DES FIEFS ET BIENS ALLODIAUX

SOMMAIRE : I. La nécessité qu'il y a d'expliquer ce que c'est que fief et alleu. — //. Par les lois romaines, toits les biens étaient francs. — III. D'où est dérivé le mot d'alleu et quand il a commencé d'être connu. — IV. Les Français en ont introduit l'usage a leur entrée dans les Gaules dans les pays de deçà la Loire au regard de Paris. — V. Et Charlemagne dans les provinces de Languedoc et de Guyenne. — VI. Ce que les rois continuèrent ensuite, à cause du besoin qu'ils avaient des gens de guerre. — VII. A leur imitation, les grands seigneurs ont voulu avoir des vassaux. — VIII. Droit de fief appelé droit haineux et pourquoi. — IX. Deux sortes de domination dans un royaume ou dans une république. — X. Différence des fiefs à l'alleu. — XL En ce que l'un est dépendant et l'autre non. — ■ XII. Le fief peut devenir alleu pourvu qu'il n'ait point de juridiction.

I. — Ensuite du dénombrement que j'ai fait des fiefs de Beaujolais, j'ai cru d'être fort à propos d'expliquer l'essence et l'origine des fiefs, afin de faire connaître de quelle nature sont ceux de Beaujolais, d'autant qu'il y a beaucoup de roturiers et même des gentilshommes qui en sont possesseurs qui ne savent ce que c'est 2 que fief, par la contrariété qu'il y a avec l'alleu; je traiterai de l'un et de l'autre en même temps et dirai, avant toutes choses, qu'avant l'arrivée de Français dans les Gaules, on ne savait ce que c'était de fief ni d'alleu, d'autant que dans toute la Gaule qui était régie et gouvernée sous la loi romaine (qui est le code Théodosien). ou sous le droit écrit (qui

i. Ce chapitre est le XIVe , première partie du ms. T; le IIIe de la seconde partie du ms. V. — 2. L, T, C, B, J, V ajoutent : et parce que je ne puis bonnement expliquer ce que c'est que fief que par la contrariété.

est celui de Justinien) par lesquels loi romaine et droit écrit toute sorte de biens étaient francs.

IL — Cardes aussitôt que les Romains avaient soumis à leur obéissance quelque pays, ils le réduisaient en province et en faisaient un membre ou partie de leur république ; par ce moyen toutes les personnes de condition libre qui vivaient dans les terres de leur empire étaient tenues pour citoyens romains, francs et libres de toutes servitudes, j'entends la féodale que le droit de fief a depuis introduite, et laquelle ils ne connaissaient point, puisqu'ils ne savaient ce que c'était que fief, car il y avait parmi eux deux sortes de biens et ils appelaient feudum liberitm le bien qui n'était chargé d'aucune servitude, et feudum servum celui qui l'était, et cette liberté mettait les biens de cette nature en une si haute estime qu'elle leur faisait mériter le titre de fundus optimus maximus, titres qu'ils n'attribuaient qu'aux divinités et au souverain sacrificateur.

III. — Quant à l'étymologie de l'alleu, elle leur était pareillement inconnue au sens que nous le prenons, et ce mot d'alleu est plus allemand et tudesque que romain ou gaulois, auxquels il était aussi bien inconnu avant la venue des Français et des Bourguignons dans les Gaules, et ce n'a été qu'ensuite de leur descente en ces pays que nous en avons eu connaissance, d'autant que ces deux puissantes nations étant sorties d'Allemagne pour envahir une partie des Gaules sur les Romains qui, pour se maintenir dans les pays de leur conquête, se virent obligés d'avoir toujours les armes en main, et, pour cet effet, les princes qui leur commandaient leur départirent, depuis, ces terres conquises avec obligation de servir à la guerre et ne leur en laissèrent que l'usufruit, retenant devers eux la propriété, c'est-à-dire la faculté d'y pourvoir un autre après leur mort, ce qui fut appelé feudum etbeneficium, et ces biens ainsi donnés s'appelaient sortes, d'autant qu'ils étaient baillés au sort, et ce que les Romains appelaient sort, les Français l'appelaient lot, ou los, c'est-à-dire la portion d'un partage, d'où vient qu'on se sert encore, dans quelques provinces voisines des Pays-Bas, du mot lotir pour dire partager.

Or, parce que dans le partage de ces terres conquises il y en eut de réservées, ou pour le prince, ou pour les officiers, ou baillées en récom-

pense à ceux qui avaient bien servi, lesquelles n'entrèrent point au sort mais devinrent possessions héréditaires et patrimoniales, qui, pour être libres de ces devoirs militaires et se trouvant d'une condition différente de ces biens appelés sortes, prirent le nom â'allodiutn ou alodis, formé de la privative ' a, et du nom los qui signifie sort, pour dire sine Iode, sans los et sans partage, et par conséquent censées libres et franches et exemptes de toutes sortes de servitudes, s'il n'appert du contraire. Voilà quant a l'étymologie de l'alleu, voyons maintenant quand ces sortes de servitudes ont commencé.

IV. — Ces sortes de servitudes ou inféodations des biens prirent commencement dans les pays de delà la Loire, où les Français établirent leur première demeure, et où la propriété des biens étant acquise au conquérant par le droit de la guerre, nos rois y érigèrent d'abord les fiefs, car, pour récompenser les braves hommes qui leur avaient aidé à faire la conquête et pour les obliger mieux à l'avenir à la défendre, ils leur partagèrent les terres pour en jouir, comme j'ai dit ci-dessus, durant leur vie, sous l'obligation de la foi et du service personnel des armes, toutes les fois qu'ils seraient mandés de suivre le roi à la guerre.

V. — Le Languedoc et l'Aquitaine ne surent encore ce que c'était de ces servitudes, d'autant que les rois Goths, auxquels l'empereur Honorius avait accordé la Septimanie pour habiter, y conservèrent la loi romaine en son entier, et Clovis, roi des Français, ayant soumis l'Aquitaine et le haut Languedoc à sa juridiction, voulut que ces provinces fussent régies sous la même franchise qui rendrait ces peuples francs et libres de toute servitude à laquelle les Français étaient asservis, selon le droit coutumier qu'ils introduisirent dans cette partie de la Gaule qu'ils appelèrent France, après en avoir chassé les Romains, et ce fut Charlemagne qui introduisit la nouveauté des fiefs dans ces deux provinces, au temps qu'il les érigea en royaume, en faveur de son fils Louis le Débonnaire qui était encore jeune, car, considérant que son fils aurait besoin d'aide et de conseil, il inféoda aux évêques, aux abbés et aux comtes du pays, les grands héritages et biens patri-