la connaissance des lois et des affaires, pour recevoir les procurations des parties et instruire leurs procès.

En 1342, l'ordonnance de Philippe VI de Valois, dont nous avons déjà parlé1, approuva un acte du 17 juin 1341, portant création d'une «confrérie de compagnons clercs et autres, procureurs, écrivains, fréquentant le Palais et la cour du roi à Paris et ailleurs. » Cet acte contient les premières traces d'une communauté de procureurs légalement autorisée.

Le 16 décembre 1364, Charles V rendit une ordonnance pour l'expédition des affaires pen-

1 Voir iuprà, livre II, chap. i?.

dantesau parlement. Il en prescrivit la lecture publique au commencement de chaque parlement, « en présence des avocats et procureurs du parlement. »

Cependant le ministère des procureurs était fort restreint, car les parties ne pouvaient charger un procureur de les représenter, sans en avoir obtenu la permission par lettres scellées au grand sceau ; et un procureur choisi par un client dans un procès ne devait pas se présenter sur une seconde contestation sans un nouveau pouvoir; dans la même affaire, il fallait une procuration toutes les fois qu'il se tenait un autre parlement, d'après des lettres de Charles V du mois de juillet 1379

Devant le Châtelet de Paris, les procureurs avaient été limités à quarante, par une ordonnance du 16 juillet 1378. Une ordonnance de Charles VI, du 19 novembre 1393, autorisa toute personne à exercer ces fonctions, pourvu que trois ou quatre avocats de la cour certifiassent sa capacité.

Au parlement, le nombre des procureurs n était pas fixé. Le 13 novembre 1403, Charles VI adressa des lettres au parlement pour lui mander de les réduire.

Le 17 août 1417, cent seize procureurs prêtent serment après quarante-cinq avocats.

1 Ordonnances du Louvre, t. VI, p. 407.

458 Lit RE II. DftPllS LOt'IS XIII JUSQUA 1790.

Deux ordonnances de Charles VII, en 1446, art. 23 et 24, et en 1453 ; une ordonnance de Charles VIII, en 1493, et une ordonnance de Louis XII, en 1498, règlent l'office des procureurs. Sur nos registres du parlement, leur présence est constatée dans presque tous les procès.

Au seizième siècle leur nombre s'était accru outre mesure. François Ier, le 1" mai 1544, défendit d'en recevoir de nouveaux, «se réservant de pourvoir auxdites charges en tel nombre qu'il serait réputé nécessaire. » Il résulta de là que tout le monde faisait la postulation; l'ordonnance de Henri II, de 1549, l'accorda seulement aux clercs admis par la cour.

En 1559, François II rendit une ordonnance pour arrêter le nombre toujours croissant des procureurs. L'ordonnance de Moulins de 15(36, art. 38, le fixa à deux cents pour le parlement de Paris ; l'édit de 1639 le porta à quatre cents.

Les charges de procureurs furent érigées en offices par des édits de Charles IX en juillet 1585, et de Louis XIII en février 1620.

Les procureurs dont nous nous occupons ici, étaient les procureurs ad lites, c'est-à-dire des officiers ministériels chargés de diriger les procédures dans les causes judiciaires, et non les procureurs ad negotia, simples agents d'affaires.

Les procureurs ad lites maintinrent toujours parmi eux une discipline qui leur mérita l'estime

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des magistrats. Us étaient souvent consultas par la cour ou par le Châtelet sur des questions de procédure. Us figurèrent, en assez grand nombre, avec les avocats, dans le procès-verbal de réformation de la Coutume de Paris en 1580.

