I. — Les États limitrophes de la France

1° L'Angleterre. — Avant la Révolution, en 1786, le commerce de la France avec l'Angleterre avait été de 22 millions de francs (15 1/2 à l'importation en France, 6 1/2 à l'exportation).

En 1829 le commerce spécial de la France avec Y Angleterre était de 80 millions de francs ; le commerce général était beaucoup plus élevé (114 millions 1/2) parce qu'il y avait un transit important.

En 1909 le commerce général a été de 2.827 millions et le commerce spécial de 2.148 millions ; il est donc aujourd'hui vingt-cinq fois plus considérable qu'à la fin de la Restauration.

En 1829 l'importation (commerce spécial) en France consistait surtout en matières nécessaires à l'industrie (11,9 millions) ; les produits naturels ne figuraient que pour 3,6 millions et les produits fabriqués que pour 3,5 ; le tarif prohibitif était un très grand obstacle à l'importation de ces derniers articles. L'exportation de France était plus favorisée : 34 millions en produits naturels et 27 en produits manufacturés.

En 1846 les importations en France étaient de 79 millions, consistant surtout en tissus de coton (10 millions 1/2), fer, fonte et acier (7,2 millions), tissus de laine (7,9), machines et mécaniques (1,7), etc. ; les exportations de France étaient de 112 millions et consistaient en tissus de soie (35 millions), tissus de laine (9,6), eau-de vie (6), peaux ouvrées (4,4), tissus de lin ou de chanvre (4,3), œufs (4,2), vins (4,2;, garance (4,1), etc.

Ce commerce a rapidement augmenté de 1848 à 1860 et beaucoup plus rapidement encore de 1860 à 1866, beaucoup plus même pour les exportations de France en Angleterre que pour les importations d'Angleterre en France.

En 1869, les importations en France étaient de 551 millions et consistaient* en soie et bourre de soie (96 millions), laines (67), tissus de laine (52 1/2), coton (39 1/2), houille (28), cuivre (20), tissus de coton (13 1/2), etc. ; les exportations de France s'élevaient à 910 millions et consistaient en tissus de soie (204 millions), tissus de laine (65 millions 1/2), beurre (56 1/2), vins (53), mercerie et boutons (43), ouvrages en peau (40), œufs (35,8), eau-de-vie (33), peaux préparées (29), soie (29), etc.

En 1909 l'importation en France, 'qui a beaucoup augmenté depuis 1904, a été de 887 millions, consistant en houille (220 millions 1/2),

i. Nous avons déjà fait connaître dans d'autres chapitres le détail des principaux articles du commerce de la France avec ses clients les plus importants. Nous croyons utile de reproduire en abrégé cette énumération de manière à mettre sous les yeux du lecteur les changements qui se sont produits d'une période à l'autre.

LES PRINCIPAUX CLIENTS DE LA FRANCE 78l

laines (101), caoulchouc et gutta-percha (53), machines et mécaniques (49), plumes de parure brutes (47,7), peaux et pelleteries préparées (38), tissus de laine (26 1/2), ouvrages en caoulchouc (21), produits chimiques (18), tissus de colon (17), etc. ; l'exportation a été de 1 .261 millions, consistant en tissus de soie (159 millions 1/2), modes et fleurs artificielles (103 1/2), automobiles (62,8). beurre (50), laine (40 1/2), tissus de laine (97), ouvrages en peau (361/2), vêtements et lingerie (35), vins (34). fils (35), caoutchouc et gutta-percha bruts (31), etc. J.

En résumé, la valeur du commerce spécial de la France avec l'Angleterre a été, année moyenne, par périodes décennales :

Périrdes

Imp.

Exp.

Périodes

Imp. Exp.

(Millions

de francs.)

(Millions de francs.)

L'exportation de la France en Angleterre est toujours très supérieure à l'importation d'Angleterre en France. Dans la dernière période 1897-1906 elle a même été plus que double de l'importation, mais il s'en faut de beaucoup que cette exportation soit employée tout entière à la consommation britannique. L'Angleterre est la grande factrice des mers, et les expéditeurs français emploient beaucoup son intermédiaire pour envoyer leurs marchandises à ses colonies et même à des pays étrangers.

Sous la Restauration, l'Angleterre avait obtenu, comme les Etals- Unis, la suppression de la surtaxe de pavillon pour sa marine marchande (traité de navigation du 26 janvier 1826). Mais les droits de douane restaient très élevés ou même prohibitifs en France, tandis qu'en Angleterre il y avait eu, par les réformes d'Huskisson, une certaine détente.

Les industriels français étaient toujours dans le sentiment qu'avait exprimé en juillet 1814, au lendemain de la suppression du blocus continental, le Conseil supérieur des manufactures : « Tout ce que l'Angleterre désire comme le jugeant utile aux intérêts de son commerce, doit par ce seul motif être rejeté par la France. » L'Angleterre

1. Nous donnerons pour chaque Elat le commerce avec la France en 1909 d'après la statistique officielle de cet Etat, comme terme de comparaison avec la statistique française.

