ARTICLE 6 DE LA CAPITULATION DE QUÉBEC

Demande du commandant français.

« Que l'exercice de la religion catholique, aposto- » lique et romaine, sera conservé ; que l'on donnera

1 L'héroïsme de Montcalm avait engagé,au temps de la cession du Canada, le gouvernement français à demander au cabinet anglais de lui laisser ériger un monument à ce héros. Le gouverment britannique y consentit volontiers, mais on oublia en France et Montcalm et son tombeau. Il est toujours à la même place dans l'église des Ursulines. Les Anglais ont eu plus de mémoire que nous, et le comte de Dalhousie, l'un des gouverneurs du Canada, a érigé un monument commun à Wolfe et à Montcalm ; c'est un obélisque de marbre avec cette inscription : Morlem virtus, communem famam hisloria, monutnentum posterilas dédit. Hanc columnam,in virorum illustrium memoriam Waunet Montcalm, P. C. Ceor g ius, cornes de Dalhousiejn scptentrionalis Âmericœ parlibus adBrilannos pertitientibus summam rerum administrant; ojnis per muttos annos prœter?n!s$um, quid duci egregio conrenienlius ? Auctorilale promovens, exeml>lo ttimulans,munificrntia fovenx.Â. S. MDCCCXXVII. Georgio IV, Br&anfinrum rege. Si le lalin n'est pas choisi, l'intention au moins est excellente eLparraitemenl louable.

» des sauvegardes aux maisons ecclésiastiques, aux

> religieux et religieuses, particulièrement à M*1 lï- 9 vêque de Québec, qui, rempli de zèle pour lareli- 9 gion, et de charité pour les peuples de son diocèse. 8 désirer rester constamment, exercer librement, et » avec la décence que son état et les sacrés ministères » de la religion romaine requerreront. son autorité » épiscopale dans la ville de Québec. lorsqu'il le jugera » à propos, jusqu'à ce que la possession du Canada ait

> été décidée par un traité entre S. M. Très Chrétienne » et S. M. Britannique. »

Réponse du général anglais.

« Libre exercice de la religion romaine, sauvegarde

» à toutes personnes religieuses, ainsi qu'à M, Tévê-

> ([lie, qui pourra venir exercer librement et avec dé- » cence les fonctions de son état, lorsqu'il le jugera à » propos, jusqu'à ce que la possession du Canada ait » été décidée entre S. M. Britannique et S. M. Très •■> Chrétienne. »

Le jour même où ce traite fut signé. 18 de septembre, l'armée anglaise, sous les ordres du général Murrav. fut mise en possession delà ville et. de la citadelle de Québec, la plus forte du Nouveau-Monde. Les troupes françaises se retirèrent du coté de Montréal, et, aussitôt après, la flotte britannique remit à la voile pour F Angleterre.

Pontbriand, dont le cœur tout fiançais gémissait de voir sa ville épiscopale soumise aux Anglais, mit ordre.

autant qu'il fut possible, aux affaires de son église. Il nomma Olivier Briand, son secrétaire, vicaire-général de Québec, recommanda au clergé la tranquillité et la soumission au nouvel ordre de choses, et, aux termes de la capitulation, obtint de se rendre à Montréal. Pendant que nos troupes travaillaient à mettre cette ville en état de soutenir un siège, l'évêque de Québec, retiré au séminaire de Saint-Sulpice, envoyait un mandement à tout le clergé de son diocèse, où il ordonnait de célébrer un service solennel dans toutes les églises pour le repos de l'âme du brave et chevaleresque Montcalm et de ses compagnons moissonnés durant la guerre.