Nous avons dit que l'ordonnance de Philippe de Valois, de 1342, avait créé pour eux une con* frérie, en les autorisant à s'adjoindre d'autres personnes fréquentant le Palais; les avocats en firent dès lors partie, et, comme leur importance croissait avec une meilleure organisation de la justice, ils prirent un grand ascendant, et ne tardèrent pas à obtenir la présidence. Un arrêt du parlement, du 18 mars 1508, ordonna « de faire assemblée entre eux, pour entendre les plaids et chicaneries de ceux qui ne suivraient pas les formes anciennes.» L'assemblée se composait d'anciens avocats et de quatre anciens procureurs, nommés procureurs de communauté. C'était un véritable conseil de discipline se réunissant au Palais. Si le procureur condamné refusait de se soumettre à la décision, il portait sa cause à la grandchambre du parlement. Indépendamment de cette autorité quasi judiciaire, les procureurs nommaient, tous les trois ans. quatre de leurs anciens qui avaient été receveurs des aumônes, pour délibérer sur les affaires de la communauté et sur leurs contestations entre eux.

Cet état de choses dura jusqu'au 3 mai 1783; à cette époque, une délibération prise par la

460 livre ii. depuis louis xiii jusqu'à 1790.

communauté des procureurs fit cesser un des liens qui l'unissaient depuis si longtemps à l'ordre des avocats.

Les procureurs au parlement avaient le droit exclusif de postuler, non-seulement devant la cour, mais devant toutes les juridictions de l'enclos du Palais, à l'exception de la chambre des comptes et de l'élection. Ils plaidaient dans les causes provisoires d'instruction, sur les oppositions à l'exécution des arrêts, sur les défenses, sur les affaires sommaires ou urgentes.

Les procureurs au Châtelet avaient le droit exclusif de postuler devant cette juridiction; ils suivaient aussi les procédures devant quelques tribunaux inférieurs, tels que l'Arsenal, la barre du chapitre, le bailliage de Saint-Germain des Prés et autres. Ils plaidaient môme les affaires sommaires; mais, dans ces causes, l'article 6, tit. XVII, do l'ordonnance de 1667 donnait aux parties la faculté de se présenter elles-mêmes, et l'ordonnance de Blois, dans son article 153, le leur imposait. Ce droit ne s'étendait pas aux cours souveraines1.

Après avoir parlé des procureurs, disons quelques mots de la basoche, sur laquelle on a débité tant de fables.

1 Voir sur les droits et les devoirs des avocats au Châtelet la procédure civile de M. Pigeau , Chenu, Traité des offices, tit. XXXIV, et les actes de notoriété de Denixart du Châtelet de Paris, p. 523.

La basoche du Palais 1 était la communauté des jeunes gens travaillant chez les procureurs au parlement. Elle se composait non-seulement de ceux destinés à la profession de procureur; mais, comme aujourd'hui, l'étude de la procédure et des affaires était jugée indispensable pour ceux qui voulaient entrer au barreau ou dans la magistrature. La basoche comprenait donc tous les jeunes légistes destinés à ces carrières; leur nombre était considérable. Cette jeunesse laborieuse avait, en même temps, la frivolité de son âge; leur réunion fut bientôt célèbre par sa gaieté et par ses fêtes; ils devinrent, s'il nous est permis de nous servir de cette expression, les enfants gâtés de la magistrature.

Cette faveur leur donna les prétentions les plus ridicules, et encore exagérées par les annalistes du temps.

La basoche, dit-on, aurait été créée par Philippe le Bel, sous le titre de royaume, gouvernée par un roi avec de grands officiers, un chancelier, des maîtres de requêtes, un avocat et un procureur général, un grand référendaire, un grand audiencier, un aumônier, des notaires, des avocats, des capitaines, des greffiers et des huissiers. Elle aurait eu une véritable juridiction, et aurait statué en dernier ressort sur toutes les matières civiles ou