D'après la statistique anglaise pour 1909, l'importation de France en Angleterre a été de 44,2 millions de £ et lexportation de 31 millions, soit, en nombre ronds, i.114 millions de francs et de "91 millions. La France est par ordre d'importance le second client de l'Angleterre; elle vient après l'Allemagne.

2. Jusqu'à cette période exclusivement, le commerce comprenait celui des possessions anglaises dans la Méditerranée.

resta l'épouvanlail du protectionnisme pendant toute la période de la Restauration et du Gouvernement de Juillet. Néanmoins le commerce de ce pays avec la France augmenta rapidement pendant la première moitié du second Empire, en corrélation avec le mouvement général des affaires ; le commerce spécial avec l'Angleterre, qui n'était en 1852 que de 94 millions à l'importation et de 296 à l'exportation, s'éleva à 278 et 591 millions en 1859. Le 23 janvier 1860 fut conclu, parla volonté omnipotente de l'Empereur et sans que l'industrie eût été consultée, le traité de commerce avec l'Angleterre, qui inaugura la politique douanière de l'Empire.

Ce traité, comme nous l'avons vu, levait en France toutes les prohibitions du tarif et les remplaçait par un droit qui ne devait pas dépasser 30 p. 100 et qui devait même être abaissé à 25 p. 100 à partir du 1er octobre 1864 ; d'autre part, il donnait en Angleterre l'entrée en franchise à quarante-deux articles, y compris les tissus de soie, et réduisait a 1 ou 2 shillings, suivant le degré d'esprit, la taxe par gallon de vin, à 8 shillings 2 pence la taxe sur les eaux-de-vie ; les droits sur la houille et le coke étaient réduits à 0 fr. 15 le quintal. Sous ce nouveau régime ', l'importation monta, en 1866, à 653 millions et l'exporlation à 1.153 millions (c'est le chiffre le plus élevé jusqu'en 1899) ; en 1869 les chiffres, avons-nous dit, ont été pour l'importation de 551 millions et pour l'exportation de 910 millions.

11 est à remarquer que sous les deux régimes 1 exportation était beaucoup plus considérable que l'importation ; de 1859 à 1869 l'importation a augmenté de 273 millions, soit 96 p. 100, et l'exportation de 319 millions, soit 54 p. 100. L'exportation de France en Angleterre est chaque année supérieure à l'importation d'Angleterre en France ; la différence tend même à s'accroître.

Le commerce général passa de 960 millions en 1859 jusqu'à 2.291 millions en 1866 (maximum). En 1870, il baissa à 1.625 millions.

Dans le commerce britannique, la France vient au quatrième rang après les Etats-Unis, l'Inde et l'Allemagne.

Lorsque, après la funeste guerre de 1870-1871, Thiers se proposa de mettre des droits de douane ou d'élever les droits existants, afin d'augmenter les recettes du Trésor, il fallait préalablement dénoncer les traités qui liaient la France avec l'Angleterre et la Belgique. L'ambassadeur de France à Londres dénonça, en effet, le traité qui devait, en conséquence, prendre fin douze mois après la dénonciation. L'Angleterre consentit à signer un nouveau traité (5 novembre 1872) par

1. Le traité a été complété par un article additionnel du 25 février 1860, par un deuxième article additionnel du 27 juin 1860, par une convention complémentaire du 12 octobre 1860 et par une autre convention complémentaire du 16 novembre 1860. Ces deux conventions fixent les droits à payer en 1860 et à partir de 1864 pour environ 380 articles dont beaucoup sont déclarés exempts de droits. Ce sont des droits spécifiques.

lequel elle admettait l'imposition de certaines taxes douanières, plus modérées toutefois que celles qui avaient été d'abord proposées, mais par lequel aussi, en compensation, la marine britannique était affranchie de toute surtaxe de pavillon jusqu'en 1879. Après la retraite de Thiers, le système de taxes douanières que le président avait conçu dans un esprit à la fois fiscal et protectionniste, fut abandonné et le nouveau gouvernement conclut avec l'Angleterre un autre traité (23 juillet 1873) qui maintenait jusqu'en 1877 à peu près le tarif libéral de 1860. A la suite de la promulgation du tarif du 7 mai 1881, des négociations furent entamées avec plusieurs Etats, en vue de conclure de nouveaux traités de commerce sur la base de ce tarif. Les négociations avec l'Angleterre n'ayant pu aboutir, une convention fut conclue le "28 février 1882, en vertu de la loi du 27 février 1882 : elle concéda réciproquement aux deux pays le traitement de la natiou la plus favorisée, l'exemption de tout droit de transit, l'égalité de traitement des navires dans les deux pays.

