CHAPITRE ni

PRIVILÈGES DU CHAPITRE ; JUSTICES DU CLOÎTRE ; EXEMPTIONS; ACTES DE SA justice; RAPP0R:TS avec les autres CHAPITRES ; REVENUS, PAROISSES SUR LESQUELLES LE CHAPITRE POSSÉI>AIT DES BIENS EN 1789, ADMINISTRATION; TAXES EXTRAORDINAIRES ; PRODUIT DES PRÉBENDES, COMPTABILITÉ; ARCHIVES; SUPPRESSION DU CHA- PITRE EN 4790.

§ XV. Justice du cloître; attribution au Parlement de Paris des

causes du Chapitre 58

XVI. Actes de la justice du Chapitre; Police du chœur et du cloître;

atteintes à ce privilège 62

XVII. Autres privilèges du Chapitre ; rapports avec d'autres Chapitres. 73

XVIII. Revenus du Chapitre; paroisses dans lesquelles il possédait des biens en 1789; administration 80

XIX. Taxes extraordinaires imposées au Chapitre; produit des pré-

bendes ; comptabilité ; archivés. .... 84

XX. Suppression du Chapitre; administration de là cathédrale pen-

dant la révolution.. , 95

i!r,fSSîî^.!^.y CONGRESS