ARTICLE 6 DE LA CAPITULATION DE QUJÉBEC

Demanfle du 'commandant français.

« Que l'exercice de la religion catholique, aposto- » lique et romaine, sera conservé ; que l'on donnera

' f/héroïsme de Montcalm avait cngagé,au temps de la cession du GaDada^legoavernement Trançais à demander au cabinet' anglais de Kii laisser ériger un monunu>nt h ce héros. Le gouverment britannique y consentit volontiers, mais on oublia en France et Montcalm et son tombeau. Il est toujours à la même place dans i'é^Iis4; des Ursulines. Les Anglais ont eu plus de mémoire que bous, et le comte de Dnihousie, l'un des gouverneurs du Canada, a érigé un monument commun à Wolfe et à Montcalm ; c'est un obélisque de marbre avec cette inscription : Morlem virlut, communem famam hi^oria, monumentum poslerUa» dedil. Banc columjmm^ m fyirorum ttfusirtum memoriam Wolfe et M<»(tcalm, P. C. Georgius, cornes de DaShoutie^in sepUfUrioncUitAmericœparlibuiadBrilannoi perlinentibus iummam rcrum adminislrant; opui per muUos annot prœtermisiumt quid duci egregio eonvenienliu» ? Auctoritaie promovtnSf exemph ttimulans, muni/icenlia fovens. A, S, MDCCCXXVtl, Georgio IV, Britanniarum rege. Si le latin n'est pas choisi, Tintention au moins est excellente et parfaitement louable.

» des sauvegardes aux maisons ecclésiastiques, aux

» religieux et religieuses, particulièrement à M^*^ Tc-

» vêque de Québec, qui, rempli de zèle pour la reli-

» gion, et de charité pour les peuples de son diocèse,

» désire y rester constamment, exercer librement, et

» avec la décence que son état et les sacrés ministères

» de la religion romaine requerreront, son autorité

» épiscopale dans la ville de Québec,lorsqu'il le jugera

» à propos, jusqu'à ce que la possession du Canada ait

» été décidée par un traité entre S . M . Très Chrétienne

» et S. M. Britannique. »

Réponse du général amjlais,

« Libre exercice de la religion romamf*, sauvegarde » à toutes personnes religieuses, ainsi qu'à M. Tévê- D que, qui pourra venir exercer librement et avec dé » cencc les fonctions de son état, lorsqu'il le jugera à » propos, jusqu'à ce que la possession du Canada ait » été décidée entre S. M. Britannique et S. M. Très » Chrétienne. »

Le jour même oii ce traité fut signé, 18 de septembre, l'armée anglaise, sous les ordres du général Murray, fut mise en possession delà ville et de la citadelle de Québec, la plus forte du Nouveau-Monde. Les troupes françaises se retirèrent du côté de Montréal, et, aussitôt après, la flotte britannique remit à la voile pour l'Angleterre.

Pontbriand, dont le cœur tout Irançais gémissait de voir sa ville épiscopale soumise aux Anglais, mit ordre,

autant qu'il fut possible, aux affaires de son église. Il nomma Olivier Briand, son secrétaire, vicaire-généi^al de Québec, recommanda au clergé la tranquillité et la soumission au nouvel ordre de choses, et, aux termes de la capitulation, obtint de se rendre à Montréal. Pendant que nos troupes travaillaient à mettre cette ville en état de soutenir un siège, Tévêquede Québec, retiré au séminaire de Saint-Sulpice, envoyait un mandement à tout le clergé de son diocèse, où il ordonnait de célébrer un service solennel dans toutes les églises pour le repos de l'âme du brave et chevaleresque Montcalni et de ses compagnons moissonnés durant la guerre.

L'année suivante, les troupes françaises, sous les ordres du chevalier de Lévi, tentèrent un effort contre Québec, et, le douze avril 1760, le général Mun^ay, demeuré dans la place avec une armée de cinq mille hommes, sortit à la tête de trois mille pour livrer bataille au chevalier, qui en avait plus du double. Le combat dura au-delà de deux heures; mais les Anglais, accablés ])ar le nombre et la valeur de leurs adversaires, rentrèrent en désordre dans Québec, après avoir perdu la moitié de leurs hommes et presque toute leur artillerie de campagne e