1 II y avait. une basoche du Châlclet ; une basoche de la Chambre des comptes se donnait le litre de Souverain Empire de Galilée,

criminelles de ses suppôts. On lui attribue même le privilège déjuger, tous les ans, dans la chambre Saint-Louis du parlement, une cause appelée cause grasse, soit parce quelle se jugeait dans les jours gras, soit parce que la décence n y était pas toujours observée. Le roi de la basoche avait, dit-on, le droit de battre une monnaie spéciale. Il établissait des prévôtés et des juridictions basochiales dans les sièges ressortissant du parlement de Paris, a à la charge de tenir de lui à foi et hommage. » Tous les ans il faisait le dénombrement général de ses sujets, et suivant un prétendu arrêt du 25 juin 1540, François Ier ayant exprimé le désir d'assister à l une de ces revues, le parle* ment aurait vaqué deux jours pour celte solennité. En 1548, le roi de la basoche aurait offert à Henri II de marcher en Guyenne pour l'aider à comprimer la révolte de cette province. En récompense, Henri II leur aurait accordé des faveurs signalées. Henri III aurait enlevé au chef de la basoche son titre de roi, dans la crainte d une trop grande influence de ce personnage sur dix mille sujets. Leurs prérogatives, dit-on enfin, résulteraient d'arrêts du parlement, et notamment d'arrêts des 14 juillet 1528, 22 mai 1546, 25 juin 1550, 27 mai 1604, 12 avril 1642 et 5 janvier 1636 '.

1 Fêlibieu, Histoire de Paris, t. I, p. 300; Glossaire du droit français, v* Roi »s la basoche; Bouchel, ibid.; Dict. de Ferrière, Basocus, et le Hépertoire de Guyot, v° Basochi.

Il faut retrancher beaucoup de ces exagéra» tions.

D'abord, on ne trouve nulle part la prétendue ordonnance de Philippe le Bel sur la basoche.

Cette communauté de jeunes clercs a-t-elle attribué à son chef le titre de rot? c'était là une parodie burlesque autorisée par la naïve grossièreté du temps. Le titre de roi se donnait alors à plusieurs chefs de corporations; ainsi le chef des merciers s'appelait roi des merciers. Il en était de même des arbalétriers: ils avaient un roi des arbalétriers. (Arrêt du parlement du 25 mai 1510.) Des joueurs d'instruments avaient un roi des violons. Le roi des ribauds était un officier chargé de leur police et de leur surveillance. Ce titre de roi était une licence tolérée par les habitudes de cette époque.

Quant à la suppression de ce titre de rot par Henri III, dans la pensée que ce personnage pouvait mettre sur pied dix mille sujets, ce fait, rappelé par des écrivains modernes *, serait invraisemblable, même chez un prince comme Henri III, à moins qu'on ne l'explique par l'agitation de ces temps de guerre civile, où plusieurs ordonnances défendirent en effet des agglomérations d'individus, et surtout d'individus armés ; mais le fait applicable à la basoche paraît absolument faux. Non-seule nent il n'y en a pas de traces dans les

1 Voir Mercier, dans son Tableau de Paris, t. II, p. i07, édit. de 1762.

464 livre ii. depuis louis xiu jusqu'à 1790.

édits et les ordonnances de Henri III, mais il existe une sorte de complainte d'André de La Vigne, poète et historien mort en 1527, c'est-à-dire sous François Ier, et plus de cinquante ans avant le règne de Henri III. Il pleure en vers burlesques la mort du roi de la basoche, parce que, dit-il, « roi n'avons plus... pleurez donc, pleurez... un petit roi vaut bien autant qu'un grand... priez pour l'àme du bon feu petit roi *. » Cependant, dans les arrêts du parlement cités par Miraulmont, des 14 juillet 1528 et 3 avril 1512, on trouve encore ce titre de roi ; ce sont les derniers où il se rencontre. Il a disparu sans doute sous le ridicule dont il était atteint depuis longtemps.

Le titre de royaume continua de subsister avec son chancelier et avec ses autres officiers, mais ce prétendu royaume était sous la dépendance abso lue du parlement. On n'y pouvait rien faire sans son autorisation.