L'année suivante, les troupes françaises, sous les ordres du chevalier de Lévi, tentèrent un effort contre Québec, et, le douze avril 1760, le général Murray, demeuré dans la place avec une armée de cinq mille hommes, sortit à la tête de trois mille pour livrer bataille au chevalier, qui en avait plus du double. Le combat dura au-delà de deux heures; mais les Anglais, accablés par le nombre et la valeur de leurs adversaires, rentrèrent en désordre dans Québec, après avoir perdu la moitié de leurs hommes et presque toute leur artillerie de campagne

Le chevalier de Lévi demeura devant la place, qu'il tint assiégée pendant plusieurs semaines ; mais il rie put réussir à la reprendre, malgré les intelligences qu'il v avait pratiquées à l'intérieur. Ces intelligences manquèrent même d'être fatales à l' Hôtel-Dieu de Que-

DU CANADA Si 1

dont la supérieure, la mère Saint-Claude, sœur de .M. de Ramsay, l'un des principaux officiers de l'année française, fut accuser- par les Anglais d'exciter sous main les paysans à la résistance. Le gênerai Murray . gouverneur de Québec pour l' Angleterre, lui envoya signifier par un major de brigade qu'elle eut à renoncer à toute entreprise de ce genre, en la menaçant, dans le cas contraire, de l'expulser de la ville avec toutes ses religieuses, et de l'aire de l'Hôtel-Dieu une caserne. La mère Saint-Claude, par sa qualité et le rang auquel elle appartenait, semblait mériter au moins qu'on ne !ui fit ces représentation qu'avec certains égards

ais l'historien anglais Smith * raconte avec une coin plaisance grossière que le major termina son discours en disant brutalement à cette dame que, puisqu'elle prenait un si vif intérêt aux affaires de ce momie, et qu'elle paraissait fatiguée de sa clôture, il l'engagerait parmi ses grenadiers, ce que sa haute taille rendrail facile, et qu'il l'avancerait à la première occasion. Les

anglais ne manquent jamais de se vanter de leur humanité et de la courtoisie qu'ils ont montrée à la prise du Canada; cette anecdote, racontée par leurpropi historien, ne vient giflre a l'appui de leur pojites

L'arrivée d'une escadre anglaise dans les eaux de Québec força le chevalier de Lévi à lever le siège de cette ville avant la fin du printemps. Moins d'un mois

ssr

après sa retraite, Pontbriand, retiré au séminaire de Saint-Sulpice de Montréal , où s'étaient concentrées toutes les opérations du gouvernement de la colonie, ne pouvant survivre au chagrin que lui causaient la perte de Québec et la chute alors prévue du gouvernement français en Canada, tomba malade, et mourut au bout de quelques jours, à l'âge de ol ans, le 8 juin 1760, juste à temps pour ne pas voir le siège et la prise de cette ville. Il fut inhumé le surlendemain dans l'église paroissiale, avec toute la pompe que permirent les circonstances, et le père Jollivet, de la compagnie de Jésus, prononça son oraison funèbre L

La mort de révoque de Québec, dans les conjonctures difficiles où se trouvait le Canada, et celles plus difficiles encore où il se trouva bientôt après, était une perte immense : elle laissait sans pasteur le pays presqu'entier, au pouvoir d'un peuple hérétique, et qui ne manquerait point d'opposer des prétextes et des obstacles à la nomination d'un nouvel évêque. Ces craintes se présentèrent promptement à tous les esprits droits et sincèrement attachés à leur religion , et ce fut un motif de plus pour pleurer Pontbriand. L'abbé Perrault, vicaire-général des Trois- Rivières, adressa, le jour même des obsèques du prélat, 111113 lettre circulaire aux vicaires-généraux et au clergé du diocèse, annonçant la perte qu'on venait de faire, demandant à tous des prières pour le repos de l'àme de l'évêque Pontbriand,

' Mémoires sut h Canada, c(c, Qufbcc, 1*o0.

et des supplications au Ciel pour qu'il accordât prom-

teiueut un nouveau pasteur au Canada. * Briand, vicaire-général de Québec, assembla aussitôt le chapitre, qui le nomma grand-vicaire capitulaire. La cathédrale avait eu trop à souffrir durant le siège pour qu'on y put célébrer décemment le service funèbre de Pontbriand : il eut lieu dans l'église des Ursulines, et M. W. Smith, qui paie un tribut d'éloges non suspects à la mémoire de cet évoque, raconte2 que les murs et l'autel étaient tendus de noir depuis le haut jusqu'au bas, et qu'au milieu du chœur s'élevait un magnifique cénotaphe, couvert de velours noir, resplendissant de lumière.