Le chevalier de Lévi demeura devant la place, qu'il tint assiégée pendant plusieurs semaines ; mais il ne put réussir à la reprendre , malgré les intelligences qu'il y avait pratiquées à l'intérieur. Ces intelligences manquèrent même d'être fatales à l'Hôtel-Dieu de Que-

bec, dont la supérieure, la mère Saiut-Claude, sœur de M. de Ramsay, Vun des principaux officiers de Tarmée française, fut accusée par les Anglais d'exciter sous main les paysans à la résistance. Le général Murray , gouverneur de Québec pour TAngleterre, lui envoya signifier par un major de brigade qu'elle eût à renoncer à toute entreprise de ce genre, en la menaçant, dans le cas contraire, de Texpulser de la ville avec toutes ses religieuses, et de faire de rHotel-Dîeu une caserne. La mère Saint-Claude, par sa qualité et le rang auquel elle appartenait, semblait mériter au moins qu'on ne lui fît ces représentations qu'avec certains égards ; mais l'historien anglais Smith ' raconte avec une complaisance grossière que le major termina son discours en disant brutalement à cette dame que, puisqu'elle prenait un si vif intérêt aux affaires de ce monde, et qu'elle paraissait fatiguée de sa clôture, il l'engagerait parmi ses grenadiers, ce que sa haute taille rendrait facile, et qu'il l'avancerait à la première occasion. Les Anglais ne manquent jamais de se vanter de leur humanité et de la courtoisie qu'ils ont montrée à la prise du Canada ; cette anecdote, racontée par leur propre historien, ne vient guère à l'appui de leur politesse (1760).

L'arrivée d'une escadre anglaise dans les eaux de Québec força le chevalier de Lévi à lever le siège de cette ville avant la fin du printemps. Moins d'un moi}^

' Hittory of Canada^ liy W. Smith, Québec.

31î2 HISTOIRE

après Rit letrîiik', Pontbriaiid, retiré au sémiiiaiie de Saint-Sulpice de Montréal, ou s'étaient concentrées toutes les opérations du gouvernement de la colonie, ne pouvant survivre au chagrin que lui causaient la perte de Québec et la chute alors prévue du gouvernement français en Canada, tomba malade, et mourut au fout de quelques jours, àTâgedeSl ans, le 8 juin 1760, juste à temps pour ne pas voir le siège et la prise de cette ville. Il fut inhumé le surlendemain dans Téglise paroissiale, avec toute la pompe que permirent les circonstances, et le père JoUivet, de la compagnie de Jésus, prononça son oraison funèbre ' .

La mort de Véveque de Québec, dans les conjonctures difficiles où se trouvait le Canada, et cçUes plus difficiles encore où il se trouva bientôt après, était une perte immense : elle laissait sans pasteur le pays presqu'entier, au pouvoir d'un peuple hérétique, et qui ne manquerait point d'opposer des prétextes et des obstacles à la nomination d'un nouvel évêque. Ces craintes se présentèrent promptement à tous les esprits droits et sincèrement attachés à leur religion , et ce fut un motif de plus pour pleurer Pontbriand. L'abbé Perrault, vicaire-général des Trois -Rivières, adressa, le jour même des obsèques du prélat, une lettre circulaire aux vicaires-généraux et au clergé du diocèse, annonçant la perte qu'on venait de faire, demandant à tous des prières pour le repos de l'âme de Té vêque Pontbriand,

' Mémoires sur le Canada, etc. QuObcc, I83G.

et des supplications au Ciel pour qu'il accordât promtement un nouveau pasteur au Canada. ^ Briand, vicaire-général de Québec, assembla aussitôt le chapitre, qui le nomma grand- vicaire capitulaire. La cathédrale availî eu trop à souffrir durant le siège pour qu'on y pût célébrer décemment le service funèbre de Pontbriand : il eut lieu dans Téglise des Ursulines, et M. W. Smith, qui paie un tribut d'éloges non suspects à la mémoire de cet évêque, raconte^ que les murs et Tautel étaient tendus de noir depuis le haut jusqu'au bas, et qu'au milieu du chœur s'élevait un magnifique cénotaphe, couvert de velours noir, resplendissant de lumière.

Le 8 septembre suivant, Montréal, assiégé depuis plusieurs semaines par le général Amherst, capitula à son tour à des conditions analogues à celles de Québec. Je transcris les articles qui touchent d'une manière particulière au libre exercice de la Religion Catholique ou à l'inviolabilité des biens de l'Eglise.

ARTICLES 27, 28, 32, 33, 34, et 35 de la capitulation DE MONTRÉAL.

Art. 27. Demande. « Le libre exercice de la religion » catholique, ajx)stoliquc et romaine subsistera, eu » son entier, en sorte que tous les états et le peuple » des villes et des campagnes, lieux et postes éloignés, » pourront continuer de s'assembler dans les églises ,

' Aichivcs de rarchevôché de Québec.

