DES MINES DU BEAUJOLAIS
Pour vérifier qu'il y a des mines en Beaujolais, je n'ai voulu apporter ici d'autre justification de ce que j'avance que les titres qui en font mention J dans la chambre du trésor, et premièrement, les lettres patentes du roi Louis XI, données au mois de juillet 1467, par lesquelles Sa Majesté donne et octroie, à M. Jean de Bourbon et à ses héritiers, successeurs, et ayant cause, de faire, toutes fois que bon leur semblerait, quérir, manouvrer et besogner es mines d'alun et de glas qui se trouveront en certains héritages à lui appartenant, tant es pays de Lyonnais et mêmement entre les places et châtel de Pierre-Cise et le village appelé de Vayse, près d'un édifice appelé des Deux-Amants, qu'autre part en ses pays et seigneuries.
Donation faite le 15 octobre 1468 par M. Hugonet Baudet, doyen de Beaujeu, au sieur Deaulx 2, son neveu, des mines de vitriol qui lui appartenaient en la paroisse de Clavey soles.
Autres lettres du susdit roi Louis XI, données en juillet 1469, par lesquelles Sa Majesté donne, remet et délaisse à M. le duc tout tel droit, action, part et portion qu'à Sa Majesté et ses successeurs, rois de France, devait appartenir es mines de vitriol qui se pourraient trouver es terres et seigneuries dudit seigneur duc de Bourbonnais.
Autres lettres du même roi, du 2 février 1470, pour les mêmes choses, entérinées en la chambre des comptes, au mois d'avril suivant.
Information faite, le 19 octobre 1469 5, de l'ordonnance du sénéchal de Lyon, commissaire ordonné par le roi, à la requête de M. de Bourbon, pour justifier le droit que ledit sr avait de faire travailler à la mine de vitriol qui lui appartenait en la paroisse de Claveysoles, au
1. L, T, C, B : qui sont. — 2. L, T, C, B, V : Deaux. — 3. J : 10 octobre 1460.
lieu appelé de Valtorte, et néanmoins lui était contestée par Humbert de Maleval, habitant de Villefranche.
Transaction passée, le 28 octobre 1469 l9 entre M. Jean de Bourbon, évêque du Puy, comte de Velay, abbé de Cluny, au nom et comme ayant charge de M. Jean, duc de Bourbonnais, son neveu, d'une part, et ledit Humbert de Maleval et ses deux fils, d'autre part, par laquelle transaction fut accordé que lesdites mines appartiendraient par indivis audit seigneur et audit de Maleval, excepté le droit de décime appartenant audit seigneur, par don du roi, avec la ratification dudit seigneur, le 12 décembre audit an.
Lettres patentes du roi Charles VIII, le 3 mai 1493, en confirmation de celles de son père Louis XL
Commission donnée par MM. les gens du conseil de Beaujolais au prévôt de Claveysoles de faire inventaire des granges, chaudières, martinets, marteaux et autres outils desquels Augustin de Sales avait été déchargé pour travailler aux mines de Claveysoles, laquelle commission est datée du 9 septembre 1493, signée Gayand, avec l'inventaire qui en fut fait par le prévôt de Claveysoles, le 12 desdits mois et an.
Commandement et injonction faite au sieur de Pramenou, auquel bail à ferme avait été fait desdites mines, le temps duquel bail était expiré, de bailler et rendre sur le lieu, au désir de l'inventaire qui en avait été fait, autant de terre tirée comme il en avait, ensemble les granges, chaudières, martinets, tenés 2, marteaux et autres édifices et outils, le 9 ? septembre 1493.
Ordonnance faite, le 17 desdits mois et an, par le sr bailli 4 et autres gens du conseil, par laquelle ils commirent Jean et Michel Thibaud, père et fils, pour se transporter sur le lieu, afin d'y faire les estimations s des choses susdites
Lettres patentes du roi Charles IX, au mois de novembre 1565, confirmatives de celles de ses prédécesseurs, en faveur de M. de Montpcnsier, entérinées en la chambre des comptes, le 11 6 mars 1566.
Requête présentée par ledit seigneur duc, audit an, à la chambre des comptes, afin que copie lui fût délivrée des lettres, titres et enseignements, pour montrer que ses prédécesseurs, ducs de Bourbon, avaient
1. J : 1460. — 2. L, T, C, B : tenets. V : martinets, marteaux. — 3. J : 6. — 4. J : Bailly. — 5. L, T, C, V : informations. — 6. L, T, C, V : 4.
joui, de tout temps, des droits des ruines, tant d'or que d'argent, a/ur, plomb, vitriol, alun de glas et autres métaux, en toutes leurs terres et
seigneuries.
Lettres patentes du roy Henri le Grand, du 12 mai 1609, par lesquelles Sa Majesté donne mainlevée à Mademoiselle la duchesse de Montpensier de la saisie qui avait été faite de la dixième partie qui provenait de la mine de vitriol située en la paroisse de Claveysoles en Beaujolais qui avait été saisie de l'ordonnance de M. de Villereau, conseiller au parlement, commissaire au fait des mines, aux pays de Beaujolais, Lyonnais et Forez, sa dite Majesté enjoint de laisser jouir paisiblement ladite demoiselle, ses fermiers, receveurs et entremetteurs es dites mines, en sa dite baronnie auxquelles lettres est attaché le consentement du sieur Baulieu ', général et surintendant des mines et minières de ce royaume.
Commission donnée à Alexandre Garnier, sieur des Garets, Ars et Colombier, écuyer de la grande écurie du roi, par Antoine Ruzé, chevalier, seigneur d'Effiat, grand maître et superintendant et général réformateur des mines et minières de France, de faire, en qualité de lieutenant particulier, ouvrir, et faire ouvrir, par lui et ses commis, toutes les mines qui sont et se pourront trouver au pays de Beaujolais, soit or, argent, cuivre, plomb, vitriol, à Paris, le 26 avril 16 19.
Ordonnance de M. de la Terrière, lieutenant général en Beaujolais, faisant défense à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles fussent, de fouiller ou faire fouiller es mines de cuivre étant en la paroisse de Jullié, appartenant à S. A. R., du 16 mai 1639.
Autre ordonnance dudit sieur faite, le 24 desdits mois et an, à la requête de M. le procureur du roi, touchant la mine de charbon de pierre qu'un nommé Antoine Chisses, praticien de Saint-Symphoriende-Lay, avait fait ouvrir depuis quelques années dans les environs dudit lieu, avec défense audit Chisses, et à tous autres, d'y travailler ou faire travailler.
Commission du même sieur lieutenant général de Beaujolais, du 14 mars 1640, à M. Guillaume Tournier, commis du secrétaire de la chambre du Trésor, pour se transporter es dites mines de Claveysoles