En conséquence, le tarif conventionnel jusqu'en 1892, puis le tarif minimum de 1892 et celui de 1910 ont été appliqués au commerce d'importation de l'Angleterre. L'Angleterre, de son côté, a, depuis la grande réforme de Robert Peel, qui a aboli les lois sur les céréales, et depuis le traité de 1860 avec la France, remanié à plusieurs reprises certains droits de son tarif, qui est resté d'ailleurs foncièrement libéral ; elle l'a fait notamment par les actes de 1875, de 1876, de 1883, de 1884, de 1887-1888, par celui du 28 juin 1888 sur les vins mousseux, par les actes de 1892 et de 1894. Dans la Grande-Bretagne, les provenances des différents pays sont soumises au même tarif.

Le commerce de la France avec l'Angleterre a subi une réduction considérable de 1866 à 1870 et il n'a guère progressé de 1871 (1.650 millions) à 1898 (1.540 millions) ». Mais depuis 1899 il s'est relevé jusqu'à 2.252 millions en 1907. La crise de 1907 l'a fait baisser ; en 1909 il était de 2.147 millions (886 à l'importation et 1.261 à l'exportation).

Le commerce général était de 2.828 millions.

Il est à remarquer que depuis 1842 la catégorie de marchandises qui a le plus augmenté à l'exportation est celle des produits manufacturés, particulièrement des articles de toilette à l'usage des femmes et des enfants : de 50 millions de francs en 1842 elle s'est élevée à près de 900 millions eu 1907, tandis que la catégorie des matières premières et des aliments restait à peu près slalionnaire. Les facilités données au commerce extérieur n'ont donc pas été défavorables à l'industrie française : au contraire.

1. Cependant les exportations de France ont commencé à se relever à partir

784 livre vu. — chapitre Vi

Toutefois, le commerce français a de grands et continuels efforts à faire pour ne pas laisser l'Allemagne envahir le marché anglais de produits dont il a eu jadis, en grande partie au moins, la spécialité '.

2° Les Pays-Bas. — Pendant la Restauration, la Belgique faisait partie du royaume des Pays-Bas : ce qui explique le chiffre élevé du commerce de cet Etat. En effet, en 1829, l'importation était de 81 millions et l'exportation de 51, total 132 millions, dans lesquels n'était pas compris le mouvement de 33 millions de numéraire a l'importation et de 17 millions à l'exportation.

Pendant cette période un conflit douanier troubla l'harmonie entre le royaume de France et celui des Pays-Bas. Ce dernier, mécontent de l'élévation du droit de douane sur les toiles que la Chambre des députés avait votée, frappa d'une taxe de 100 p. 100 les faïences et poteries françaises et interdit l'entrée par terre des vins français ; puis il voulut négocier et demanda l'autorisation d'envoyer un agent en France.

Le Conseil du commerce et des colonies qui, effrayé de l'importation hollandaise *, proposait d'élever de 20 p. 100 le droit sur les toiles, s'opposa à l'autorisation, parce que, disait-il, la France a le droit, sans rendre de comptes à personne, de faire ses lois de douanes générales, tandis que les Pays-Bas avaient fait une loi d'exception contre la France seule.

En 1846 le royaume des Pays-Bas 3, sans la Belgique, avait une importation en France (commerce spécial) de 13 millions seulement et une exportation de France de 11 millions, total 24 millions. L'importation consistait principalement en fromages,en étain, en peaux brutes, et zinc ; l'exportation en vins, graisses, tissus de coton, poteries, tissus de soie, etc.

En 1869 le total s'élevait à 77 millions, dont 36 à l'importation et 41 à l'exportation. Les Pays-Bas importaient en France des fromages, du café, du sucre, du zinc, de l'étain, de la laine et exportaient de

1. Dans un instructif rapport du Moniteur officiel du commerce en 1908, on lit, par exemple, que sur 27 millions d'articles dits de Paris importés en Angleterre en 1906, 12 provenaient de France et 13 d'Allemagne ; sur 30 millions de jouets, 4 de France et 26 d'Allemagne, sur 30 millions d'instruments de musique, 2 1/2 de France et 21 d'Allemagne ; sur 11 millions de bijouterie de fantaisie, 9 d'Allemagne, 1 1/2 de France, etc. — Pour les produits alimentaires la concurrence qui grandit est celle d'Allemagne (sucre), du Danemark (œufs, beurre, porc), de l'Espagne (vins), des États-Unis (cidre, fruits), du Canada (fromages).

2. L'importation des toiles des Pays-Bas augmentait ; elle avait été de 36 millions en 1823.

3. Pour les pays avec lesquels le commerce spécial de la France ne dépasse pas 200 millions, nous ne donnons que les chiffres relatifs aux trois années 1846, 1869, 1909 qui correspondent à la fin du règne de Louis-Philippe, à la un du second Empire et à l'époque actuelle.

de France du colon, du vin, des céréales, du café, des lissus de laine.