- Ilislory of Canada, etc.

:Mi HISTOIRE

» et de fréquenter les sacrenieuts , comme ci-devant, » sans être inquiétés en aucune manière, dii*ectement » ou indirectement. Ces peuples seront obligés par le » gouvernement anglais à payer aux prêtres qui en » prendront soin les dîmes et tous les droits qu'ils » avaient coutume de payer sous le gouvernement de » S. M. Très Chrétienne. »

Réponse. « Accordé pour le libre exercice de la reli- » gioji ; Vobligation de payer les dîmes aux prêtres dé- » pendra de la volonté du roi. »

Art. 28. Demande. « Le chapitre, les prêtres, cuï> rés et missionnaires continueront avec entière H- » berté leurs exercices et fonctions curiales dans les v> paroisses des villes et des campagnes. » •

Réponse. « Accordé. »

Art. 32. Demande. « Les communautés de filles se- » ront conservées dans leurs constitutions et privi- » lèges ; elles continueront d'observer leurs règles ; » elles seront exemptes du logement des gens de » guerre, et il sera fait défense de les troubler dans » les exercices de piété qu'elles pratiquent , ni d'en- » trer chez elles ; on leur donnera même des sauve- » gardes, si elles le demandent. »

Réponse. « Accordé. »

Art. 33. Demande. « Le présent article sera pareil - » lement exécuté à l'égard des communautés des Jé- » suites et des Récollets, et de la maison des prêtres de » Saint-Sulpice à Montréal; ces derniers et les Jésuites

» conserveront le droit qu'ils ont de nommer à cer- » taines cures et missions, comme ci-devant »

Réponse. « Refusé , jusqu'à ce que le plaisir du roi » soit connu »

En voyant les spoliations que le gouvernement colonial anglais commit, quelques années plus tard, dans le Canada, en s'emparant, comme nous le ferons voir, contre la foi des traités, des biens de plusieurs communautés, on pourra peut-être nous objecter que l'article 33 de la capitulation que nous venons de citer était contraire aux communautés des Jésuites^ Récollets, et prêtres de Saint-Sulpice ^ puisque le général anglais refusait la demande contenue dans cet article, jusqu^à ce que le bon plaisir du roi d'Angleterre fût connu.

On peut prouver néanmoins qu'il n'y a, dans cet article, rien de contraire à ces communautés : car le général français ne se bornait pas à demander que les communautés en question fussent maintenues, il voulait encore qu^on leur conservât le droit de nommer à certaines cures et mmions. C'est évidemment ce dernier point qui a été cause de ce refus ; car l'article 33 doit nécessairement se concilier avec les deux suivants, art. 34 et 35. Or, non seulement ceux-ci maintiennent les communautés, mais ils leur conservent de la manière la plus absolue la propriété de leurs biens. Voici ces articles :

Art. 34. Demande. Toutes les communautés et tousles x> prêtres conserveront leurs meubles, la propriété^ et

» Vusufrxiit des seigneuries et autres biens que les uns » et les autres possèdent dans la colotiie, de quelque na- » ture qu'ils soient, et les dits biens seront conservés » dans leurs privilèges, droits^ honneurs et exemp- » tions. >

Réponse. « Accordé.»

Art. 35. Demande, « Si les chanoines, prêtres, » missionnaires, les prêtres du séminaire des Mis- » sions-Etrangères et de Saint-Sulpice, ainsi que les » Jésuites et les Récollets, veulent passer en France, » le passage leur sera accordé sur les vaisseaux de p Sa Majesté Britannique, et tous auront la liberté » de vendre^ en total ou enpartie^ les biens fonds et mo- » biliers qu'ils possèdent dans la colonie^ soit aux » Français ou aux Anglais, sans que le gouvernement » britannique puisse y mettre le moindre empêche- » ment ni obstacle. Ils pourront emporter avec eux » ou faire passer en France le produit ,^ de quelque na- » ture qu'il soit, des biens vendus, en payant le fret, » comme il est dit à l'article 26 ; et ceux des prêtres » qui voudront passer cette année seront nourris aux » dépens de Sa Majesté Britannique, et pourront em- » ix)rter avec eux leurs bagages. »

Réponse. « Ils seront les maîtres de disposer de leurs » biens et d'en passer le produit ^ ainsi que leurs per- » sonnes et tout ce qui leur appartient, en France. »

Les communautés conservaient donc tous leurs droits, d'après ces articles. Mais quand on irait jusqu'à supposer que la pensée du général anglais, lors-

(j[u'il avait refusé l'article 38, avait été que son gouvernement pût supprimer ces communautés d'hommes, il suffirait, pour que ce gouvernement n'eût jamais eu le droit de s'approprier les biens de ces communautés ou d'en disposer, que ces communautés eussent été maintenues dans la propriété de leurs biens, et que les biens eussent conservé leurs droits, parce qu'alors la suppression ne pouvait avoir lieu qu'à la charge de transmettre, en v^rtu de ces droits, les biens à d'autres établissements ecclésiastiques.