La supposition d'une monnaie battue par le roi delà basoche est démentie par l impossibilité d'en trouver des traces, soit dans notre histoire, soit dans nos collections scientifiques, à moins que Ion ne veuille parler d'une monnaie appelée monnaie de basoche, quand on voulait parler d'un payement en quolibets et en promesses. Miraulmont (Des juridictions) rapporte cependant l'ancienne tradition d'une monnaie en ajoutant :

1 Eludes historiques sur les clercs de la basoche, par Adolphe Fabre, 1850.

a Cette monnaie n'avait été reçue que parmi les suppôts et de gré à gré. »

Ce que l'on dit de la juridiction de la basoche est vrai sous de grandes restrictions. La basoche connaissait des différends entre les clercs du Palais. Deux arrêts des 14 juillet 1528 et 5 avril 1545 1 règlent cette juridiction. Le premier fut rendu sur les plaidoiries des célèbres avocats de Thou et Poyet.

Quant au droit de répression des délits, le roi de la basoche, en 1540, avait demandé par requête au parlement la permission de prendre des mesures de police pour maintenir Tordre dans une de ses solennités. Le parlement, par un arrêt du 22 juin, permit aux officiers de la basoche de constituer prisonniers, à la Conciergerie du Palais, ses « suppôts faisant aucuns monopoles, scandales, émotions ou malversations... mais tant seulement par forme de manière de capture, et non de juridiction de justice, et sauf à ceux qui se prétendraient être injustement emprisonnés, leur action et recours contre les officiers dudit suppliant et à eux leurs défenses au contraire. »

François Ier a-t-il réellement assisté à une revue? nous n'en trouvons pas de trace. Mais il est faux que le parlement ait ordonné une suspension d'audience pendant deux jours ; l'arrêt du 23 juin 1546 n'en dit pas un mot.

1 Miraulmonl, Des juridictions ; Basoche»

T. le

466 LIVRE 11. DEPUIS LOUIS XIII Jl'SQU A 1790.

La cause grasse, jugée tous les ans dans la salle Saint-Louis, était un jeu toléré par la grossièreté des mœurs. Les causes grasses étaient des procès fictifs dont les détails pouvaient offenser la pudeur. Le parlement avait des causes grasses, comme tous les tribunaux appelés à juger des questions d'état, de légitimité et de filiation. Cependant, dans ces sortes d'affaires, les avocats se donnaient une certaine latitude autorisée par les habitudes d'alors. La huitième plaidoirie d'Expilly est la discussion d'une cause de cette nature, dans laquelle l'orateur cite Pythagore, Aristote, Socrate et Platon, pour prouver que l'on pouvait plaider de telles causes, et même se permettre certaines jovialités peu compatibles avec la dignité du parlement. La cause grasse de la basoche était, dit Ferrière, un jeu sur un sujet ridicule. On doit seulement s'étonner de la condescendance de la cour à cette folie de la jeunesse, à la faveur des jours gras.

Bouchel, dans son Dictionnaire du droit français cite un prétendu arrêt du 1G mars 14G9, rendu sur une requête présentée au parlement par le roi de la basoche, pour demander le renvoi d une cause grasse. Une lacune dans nos registres du parlement ne nous permet pas de vérifier si cet arrêt a existé, Bouchel ne nous dit pas comment l'arrêt a répondu à cette requête.

Voyons maintenant les seules choses vraies sur cette communauté de jeunes légistes.

Les arrêts cités des 14 juillet 1528, 5 janvier 1536, 21 mars 1546, 25 juin 1550, 27 mars 1604 et 12 avril 1642 n'existent pas, du moins nos registres du parlement n'en portent pas de traces, et nous les avons tous complets à ces époques.