Le 8 septembre suivant. Montréal, assiégé depuis plusieurs semaines par le général Amherst, capitula à son tour à des conditions analogues à celles de Québec. Je transcris les articles qui touchent d'une manière particulière au libre exercice delà Religion Catholique ou à l'inviolabilité des biens de l'Eglise.

articles 27, 28, 32, 33. 3i, et 35 de la capitulation DE MONTREAL.

Art. 27. Demande. « Le libre exercice de la religion 9 catholique . apostolique et romaine subsistera , en

» son entier, en sorte que tous les états et le peuple ■> des villes et des campagnes, lieux et postes éloignés, » pourront continuer de s'assembler dans les églises .

Archives de l'archevêché de Québec History <>f Canada, de.

31 i HISTOIRE

d et de fréquenter les sacrements , comme ci-devant, •> sans être inquiétés en aucune manière, directement » ou indirectement. Ces peuples seront obligés par le » gouvernement anglais à payer aux prêtres qui en » prendront soin les dîmes et tous les droits qu'ils » avaient coutume de payer sous le gouvernement de » S. M. Très Chrétienne. »

Réponse, « Accordé pour le libre exercice de la reli- » gion : l'obligation de payer les dîmes aux prêtres dé- » pendra delà volonté du roi. »

Art. 28. Demande. « Le chapitre^ les prêtres, eu » rés et missionnaires continueront avec entière h » berté leurs exercices et fonctions curiales dans les » paroisses des villes et des campagnes. »

Réponse. « Accordé. »

Art. 32. Demande. « Les communautés de tilles se » ront conservées dans leurs constitutions et privilèges ; elles continueront d'obseryer leurs règles; >> elles seront exemptes du logement des gens de » guerre, et il sera l'ait défense de les troubler dans » les exercices de piété qu'elles pratiquent , ni d'en - trer chez elles ; on leur donnera même des sauved gardes, si elles le demandent. »

Réponse. « Accordé. »

Art. 33. Demande, « Le présent article sera pareil- » lement exécuté à l'égard des communautés des Je- » uites et des Récollets, et de îa maison des prêtres de b Saint-Stttpice h Montréal; ces derniers et les Jésuites

» conserveront le droit qu'ils ont de nommer à cer-

» taiiies cures et missions, comme ci-devant »

Réponse. « Refusé , jusqu'à ce que le plaisir du roi » soit connu »

En voyant les spoliations que le gouvernement colonial anglais commit, quelques années plus tard, dans le Canada, en s 'emparant, comme nous le ferons voir, contre la foi des traités, des biens de plusieurs communautés, on pourra peut-être nous objecter (pie l'article 33 de la capitulation que nous venons de citer était contraire aux communautés des Jésuites, Récollets, et prêtres de Saint-Sulpice , puisque le général anglais refusait la demande contenue clans cet article, jusqu'à ce que le bon plaisir du roi d'Angleterre fût connu.

On peut prouver néanmoins qu'il n'y a, dans cet article, rien de contraire à ces communautés : car le général français ne se bornait pas à demander que les communautés en question fussent maintenues, il voulait encore qu'on leur conservât le droit de nommera certaines cures et missions. C'est évidemment ce dernier point qui a été cause de ce refus ; car l'article 33 doit nécessairement se concilier avec les deux suivants, art. 34 et 35. Or. non seulement ceux-ci maintiennent '•mmunautés, mais ils leur conservent de la manière la plus absolue la propriété de leurs biens. Voici ces articles :

Ait. 3 i. Demande. Toutes les communautés et tous les i prêtres conserveront leurs meubles, ta propriété, et

:ï 1 6 HISTOIRE

» Fusu fruit des seigneuries et autres biens que les uns » et les autres possèdent dans la colonie, de quelque na- » ture qu'ils soient, et les dits biens seront conservés » dans leurs privilèges, droits, honneurs et exempta tions. »

Réponse. « Accordé.»