En 1909 le commerce des Pays-Ras avec la France élait de 181 millions au commerce général et de 142 au commerce spécial, à savoir : 78 à l'importation, consistant en fromages (17 millions), en besliaux (7), beurre (4 1/2), peaux brutes (4), poissons (3) ; 64, d'autre part, à l'exportation, consistant en vins (5,8 millions), caoutchouc (5), graisses (3,8), produits chimiques (3,3) \

Les Pays-Bas ont maintenu pour la France les droits de leur larifen vigueur depuis 1902 et la France, de son côté, a accordé aux Pays-Bas le bénéfice du tarif minimum (décret du 30 janvier 1892); les deux nations jouissent réciproquement du traitement de la nation la plus favorisée

La valeur du commerce spécial de la France avec les Pays-Bas a été, année moyenne, par périodes décennales :

Période* Imp. Eip. Période» I»r.p. Exp.

{Million-» de francs.) (Millions de francs.)

3° Belgique. — Avec la Belgique, depuis 1830, la valeur du commerce spécial de la France a élé, année moyenne, par périodes décennales :

Périodes Imp. Exp. Périodes lmp. Exp.

(Million* de francs ) (Millions de francs.)

A peine la Belgique était-elle constituée en royaume que surgit la question d'une union douanière de ce pays avec la France. Mais les puissances étrangères s'y montrèrent opposées et, d'ailleurs, les manufacturiers, d'un côté comme de l'autre de la frontière, n'en voulaient pas, redoutant la concurrence. Ils oubliaient que leurs fabriques avaient prospéré sousrEmpire,lorsqu'aucune barrière de douane ne séparait les deux pays. Des pourparlers diplomatiques furent pourtant tentés en 1832, en 1836, en 1837. Guizot les reprit en 1842; mais la véhémente

1. En 1909, le commerce des Pays-Bas avec la France, d'après la statistique néerlandaises été (métaux précieux compris) de 29 millions de florins à l'importation aux Pays Bas et de 19 à l'exportation, soit, en nombres ronds, 61 millions de francs et 40 millions de francs.

i. Pars-Bas et Belgique réunis jusqu'en 1830.

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opposition des protectionnistes dans les conseils et dans le Parlement lit reculer le gouvernement, qui dut se borner à une convention commerciale (traité du 12 juillet 1842) n'ayant guère pour objet que l'entrée des vins français en Belgique et celle des fils et tissus belges en France, sans apporter de changements notables aux relations légales des deux pays. Le 13 décembre 1845 fut conclue une seconde convention par laquelle la Belgique supprima les droits établis depuis 1842 sur les fils et tissus de France.

Ce n'est que vingt ans plus tard que d'autres négociations aboutirent, à la suite du traité de commerce de 1860 avec l'Angleterre. La Belgique, craignant que, par ce traité, la concurrence anglaise n'éliminât du marché français ses produits, se décida à négocier, de son côté, un traité qui fut conclu à Paris le 1er mai 1861 \

Par ce traité la France obtenait pour l'entrée en Belgique une réduction de droits sur les vins, les soieries, les articles de modes * ; elle levait les prohibitions et abaissait les droits à l'importation en France, comme elle l'avait fait pour l'Angleterre; pour l'importation en France, le nouveau tarif contenait plus de six cent cinquante articles ; des dispositions spéciales étaient prises relativement aux drawbachs 3, aux droits d'accise, au sucre, aux vins.

Ce traité fut accompagné (1er mai 1861) d'une convention de navigation, stipulant qu'il y aurait de part et d'autre pleine liberté de commerce et de navigation, que les navires ne payeraient pas dans les ports de l'un et de l'autre Etat plus que ne payaient les nationaux et que les hautes parties contractantes ne pourraient « accorder aucune faveur on immunité concernant le commerce ou la navigation à un autre Etat qui ne soit aussi, et à l'instant, étendue à leurs sujets respectifs ».

Le 28 mars 1872 le traité avec la Belgique fut dénoncé, comme le traité avec l'Angleterre et pour la même raison. La Belgique signa aussi un traité (5 février 1873) dont le terme était fixé à l'année 1877. Ce traité fut, comme pour l'Angleterre, remplacé après la retraite de Thiers par un autre traité (23 juillet 1873) à peu près conforme à celui de 1861. Quand eut été promulgué le tarif du 7 mai 1881, un nouveau traité, à peu près conforme au précédent, fut signé par les plénipotentiaires des deux Etats (3 octobre 1881)

En 1887 la Belgique, contrairement au caractère libéral de son régime commercial, taxa les bestiaux à l'entrée dans le royaume.