D'ailleurs la capitulation de Montréal ne disposait pas seulement pour cette ville et pour le territoire qui en dépendait, elle disposait pour toute ht colonie. Ce qui signifie évidemment la colonie tout entière, et on conçoit facilement qu'il devait en être ainsi; c'était la capitulation de Montréal qui consommait la conquête. Le général français et ses troupes abandonnaient le Canada, et devaient, avec le gouverneur-général, s'embarquer pour la France. Dans une telle situation, il était naturel qu'il stipulât poiu' toute la colonie : la mention qu'il fit du chapitre et des chanoines, qui étaient à Québec, fait voir qu'il k fit de la manière la plus nette * .

Assurés de conserver le libre exercice de leur religion et de leurs droits, les Franco-Canadiens se soumirent paisiblement au nouveau gouvernement. En 1762, la France entama avec l'Angleterre des négo-

' Voyez la brochure de Ht. de Vatimesnil, Sur la deslination des bienf des JésuU(S en Canada, imprimée à Québec, en 1846.

ciatioiis pour la paix, dont le traité détinitif fut signé le 10 février 17B3. La France, gouvernée alors par une honteuse camarilla * de courtisans et de concul>ines, cédait h TAngletx^rre tout le Canada, avec ses dépendances, et le roi de la Grande-Bretagne confirmait aux Canadiens le libre exercice de la ïteligion Catholique, dans l'esprit de la capitulation de Montréal. Ce traité, sans reproduire exactement et en détail, toutes les clauses de cette capitulation relatives aux biens ecclésiastiques, renfermait d^une manière implicite la confirmation de ces clauses , puisqu'il déclarait (jtie les habitants français ou autres qui avaient été sujets du roi Très Chrétien pourraient vendre leurs biens, etc. Les communautés religieuses, nVtant pas exceptées de cette faculté, y étaient évidemment comprises. Si Von eût voulu les en exclure , il aurait fallu le faire textuellement. Une dis][X)siti(m expresse à ce sujet au-

> A lo conquête du Canada par les Anglai«, la population de celle oolonio inoniail à 6A ou 70,000 liabilanls, répandue jiur une bande étroite de terre entre les forétf aauvafi^es et les bords du Saint-Laurent, au nord et au midi du fl«ttf«. I/agriculture était leur principale occupation. Si les Canadiens n'avaient pas eu contre l'Angleterre ce sentiment de haine que leur inspirait son liéréiie, et un étal d'hostilité presque continuel qui avait duré prés d'un siècle et demi, entre le Çâ^ nada et les colons delà Nouvelle -Angleterre, peut-être auraient-ils éprouvé moins d'aversion à passer sous le gouvernement britannique. Bigot, intendant du Canada, financier de Louis XV et de ses courtisans, ruinait les colons par des concussions de toute espèce. Un papier-monnaie fondé sur la responsabilité royale, pour le Koutien des élablissemenls civils et militaires de la colonie, et qui, pour avoir été fidèlement remboursé pendant une période de trente ans. Jouissait d'une conflanoe illimitée, permit À Bigot de cacher ses prodigalités et ses concussions. Pendant que les armées anglaises s'emparaient du Canada par la force des armes, le roi de France anéantissait le commerce et l'avenir de ses sujets, en déshonorant les lettres de change de l'intendant, auquel il avait donné un pouvoir absolu. C'est ainsi qu'il enveloppait dans une même ruine les détenteurs de douie millions de livres, et loua ceux qui possédaient du papier ayant cours alors, et qui, au temps de la conquête, montait ili quatre-vingt-seize milliona.

rait été d'autant plus nécessaire, que la capitulation (le Montréal leur avait accordé d'une manière formelle le droit de vendre^ et qu'un traité n'est jamais censé déroger h des capitulations précédentes, k moins que la dérogation ne soit claire et positive.