Mais on y trouve un arrêt du 14 mars 1443 défendant aux clercs des procureurs de se donner le titre de royaume de la basoche; cet arrêt ne fut pas exécuté. Il condamne des basocbiens pour avoir maltraité un clerc de procureur, et leur interdit , de faire payer «bejaux, buvette, mangerte sans li-/V t„ cence de la cour. » Deux autres arrêts du 13 mars 1476 et de 1477 défendent aux clercs « qu'il soit fait publiquement au Palais ou ailleurs farces, soties ou autres jeux à convocation de peuple. » Deux arrêts, des 24 janvier 1536 et 11 mars 1545, lèvent cette prohibition pour des cas spéciaux.

Des arrêts des 15 mai 1512, 1er janvier 1515, 18 juin 1528, 1er juin 1541 et 11 juin 1551 autorisent le receveur des amendes à délivrer des fonds à la basoche pour les montres et jeux, plantations de mais, qu'ils voudraient faire. L'arrêt du 1er juin 1541 est ainsi conçu :

« La cour a ordonné à Nicolas Hardy, receveur des exploits et amendes d icelle, de payer, bailler et délivrer aux trésoriers et receveurs généraux du royaume de basoche la somme de 60 livres parisis, pour avoir fait exécuter et jouer sur la table de marbre deux criz, , l'un aux Roys, et l'autre à la my-

468 LIVRE II. DEPUIS LOUIS xin jusqu'à 1790.

carême, et au mois de mai dernier, fait venir et planter les raays. »

Le 22 mai 1546, un arrêt condamna un huissier nommé Berthonneau à « rétablir à ses frais le mai planté par la basoche dans la cour du Palais. »

Enfin, le 6 juin 1555, un arrêt ordonne au receveur des amendes « de payer à la basoche 120 livres pour les frais de leur fête et plantations de mais, à prendre sur les 1,000 livres ordonnancées par chacun an pour les affaires de la cour. »

Le 3 mai un arrêt défend aux chancelier, trésorier et suppôts de la basoche de « planter leur mai en armes et assemblées, ains doucement et paisiblement, à peine de s'en prendre à eux. »

En résumé, malgré un grand étalage de titres, la basoche formait seulement une communauté de clercs, dont les chefs avaient auWrtê~pûur7égler leurs différends et pour maintenir Tordre, et la police entre eux. Le reste, dit Miraulmont, est in re ludicra scrium agere.

Les prérogatives de la basoche jusqu'à la fin du parlement étaient de vérifier et de constater le temps des études des jeunes gens se destinant à des charges de procureurs. Cette prérogative leur a été conservée par des arrêts du parlement des 5 janvier 1636, 6 août 1697, 7 septembre 1713 et 12 janvier 1717. Dès 1614, La Rocheflavin fait mentioTi de l'élection de ses officiers, « pour témoignage d'approbation de leurs mœurs, afin de favoriser leur réception aux estats de procureurs.»

La basoche a rendu une sorte de service à notre littérature.

Depuis longtemps des confréries de la Passion avaient donné, sous le nom de mystères, des représentations dont la religion était le sujet. Une jeunesse vive et amie du plaisir, en acceptant l'idée de ces spectacles, devait s'éloigner beaucoup de leur origine et leur donner un cachet de plaisanterie et de liberté dont la chanson gauloise et les pièces depuis nommées vaudevilles rappellent le souvenir.

Dans la basoche il se forma une réunion dite des enfants sans souci; les auteurs et les acteurs n'épargnaient personne. Clément Marot débuta parmi eux. Ce fait est prouvé par sa requête adressée au roi François Ier, au nom de la basoche, où Von trouve ces vers :

Basochiens a cour, sire, sont venus Vous supplier d'ouïr par le menu Les points et traits de notre comédie *.

Ainsi, si les mystères ont été le premier essai de notre art théâtral, les jeux de la basoche ont été les premiers essais de pièces et de poésies facétieuses où s'est développé l'esprit français. Leurs successeurs, en conservant leur gaieté, auraient dû les dégager de leur licence.

1 Etudes sur la basoche, d'Adolphe Fabre.