Art. 35. Demande. « Si les chanoines, prêtres, » missionnaires, les prêtres du séminaire des Mis- » sions-Etrangères et de Saint-Sulpice. ainsi que les » Jésuites et les Récollets, veulent passer en France, d le passage leur sera accordé sur les vaisseaux de » Sa Majesté Britannique, et tous auront la liberté y de vendre, en total ou en partie, lesbiens fonds et mo- » biliers qu'ils possèdent dans la colonie, suit aux » Français ou aux Anglais, sans que le gouvernement » britannique puisse y mettre le moindre empêche- » ment ni obstacle. Ils pourront emporter avec eux » ou faire passer en France le produit, de quelque na- » ture qu'il soit, des biens vendus, en payant le fret, ». comme il est dit à l'article 26; et ceux des prêtres » qui voudront passer cette année seront nourris aux » dépens de Sa Majesté Britannique, et pourront em- » porter avec eux leurs bagages. »

Réponse. « Ils seront les maîtres de disposer de leurs b biens et d'en passer le produit, ainsi que leurs per- » sonnes et tout ce qui leur appartient, en France. »

Les communautés conservaient dune tous leurs droits, d'après ces articles. Mais quand on irait jusqu'à supposer (pie la pensée du général anglais, lurs-

qu'il avait refusé l'article 38, avait été que son gouvernement pût supprimer ces communautés d'hommes, il suffirait, pour que ce gouvernement n'eût jamais eu le droit de s'approprier les biens de ces communautés ou d'en disposer, que ces communautés eussent été maintenues dans la propriété de leurs biens, et que les biens eussent conservé leurs droits, parce qu'alors la suppression ne pouvait avoir lieu qu'à la charge de transmettre, en vertu de ces droits, les biens à d'autres établissements ecclésiastiques.

D'ailleurs la capitulation de Montréal ne disposait pas seulement pour cette ville et pour le territoire qui en dépendait, elle disposait pour toute la colonie. Ce qui signifie évidemment la colonie tout entière, et on conooit facilement qu'il devait en être ainsi: c'était la capitulation de Montréal qui consommait la conquête. Le général français et ses troupes abandonnaient le Canada, et devaient, avec le gouverneur-général, s'embarquer pour la France. Dans une telle situation, il était naturel qu'il stipulât pour toute la colonie : la mention qu'il fit du chapitre et des chanoines, qui étaient à Québec, fait voir qu'il le fit de la manière la plus nette ' .

Assurés de conserver le libre exercice de leur religion et de leurs droits, les Franco-Canadiens se soumirent paisiblement au nouveau gouvernement. En 17fi2. la France entama avec l'Angleterre des négp-

' Voyez la brochure de M. de Vaiimesnil, Sur In destination dp* biens des Jèsuitis en Canada, imprimée >' Québec, en 1846.

dations pour la paix, dont le traité définitif fut signé le 10 lévrier 1703. La France, gouvernée alors par une honteuse camarilla * de courtisans et de concubines, cédait à l'Angleterre tout le Canada, avec ses dépendances, et le roi de la Grande-Bretagne confirmait aux Canadiens le libre exercice de la Religion ( 'atholique, dans l'esprit de la capitulation de Montréal. Ce traité, sans reproduire exactement et en détail, toutes les clauses de cette capitulation relatives aux biens ecclésiastiques, renfermait d'une manière implicite la confirmation de ces clauses , puisqu'il déclarait que les habitants français ou autres qui avaient été sujets du roi Très Chrétien pourraient vendre leurs biens^ etc. Les communautés religieuses, n'étant pas exceptées de cette faculté, y étaient évidemment comprises. Si Ton eût voulu les en exclure , il aurait fallu le taire textuellement. Une disposition expresse a ce sujet au-