Le traité disait encore : « Sa Majesté Britannique, » de son côté, consent d'accorder la liberté de la relu » qion catholique aux habitants du Canada. Elle doni) nera en conséquence les ordres les plus efficaces pour » ([ue les nouveaux sujets catholiques romains puîsi) sent professer le culte de leur religion, selon les rites » de l'Église de Rome, autant que les lois d'Angleterre » le permettent. » Or, cette restriction ne porte évidemment ni sur l'affectation des biens ecclésiastiques, ni sur la propriété, mais uniquement sur certaines cérémonies publiques, telles que les processions h5rs de l'église, qui ne peuvent quelquefois pas avoir lieu sans inconvénients , dans un pays où , à côté des Catholiques, il y a des protestants dont la religion est celle de l'État et du souverain.

Il résulte donc de ce qui précède que la conquête ne changeait rien à la situation de l'Eglise Catholique dans le Canada, ni à la nature des biens ecclésiastiques, ni au droit exclusif que l'Eglise avait sur ces biens. Nous verrons bientôt de quelle manière l'Angleterre entendait respecter ces traités et tenir ses promesses ; comment elle comprenait la liberté de la Religion Catholique et les droits de l'Eglise sur les biens des divers ordres religieux. Si nous sommes entré dans un si

320 HTSTOmE DU CANADA

grand développement anr la capitulation de Montréal et le traité de 1763, c'est que nous tenons à faire comprendre tout ce qu*il y eut de ruse et de perfidie dans la conduite du gouvernement britannique, qui, en violant sa foi et en entravant, de tous ses efforts, la liberté d'action de T Eglise du Canada, parvint cependant à faire accroire aux Canadiens eux-mômes qu'ils étaient libres et heureux sous son joug, et osa se vanter, à la lace de l'univers, de sa tolérance et de sa justice pour ce peuple. Les faits qui vont suivre seront la preuve de (^e que nous avançons.

FIN Dl) lO^li: PHEMIER

TABLE \m y\Tl£KKS

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CIIXPITRK PRKMIKU. — ni-piis i.a nî-TfH'VF.RTK uk i.'AMKRiorE jrsQf'A

I/fTARI ISSKMKM- DVS PRKMIKRS n»>||*11>IRS l)K TOMMKRr.K KV CANADA. |:n UiOO.

RMWiMins prc'liniinnins sur U' ('uiiiuln. Pr<'iiiiôr<v« 4>xpiiliiionK sur ie ronii» lient nnimcaiii. I.cs marins de la RrHagnr el dn la Monnandic aux pèchc!rii's d** Terre-Neuve. I>ée(M»W'rle d<» Tlledu r.ap-Rreloii. Première earledu gulfe Saint-Laurent (1506). Expéditions de Verrauani« qui reconnaît les eûtes do TAcadie ou \uuvelte- Ecosse. Première expédition de Jacques Tarticr. Il entre dans la tuiie des Chaleurs, et prend possession de la eôte lie (;a.spé. au nom de la France (1534,. IH-couverto du fleuve Saint-Laurent et des (erres du <!anada ou Kanata. Retour en France. Seconde ex|)édition de Cartier. Origine de la juridiction exercé*» par hs èvèqucs de Rre- (nfme et de Normandie sur le Canada. Le Roirc reçoit le nom de Saint > Laurent. Cartier entre dans le ïltnive. IhVouvertc de l'Ile d'Orléan:» et de celle d'HoeheInga on Hoiiireal. Nivcrna^e de Cartier à Stadaconc, près de Qucl»er. Violences de Cartier sur le saclieni de ce village, et son retour à Saint-Malo. Nouvelle expédition de C.arlier, sous les onircs de Rolierval. Premier essai de colonisation en Canada ir»41), et son mauvais .succcs. \biindon du Canada et accroisï>ement du la ptiche de Terre-Neuve. La cour reprend le dcss(*in d'une colonisation en Amérique. Mauvais succès du marquis di* la Roclii; v^SUS). Premiers établissements du commeree eu <..inada H 600 . Pn'mière cli»|H*lle catholique à Tadoussac. ...

<:H.U*. IL •— nKPlIS LK PRK-MIKR V(»Y\UI-: l)K CIIAMPLAIN, FONDATKI R HI-; I.A V||.|.#r)F. QlitRRC, aiSQU'A HA MORT, «N I6;i5.

>iimuel dé Champlain. %Son portrait. Son premier voyage en r^atinda, ii ><i pensée au sujet de Québec. Tribus sauvages du Canada, au tempo de Champlain. Les HuronsouWyandols. Les Cinq- Nal ions iroquoises. Mtrur^ des Iroquois. Leur inlluencc politique Religion de ces Sauvape>. Le mono*