' A la conquête du Canada par les Anglais, la population de cette colonie

montait à 63 ou 70.000 habitants, répandus sur une bande étroite île terre entre les. forêts sauvages et les bords du Sainl-LaurenU au nord et au midi du fleuve. L'agriculture était leur principale occupation. Si les Canadiens n'avaient pas eu contre l'Angleterre ce sentiment de haine que leur inspirait son hérésie, et un étal d'hostilité presque continuel qui avait duré prés d'un siècle et demi, entre le Canada et les colons delà Nouvelle-Angleterre, peut-être auraient-ils éprouvé moins d'aversion à passer sous le gouvernement britannique. Bigot, intendant du Canada, financier de Louis XV et de ses courtisans, ruinait les colons par des concussions de toute espèce. Un papier-monnaie fondé sur la responsabilité royale, pour le soutien des établissements civils et militaires de la colonie, cl qui, pour avoir été fidèlement remboursé pendant une période de trente ans, jouissait d'une confiance \N*v, illimitée, permit à Bigot de cacher ses prodigalités et ses concussions. Pendant que les armées anglaises s'emparaient du Canada par la force des armes, le roi de France anéantissait le commerce et l'avenir de ses sujets, en déshonorant les lettres de change de l'intendant, auquel il avait donné un pouvoir absolu. C'est ainsi qu'il enveloppait dans une même ruine les détenteurs de douze millions de livres, et tous ceui qui possédaient du papier ayant cours alors, et qui, au temps de la conquête, montait à quatre-vingt-seize millions.

rail été d'autant plus nécessaire, que la capitulation de Montréal leur avait accordé d'une manière formelle le droit de vendre, et qu'un traité n'est jamais censé déroger à des capitulations précédentes, à moins que la dérogation ne suit claire et positive.

Le traité disait encore : « Sa Majesté Britannique, a de son coté, consent d'accorder la liberté de la relu p gion catholique aux habitants du Canada. Elle don- » nera en conséquence les ordres les plus efficaces pour i que les nouveaux sujets catholiques romains puisait professer le culte de leur religion, selon les rites v de l'Église de Rome, autant que les lois d'Angleterre » le permettent, p Or, cette restriction ne porte évidemment ni sur l'affectation des biens ecclésiastiques, ui sur la propriété, mais uniquement sur certaines cérémonies publiques, telles que les processions hors de l'église, qui ne peuvent quelquefois pas avoir lieu sans inconvénients , dans un pays ou , à côté des Catholiques, il y a des protestants dont la religion est celle do l'État et du souverain.

Il résulte donc de ce qui précède que la conquête ne changeait rien à la situation de l'Eglise Catholique dans le Canada, ni à la nature des hiens ecclésiastiques, ni au droit exclusif que l'Eglise avait sur ces biens. X »us verrons bientôt de quelle manière l'Angleterre entendait respecter ces traités et tenir ses promesses : comment elle comprenait la liberté de la Religion Catholique et le> dmit> de l'Eglise sur les biens des divers ordres religieux. Si nous sommes entré dans un si

grand développement sur la capitulation de Montréal et le traité de 1763, c'est que nous tenons à faire comprendre tout ce qu'il y eut de ruse et de perfidie dans la conduite du gouvernement britannique, qui, en violant sa foi et en entravant, de tous ses efforts, la liberté d'action de l'Eglise du Canada, parvint cependant à faire accroire aux Canadiens eux-mêmes qu'ils étaient libres et heureux sous son joug, et osa se vanter, à la face de l'univers, de sa tolérance et de sa justice pour ce peuple. Les faits qui vont suivre seront la preuve de ce que nous avançons.